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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 2024.02.05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
SaintMarcel
l&i Annonay
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USTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05/02/2024
déliyêratîon
Objet
Deliberation
apprbuvée / rejetée
2024 001
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Approuvée
2024 002
Cessions de parcelles communales /Une partie de la parcelle cadastrée AE 503 à M. Wilfried MOULIN
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Approuvée
2024 004
Redevance d'occupation du Domaine Public (RODP et RODP provisoire) : Réseaux et ouvrages de communications électroniques - année 2024
Approuvée
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Retrait publication sur le site internet le.
Le secrétaire de séance Marise MOURIER
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Le Maire, L"'"r-
Le secrétaire de séance Marise MOURIER
Le Maire, Laurence DUMAS
Le secrétaire de séance Marise MOURIER
Le Maire, Laurence DUMAS