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Arrêté - Préfecture - La Réunion - PV CA 101123
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Enseignement supérieur, Éducation,
6e oi, supérieure
9:
d'art La
Réunion
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
Séance
du
10
novembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
10
novembre
à
9
h,
le
Conseil
d'Administration
de
l'EPCC
École
Supérieure
d’Art
de
La
Réunion
dûment
convoqué
le
03
novembre,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Thierry
GANGATE.
Membres
du
conseil
d'administration
présents
et
prenant
part
au
vote :
Personnalités
qualifiées : o
M.
Thierry
GANGATE,
avocat
o
M.
Karl
KUGEL,
artiste
Représentant
l'État : o M.
Arnauld
MARTIN,
Conseiller
Musées
et Arts
visuels
à la
DAC
La
Réunion
Représentant
la Région o
M.
Jean-Pierre
CHABRIAT,
Conseiller
régional
Représentant
la Commune
du
Port :
o
M.
Henry
HIPPOLYTE,
Conseiller
Municipal
à la Ville
du
Port
o
Mme
Annick
LE TOULLEC,
adjointe
au
Maire,
suppléante
de
M.
Olivier
HOARAU
Représentants
du
personnel
:
o
M.
Patrice
DIJOUX,
Représentant
titulaire
du
personnel
enseignant
o
Mme
Esther
HOAREAU,
Représentante
suppléante
du
personnel
enseignant
oM,
Alexis
PONCHARVILLE,
Représentant
suppléant
du
personnel
administratif
et
technique
Représentant
les étudiants : o
Mme
Marie
FOLIO,
Représentante
titulaire
des
étudiants
du
1” cycle
o
Mme
Maréva
DUPOST,
représentante
suppléante
des
étudiants
du
2"
cycle
Membres
du
conseil
d'administration
absents
ou
représentés :
Personnalités
qualifiées
:
o
Mme
Béatrice
BINOCHE,
Directrice
du
FRAC
(procuration
à M.
Thierry
GANGATE)
Représentant
la Région oMme
Stéphanie
POINY-TOPLAN,
Conseillère
régionale
Représentant
l'État : o
M.
Philippe
MALIZARD,
Sous-Préfet
de
Saint-Paul
(procuration
à M.
Arnauld
MARTIN)
Représentant
le Département o
Mme
Béatrice
SIGISMEAU,
Vice-
Présidente
du
Conseil
Départemental
Personnalités
invitées
ne
disposant
pas
de
droit
de
vote
:
o
M.
Julien
CADORET,
ESA
Réunion,
Directeur
o
M.
Gaétan
HORELLOU,
Comptable
public
—
SGC
du
Port
o
Mme
Manuelle
PELLISSIER,
Service
culturel
de
la Ville
du
Port
o
Mme
Isabelle
PONAMALE,
ESA
Réunion,
Secrétaire
générale
o
Mme
Sophie
EUPHROSINE,
ESA
Réunion,
Assistante
de
Direction
Le
quorum
étant
atteint
le
Conseil
d'administration
peut
valablement
délibérer
(article
9.1
des
statuts
de
l'établissement
public).
CA
du
10/11/2023
1/10 1}
Sujets
d'actualité
Introduction
:
M.
le
Président
remercie
les
membres
du
conseil
d'administration
pour
leur
présence
et
présente
M.
Gaëtan
HORELLOU,
nouvel
Administrateur
des
Finances
publiques
de
la
Trésorerie
du
Port.
M.
Thierry
GANGATE
salue
également
la
réélection
des
représentants
étudiants,
Marie
FOLIO
et
Laurie
FONTAINE
pour
le
premier
cycle
et
Naïssa
PEQUIGNOT-ZERKOUM
et
Maréva
DUPOST
pour
le
second
cycle.
IL
propose
un
tour
de
table
à
l'intention
de
M.
HORELLOU
pour
qu'il
puisse
prendre
connaissance
des
différents
membres
du
Conseil
et
leur
fonction.
HCERES
— Calendrier
de
la procédure
d'accréditation
M.
le
Directeur
évoque
le
calendrier
de
la
procédure
d'évaluation.
Il
rappelle
que
l'HCERES
est
le
Haut
Conseil
de
l’Évaluation
de
la
Recherche
et
de
l'Enseignement
Supérieur,
et
qu'il
s’agit
d’une
instance
autonome
permettant
de
donner
le
droit
de
délivrer
des
licences
et
masters
de
plein
droit.
M.
Julien
CADORET
rappelle
que
l'établissement
est
accrédité
jusqu’en
2026
suite
à
la
clause
de
« revoyure
»
et
l'audition
du
premier
semestre
auprès
du
CNESERAC.
L'école
s'inscrit
alors
dans
la vague
E d'accréditation
tout
comme
l’Université
de
La
Réunion
et
l’Université
de
Mayotte.
Le
nouveau
dossier
d'accréditation
doit
être
déposé
à
nouveau
en
mai
2024.
L'échéance
est
courte,
mais
positive
puisqu'elle
réintroduit
l'établissement
dans
un
processus
normal.
Une
première
réunion
générale
a eu
lieu
en
début
de
semaine
avec
l'ensemble
de
l’équipe
enseignante
et
administrative
et
technique,
ce
pour
travailler
à
la
rédaction
d'une
note
introductive
au
dossier
d'autoévaluation
à déposer
pour
le 14
décembre
2023.
La
période
d’autoévaluation
se
situe
entre
2018
et
2024.
Le
dossier
présentera
donc
l’ensemble
des
activités
menées
et
permettant
d'apprécier
la
capacité
de
l'établissement
à
délivrer
ses
diplômes.
À
la
suite
du
dépôt
du
dossier
d’autoévaluation
de
l'établissement
et
des
formations
en
mai,
la visite
d’une
délégation
d'experts
les
1 et
2 octobre
2024,
qui
auditionnera
un
certain
nombre
d'acteurs
liés
à
l'établissement,
permettra
de
finaliser
un
rapport
avec
avis
très
favorable,
favorable
ou
réserve.
Le
Directeur
précise
que
si
l'avis
est
très
favorable
ou
favorable,
les
Universités
peuvent
poursuivre
leurs
activités.
Un
dossier
projet
peut
être
proposé
si
des
innovations,
nouveaux
diplômes
ou
autres
sont
proposés.
Concernant
les
écoles
d'art,
quel
que
soit
le
résultat
du
rapport,
le
Ministère
de
la
Culture,
demande
la
rédaction
de
cette
phase
projet
pour
la
prochaine
période
d'évaluation,
L'ESA
Réunion
devra
donc
déposer
pour
le
premier
semestre
2025
un
projet
permettant
d'accéder
à
l'accréditation
pour
2026-
2030,
Le
prochain
dossier
d’autoévaluation
sera
alors
à
déposer
en
2028.
Le
Directeur
précise
qu'il
s’agit
d’un
travail
conséquent
pour
les
écoles
d'Art
et
une
école
comme
l’ESA
avec
peu
de
ressources
administratives,
Le
dossier
comporte
trois
grands
domaines
avec
plus
de
100
critères.
Au
demeurant,
M.
Julien
CADORET
précise
qu’il
a
déjà
porté
un
dossier
sur
la
vague
D
et
qu’il
connaît
les
attentes
et
mesure
bien
l'ampleur
de
la
tâche,
projet
qu'il
souhaite
partager
avec
les
équipes
et
que
celui-
ci
soit
partagé,
discuté
et
adopté
par
l’ensemble.
Le
projet
sera
proposé
en
mars
au
Conseil
d'Administration
pour
consultation
et
remarques.
M.
Julien
CADORET
demande
s’il y a des
questions.
M.
Jean-Pierre
CHABRIAT
souhaite
faire
quelques
remarques.
|| confirme
que
le
dossier
d’autoévaluation
est
difficile,
mais
qu'il
est
aussi
une
opportunité
pour
repositionner
certains
éléments
et
activités
et
permet
de
mieux
planifier
et
regarder
vers
l'avenir,
surtout
vis-à-vis
des
financeurs
et
de
relancer
une
discussion
autour
de
la
base
du
projet.
M.
CHABRIAT
invite
à
ouvrir
prochainement
cette
discussion
avec
les
financeurs.
Par
ailleurs,
M.
CHABRIAT
souhaiterait
savoir
comment
l’école
travaille
sur
l'élaboration
de
ce
dossier.
CA
du
10/11/2023
210 M.
Julien
CADORET
explique
qu'une
première
réunion
a
été
réalisée
sous
la
forme
d’un
échange
réflexif
avec
les
enseignants,
mais
que
le document
rédactionnel
reste
un
document
Word.
M.
Jean-Pierre
CHABRIAT
conseille
de
travailler
sur
le
mode
participatif
et
avec
une
démarche
de
contribution.
M.
CHABRIAT
propose
de
transmettre
les
contacts
d’une
société
qui
construit
son
protocole
sur
la
gestion
d'une
base
de
données
agrégeant
les
documents.
La
société
se
nomme
Communecter.
Puisque
l’école
va
de
plus
en
plus
être
confrontée
à devoir
répondre
à des
appels
à
projets,
cette
solution
de
gestion
peut
être
efficace
et génératrice
de
gain
de
temps.
M.
le
Directeur
répond
qu'il
est
tout
à fait
preneur
de
ce
type
d’information.
M.
le
Président
remercie
M.
CHABRIAT
pour
le
partage
de
son
expérience,
expertise
et
la transmission
de
ces
informations
précieuses.
Arrivée
de
M.
Arnauld
MARTIN,
Conseiller
Musées
et Arts
visuels
à la DAC
La
Réunion.
Compte-rendu
de
la mission
du
Président
et du
Directeur
en
Inde
M.
Thierry
GANGATE
informe
le
Conseil
d'Administration
qu'il
s’est
rendu
en
Inde
avec
M.
le
Directeur
et
une
enseignante,
Stéphanie
Hoareau.
Il précise
que
cette
mission
d'exploration
à Chennai
et
Delhi
comme
pour
les
précédentes
missions
de
coopération
avait
un
programme
chargé
et
complet.
Deux
jours
à
Chennai
et
un
jour
à
Delhi.
Le
déplacement
a
été
fructueux,
plus
volontiers
à
Chennaïi
avec
l'Alliance
Française
à Madras.
Plusieurs
échanges
ont
également
eu
lieu
avec
l’Institut
français
à Delhi.
M.
le
Président
souligne
que
cette
nouvelle
mission
de
coopération
poursuit
le
développement
à
l'international
de
l'établissement.
M.
Julien
CADORET
précise
que
la
convention-cadre
signée
avec
l'Alliance
française
de
Madras
permettra
une
résidence
de
jeunes
diplômés
ou
une
résidence
de
recherche
en
septembre
prochain,
cela
autour
de
la
question
des
imprimés
en
textiles,
éléments
et
archives
qui
semblent
intéressants
à
exploiter
dans
la
région
de
Chennai
et
qui
irrigueraient
la
recherche
de
l’école.
Pour
l’Institut
français,
il y a
une
volonté
de
développer
des
relations
resserrées
avec
La
Réunion,
cela
suite à
une
rencontre
entre
l'Ambassade
et
les
services
de
la
Préfecture
de
la
Réunion.
L'Institut
français
propose
de
financer
une
mission
de
prospection
pour
permettre
à l’établissement
de
nouer
des
liens
avec
des
établissements
d'enseignements
supérieurs
et
des
Universités.
Cette
mission
permettrait
le
déplacement
de
plusieurs
enseignants
et
de
préfigurer
des
échanges
de
professeurs
et d'élèves.
Cette
mission
sera
intégralement
financée
par
l’Institut
français.
M.
le
Président
remercie
la
DAC
pour
son
soutien
et
financement
dans
ce
projet
de
coopération
et
dans
les
autres
projets
internationaux.
M.
Arnauld
MARTIN,
s'excuse
pour
son
retard
et
regrette
d’avoir
manqué
la
présentation
concernant
l'HCERES.
Il
propose,
sur
la
question
de
l'archive
et
ce
projet
de
coopération
avec
l'Inde
d'associer
le
MADOI. M. Jean-Pierre
CHABRIAT
répond
que
toute
proposition
de
collaboration
avec
des
structures
régionales
comme
le
MADOI
est
la bienvenue
et
qu’il
soutiendra
bien
évidemment
ces
initiatives.
M.
Jean-Pierre
CHABRIAT,
suite
à
ce
compte
rendu,
précise
que
le
sujet
du
financement
de
la
recherche
de
l’école
supérieure
d’Art
et
de
l’école
d'Architecture
n’est
pas
encore
résolu
et
qu’il
est
nécessaire
d'avancer
sur
ce
sujet.
M.
CHABRIAT
sollicite
la
Ville
du
Port
ainsi
que
l’État
pour
l’organisation
d’une
réunion
permettant
la
mise
en
place
d’un
GIP
(Groupement
d'Intérêt
Public)
pour
les
établissements
avec
un
financement
de
base
à
définir
qui
permettra
alors
de
déposer
une
demande
de
financements
européens. CA
du
10/11/2023
3/10 M.
CHABRIAT
précise
qu’il
y a un
volume
financier
important
qui
réponde
aux
actions
proposées
par
l’ESA.
Ces
fonds
permettraient
par
exemple
de
financer
les
déplacements
des
étudiants.
Il est
souhaitable
que
ce
groupement
s'adresse
aux
trois
établissements
basés
sur
le campus
Paul
Vergès.
En
l’état
actuel,
l'établissement
ne
peut
répondre
aux
appels
d'intérêt
recherche.,
là
où
les
laboratoires
universitaires
peuvent
lever jusqu’à
1 million
d'euros.
Mme
Annick
LE TOULLEC
prend
note
de
cette
proposition
de
M.
CHABRIAT.
M.
Julien
CADORET
propose
de
répondre
à
M.
MARTIN
et
évoque
que
des
relations
existent
déjà
avec
le
MADOI
et
d’autres
structures
comme
STELLA
MATUTINA.
Il
précise
qu'en
ce
moment
l’école
est
partenaire
de
l'académie
et du
MADOI
sur
le programme
«
Manufacto
» financé
par
la fondation
Hermès.
Une
étudiante
de
l'école
travaille
avec
un
artisan
sellier
et
une
classe
de
primaire.
M.
Thierry
GANGATE
souligne
que
cette
proposition
de
M.
MARTIN
est
fort
intéressante
et
qu’il
ne
faut
pas
sous-estimer
toutes
les connexions
possibles
sur
le territoire,
M.
CHABRIAT
précise
que
dans
le
cadre
de
projet
de
coopération,
c’est
la
mobilité
des
étudiants
qui
intéresse
particulièrement
la
Région
et si les
mécanismes
sont
mis
en
place,
les
projets
de
résidence
pour
les
étudiants
sont
tout
à fait finançables.
M.
le
Président
précise
par
ailleurs
que
la
capacité
d'hébergement
à
l'Alliance
de
Pondichéry
permettrait
cela,
suite
aux
échanges
qu'il
y
a
pu
avoir
avec
la
structure
et
l’école.
Il
demande
si
par
ailleurs
la
délégation
de
cette
Alliance
s'est
déjà
déplacée
à
La
Réunion.
M.
le
Directeur
répond
que
cela
est
prévu
pour
fin
novembre
et qu’un
rendez-vous
est
à confirmer.
Arrivée
de
M.
Henry
HIPPOLYTE,
Conseiller
Municipal
à la Ville
du
Port.
Revue
Magma
: coût
et tarification
M.
Julien
CADORET
propose
de
répondre
à
la
demande
formulée
par
la
DAC
lors
du
précédent
Conseil
d'Administration,
concernant
la vente
à
perte.
Puisque
la tarification
de
la
revue
n’est
pas
réalisée
dans
le
cadre
d’un
projet
commercial,
mais
à
titre
indicatif
pour
une
éventuelle
diffusion,
l'établissement
n’est
pas
soumis
à
la réglementation
de
la vente
à perte.
Pour
rappel,
le tarif proposé
est
de
15
euros.
M.
le Président
demande
quand
la sortie
du
numéro
1 est-elle
prévue.
M.Julien
CADORET
répond
qu'il
travaille
avec
l'imprimeur
pour
l'organisation
administrative
et
comptable.
Il espère
que
la
livraison
aura
lieu fin
novembre.
11}
Procès-verbal
du
précédent
conseil
d'administration
du
22
septembre
2023
Le
procès-verbal
du
CA
du
22
septembre
2023
est
adopté
à l'unanimité.
II}
Rapports
Rapport
n°
1 : Finances
—
Orientations
budgétaires
M.
le
Directeur
propose
de
présenter
à
l'oral
les
orientations
budgétaires.
Il
rappelle
qu'en
termes
de
fonctionnement,
l'établissement
tient
pour
l'instant
un
équilibre
si tant
est
que
les
subventions
arrivent
dans
les
temps,
ce
pour
ne
pas
avoir
de
problématique
de
versements
des
salaires,
Cependant,
le
budget
CA
du
10/11/2023
4110 est
tenable,
car
de
nombreux
projets
nécessaires
à
l’activité
de
l’école
sont
aujourd’hui
financés
par
des
appels
à
projets.
C’est
le
cas
par
exemple
de
la
coopération,
de
la
recherche
et
de
l'insertion
professionnelle.
Ces
appels
à
projets
permettent
de
répondre
aux
exigences
de
l'HCERES.
En
outre,
si
l'établissement
poursuit
sa
trajectoire,
l'effet
ciseaux
observé
sur
les
précédentes
périodes
budgétaires
risque
de
s'accentuer
et de
ne
plus
permettre
de
répondre
favorablement
aux
objectifs,
Pour
information,
les
remarques
de
la
précédente
évaluation
de
l'HCERES
attiraient
l'attention
sur
une
soutenabilité
pas
assez
stable
et
des
effectifs
faibles
pour
permettre
la
délivrance
des
licences
et
des
masters.
En
conséquence,
la
situation
peut
devenir
complexe.
Pour
préparer
au
mieux
la
structuration
budgétaire
et
avoir
une
vision
claire
des
différentes
dépenses,
M.
le
Directeur
propose
de
constituer
le
budget
par
enveloppes
dédiées.
Pour
exemple
la
recherche
serait
évaluée
à
16
000
euros
par
an
(financement
d’un
colloque,
d’une
journée
d'étude
et
d’un
numéro
de
la
revue),
pour
le
rapprochement
avec
l'école
doctorale
üne
enveloppe
de
5000
euros,
pour
les
relations
internationales
10
000
euros,
l'insertion
professionnelle
50
000
euros
(résidences
de
jeunes
diplômés,
formation
au
sein
du
programme).
L'ensemble
du
développement
pédagogique
est
évalué
à
environ
101
000
euros
financés
exclusivement
aujourd’hui
par
des
appels
à projets.
Arrivée
de
Mme
Maréva
DUPOST,
représentante
suppléante
des
étudiants
du
second
cycle.
M.
Julien
CADORET
poursuit.
Si
ces
différents
appels
à
projets
ne
sont
plus
disponibles
pour
différentes
raisons
ou
que
l'ESA
ne
les
obtient
pas,
il
n’est
aujourd’hui
pas
possible
à
l'établissement
de
suppléer
budgétairement
à ces
besoins
fondamentaux.
De
même,
comme
l’a
soulevé
la
dernière
évaluation,
les
volumes
d’enseignements
ne
sont
pas
assez
conséquents.
Il
est
souhaitable
à
terme
de
pouvoir
disposer
de
postes
à
100
%,
mais
la
marche
étant
élevée,
il
est
proposé
de
passer
tous
les
postes
à
temps
non
complet
à
84%
soit
un
budget
supplémentaire
annuel
de
125
000
euros.
Cela
permettrait
de
mieux
organiser
les
coordinations,
le
suivi
des
élèves
et
les Ateliers
de
recherche
et de
Création
et
de
redonner
du
temps
disponible
pour
les
élèves,
ce
qui
n’est
pas
évident
aujourd’hui
lorsqu'un
professeur
est
à
la fois
coordinateur
d'année
et
en
charge
de
l’organisation
d’un
axe
de
recherche.
L'autre
faiblesse
réside
dans
l’équipe
administrative,
| manque
aujourd’hui
un
poste
de
responsable
RH
et
un
poste
de
chargé
de
communication.
À
titre
d'exemple,
l’école
d'architecture
en
prévision
de
son
installation
prévoit
12
postes
administratifs,
là
où
l'ESA
dispose
de
6,5
voir
maximum
7
postes
si
l’on
prend
en
compte
le responsable
des
services
information
comme
un
administratif
alors
que
les
besoins
en
regard
du
nombre
d'élèves
sont
comparables.
Aujourd’hui,
alors
même
que
l’'ENSAM
n’a
pas
déménagé
ils
sont
à
8 postes
administratifs
alors
qu'ils
n’ont
même
pas
en
charge
la
gestion
du
bâtiment.
Il
est
demandé
donc
de
pouvoir
compenser
ce
déficit
par
le recrutement
de
2
postes
soit
75
000
euros
annuels.
Les
différentes
dépenses
nécessaires
mises
bout
à
bout
rejoignent
les
constatations
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
évoquant
un
besoin
supplémentaire
de
200
000
euros.
A
cela,
il
ne
faut
pas
oublier
la
perte
de
la
part
de
l’école
d'Architecture
de
80
000
euros
qui
à terme
ne
sera
plus
versée
à
leur
départ
et qu'il
faudra
compenser.
La
région
maintient
sa
subvention
à 1 400
000
euros,
la ville
également
à
170
000
euros
et
|”
État
devrait
augmenter
sa
contribution
à
hauteur
de
250
000
euros
environ.
Ces
efforts
ne
sont
malheureusement
pas
suffisants
sur
le
moyen
terme
puisque
les
projections
annoncent
logiquement
des
augmentations
de
masse
salariale
avec
le
glissement
vieillesse
technicité
et
la
titularisation
d'enseignant
ayant
réussi
le concours
de
PEA.
Le
Directeur
confirme
donc
que
si
l'établissement
tient
l'équilibre
budgétaire
aujourd’hui,
les
nécessités
ne
le
permettront
plus
à court
terme.
Les
besoins
supplémentaires
ne
semblent
pas
conséquents
pour
les
collectivités
et
que
peut
être
le
cap
à
passer
pourrait
être
envisagé,
mais
c’est
une
somme
relativement
considérable
pour
l’école
puisqu'il
s’agit
d'environ
10
%
du
budget
de
fonctionnement.
M.
Julien
CADORET
n’a
pas
évoqué
le
Département
et
s’en
excuse.
Un
échange
a
eu
lieu
avec
les
services
en
démontrant
que
les
autres
financeurs
ont
fait
un
effort.
Si
pour
l'instant
aucun
signe
ne
permet
de
démontrer
que
la
collectivité
viendrait
au
fonctionnement
de
l’ESA,
car
un
rendez-vous
avec
le
Président
MELCHIOR
reste
nécessaire,
une
réunion
avec
plusieurs
services
a
été
proposée
pour
entrevoir
de
CA
du
10/11/2023
5/10 possibles
pistes
d’accompagnements
sur
projets,
ce
avant
la
fin
du
mois
de
novembre.
Cela
pourrait
être
un
premier
avancement
sur
le
financement.
Les
services
concernés
sont
l'éducation,
la
coopération
internationale
et
la
culture.
Le
Directeur
rappelle
tout
de
même
qu'il
est
toujours
fait
mention
lors
des
échanges
qu’une
aide
sur
le
fonctionnement
permettrait
une
stabilité.
Enfin,
le
TCO
a été
sollicité
pour
un
accompagnement
à
hauteur
de
20
000
euros
sur
la
coopération
avec
le
Mozambique
et
Madagascar,
non
pas
sur
une
subvention,
mais
sur
un
budget
lié
à
une
convention
d'objectifs
et
pouvant
être
pluriannuel.
M.
Jean-Pierre
CHABRIAT
demande
comment
a été
financé
le
colloque
Gages
d'affection
organisée
avec
le
laboratoire
DIRE
de
l’Université
de
La
Réunion
et
qui
est
le
pilote.
M.
le
Directeur
répond
que
le
colloque
est
co-organisé
et
le
pilotage
partagé
puisque
le
comité
scientifique
est
composé
d'autant
d'enseignants
de
l'ESA
que
d’enseignant
de
l'Université.
Le
financement
est
également
partagé
avec
un
financement
de
la
banque
des
territoires.
5000
euros
du
côté
de
l'ESA
et
6500
euros
du
côté
de
l’Université,
M.
Jean-Pierre
CHABRIAT
rappelle
qu'il
y
a
une
ligne
budgétaire
au
service
enseignement
supérieur
de
la
Région
permettant
de
financer
les
colloques.
Ces
fonds
ne
demandent
pas
de
trésorerie
puisqu'il
s’agit
de
fonds
propres.
M.
Julien
CADORET
répond
qu'il
est
au
courant
et
qu'il
en
a fait
part
à M.
CADIJEE,
Directeur
du
service.
M.
Karl
KUGEL
évoque
l'engagement
des
enseignants
artistes
à
temps
non
complet
et
la
volonté
de
pouvoir
augmenter
leur
temps
de
travail.
Il souhaiterait
que
l’on
précise
ce
qu'un
temps
partiel
perçoit
comme
rémunération
pour
évaluer
l'importance
de
l'engagement
au
sein
de
l'établissement
en
regard
de
la
rémunération
et
du
temps
consacré
qui
souvent
ne
permet
pas
de
produire
une
activité
artistique
conséquente
en
dehors.
M.
le
Directeur
répond
qu’effectivement
ces
postes
à temps
non
complet
sont
contraignants.
Pour
preuve
le
recrutement
qui
n’a
pas
été
fructueux
sur
le
poste
d'enseignant
en
photographie
notamment
parce
qu'il
s'agit
d’un
poste
à 50
%.
À
ce
jour,
un
enseignant
à 50
%
perçoit
environ
1200
euros
net
par
mois.
Ce
temps
comprend
les
heures
de
face-à-face,
mais
à
cela
s'ajoute
l'investissement
dans
la
recherche,
dans
la
coopération
et
dans
les
activités
hors
les
murs.
L'on
peut
tout
à fait
concevoir
qu’un
enseignant
à temps
incomplet
s’investit
proportionnellement
plus
qu’un
enseignant
à plein
temps.
Suite
au
Conseil
d'Administration,
les
représentants
enseignants
ont
demandé
d’être
plus
précis
quant
à
la
rémunération
des
enseignants
à
temps
partiel
et
de
mentionner
ces
éléments
dans
le
PV.
Il
est
proposé
au
Conseil
d'approuver
les
précisions
suivantes
et
de
les
ajouter
au
Procès-Verbal
:
Pour
évaluer
la
rémunération
des
enseignants
à
temps
non
complet,
il
est
proposé
de
prendre
le
salaire
mensuel
de
l’enseignant
ayant
l'échelon
le
moins
élevé
et
le
régime
indemnitaire
le
moins
élevé
considérant
que
tout
autre
poste
même
avec
le
même
nombre
d'heures,
mais
avec
un
régime
plus
favorable
percevra
donc
un
salaire
plus
conséquent.
À
ce jour,
l'agent,
sur
un
poste
de
PEA
avec
le salaire
le
moins
élevé
est
à
50
%
avec
un
échelon
5
et
un
indice
majoré
de
511.
Sa
rémunération
mensuelle
s'élève
à 1066
euros
net.
M.
le
Directeur
précise
qu’il
est
permis
aux
enseignants
de
demander
une
absence
exceptionnelle
d’un
maximum
de
quinze
jours,
une
fois
dans
l’année,
pour
répondre
aux
besoins
des
activités
plastiques
comme
une
résidence
ou
un
montage
d'exposition.
Il conçoit
que
l'engagement
d’un
professeur
en
école
CA
du
10/11/2023
6/10 d’art
est
important
d'autant
que
les
missions
se
développent,
mais
que
s'il
y
a
une
adhésion
au
projet
d'établissement
il peut
y avoir
une
certaine
fierté
et
gratification
à partager
le
projet.
M.
Karl
KUGEL
énonce
alors
que
si
le
temps
de
travail
des
enseignants
à
temps
partiel
pourrait
être
allongé,
cela
leur
permettrait,
sans
rentrer
dans
une
forme
de
caricature,
de
sortir
du
statut
de
«travailleurs
pauvres
»,
Mme
Esther
HOAREAU
souhaite
rajouter
que
si
un
enseignant
à
50
%
souhaite
s'investir
dans
une
coordination
dans
une
logique
de
suivi
et
de
participation
à
la
vie
de
l'établissement,
l'investissement
supplémentaire
donné
peut
parfois
être
vécu
comme
douloureux.
M.
Arnaud
MARTIN
apporte
quelques
éléments
d’information
concernant
les
contributions
financières
de
la
DAC.
Il
évoque
qu'il
était
prévu
à
partir
de
2025
une
augmentation
de
50
000
euros
sur
les
192
000
existants.
Il
a
été
demandé
en
centrale
de
pouvoir
réaliser
cela
dès
2024,
mais
cela
n’a
pas
été
retenu
par
le
Ministère.
Quoiqu'il
en
soit
il a
été
décidé
par
la
DAC
sur
ses
crédits
déconcentrés
de
réaliser
cet
apport
supplémentaire
de
50
000
euros.
Il souhaîte
également
savoir
si
l'établissement
fonctionne
sur
subventions
ou
sur
dotations
et
s'interroge
le cas
échéant
s’il s’agit
de
subventions.
M.
Julien
CADORET
rappelle
que
selon
la
loi
sur
les
EPCC,
ces
établissements
fonctionnent
sur
dotations
voire
même
selon
les
textes
sur
contributions.
Or,
et
l’'ESA
Réunion
n’est
pas
une
exception,
tous
les
EPCC
écoles
d’Art
ont
fonctionné
sur
des
subventions.
Aujourd’hui
encore,
l’école
remplit
des
dossiers.
de
demande
de
subventions
pour
associations.
Cependant,
la
réalisation
et
signature
de
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
est
une
solution
pour
résoudre
cette
problématique.
M.
le
Directeur
souligne
que
dans
l'évaluation
de
l'HCERES
il est
souhaité
que
l'établissement
bénéficie
d’une
convention
d'objectifs
et
de
moyens.
Cela
permettant
à
la
structure
évaluatrice
d’être
rassurée
sur
le
financement
et
la
soutenabilité
des
diplômes.
Par
ailleurs,
M.
Julien
CADORET,
dans
l'échange
qu'il
a pu
avoir
avec
les
services
des
financeurs
a proposé
que
la
temporalité
de
la
convention
d'objectifs
soit
à cheval
entre
deux
périodes
d'évaluations
cela
permettant
à chaque
fois
de
garantir
les
éléments
financiers.
M.
Jean-Pierre
CHABRIAT
demande
à
M.
le
Directeur
de
proposer
une
date
limite
pour
la
signature
de
la
convention
d'objectifs.
M.
le
directeur
propose
que
celle-ci
soit
signée
avant
fin
mars,
date
du
Conseil
d'Administration
précédant
la
remise
du
dossier
d’autoévaluation.
M.
Jean-Pierre
CHABRAIT
en
est
d'accord
et
souhaite
donc
que
cette
convention
soit
présentée
au
prochain
Conseil
d'Administration
de
mars
2024.
Et
demande
que
ces
éléments
soient
transmis
à
M.
CADIEE,
Directeur
du
service
enseignement
supérieur.
Il
serait
même
souhaitable
que
tous
les
financeurs
puissent
travailler
sur
ce
projet.
M.
Jean-Pierre
CHABRIAT
demande
à savoir
quelle
serait
la
durée
de
cette
convention.
M.
Julien
CADORET
propose,
pour
être
dans
une
logique
temporelle
avec
l'HCERES,
que
la
convention
soit
d’une
durée
de
4
ans.
M.
Arnaud
MARTIN
fait
part
de
la
demande
de
la
Directrice
des
Affaires
Culturelles
et
de
M.
Jean-Paul
BELHADI
de
travailler
en
amont
avec
les
membres
de
l'HCERES
et
ou
de
l'inspection
du
Ministère
pour
que
le
dossier
soit
débarrassé
de
ces
faiblesses.
Il
en
est
à
ne
pas
douter
que
ces
démarches
sont
celles
retenues,
mais
il est
apparu
nécessaire
de
le préciser.
CA
du
10/11/2023
7/10 M.
Julien
CADORET
précise
que
tel
est
cas,
plusieurs
réunions
avec
l'HCERES
ont
déjà
eu
lieu,
une
réunion
avec
les
enseignants
également
et
une
va
suivre.
Il
précise
que
l'HCERES
a
mis
en
place
un
dispositif
de
suivi
à disposition
des
établissements
ce
qui
n'existait
pas
auparavant.
Rapport
n° 1
: Orientations
budgétaires
Membres
présents
: 10
Procurations
: 2
Suffrages
exprimés:
12
Vote :
Pour
: 12
IV)
Liste
des
décisions
prises
par
la Direction
M.
le
Directeur
rappelle
que
les
conventions
sont
présentées
par
points
du
projet
d'établissements.
Le
Directeur
donne
communication
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
ses
attributions
déléguées
:
Contrat
de
prestation
de
service
de
Reed
Esslinger
pour
assurer
les
cours
d'anglais
pour
un
total
de
177
h sur
l'année
universitaire
2023/2024
Contrat
de
prestation
de
Simon
Teroy
pour
assurer
les
cours
de
dessin
modèle
vivant
pour
un
total
de
114
h sur
l’année
universitaire
2023/2024
Contrat
de
vacation
de
Nicolas
Gerodou
pour
intervenir
en
cours
de
«
Littérature,
art
et
paysage
dans
l'Océan
Indien
» pour
un
volume
de
50
h sur
l'année
universitaire
2023/2024
Contrat
de
vacation
de
David
Gagneur
pour
une
conférence
intitulé
«
L'iconothèque
historique
de
l'Océan
Indien
» le
20
septembre
2023
Convention
de
résidence
à
projet
artistique
et
culturel
avec
la
Cité
des
Arts
et
l'artiste
Wendy
Therméa,
ancienne
étudiante
dans
le
cadre
de
professionnalisation
de
La
Semeuse
du
02
octobre
au
08
décembre
2023
Convention
de
résidence
à
projet
artistique
et
culturel
avec
l'Association
Praxitèle
et
l'artiste
Alizée
Benessy,
étudiante
diplômée
de
l'ESAR
dans
le
cadre
de
professionnalisation
de
La
Semeuse
du
02
au
31
octobre
2023
Convention
de
partenariat
tripartite
avec
l’ESAD
de
Reims
et
l'Association
Praxitèle
dans
le
cadre
du
projet
de
résidence
Terra
Incognita
pour
une
coopération
de
2023
à 2025
Avenant
à la
convention
tripartite
avec
l’ESAD
de
Reims
et
Praxitèle
pour
le
projet
de
résidence
de
2023
sur
la
commune
de
Saint-Paul
du
02
au
31
octobre
2023
Contrat
de
prestation
de
service
de
Françoise
Parraud
pour
une
conférence
intitulée
« Conférence
» le
04
octobre
2023
Convention
de
stage
d'application
pratique
dans
le
cadre
des
enseignements
de
l’école
avec
Alexandre
Hoarau
et
Alixe
Gauvin
—
étudiante
en
3*"*année,
pour
8 jours
du
7
au
27
octobre
2023.
Les
activités
principales
confiées
à
la
stagiaire
la
réalisation
de
courtes
vidéos
musicales
en
suivant
les
thématiques
du
mois
d'octobre
(Inktober,
Halloween,
semaine
créole...)
Convention
de
partenariat
avec
Nora
Ottenwaelder,
artiste,
ancienne
diplômée
de
l’école,
pour
la
mise
à disposition
d’ateliers
d'octobre
à décembre
selon
agenda
Convention-cadre
pour
un
partenariat
avec
L'Alliance
Française
de
Madras
(Inde)
pour
coopérer
dans
un
ensemble
de
projets
culturels,
pédagogiques
et
d’insertion
professionnelle,
pour
une
durée
de
3
ans
à compter
du
17
octobre
2023
Convention
de
stage
d'application
pratique
dans
le
cadre
des
enseignements
de
l'école
avec
l'Association
EDUCA-PI
et
Cassandra
Fontaine
—
étudiante
en
3*"*année,
du
24
au
27
octobre
2023.
Les
activités
principales
confiées
à
la
stagiaire
la
conception
et
la
mise
en
place
d’un
projet
d'animation Contrat
de
vacation
de
de
Jacqueline
Andoche
pour
une
conférence
intitulée
« du
balai
au
smartphone
:
une
histoire
revisitée
de
la
sorcellerie
»
le
18
octobre
Conventions
de
partenariat
avec
la
Compagnie
Ibao
pour
un
spectacle
du
Théâtre
sous
les
atéte
CA
du
10/11/2023
8/10 le 20 octobre
2023
au sein de l'ÉSA Réunion
Reed
Esslinger/ Enseignement
de
l'Anglais
Simon
Teroy / Enseignement
du
Dessin
modèle
vivant
Nicolas
Gerodou
/ Enseignement
Littérature,
act et paysage
dans
l'Océan
Indien
David
Gagneur/ Conférence
François
Parraud
/ Conférence
Jacqueline Andoche
/ Conférence
Compugnie
Ibao / Spectuele Théâtre sous
les arbres
Alliance
Française de Madras
{ Convention
cadre
École
des
Beaux
Arts de
Reims
/ Praxitèle / Convention
cadre
École
des
Beaux
Arts de
Reims
/ Praxitèle / Résidence
et édition
Associntion
EDUCA-PI
/ Cassandra
Fontaine/ Stage
Alizée
Benessy
/ Résidence
Terra
Incognita
Wendy Therméa
/ Résidence Cité des Arts
Alexandre
Hoareau
/ Alixe
Gauvin
/ Stage
Nora
Oltenwaelder/ Utilisation
du
Studio
son
1
Recherche
©
Insertion Professionnelle
©
International / Hors département
©
Territoire
M.
Karl
KUGEL
quitte
la séance.
M. Jean-Pierre
CHABRIAT
quitte
la séance.
Mme
Marie
FOLIO
quitte
la séance.
M.
le Président
propose
que
le prochain
Conseil
d'Administration
se tienne
le 8 décembre
prochain.
Il concernera
le vote
du
budget
prévisionnel
2024.
M.
le
Président
propose
également
aux
membres
du
conseil
de
programmer
un
Conseil
d'Administration
le
29
mars
2024
qui
concernera
le
compte
administratif,
le compte
de
gestion,
si cela
convient
également
à
M.
HORELLOU.
Il s'agira
également
lors
de
ce
Conseil
de
présenter
le dossier
d'autoévaluation.
CA
du 10/11/2023 M.HORELLOU
confirme
que
cette
date
lui convient.
ILest
proposé
également
d'organiser
un
Conseil
d'Administration
le 28
juin
2024,
ce
pour
réaliser
un
bilan
de
mi-mandat
du
Président
et
de
la
Direction.
Celui-ci
sera
concomitant
à
la
remise
des
diplômes
organisée
avec
l'École
d'Architecture.
M.
Julien
CADORET,
invite
les
membres
du
Conseil
d'Administration
au
colloque
Gages
d'affection
qui
se
tiendra
les
16,
17
et
18
novembre
ainsi
qu'au
Marché
de
Noël
des
étudiants
et
au
Désherbage
de
la
bibliothèque
qui
se
tiendront
le 12
décembre
prochain.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le
Président
remercie
tout
le monde.
Il lève
la séance
à 10h06.
Le
Président,
La
Secrétaire
de
séance,
…………
Isabelle
PONAMALÉ
ce, su JE rieure La Réunion
BP
246
Le
Port
Cedex
Tél
0262
43
08
0i
- Fax
0262-14
APE
85422
-SIRET
200
où
WWW.eSareunion.com
Thierry GANGATE Affiché
le :
__
à ESAR:
ECTURE
de
ST-PAUL
SOUS-PRÉF
CA
du
10/11/2023
10/10