Arrêté - 2025 DSATM 275+Championnat+Régional tampon

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ARRÊTÉ N°2025 – DSATM-275

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PORTANT SUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

« CHAMPIONNAT RÉGIONAL D’ATHLÉTISME-ÉPREUVES COMBINÉES »

Stade Auxerrois et son parking

les 07 et 08 juin 2025

Le Maire de la Ville d’Auxerre,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2213.1, L 2213.2 et L 2213.3,

Vu l'arrêté général de circulation en date du 14 septembre 2000 et les arrêtés subséquents,

Vu l'arrêté municipal n° 95 du 28 janvier 2002 portant sur l'interdiction de jets de détritus sur le domaine public,

Vu l'arrêté municipal n° 2023-DRJH-026 du 16 mai 2023 portant délégation de signature à Madame Angélique

BOSQUET, Directrice de la Stratégie de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité,

Vu la demande en date du 10 mars 2025 du Stade Auxerrois Athlétisme représenté par son responsable technique Monsieur Rémi GALLI, sollicitant l'autorisation d'occuper le domaine public afin de pouvoir organiser l’évènement « CHAMPIONNAT RÉGIONAL D’ATHLÉTISME-ÉPREUVES COMBINÉES », se déroulant les 07 et 08 juin 2025 de 08h00 à 20h00,

ARRÊTE

Article 1 - Le Stade Auxerrois Athlétisme, est autorisé à occuper le domaine public dans le cadre de la manifestation intitulée « Championnat régional d’athlétisme – épreuves combinées » en conformité avec les règlements en usage et à installer le matériel suivant :

- 20 vitabris de 3m x 3m et 5 grilles d’exposition

- 10 barrières

- 15 plateaux et leurs tréteaux

- 60 chaises

- 6 conteneurs à déchets

répartis dans l’enceinte du Stade Auxerrois – piste d’athlétisme Guy Drut du samedi 07 juin 2025 dès 07h00 jusqu’au dimanche 08 juin 2025 à 21h00.

Article 2 - Le stationnement et la circulation seront réservés et autorisés uniquement aux organisateurs et participants de la manifestation sur l’ensemble du parking attenant au Stade Auxerrois :

du samedi 07 juin 2025 dès 07h00 jusqu’au dimanche 08 juin 2025 à 21h00.2

Article 3 - L'accès à cette zone réglementée sera autorisé aux véhicules de secours et aux véhicules dûment habilités par les services municipaux.

Article 4 - Les panneaux de réservation seront livrés dans la journée du mardi 03 juin 2025 et retirés au plus tard le mardi 10 juin 2025 au matin, par les soins des services techniques municipaux.

Article 5 - Les services de police seront habilités à faire procéder sans délai à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules en infraction à l'arrêt ou au stationnement gênant au titre de l'article 2213-2 2ème alinéa du code général des collectivités territoriales et aux prescriptions du présent arrêté.

Article 6 - L’organisateur de cette manifestation est seul responsable tant envers la Ville d'Auxerre qu'envers un tiers, de tout accident, dégât ou dommage de quelque nature que ce soit, ainsi que de tout désagrément occasionnel pouvant résulter de l'exploitation du domaine public.

Il devra être assuré au titre de la responsabilité civile et souscrire les polices d'assurances nécessaires pour toute la durée de la manifestation, y compris les phases de préparation et de démontage.

Article 7 - Le directeur général des services de la Ville d'Auxerre, le directeur départemental de la sécurité publique et tous agents de la force publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté dont ampliation sera remise à :

• Monsieur Rémi GALLI pour le Stade Auxerrois Athlétisme,

• Monsieur le Directeur départemental de la sécurité publique,

• Monsieur le Commandant du centre de secours principal d'Auxerre,

• Direction des affaires juridiques,

• Police municipale,

• Direction @ccueil communication,

• DSATM - sécurité, prévention et risques,

• Service logistique – moyens généraux,

• Direction valorisation du cadre de vie,

• Direction du développement économique,

• Direction du patrimoine et aménagement de l’espace public,

• Direction de la stratégie de l’aménagement du territoire et de la mobilité, • Direction culture, sport et vie associative.

• Direction de la cohésion sociale et de la solidarité.

Fait à Auxerre, le 14 mai 2025

Pour le Maire

La Directrice de la Stratégie de

l’Aménagement du Territoire et

de la Mobilité

Angélique BOSQUET