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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Convocation - 2024 dgs 03 convocation conseil municipal du 7 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Médias, Institutions publiques,
Chanteloup-les-Vignes, le 12° février 2024
»Chäñteloup les-Vignes
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
Affaire suivie par David PICARD
Réf. : 2024-DGS-03
CONVOCATION
Madame, Monsieur et cher (e) collègue,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
Le mercredi 7 février 2024, 20H00
En salle du conseil en Mairie
Ordre du jour :
I. Rapporteur Catherine ARENOU
Appel nominal,
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023
Compte-rendu des décision prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations Motion du Conseil municipal de Chanteloup-les-Vignes pour la compensation de la perte de recettes du département des Yvelines et pour la restauration de l'autonomie financière des départements
5. Convention bilatérale 2024 — 2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent du réservataire commune de Chanteloup-les- Vignes sur le territoire de la commune de Chanteloup-les-Vignes
6. Fixation des indemnités des élus
RS
NE
[IR Rapporteur Jérôme BONNEAU
7. Création d'un emploi de responsable des temps péri et extrascolaires — Cité Champeau
8. Création d'un emploi de référent administratif et financier de la Direction Enfance Education (cat.
B) 9. Création
d'un emploi de référent administratif et financier de la Direction Enfance Education (cat.
C)
HE. Rapporteur Yassine BOUCHELLA
10. Avance sur subvention à l'association AVEC, Association pour la Vie Educative et Culturelle, pour l’année 2024
11. Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL) pour l’année 2024
1/2 IV. Rapporteur Sophie CHERGUI
12. Avis sur la modification des statuts du SIVOM de Saint Germain en Laye 13.Rapport d'activités 2022 — 2023 — association Equalis
Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, et cher (e) collègue, en l'assurance
de mes sentiments les meilleurs.
Pour le Maire et par délégation,
Le Premier Maire Adjoint
Destinataires :
Maires Adjoints
Conseillers
Municipaux
Pour
information :
Services
Municipaux,
Presse locale
Affichage
Hôtel de Ville de Chanteloup-les-Vignes + 37 rue du Général-Leclerc + 78570 Chanteloup-les-Vignes + Tél. 01 34 01 10 50 + chanteloup-les-vignes.fr
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