Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2024 22 Attributions de subventions aux associ
Convocation - D 2024 22 subvention association
Déliberation - DEL 2026 38 deliberation attribuant les subvention
Déliberation - DEL 2025 27 Deliberation attribuant les subvention
Déliberation - DEL 2024 32 Demande de subvention cimetiere
Déliberation - deliberation 20210401 12 budget principal attribut
Déliberation - deliberation 20200723 12 budget principal attribut
Déliberation - DEL 2024 32 Demande de subvention cimetiere
Conseil Municipal - DEL 2026 22 Delegation du conseil municipal au mai
Déliberation - DEL 2025 19 Participation annuelle de la maison fa
Déliberation - DEL 2024 22 Attributions de subventions aux associations
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 22 Attributions de subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 02/05/2024
Reçu en préfecture le 02/05/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M Pubié le S'LOT SEANCE 30 avril 2024 ID : 038-213803570-20240502-DEL202422SUBA-DE
L'an deux mil vingt-quatre, le trente avril, à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil municipal de la
commune de SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ (Isère), dûment convoqués le dix-neuf avril deux milles vingt-quatre se sont
réunis en séance ordinaire, salle du conseil en Mairie, sous la présidence de Madame Magali GUILLOT, Maire.
PRESENTS: Magali GUILLOT, Pascal CROIBIER, André GUICHERD, Geneviève FOUGERONT, Sylviane TURCHETTI,
Nathalie GARCIAU, Serge ARGOUD, Sophie VIAL, Bertho MAYETTE, Michaël BUISSON-SIMON, Massimo BUSSA,
Isabelle FAVOLLE, Marie-Pierre MANGE,, Christiane GAUTHIER-MEYER, Virginie DUCHEMIN.
ABSENTS : Christophe MASAT, Thierry VERGER, Murielle SALCEDO, Corine RABATEL, Arnaud MARTINEZ,
Alexandre MOUGIN
POUVOIRS : Frédéric DUMOUCHEL donne pouvoir à Pascal CROIBIER, Christophe VAGINAY donne pouvoir à Isabelle
FAYOLLE,
Secrétaire de séance : André GUICHERD
Nombre de conseillers
En exercice : 23
Présents : 15
Votants :17
DEL 2024 22 Attributions de subventions aux associations
(Votée à l'unanimité)
En complément de la DEL 2024 08 du 14 mars 2024, il convient, sur les mêmes principes d’attributions,
d'attribuer des subventions à 3 associations :
e MER le Chalet : 5 enfants x 50€ = 250€ moins les 50€ attribué dans la délibération du 14/03/2024
soit un montant de 200€
e Association FLAMENCO : 3 enfants inscrits = forfait 50€
e Ecole de pêche les Vairons : 1 enfant en plus soit 10€
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, attribue les subventions comme proposées ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre le 30/04/2024 ;
LÉ Le secrétaire
Ke aire,
n
André GUICHERD