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Déliberation - DELIB 2023 65
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 04h48 par la commune de Blâmont.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 65)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BLÂMONT
Séance
du
6 décembre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
6 décembre
à 20h15.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
réuni
ordinairement,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi~
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Thierty
Meurant, Maire
Présents
: Thierry
MEURANT,
Maire;
Danielle
VAILLANT,
Samuel
NITTING,
Evelyne FORINI,
Adjoints;
Pascal
TIHA,
Guillaume
DIMEY,
Maurice MAYEUR,
Madjid
GAOUDA,
Antoine
FOMBARON,
Absents:
Philippe
GRASSIEN,
Sylvia HALVICK, Patricia MICHEL
ayant
donné
procuration
à
Evelyne FORINI,
Selda
OZBEK,
Angélique
LEBRUN,
Emmanuelle
GROSJEAN Secrétaire
de
séance
: Pascal
TIHA
Monsieur
NITTING,
adjoint
au
Maire,
rappelle
qu’après
plusieurs
années
de
coupes
sanitaires,
nous
retrouvons
un
programme
d’aménagement
forestier
traditionnel. Il présente
l’état
d’assiette
des
coupes
de
l’année
2024,
représentant
un
volume
total
de
1 777,40
m3.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
valide
le
programme
de
coupe
des
bois
de
l’année
2024.
Le
Maire
T.MEURANT
REÇU
ENPREFECTURE
le
19/12/2923
I
A~P&~1bn
~r~SSo
E.k~kacofn
I
Acte
rendu
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
la
loi
82-623
du
22
Juillet
1982
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
et publication Le
Maire,
Thieny
Meurent
DÈPARTEMENT
MEU
RTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES
DE
MEMBRES
Afférents
au
Qui
ont
pris
Conseil
En
exercice
part
à la
Municipal
Délibération
15
15
10
Date
de
la
convocation
6
Décembre
2023
Date
d’affichage
6
Décembre
2023
Objet
de
la
Délibération
N°
2023-65 ***
Programme
de
coupe
de
bois
2024 RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
EXT;RP’fl
~oii
~Ô,Ô’~Ê’S-VERBA~L~
DES
DÉi~IBÉP~hØN~
DU
CONSEIL
MUNIÇIPAL
DE
LACÔMMUNE.DÈBLÂMONT
Séance
du
6 décembre
2023
L’an
deux
mille vingt-trois
et
le
6 décembre
à 20h15.
Le
Conseil Municipal
de
cette
Commune,
réuni
ordinairement,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi~
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Thierry
Meurant, Maire
Présents
: Thierry
MEURANT,
Maire;
Danielle
VAILLANT,
Samuel
NITTING,
Evelyne
FORINI,
Adjoints;
Pascal
TIHA,
Guillaume
DIMEY,
Maurice
MAYEUR,
Madjid
GAOUDA,
Antoine
FOMBARON,
Absents:
Philippe
GRASSIEN,
Sylvia HALVICK, Patricia
MICHEL
ayant
donné
procuration
à
Evelyne FORINI,
Selda OZBEK,
Angélique
LEBRUN,
Emmanuelle
GROSJEAN Secrétaire
de
séance
: Pascal
TIHA
Monsieur
NITTING,
adjoint
au
Maire,
rappelle
qu’après
plusieurs
années
de
coupes
sanitaires,
nous
trouvons
un
programme
d’aménagement
forestier
traditionnel. Il présente
le
mode
de
vente
des
produits
vendus:
N°
Vente
Parcelle
total
(m3)
Mode
de
vente
des
produits
vendus
27_j
490,0
BF
(Bois
Façonnés)
/ CVD
(Contrat
de
Vente
Délivrance)
32_
a3
146,9
BF
I CVD
24
452,5
BF
I DE
(Délivrance
(affouage))
28
688,0
BF
I CVD
REÇUENPREFECTURE
le
19/12/2023
•
A~p&ô11~n
~
I~com
Acte
rendu
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux dispositions
de
la loi
82-623
du
22Juillet1982
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
et
publicaUon Le
Maire,
Thierry
Meurent
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
accepte
le
programme
de
destination
des
bois,
comme
présenté
ci-dessus.
Le
Maire
T.MEURANT
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NøM~ES.DE
MEMBRÉS
Afférènts
~
.
Qiiiôht
pris
Conseil
En
exercice
part
à~la
M~nicipal
Délibération
15
15
10
Dafe
d_e~la
conv~cati~5h
6
Décembre
2023
bat~
d’affi~age
6 Décembre
2023
Objet
de
la
Délibération
N°
2023-66 ***
Destination
des
bois
de
l’année
2024