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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 160310 24 TOU Budget primitif 2016 de l Office de Tourisme Approbation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 160310 24 TOU Budget primitif 2016 de l Office de Tourisme Approbation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 10 MARS 2016
Présents : MM. BERNOS, MORA, LEES, Mme COIG, CASAUX-BIC, CASABONRKE, BARRERE-MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, Mme VOELTZEL, IDOIPE, LABORDE, LAPRUN, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, OXIBAR, Mme MENE-SAFRANE, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme CARDON, Mme POTIN, LABARTHE, UTHURRY, Mme GASTON, GAILLAT, Mme GIRAUDON, BAREILLE, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE
Pouvoirs : Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER Hervé LUCBÉREILH à Daniel LACRAMPE
Dominique FOIX à Denise MICHAUT
Pierre SERENA à Maylis DEL PIANTA
Aracéli ETCHENIQUE à Gérard ROSENTHAL
Valérie SARTOLOU à Henriette BONNET
Suppléants : Thérèse LASMARRIGUES suppléante de Alain TEULADE
ExcUSéS : France JAUBERT-BATAILLE, Gérard LEPRÈTRE, Françoise BESSONNEAU, Rosine CARDON, Didier CASTERES, Christophe GUERY
REÇU
Le 7 HA 20
RAPPORT N° 160310-24-TOU-
SQUS - PR
CLCRON
BUDGET PRIMITIF 2016 DE L'OFFICE DE TOURISME : APPROBATION
M. KELLER précise que conformément aux dispositions de l'article R 133-15 du Code du Tourisme, il appartient au Conseil Communautaire de se prononcer sur le budget de l'Établissement Public Industriel et Commercial « Office du Tourisme » pour l'exercice 2016.
Le budget préparé en étroite collaboration avec les services de la CCPO, a été présenté en Bureau
Communautaire le 9 Décembre 2015 puis soumis à l'approbation du Comité de Direction de l'Office de Tourisme le 15 décembre 2015.
Le budget de l'Office de Tourisme s'équilibre en section de fonctionnement (dépenses et recettes) à 483 325 € et en section d'investissement (dépenses et recettes) à 677 € (ci-joint).
La subvention d'équilibre 2016 versée par la CCPO s'élèvera à 400 000 €. Elle sera prévue au Budget Primitif 2016. Oui cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- APPROUVE ja subvention d'équilibre brute de 400 000 € sachant que cette somme sera inscrite au Budget Général 2016 de la CCPO compte 65737 "subventions de fonctionnement versées"
- APPROUVE le budget 2016 de l'Office de Tourisme
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 10 mars 2016
Suivent les signatures
Affiché le-Ax.53.1G
Le Président
Daniel LACRAMPE
REGU