Procès Verbal - doc090720 09072020093605 3567

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Procès Verbal - doc090720 09072020093605 3567 Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Saint-Apollinaire. Lien du pdf (Procès Verbal - doc090720 09072020093605 3567)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit, PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 08 JUIN 2020 A 20H00 A LA MAIRIE

SESSION ORDINAIRE

Date de la convocation : 02/06/2020

Nombre de conseillers en exercice : 11

Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Luc DEWANCKEL

L'an deux mil vingt, le deux juin à vingt heures et zéro minute, le Conseil Municipal, dûment convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Daniel BEY, Maire

de la Commune.

PRESENTS : Mesdames Josiane BERAUD, Marion DOU, Michèle ADESIR SCHILLING

et Aurélie STOUPY et Messieurs Daniel BEY, Aymeric CUVELIER, Denis DECHOUX,

Jean-Luc DEWANCKEL, Laurent MAILLARD, François STEL et Claude TRIQUET.

ABSENTS EXCUSES :

| ORDRE DU JOUR

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020. 2) Election délégués aux associations

3) Election délégué du SICTIAM

4) Point sur la voirie communale (programme travaux et entretien et demandes

particulières)

5) Point sur la voirie départementale

6) Investissement matériel Alexandre

7) Débat d'orientation budgétaire

8) Convention de mandat avec la CCSP - Travaux sur la route Forestière de

Joubelle

9) Modification des statuts de la CCSP pour l’adhésion au syndicat mixte du bassin versant de la haute Durance

10) Réflexion sur la gestion des cours d’eau avec l’ASL

11) Divers

Le quorum est atteint.

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020.

Une correction est apportée.

Avec cette modification, Le CR est adopté à l'unanimité.

2) Election délégués aux associations

Le Maire propose au Conseil Municipal de procéder à l'élection des délégués au sein des associations locales et au correspondant défense.

| ASL Le Petit Lac

Election à scrutin secret et à la majorité absolue selon les articles L5211-7 et L5212-7

du Code Général des Collectivités Territoriales. Les conseillers municipaux, àl'unanimité, choisissent de voter à mains levées les délégués conformément à l’article

L2121-21 du CGCT.

Au 1e tour :

Votants : 11 Nombre de pouvoir : 0 Suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6

TITULAIRES Nombre SUPPLEANTS Nombre de Voix de Voix

Mr Claude TRIQUET 11 Mme Marion DOU 11

[ COMITE DES FÊTES

Election à scrutin secret et à la majorité absolue selon les articles L5211-7 et L5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales. Les conseillers municipaux, à l'unanimité, choisissent de voter à mains levées les délégués conformément à l’article

L2121-21 du CGCT.

Au 1er tour :

Votants : 11 Nombre de pouvoir : 0 Suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6

TITULAIRES Nombre SUPPLEANTS Nombre de Voix de Voix

Mr Denis DECHOUX 11 Mme Michèle 11 ADESIR SCHILLING

CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU PAYS SUD

Election à scrutin secret et à la majorité absolue selon les articles L5211-7 et L5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales. Les conseillers municipaux, à l'unanimité, choisissent de voter à mains levées les délégués conformément à l’article

L 2121-21 du CGCT.

Au ler tour :

Votants : 11 Nombre de pouvoir : 0 Suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6

TITULAIRES Nombre

de Voix

Mme Michèle ADESIR SCHILLING 11

CORRESPONDANT DEFENSE

Election à scrutin secret et à la majorité absolue selon les articles L5211-7 et L5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales. Les conseillers municipaux, à l'unanimité, choisissent de voter à mains levées les délégués conformément à l’article

L2121-21 du CGCT.

Au ler tour :

Votants : 11 Nombre de pouvoir : 0 Suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6

TITULAIRES Nombr

e de

Voix

Mr François STEL ilLE ROCASSIN

Conseillers en charge de la rédaction d'articles.

Les conseillers municipaux, à l’unanimité, choisissent de voter à mains levées les conseillers conformément à l’article L 2121-21 du CGCT.

TITULAIRES Nombre SUPPLEANTS Nombre de de Voix Voix

Mme Michèle ADESIR 11 Mr Laurent MAILLARD 11

SCHILLING

Mr Denis DECHOUX 11 Mr Aymeric CUVELIER 11

3) Election délégué du SICTIAM

Délibération reportée en attente d'informations complémentaires

4) Point sur la voirie communale (programme travaux et entretien et demandes

particulières)

e Programme de travaux 2020 :

e Chemin Bourella

e Reprise EP chemin des Blaches

e Chemin des Forest

e Raccordement du chemin des Doutres

e Travaux hydrauliques chemin de l’Auche

5) Point sur la voirie Départementale

Il devrait y avoir une tranche de réfection de la RD541 ainsi que la reprise de l'ouvrage hydraulique de la Loubière en aval du chemin des Forest.

6) Investissement matériel Alexandre

Achat d'outillage électroportatif pour un montant de 1500€ TTC.

7) Débat d’orientation budgétaire

8) Convention de mandat avec la CCSP - Travaux sur la route Forestière de

Joubelle

Monsieur le Maire rappelle le projet de travaux de rénovation de la route forestière de Joubelle, qui traverse les communes de PRUNIERES, CHORGES, ST APOLLINAIRE, SAVINES LE LAC et REALLON.

Il rappelle que ces travaux sont prévus au Schéma de desserte forestière Moyenne Durance de 2011 et qu'ils sont subventionnés à 80% par le FEADER. Le montant total prévisionnel de l'opération, pour la partie en terrain communal, s'élève à 96 200 € HT (maîtrise d'œuvre comprise). RTE participera également au cout de ces travaux en compensation des dégâts causés à la piste par son opération. La part d’autofinancement qui restera aux communes sera de 2% plus la TVA. La Communauté de Communes de Serre-Ponçon a accepté de porter par convention de mandat cette opération, en tant que maitre d'ouvrage délégué. A l'issue de l'opération, chaque Commune versera à la CCSP la part d’autofinancement qui lui incombe, dans les conditions indiquées dans la convention de mandat. Le Conseil communautaire a approuvé le projet de convention de mandat le 28 février 2018.Monsieur le Maire propose d'approuver le projet de convention et de l’autoriser à la

signer.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, DECIDE :

e D’APPROUVER le projet de convention de mandat ci-joint avec la CCSP,

e D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer cette convention.

9) Modification des statuts de la CCSP pour l’adhésion au syndicat mixte du

bassin versant de la haute Durance

Délibération reportée en attente d'informations complémentaires

10) Réflexion sur la gestion des cours d’eau avec l’ASL

11) Divers

Un groupe de travail est créé pour piloter le projet d'aménagement du centre bourg. Les membres de ce groupe sont les suivants :

- Jean-Luc DEWANKEL (élu réfèrent)

- Daniel BEY

- Aymeric CUVELIER

- Josiane BERAUD

- Laurent MAILLARD

Prochain conseil municipal fixé le 10 juillet 2020 à 20h00

La séance est levée le lundi 08 juin 2020 à 23h50.

Monsieur Le Mai