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Compte-Rendu - CR CM 20 11 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 11 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
viledelens Sylvain
ROBERT
Présent
de
la
Communauté
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'Agglomération
de Lens-Liévin
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE 21
NOVEMBRE
2019
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
esse
ET
RESSOURCES
INTERNES
Affaire
suivie
par
M.
GONZALEZ
Directeur
général
adjoint
des
services
SE
LÉ
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
20
novembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur
convocation
en
date
du
14
novembre
2019.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
DAUBRESSE,
Mmes
VINCENT
(n'ayant
pas
donné
pouvoir
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et le vote
de
la
délibération
n°5),
CORRE,
M.
CECAK,
Mme
LEFEBVRE,
M.
MAZURE,
Mmes
BRETON,
AIT CHIKHEBBIH,
MM.
POCHON,
DELSERT,
Mme
DAUTHIEU,
M.
RUDYNSKI,
Mme
DELELIS,
MM.
GAYANT,
MILLET,
Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
Mme
CHOCHOI,
MM.
LEBRUN,
REAL.
Etaient_excusés
: Mme
BOURDON
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MAZURE,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
M.
HANON,
Mme
MEPHU
NGUIFO
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CORRE,
Mme
LEDENT
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
DAUTHIEU,
Mme
DELPORTE
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DECOURCELLES,
Mme
TIMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
Mme
BLOMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
NORMAND
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SION
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOEYKENS
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DUCASTEL,
M.
BABIC
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
MANKOU
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GAYANT.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il
a
été
procédé,
conformément à
l'article
L2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la séance,
à la nomination
d'un
secrétaire
pris au
sein
du
Conseil,
Madame
Fatima
AIT
CHIKHEBBIH,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a été
désignée
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a acceptées.
Hôtel
de
Ville
-17bis,
Place Jean
Jaurès
- 62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86-
Fax
03
21
43
1165
www.villedelens.fr Pôle
Vie
de
la Cité/TP
21
NOVEMBRE
2019
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
NOVEMBRE
2019
COMPTE-RENDU
RARARER
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
de
conseil
municipal
du
25
septembre
2019.
æ
Adopté
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
—
ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
rapport
n°
1
: DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour:
29
Contre: .
.
0
Abstention
:
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
©
rapport
n°
2
: AVIS
SUR
LES
DEROGATIONS
EXCEPTIONNELLES
A
L'INTERDICTION
DU
ot
DU CIMANCRE
SANS
LES
COMMERCES
DE
DETAIL
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2020
Cette
délibération
a
fait
l’objet
d'un
retrait
de
l’ordre
du
jour
en
séance
et
sera
présentée
lors
de
la prochaine
séance.
—
SHOP'IN
LENS
-
©
rapport
n°
3
: ASSOCIATION
DE
COMMERCANTS
LENSOIS
SN
TCS
D CEIECTIES
ET DE MOYENS
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
>
rapport
n° 4 : PERSONNEL
- TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- MODIFICATIONS
SP YAIN@INI)
IIMONSIEUMEQNRIENNTE
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
1/5 DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
©
rapport
n°
5
: ZAC
CENTRALITE
- PROJET
D'AMENAGEMENT
DE
L'ÎLOT
PARMENTIER
PAR
MAISONS
& CITES
- DECLASSEMENT
PAR
ANTICIPATION
D'ESPACES
PUBLICS
(RaphotetAM
ONE
TA
ANON)
Avis
favorable
de
la
commission
travaux
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
6
: PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(P.L.U.)
-
PROCEDURE
DE
REVISION
GENERALE
—
NOUVEL
ARRET
DE
PROJET
.
|
(Rapporteur:
Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.….
.…
28
Contre :
2
(MM.
GAYANT,
MANKOU)
Abstention :
.
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
©
rapport
n°7
:ZAC
CENTRALITE
-
DEFINITION
DES
MODALITES
FINANCIERES
ET
PATRIMONIALES
DU
TRANSFERT
À
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
Monsieur
Th
Avis
favorable
de
la
commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Contre
: …
…
4
(M.
DECOURCELLES,
Mme
DELPORTE,
MM.
GAYANT,
MANKOU)
Abstention
: ….……
0
©
rapport
n°
8
: AUTORISATION
DE
DEMOLITION
POUR
36
LOGEMENTS
COLLECTIFS
ET
2
LOGEMENTS
INDIVIDUELS
-
RUE
ALFRED
JACQUEMART
-— CITE
14
OUEST
APPARTENANT
A
SIA
HABITAT
(Rapporteur:
Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la
commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
2/5 ©
rapport
n°
9
: ACQUISITION
DES
VOIRIES
F.
CHOPIN,
J. MONNET
SISES
A
LENS
AU
PROFIT
DE
LA
VILLE
—
INTEGRATION
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
(Rapporteur
: Madame
Fatima
AIT
CHIKHEBBIH)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUR
sun
30
Contre
: .
.
0
Abstention:
2
(M.
DECOURCELLES,
intéressé,
a
quitté
la
séance
pendant
le
débat
et
le
vote
de
cette
délibération
et
n'a
donc
pas
pris
part
au
vote,
Mme
DELPORTE)
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
©
rapport
n°
10
: RENOVATION,
RESTRUCTURATION
ET
EXTENSION
DE
LA
HALLE
FAUCQUETTE
—
CONTENTIEUX
SUR
LE
LOT
10
«REVETEMENTS
DE
SOLS
SOUPLES
/ SOLS
SPORTIFS
»
AVEC
LA
SOCIETE
TITECA
-
CONCLUSION
D'UN
PROTOCOLE
D'ACCORD
TRANSACTIONNEL (Rapporteur:
MonsieurJean-François
CECAK)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
LOCALE
-
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
—
PROJET
SOCIAL
©
rapport
n°
11
: RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
CADRE
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
DE
COOPERATION
CULTURELLE
DU
MUSEE
DU
LOUVRE-LENS
(Rapporteur/MadameHélène
CORRE)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
D
MIS
\/
j
Î
Monsieur
Th
rapport
n°
12
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
3/5 rapport
n°
13
: SUBVENTIONS
AUX
UNIONS
LOCALES
- ANNEE
2019
(Ra
PoRtEtaMIOnS
EU
lt
PET
MANON
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:..…..
30
Contre :
2
(M.
DUCASTEL,
Mme
BOEYKENS)
Abstention:
………
0
©
rapport
n°
14
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- ANNEE
2019
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:.…..
Contre: Abstention
:
3
(M.
BOUKERCHA,
Mme
CHOCHOI
ne
prennent
pas
part
au
vote,
Mme
BOURKISS)
©
rapport
n°
15
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
- ANNEE
2019
(Rapporteur:Monsieur
Jean-François
CECAK)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la
commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut délibéré.
.…
30 0
2
(M.
BOUKERCHA
ne
prend
pas
part
au
vote,
Mme
BOURKISS)
Contre
:
Abstention
: …
©
rapport
n°
16
: GARANTIE
D'EMPRUNT
A
PAS-DE-CALAIS
HABITAT- REAMENAGEMENT
Avis
favorable
de
la
commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
4/5 ©
rapport
n°
17
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
17
novembre
2019,
M.
DUCASTEL
a
indiqué
avoir
2
questions
orales
pour
le Conseil
municipal
du
20
novembre
2019 :
Question
1
(M.
DUCASTEL):
Implantation
d'une
antenne
relais
sur
terrain
privé
42/44
chemin
chevalier
à
Lens.
Suite
à
une
autorisation
préalable
de
travaux
pour
l'implantation
d'une
antenne
relais
de
27
m
de
haut
au
milieu
d'habitations,
un
collectif
de
riverains
a
fait
une
demande
de
recours
gracieux
qui
a
été
refusée.
À
ce
stade,
vous
avez
saisi
le
préfet
pour
un
recours
auprès
de
l'instance
de
concertation
départementale.
Les
riverains
sont
inquiets
légitimement
pour
leur
santé
d'abord,
pour
la
dégradation
de
leur
qualité
de
vie
environnementale
ensuite,
et
de
l'impact
négatif
sur
la valorisation
des
habitations
(2 ventes
ont
été
déclinées
pour
cette
raison
lorsque
les
acheteurs
l'ont
appris).
Avez-vous
l'information
de
la
prochaine
date
de
cette
instance
? Dans
le
passé,
quel
est
le
pourcentage
d'annulation
de
projets
à
l'issue
de
cette
instance
de
concertation
?
Les
riverains
avaient
proposé
une
réunion
avec
la
société
Cellnex
et
la
municipalité
pour
trouver
une
autre
solution,
par
exemple
une
implantation
proche
de
l'hôpital
plus
optimum
en
terme
de
rayonnement
des
ondes
selon
l'étude
fournie
par
l'opérateur.
Quand
aura
lieu
cette
réunion
?
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Question
2
(M.
DUCASTEL)
: Dégradation
d'espaces
publics,
privés,
incendies
de
véhicules
à la grande
résidence
dans
la nuit
du
13
au
14
novembre
2019.
La
presse
s'est
fait
écho
des
graves
événements
intervenus
dans
le
secteur
de
la
grande
résidence
dans
la
nuit
du
13
au
14
novembre,
avec
comme
conséquences
une
dizaine
de
véhicules
incendiés.
Des
familles
victimes
se
retrouvent
ainsi
avec
de
graves
difficultés
financières
et
un
stress
qui
a
gagné
une
partie
de
ce
secteur.
Le
ou
les
bailleurs
sociaux
sont
intervenus
pour
déposer
plainte
et
mettre
en
place
une
cellule
psychologique.
Chaque
jour,
je
reçois
des
appels
me
relatant
l'inquiétude
des
résidents,
des
familles,
qui
restent
cloîtrées
par
crainte.
Si ces
événements
sont
du
ressort
de
la police,
notamment
car
une
partie
des
causes
sont
la
perturbation
de
trafics
locaux,
celle
-ci
devrait
déployer
des
effectifs
et
des
rondes
supplémentaires.
Que
pouvez-vous
faire
pour
rassurer
la
population
? Quelles
mesures
pouvez-vous
prendre
pour
faire
diminuer
les trafics
et
la délinquance
sur
cette
zone
?
Quelles
demandes
formelles
avez-vous
faites
auprès
du
commissaire
divisionnaire
?
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
ROBERT,
Par
mail
en
date
du
18
novembre
2019,
M.
GAYANT
a
indiqué
avoir
1
question
orale
pour
le Conseil
municipal
du
20
novembre
2019
:
Question
1
(M.
GAYANT):
Quel
est
le
coût
pour
la
ville
de
la
construction
de
terrains
de
tennis
à
la
grande
résidence,
et
peut-on
avoir
un
bilan
de
leur
utilisation
qui
me
semble
assez
peu
intense
?
+
La
réponse
est
apportée
en
séance
conjointement
par
MM.
ROBERT
et CECAK.
La
séance
est
levée
à
19
heures
10.
5/5