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unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 59 2023 MODIF COMMISSIONS
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 59 2023 MODIF COMMISSIONS)
Thèmes du document : Sport, Famille, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 26/05/2023
Reçu en orétecture le 26/08/2033
Affiché le
ID: 666-200027027-20 5 & elES D EH LuΠCL D 2023-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE
ar Dretagn ta de
TERAITOIRE D'AMBITION
DATE de CONVOCATION
16 MAI 2023
DATE de PUBLICATION
26 MAI 2023
NOMBRE de CONSEILLERS :
En exercice : 38
Présents : 28
Votants : 33
L'an deux mille vingt-trois,
le 23 mai à dix-huit heure trente,
Le Conseil Communautaire dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la
Maison des Damganais à Damgan en séance publique sous la présidence de
Monsieur Bruno LE BORGNE, Président de la Communauté de Communes Arc Sud
Bretagne.
Etaient Présents : Mme Laurence BAUDAIS, - MM. Patrick BEILLON, - Christian BILLY,
- Mmes Marie-Thérèse CABON, - Muriel CLERY, - MM. Michel CRIAUD, - Jean-Paul
DANIEL, - Guy DAVID, - Mmes Béatrice DENIGOT, - Isabelle DESMOTS, - Annie
DRENO, - MM. Samuel FERET, - Patrick GERAUD, - Gérard GUILLOTIN, - Denis
HILLAIREAU, - Bruno HUBERT, - Jean-Marie LABESSE, - Bruno LE BORGNE, - Denis LE
RALLE, - Eric LIPPENS, - Mme Muriel MALNOE, - MM. Alain MOREAU, - Noël PAUL, -
Mmes Jocelyne PHILIPPE, - Odile PROVOST, - MM. Bertrand ROBERDEL, - Eric ROZE, -
Mme Isabelle SIRLIN.
Etaient Absents Excusés: Mme Anne-Cécile BLANCHARD, - MM. Jean-François
BREGER, - Patrick BUESSLER-MUELA, - Guillaume FREDET, - Mmes Nicole KORN, -
Valérie LAFAURIE-LE DIVELLEC, - Christine LE CADRE, - Geneviève LE GOUALLEC, -
Mireille LUCAS, - Régine ROSSET.
Mme Christine LE CADRE donne pouvoir à Mme Laurence BAUDAIS
Mme Anne-Cécile BLANCHARD donne pouvoir à M. Christian BILLY
M. Jean-François BREGER donne pouvoir à Mme Odile PROVOST
Mme Valérie LAFAURIE-LE DIVELLEC donne pouvoir à M. Patrick BEILLON
Mme Geneviève LE GOUALLEC donne pouvoir à M. Samuel FERET
Formant la majorité des membres en exercice.
Mme Muriel CLERY a été élue Secrétaire,
DELIBERATION N°59-2023 — ADMINISTRATION GENERALE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
COMMUNAUTAIRES SUITE A DES DEMISSIONS
Le Président informe que, suite à plusieurs démissions, il convient d'installer de nouveaux élus au
sein des commissions communautaires.
Suite à la démission de M. Alexis JANDET et sur proposition du maire de La Roche-Bernard, le
Président propose que soit installée :
- Mme Sabrina LANOE en tant que représentante titulaire au sein de la commission
communautaire « Enfance-Jeunesse ».
Suite à la démission de M. Patrice BONAFOUS et sur proposition du maire de Billiers, le Président
propose que soient installés :
- Mme Sandra LONCLE en tant que représentante suppléante au sein de la commission
communautaire « Sports »,
- M. Jean-Yves MAFOA en tant que représentant suppléant au sein de la commission
communautaire « Culture ».
Suite au décès de M. Alain HALIMI et sur proposition du maire de Péaule, le Président propose que
soit installé :
- Mme Odile PROVOST en tant que représentante titulaire au sein de la commission
communautaire « Développement Economique » elle-même remplaçée par Mme Nathalie
RYO en tant que représentante suppléante au sein de cette commission, - Mme Nathalie RYO en tant que représentante titulaire au sein de la commission communautaire « Sports »,
- Mme Patricia ETIENNE en tant que représentante suppléant au sein de la commission
communautaire « Culture ».
Au vu des éléments exposés ci-dessus, le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à
l'unanimité :
- PREND ACTE de ces modifications au sein des commissions communautaires « Enfance
jeunesse », « Culture », « Sports » et « Développement Economique ».
Pour Extrait Certifié Conforme,
A Muzillac, le 2S(OSI2c22
Le Président,