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Déliberation - liste deliberation mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Mézière.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du mercredi 27 Mars 2024 à 19H30
Liste des Délibérations examinées en séance : La Meézière
Délibération n°21, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Compte de gestion 2023 — Budget principal - Approuvée
Délibération n°22, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Compte administratif 2023 — Budget Principal - Approuvée
Délibération n°23, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Affectation du résultat 2023 — Budget principal — Approuvée
Délibération n°24, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Budget Primitif 2024 — Budget principal — Approuvée
Délibération n°25, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Création d’autorisations de programme
et crédits de paiement - Approuvée
Délibération n°26, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Subvention budget annexe du restaurant municipal scolaire - Approuvée
Délibération n°27, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Subvention budget annexe du CCAS - Approuvée
Délibération n°28, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Fiscalité Directe Locale — Vote des
taux 2024 - Approuvée
Délibération n°29, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Compte de gestion 2023 — Budget Annexe Restaurant Municipal — Approuvée
Délibération n°30, examinée le mercredi 27 Mars 2024 - Compte administratif 2023 — Budget Annexe Restaurant municipal — Approuvée
Délibération n°31, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Affectation du Résultat 2023 — Budget Annexe du Restaurant municipal — Approuvée
Délibération n°32, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Budget Primitif 2024 - Budget Annexe Restaurant municipal — Approuvée
Délibération n°33, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Compte de gestion 2023 — Budget Annexe Opération d'Urbanisme- Approuvée
Délibération n°34, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Compte administratif 2023 — Budget Annexe Opération d'Urbanisme- Approuvée
Délibération n°35, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Affectation du Résultat 2023 — Budget Annexe Opération d'Urbanisme — Approuvée Délibération n°36, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Opération d'Urbanisme — Approuvée
Délibération n°37, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Subventions aux associations et
organismes de droit privé liés à l'OMCS- Approuvée
Délibération n°38, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Subventions aux autres associations et organismes de droit privé— Approuvée
Délibération n°39, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Tarifs salles Orion et Sirius — Approuvée
Délibération n°40, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Subvention partielle à l'OGEC Saint Martin — Approuvée
Délibération n°41, examinée le mercredi 27 Mars 2024 -— Tarifs des camps 2024 — Approuvée
Délibération n°42, examinée le mercredi 27 Mars 2024 - Tarifs actions et activités — Service
jeunesse et Macériado — Approuvée
Délibération n°43, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Tarifs spectacle culture : Concert D'You call the police — Approuvée
Délibération n°44, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Lotissement La Beauvairie : Attribution et
cession de l'ilot A - Approuvée
Délibération n°45, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Lotissement La Beauvairie : consultation
du programme ilot B — Approuvée
Délibération n°46, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Lotissement La Beauvairie : consultation
du programme lots 6-9 — Approuvée
Délibération n°47, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Lotissement La Beauvairie : consultation
du programme lots 10-13 — Approuvée
Délibération n°48, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Lotissement La Beauvairie : consultation
du programme 66-74 — Approuvée
Délibération n°49, examinée le mercredi 27 Mars 2024 — Subvention — dispositif Bourse Enfance Jeunesse La Mézière — Approuvée
Affiché le 28 mars 2024