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Déliberation - V2023 061 Denomination des voies
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Balme-les-Grottes.
Lien du pdf (Déliberation - V2023 061 Denomination des voies)
Thèmes du document : Ruralité, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
1/2
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de l’ISERE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
Commune de LA BALME LES GROTTES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres :
Afférents au Conseil : 15
En exercice : 15
Qui ont délibéré : 8+4
Séance du 02 octobre 2023
Date d’affichage :
Date de la convocation : 26 septembre 2023
Acte rendu exécutoire après
Dépôt en Préfecture
Le :
Et publication ou notification
Le :..................
L’an deux mil vingt-trois, le deux octobre à vingt heures dix minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre BERTHELOT, Maire de la commune de La Balme Les Grottes.
Présents : BERTHELOT Elodie –– FRANCHELLIN Jean-Claude –– LORIOUX Hélène –– MILLET Benoit –– NOIRET Hélène –– SIMIAN Régine –– TAVERNESE ROCHE Stéphanie
Absent(s) excusé(s) : BONNIN Michèle –– CREBESSEGUES Étienne –– PARISSE Thomas –– PELERIN Yves – – RODRIGUES BARBOSA Florent –– TORRES Gaëlle
Absent(s) : JACQUIER Habiba
Procuration(s) : BONNIN Michèle à BERTHELOT Elodie (à partir de 20h45) –– PARISSE Thomas à LORIOUX Hélène –– PELERIN Yves à BERTHELOT Jean-Pierre –– RODRIGUES BARBOSA Florent à SIMIAN Régine
Secrétaire de séance : BERTHELOT Elodie
Délibération n° 2023 061
OBJET : NOM DES VOIES COMMUNALES - ABROGE LA DELIBERATION N°2023_025
Lors de la séance du 27 mars 2023, le Conseil Municipal a voté le nom des rues suite au réadressage de la commune. Il convient cependant de définir la dénomination de l’impasse et de la rue du nouveau lotissement situé Route du Dauphiné, et de voter de nouveau le choix de l’intégralité des noms de voies de la commune comme suit, abrogeant ainsi la délibération 2023_025 du 27 mars 2023.
VILLAGE
Route de Crémieu (anciennement route de Lagnieu) Place du 19 mars 1962
Route de Crémieu Montée de l'Eglise
Rue des Grottes Impasse de la Serve (anciennement route de Crémieu)
Rue Noire Rue des Mûriers
Chemin de la Vie de Saint-Pierre Rue de la Soie (anciennement résidence du Chêne)
Chemin du Lavoir Rue de l'Ancienne Ecole (anciennement rue des Ecoles)
Chemin du Ruisseau Impasse du Preillon
Impasse Louis Mandrin Rue du Parc (anciennement lotissement du Parc)
Place du Colonel Pition Impasse des Tilleuls (anciennement lotissement du Parc)
Rue de la Courbadière (anciennement la Courbadière) Impasse des Chênes (anciennement lotissement du Parc)
Impasse des Légionnaires (anciennement la
Courbadière)
Impasse des Acacias (anciennement lotissement du
Parc) 2/2
VILLAGE (suite)
Chemin de Pré de Vaux Impasse des Erables (anciennement lotissement du Parc)
Route du Dauphiné (anciennement RD 65i) Impasse des Platanes (anciennement lotissement du Parc)
Chemin du Sablon Rue Domaine Grand Champ (anciennement lotissement Domaine Grand Champ)
Route de Travers Rue de Monlieux (anciennement lotissement Domaine Grand Champ)
Route de Travers (anciennement rue Centrale) Impasse de la Garenne (anciennement route de Lagnieu)
Route de Travers (anciennement RD 65 h) Chemin des Chaumes
Route de Port Michaud Rue des Ecureuils (anciennement lotissement des Chaumes)
Chemin de Salette Impasse du Puits
Rue des Martinets Rue des Pierres Blanches
Place de la Mairie (anciennement route de Lagnieu) Rue des Hirondelles
Rue des Perratières* Impasse des Bleuets*
TRAVERS
Chemin du Four Banal (anciennement Chemin du
Lavoir) Chemin du Four Banal (anciennement chemin de l'Aye) Chemin du Four Banal (anciennement Chemin de
Montaplan) Chemin de Bénétan (anciennement chemin du Marais)
LA BROSSE
Chemin de la Fontaine Chemin des Marais (anciennement chemin du Marais)
Chemin de Beauchêne Chemin de l'Olivier (anciennement RD 65h)
Chemin du Port Chemin du Grangeon (anciennement RD 65h)
CACHENUIT
Impasse de Cachenuit (anciennement hameau de Cachenuit)
PERTEMPS
Chemin de Pertemps (anciennement hameau de Pertemps)
AMBLERIEU
Chemin du Moulin (anciennement hameau d'Amblérieu)
Chemin du Plantet (anciennement hameau d'Amblérieu)
Chemin de la Ferme (anciennement hameau d'Amblérieu)
Chemin de la Gorge du Loup (anciennement hameau d'Amblérieu)
*Nouvelles voies
Après délibération le Conseil Municipal valide le nom des rues tel que présenté ci-dessus, et décide d’abroger la délibération n°2023_025 du 27 mars 2023 par la présente.
Pour : 8+4 Contre : 0 Abstention : 0
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Le Maire - Jean-Pierre BERTHELOT Pour copie conforme.