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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 2025 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Virigneux.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
MAIRIE DE VIRIGNEUX 38 Montée du Tour 42140 VIRIGNEUX
Téi : 04 77 94 43 41
E. mail : mairie@virigneux.fr
Site Internet : www.virigneux.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 M&l 2025
DE 20H00 À 22H30
NOMBRE DE PRESENTS : 11 NOMBRE DE POUVOIRS : 1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
n° objet décision
15 Demande de cession à titre gratuit d'un barnum Approuvée à l'unanimité
auprès de la Région Auvergne-Rhônes-Alpes PP
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
16 {service (RPQS) public d'assainissement non Approuvée à l'unanimité
collectif 2024 du SIMA Coise
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du in ur
17 service (RPQS) de l'eau potable SIEMLY 2024 Approuvé à l'unanimité
Subvention accordée à Familles Rurales pour la ein . ue 18 Approuvé à l'unanimité
gestion du périscolaire - Année 2024
Le Maire,
Jean-Christophe FARJON
Secrétaire de séance,
David LAVAL
PE 0" à