Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cm 2026 05 05 ordre du jour
Ordre du Jour - CM Ordre du jour affiche
Conseil Municipal - conseil municipal du 6 fevrier 2026 1
Ordre du Jour - cm 2025 09 05 ordre du jour
Ordre du Jour - cm 2025 03 07 ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal
Ordre du Jour - conseil juin ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal 1
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 5 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20240306
Ordre du Jour - cm 2026 02 06 ordre du jour prepa
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Possonnière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 2026 02 06 ordre du jour prepa)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
MAIRIE – 31, rue de la mairie – 49170 LA POSSONNIERE
: 02 41 72 20 75 – : 02 41 72 81 33
mairie@la-possonniere.fr
Commune du site inscrit
ORDRE du JOUR du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 6 février 2026
20 h – Salle du conseil à la mairie
1- VIE INTERCOMMUNALE : CCLLA - schéma directeur des énergies 2025-2032 et de la charte des énergies renouvelables - approbation
2- VIE INTERCOMMUNALE : CCLLA - orientation du schéma de mutualisation et mise place de conventions de prestation de mutualisation
3- VIE INTERCOMMUNALE : CCLLA - attributions de compensations prévisionnelles 2026
4- VIE INTERCOMMUNALE : CCLLA - approbation charte voirie communautaire
5- VIE INTERCOMMUNALE : CCLLA - approbation convention territoriale pour le logement social 2026-2028
6- VIE COMMUNALE : suivi des projets en cours
7- PLU : approbation du PADD
8- SIEML : transfert de compétence bornes électriques
9- ALAE : tarifs des camps été 2026
10- PORT : tarifs – convention occupants
11- URBANISME : droit de délaissement espace réservé
12- VIE COMMUNALE : présentation audit vidéo protection pour avis
13- SUIVI DU TRAVAIL DES COMMISSIONS : Dynamique, Conviviale, Solidaire, Durable
14- QUESTIONS DIVERSES
Fait à la Possonnière, le 30 janvier 2026
Jacques GENEVOIS, Maire