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Déliberation - 2 DEL
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2 DEL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
République Française
Département de Maine et Loire
Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
» PE 2
Publié le
ID : 049-214900359-20221215-CM20221215DEL02-DE
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Nombre de membres 29
Présents EL 23
Votants 29.
Absent(s) représenté(s) 6
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
Séance du jeudi 15 décembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le quinze décembre à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal légalement convoqué le vendredi neuf décembre 2022, par lettre à
domicile ou par courriel, s'est réuni à la salle d'animation des Boîtes à Culture,
dans la salle ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
Véronique MAILLET, Maire,
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU, Patrice NUNEZ., Isabelle PIERI, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU.
Conseillers municipaux: Erich BUTTLER, Denis LEIBER, Marie CHAROZÉ, Jérémy CARRÉ, Brigitte RETAILLEAU, Sébastien MONTECOT, Didier GUILLAUMIN, Sophie GUERY, Nathalie RIVOALLAN, Jean-Luc KIRSTEN, Ousmane CISSAKHO, Jean-Baptiste LECLERCQ, Edith LHÉRIAU, Alain SAINT OYANT
Étaient excusés : Marie-France NORMAND, Nicolas BUKOVEC, Sophie NASSIF, Jean-François TULOUP, Virginie COCHERY, Émilie
BERNARD,
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires
| Marie-France NORMAND | Isabelle PIERT A 7
|Nicolas BUKOVEC | Christine MOREAU
|Jean-François TULOUP _______| Alain GUINOISEAU |
| Virginie COCHERY ___| Sébastien MONTECOT _
| Sophie NASSIF __} Patrice NUNEZ de
| Émilie BERNARD | Ousmane CISSAKHO |
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Sophie GUERY
L'intégralité des débats est accessible par l'écoute de l'enregistrement réalisé à chaque séance du Conseil Municipal Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
Publié le
ID : 049-214900359-20221215-CM20221215DEL02-DE
2 - FINANCES - Annuaire des tarifs municipaux 2023 - Année 2023
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Madame Isabelle PIERI, Adjointe au Maire,
Expose :
Les tarifs évoluent pour intégrer l'augmentation de nos dépenses de
fonctionnement.
Je vous propose donc de fixer les tarifs pour l’ensemble des services fournis à la
population selon l'adoption du document joint à cette délibération détaillant les
tarifs applicables à partir du 1° janvier 2023.
Je vous propose :
"_d’adopter le document joint.
Annexe : annuaire des tarifs 2023
Le Conseil Municipal adopte les propositions de Madame PIERI.
UNANIMITÉ
Le Maire, Le secrétaire de séance
Véronique MAILLET Sophie GUERY