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Déliberation - SG DD 2025 041
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - SG DD 2025 041)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Ville de WAZIERS DÉCISION DIRECTE – SG 2025-041
Convention de mise à disposition de l’exposition « l’invention du patrimoine
mondial »
Le Maire de la ville de WAZIERS, agissant en qualité et en vertu de
la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 du Code Général des
Collectivités Territoriales article L 2122.22 modifié par Loi n°2014-58
du 27 janvier 2014- art.92,
DÉCIDE
De signer une convention de mise à disposition de l’exposition
« L’invention du Patrimoine mondial » avec la Mission Bassin Minier Nord-Pas-
de-Calais composée de :
- 13 bâches à œillets en format portrait 80 cm x 130 cm
Pour la période du 15 au 22 septembre 2025.
Cette mise à disposition s'effectue à titre gracieux. Le transport des
éléments est à la charge de la commune.
Convention en annexe
Fait à WAZIERS, le 11 JUIN 2025
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publication sur www.waziers.fr le 18/06/2025