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Séance - Affichage Seance Site Internet 27 MAI 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Longvic.
Lien du pdf (Séance - Affichage Seance Site Internet 27 MAI 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Enseignement supérieur,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 27 MAI 2026 À 20 HEURES
Le Conseil Municipal s’est réuni le vingt sept deux mille vingt six à vingt heures, dans la salle de l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Céline TONOT, Maire.
23 conseillers étaient présents.
Mme Florence BIZOT avait donné pouvoir à Mme Naminata SAVANE, M. Christian CHEVREUX avait donné pouvoir à M. Anne GUTIERREZ-VIGREUX, M. Rachid DAHMOUNI avait donné pouvoir à M. Jean-Marc RETY,
M. Antoine FREMANN avait donné pouvoir à M. Pierre BERTRAND, M. Fernando NOVO avait donné pouvoir à Mme Valérie GRANDET,
M. Ophélie MARSOLLIER avait donné pouvoir à. Mme Martine DÉRIOT.
Délibérations adoptées lors de la séance
Numéro délibération Objet
2026-065 Raccordement de bâtiments communaux au réseau de chaleur urbain de Dijon Métropole
2026-066 Désignation du maître d’œuvre pour le projet d’extension de la crèche "Les Pitchoun’s
2026-067 Signature d’une convention d’occupation temporaire de la Cure au profit de l’Association Diocésaine de Dijon
2026-068 Subvention exceptionnelle à l’ALC dans le cadre du jumelage avec Florennes en Belgique
2026-069 Convention 2026 pour l’attribution d’une subvention avec l’Association Loisirs Culture de Longvic
2026-070 Approbation du Projet d’établissement du CRC
2026-071 Demande de renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Communal auprès de la DRAC
2026-072 Demande d’aide au soutien de l’animation de la Médiathèque Michel-Etiévant de Longvic au Conseil Départemental via la Médiathèque de Côte d’Or
2026-073 Proposition de membres de la CCID
2026-074 Délégation pour les admissions en non-valeur des créances de faible montant
2026-075 Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure applicables en 2027
2026-076 Modification des tarifs de l’occupation du domaine public à des fins commerciales
2026-077 Désignation du représentant de la Commune au sein du Conseil d'Administration de CREATIV
2026-078 Modification du Règlement Intérieur du Pôle Jeunesse
2026-079 Maintien d’un Comité Social Territorial et d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail communs à la Ville et au CCAS, fixation du nombre de représentants du personnel au sein des 2 instances, maintien du paritarisme entre les représentants du personnel et les représentants de l’employeur, recueil des avis des représentants de la collectivité
2026-080 Création de poste d’Adjoint technique
2026-081 Création de postes au CRC – Mise à jour des effectifs
2026-082 Création d’emplois saisonniers – été 2026
2026-083 Création d’emplois 2026-2027 vacataires – pause méridienne 2026-2027
2026-084 Attribution d'une gratification à un étudiant de l'Enseignement supérieur effectuant un stage au sein de la Ville de Longvic
Affichage en Mairie le 28 mai 2026
Publication internet le 29 mai 2026