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Séance - Affichage Seance Site Internet 03 JUILLET 2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Longvic.
Lien du pdf (Séance - Affichage Seance Site Internet 03 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 03 JUILLLET 2024 À 20 HEURES
Le Conseil Municipal s’est réuni le 03 juillet deux mille vingt quatre à vingt heures, dans la salle de l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Céline TONOT, Maire.
19 conseillers étaient présents.
Mme Marie-Line BONNOT avait donné pouvoir à M. Jean-Marc RETY, M. Christian BOUCASSOT avait donné pouvoir à M. Luc LE LORC'H, Mme Monique ISSAD avait donné pouvoir à M. Pierre BERTRAND,
M. Christophe SAGE avait donné pouvoir à M. Jean-Marc GONÇALVES, Mme Patricia QUELIN avait donné pouvoir à Mme Anne MILLOT,
M. José ALMEIDA avait donné pouvoir à Mme Céline TONOT,
M. Franck LOUIS avait donné pouvoir à Mme Fabienne VION,
Mme Cyrielle VILLANI avait donné pouvoir à Mme Béatrice SIMON,
M. Samir ASGASSOU avait donné pouvoir à Mme Myriam HENNEQUIN, Mme Élise GOURMELEN avait donné pouvoir à Mme Florence BIZOT.
Délibérations adoptées lors de la séance
Numéro délibération Objet
2024-052 Approbation du Contrat de Ville 2024-2030 de Dijon Métropole : « engagements Quartiers 2030 »
2024-053 Approbation du Compte-rendu annuel par la SPLAAD sur l’opération « Quartier Valentin »
2024-054 Actualisation des tarifs de restauration collective au 1er septembre 2024
2024-055 Création de tarifs forfaitaires pour le Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC) de Longvic
2024-056 Actualisation du Règlement du CRC de Longvic
2024-057 Actualisation du Règlement Pôle Enfance
2024-058 Actualisation du Règlement Pôle Jeunesse
2024-059 Actualisation du Règlement Pôle Sport
2024-060 Suppression de postes
2024-061 Présentation des Rapports Sociaux Uniques (RSU) 2021 et 2022 de la Ville de Longvic
2024-062 Création de postes au CRC de Longvic
2024-063 Emplois saisonniers - Vacances d’été 2024
2024-064 Emplois temporaires – Septembre-Octobre 2024
2024-065 Risques professionnels : mise à jour du Document unique par convention avec le Centre de Gestion (CDG 21)
2024-066 Prévoyance : adoption de la procédure de convention de participation au dispo- sitif du CDG 21
2024-067 Attribution d'aides à la mobilité douce
2024-068 Information sur la qualité de l'eau distribuée en vue de la consommation hu- maine (réseau Longvic-Ouges)
Affichage en Mairie le 10 juillet 2024
Publication internet le 16 juillet 2024