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Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Convocation - 2026 dgs 01 convocation cm 11 fevrier 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Médias,
Chanteloup-les-Vignes, le 5 février 2026
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en änteloup ©" © " les-Vignes
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
Affaire suivie par David PICARD
Réf. : 2026-DGS-01
CONVOCATION
Madame, Monsieur et cher (e) collègue,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
Le mercredi 11 février 2026, 20H00
En salle du conseil en Mairie
Ordre du jour :
_
13.
Rapporteur Catherine ARENOU
Appel nominal,
Désign'ation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 17 décembre 2025 Compte-rendu des décision prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations
Rapporteur Jerôme BONNEAU
Création d'emploi d'agent polyvalent bâtiment
Rapporteur Yassine BOUCHELLA
Reprise anticipée des résultats 2025 pour le BP 2026
Adoption du budget Primitif 2026
Vote des taux d'imposition de 2026
Subventions communales versées aux associations pour l'année 2026 Convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 avec les associations AVEC, ESPOIR, USCV 78 et AJEIPS
. Subvention au CCAS de Chanteloup-Les-Vignes pour l'année 2026 . Construction de la cite éducative Simone Veil — modification d'une autorisation de programme . Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
Rapporteur Pierre GAILLARD
Dénomination de l’ancienne rue des Petits Pas en « Rue des Héliodores »
1/2 V. Rapporteur Sophie CHERGUI
14. Règlement des Jardins familiaux
VI. Rapporteur lIham BOUKANDOURA
15. Nouveau règlement de fonctionnement du Multi-Accueil Pierre de Lune
16. Nouveau règlement de fonctionnement du Multi-Accueil Pierre et le Loup
17. Nouveau règlement de fonctionnement de la Crèche Familiale
18. Nouveau projet d'établissement du Multi-Accueil Pierre de Lune
19. Nouveau projet d'établissement du Multi-Accueil Pierre et le Loup
20. Nouveau projet d'établissement de la Crèche Familiale
Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, et cher (e) collègue, en l'assurance
de mes sentiments les meilleurs.
Pour le Maire et par délégation,
Le Premier Maire Adjoi
Destinataires :
Maires Adjoints
Conseillers
Municipaux
Pour
information :
Services
Municipaux,
Presse locale
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