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Déliberation - Liste des deliberations du 09 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 04 06 2024
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Courmemin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 04 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 JUIN 2024 A 19H00
N° délibération Libellé Publié Ajouté Ajourné
2024-56 Désignation d'un secrétaire de séance X
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09/02/2024 X
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04/04/2024 X
2024-57 Dissolution du budget annexe Lotissement du Coudray 1ère tranche X
2024-58 Budget général – Admission en non valeur de créances éteintes X
2024-59 Budget général – Admission en non valeur de créances irrécouvrables X
2024-60 Budget participatif – Règlement intérieur X
2024-61 Convention d'organisation par le CDG pour la mise en œuvre de la procédure dérogatoire d'accès par la voie de détachement à un cadre d'emploi de niveau supérieur
X
2024-62 Contrat de travail pour le recours à un vacataire X
2024-63 Voirie 2024 – Chemin de l'Idée – Lancement de la consultation pour le marché de travaux
X
2024-64 Création d'un équipement sportif et réhabilitation du terrain de tennis – Lancement de la consultation pour le marché de travaux
X
2024-65 Agence postale communale – Convention de partenariat avec la Poste X
2024-66 Contrat de location pour les photocopieurs de la mairie et de l'école X
2024-67 Regroupement pédagogique intercommunal Courmemin Vernou en Sologne – Avenant 1 à la convention relative aux conditions financières
X
2024-68 Transport scolaire RPI Courmemin Vernou en Sologne X
2024-69 Intercommunalité – Demande de retrait du SIAEP Courmemin-Vernou en Sologne – Abrogation de la délibération n°2023-119 du 16 novembre 2023
X
2024-70 Création d'un équipement multisports – Demande d'un concours financier auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher
X
2024-71 Réhabilitation du terrain de tennis - Demande d'un concours financier auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher
X