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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement,
Page 1 sur 1
EB
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT
-------------------
SEANCE du 5 décembre 2024
Le cinq décembre deux mille vingt-quatre à 20 h 00, le conseil communautaire du Triangle Vert, régulièrement convoqué le vingt-sept novembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente de SAULX, sous la présidence de Benjamin GONZALES.
Nombre de conseillers communautaires en exercice : 52
Présents votant (41)
Damien TAUNAY, Jean-Marie BRINGOUT, Arnaud CHOLLEY, Luc GONDELBERG, Jean-Pierre GASNET, Christelle HENRY, Michèle JACQUES, Victor COULIN, Hervé CHAMAGNE, Gérard DEVOILLE, Sylvie PHILIPPE, Antoine TRUSSARDI, Marie-Alyette JACQUES, Nicolas PAILLOTTET, François-Régis GRANDVOINET, Denis CLEAU, Laurent TARD, Fabrice BARASSI-ZAMOCHNIKOFF, Raymond BILQUEZ, Cyrille FROIDEVAUX, Francis THOMAS, Philippe MOLLE, Bernard GAUDINET, Eric GARET, Laurence BAUMONT, Benoit PETON, Jean DESMARTIN, Reynald GUYOT, Jean-Noël DEVILLERS, Hervé EPLE, René ROBERT, Pierre DUCHANOIS, Benjamin GONZALES, Véronique LOUIS, Marie-Pierre DUPRÉ, Claude THIEDEY, Gérard COULIN, Jean DROUHARD, Régis BOILLOT, Christophe VALOT, Jean- Luc VEILLON.
Ont donné pouvoir (9)
Véronique GRANDJEAN-AMBERT à Jean-Marie BRINGOUT, Éric FRECHIN à Bernard GAUDINET, Patrick GOUX à Marie-Alyette JACQUES, Jean-Louis CHOBARD à Benjamin GONZALES, Hervé LE CAIN à Gérard COULIN, Gérard PERSONENI à Raymond BILQUEZ, Christophe ROSSÉ à Cyrille FROIDEVAUX, Sophie TARAN à Véronique LOUIS, Romain WICKY à Régis BOILLOT.
Absents excusés (2)
Patrice COLNEY, Mickaël MUHLEMATTER.
2024-112 Désignation des délégués de la Communauté de Communes du Triangle Vert au SIVU des 7 Villages
Vu l’article 6 de l’arrêté préfectoral portant adhésion des Communes de BROTTE-LES-LUXEUIL et LA-CHAPELLE-LÈS- LUXEUIL au SIVU des 7 Villages « école des petits princes » au 1er septembre 2018 ;
Considérant que ce syndicat est supra communautaire et qu’il sera donc maintenu à l’issue du transfert de la compétence scolaire ;
Le Président propose au conseil communautaire de désigner les délégués titulaires et suppléants, tels qu’ils figurent dans le tableau ci-dessous, à compter de la prise de compétence de la Communauté de Communes du Triangle Vert :
Communes Délégués titulaires Délégués suppléants
FRANCHEVELLE
Raymond BILQUEZ
Frédéric GARDAIRE
Énora GRISEY
Nicolas RICHARD
LANTENOT
David DALAUD
Nicolas WINTERHALTER
DASILVA Aurore
Virginie CHENE
LINEXERT
Gérard PERSONENI
Michel DAVAL
Sylvie ANSEL
Aude CREVOISIER
RIGNOVELLE
René ROBERT
Kévin FELMANN
Eveline MANGEOT
Jennifer JACQUOT
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire adopte cette proposition à l’unanimité.
Fait à SAULX, le 5 décembre 2024
Le Président, Benjamin GONZALES.
Le Président :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité ;
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’état