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Ordre du Jour - ODJ 17 decembre 2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
Mairie – 52 route de bourg - 01310 Saint Martin le Châtel - Tél. 04 74 30 41 22
COMMUNE DE SAINT MARTIN LE CHATEL
le 10 décembre 2025
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués à la mairie (salle du
conseil), pour une réunion ordinaire qui aura lieu le
Mercredi 17 décembre 2025 à 19h
ORDRE DU JOUR
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2025
2. Administration générale
- Plan d’équipement territorial n°2 - dépôts des dossiers de demande de versement (délibération)
- Demande de subvention au SDIS de l’Ain (délibération)
3. Compte rendu des commissions
4 Compte rendu des réunions
5. Questions diverses
Le Maire
Sandrine DUBOIS