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Déliberation - liste delib 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
s-
SaintMarcel
Ba Annonay
•
D 0
îS-
~u
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEII. MUNICIPAL
SEANCE DU 08/04/2024
deliberation
Objet
Deliberation
approuvée/rejetee
2024 021
Budget primitif 2024
Approuvée
2024 022
Mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 2 ans
Approuvée
2024 023
Modification des plans de financement des sollicitations du fonds de concours - Annonay Rhône Agglo : Création d'emplacements de concessions funéraires
Approuvée
2024 024
Modification des plans de financement des sollicitations du fonds de concours - Annonay Rhône Agglo : Installation de la climatisation à la bibliothèque municipale afin de créer une « pièce fraîche » pour le plan canicule
Approuvée
2024 025
Convention fête du livre jeunesse - Annonay Rhône Agglo
Approuvée
2024 026
Encaissements de remboursements - Total Energies
Approuvée
2024 027
Contrat de dématérialisation « pack démat + » - Numérian
Approuvée
2024 028
Année scolaire 2024/2025 : Tarifs cantine participation des familles
Approuvée
2024 029
Année scolaire 2024/2025 : Tarifs garderie périscolaire
Approuvée
2024 030
Rectification de la délibération n° 2024_002 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée AH503 à M. Wilfried MOULIN
Approuvée
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Affichage le : ....03/.QLi.(.'202.c^.......,............. Publication sur le site internet le :...CPÏ.l.QU.|ZC£.LÎ..
Retrait affichage le :,
Retrait publication sur le site internet le.
Le secrétaire de séance Ghislaine ROZAN
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Le Maire, Laurencç DUMAS
Le secrétaire de séance Ghislaine ROZAN
Le Maire, Laurence DUMAS
Le secrétaire de séance Ghislaine ROZAN
Le Maire, Laurence DUMAS