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Compte-Rendu - CR 27052021
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Déliberation - CR 27052021
Compte-Rendu - CR 27052021
Convocation - CONVOCATION 27052021
Document publié le Vendredi 21 mai 2021 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 27052021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
: VILLE DE
CLISSON 4
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 21 mai 2021
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le
Jeudi 27 mai 2021 à 18 h 30
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. COMMANDE PUBLIQUE
Délégation de service public
* Présentation du rapport annuel 2020, sur la qualité du service public délégué à la société
SOGEMAR pour l'exploitation des marchés d'approvisionnement (2018-2023)
2. FINANCES
Tarifs, régies, et participations
+ Fixation des tarifs et participations applicables en matière scolaire pour l'année 2021-2022
3. FINANCES
Tarifs, régies, et participations
* Mise en place de tarifs pour faciliter l'implantation d'attractions foraines
4. FINANCES
Recettes
+ Exonération des loyers accordée aux preneurs occupant des locaux communaux à titre
professionnel du 03 avril au 18 mai 2021
5. RESSOURCES HUMAINES
Affaires diverses
* Approbation du protocole relatif au télétravail
6. RESSOURCES HUMAINES
Fonction Publique Territoriale
* Adhésion au Comité des Œuvres Sociales du personnel de la fonction publique territoriale de Loire-
Atlantique (COS 44)
7. RESSOURCES HUMAINES
Autres catégories de personnels
»* Modification de la liste des emplois temporaires à pourvoir pour l'année 2021 CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
8. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
»* Autorisation donnée au Maire de signer la convention de portage d'un bien situé dans le secteur de la Porte Palzaise (cadastré AI 522) avec l'Agence Foncière de Loire-Atlantique (A.F.L.A.)
9. AFFAIRES FONCIERES
Classement, déclassement et désaffectation
» Désaffectation et déclassement d'un délaissé de voirie communal attenant à la propriété cadastrée section AL n°322
10. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
» Cession d’une parcelle communale sise rue Jean Prigent attenante à la propriété cadastrée section AL n°322 à Madame Odile PICARD
11. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
* Acquisition d’une bande de terrain sise rue de la Prévôté et du Moulin de Gervaux et d'un chemin dans le coteau de Gervaux
12. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
+ Acquisition d'une bande de terrain sise rue des ajoncs
13. PATRIMOINE
Biens communaux
» Dénomination de la nouvelle aire de jeux à l'éco quartier du Champ de foire et d'un chemin
attenant
ADMINISTRATION GENERALE
14. GENERAL
Affaires diverses
+ Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Xavier BONNET, Maire
15. GENERAL
Affaires diverses
»* Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Laurence LUNEAU, 1*"° Adjointe
Xavier Bonnet
Maire
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse!, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse
personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Il est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au Service ‘Secrétariat général’ de la Mairie.
DISPOSITIONS SPECIALES LIEES A LA CRISE SANITAIRE :
Possibilité de disposer de deux pouvoirs (procurations) au lieu d'un, et abaissement du quorum, pour que la réunion puisse valablement se tenir, au tiers des seuls membres présents (au lieu de la moitié).
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