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Document publié le Mercredi 30 avril 2014
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Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2015-1050
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 24
Nbre de votants : 32
Date de convocation et d’affichage : 25/06/2015
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quinze, le deux juillet à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes de Sanguinet, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DUDON Alain, Mme LARREZET Hélène, Mme NAYACH Laure, Mme PELTIER Virginie, Mme TROQUIER Marie-Cécile, Mme DOUSTE Françoise, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, M. DUCOM Marc
Absents et excusés : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BLOUIN Anne, M. VILLENAVE Vincent, M. RAMEAU Thierry
Procurations : Mme BOUSQUET Marie-Hélène donne procuration à M. DELOUZE Alain, M. DORVILLE Patrick donne procuration à Mme NAYACH Laure, M. FOSSE Bertrand donne procuration à Mme LARREZET Hélène, M. PIORKOWSKI Bruno donne procuration à Mme TROQUIER Marie-Cécile, Mme POULAIN Marielle donne procuration à M. BUCAMP Frédéric, Mme BENHEBRI Béatrice donne procuration à M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise donne procuration à M. ERNANDORENA Christian, Mme DUBOIS Françoise donne procuration à M. DUCOM Marc
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 3/07/15
Votants : 32 Transmis en Préfecture le : 20/07/15 Pour : 32 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 12 : Délégation au Syndicat Mixte du Pays Landes Nature Côte d’Argent
La délibération du conseil communautaire datée du 30 avril 2014 désignant les délégués au comité syndical du Pays Landes Nature Côte d’Argent entretient une confusion en privilégiant une présentation par ordre alphabétique, tout en juxtaposant la liste des titulaires et celles des suppléants. Cette présentation aboutit à deux interprétations possibles dès qu’il s’agit de décompter les voix de suppléants.
Il s’agit également de prendre en compte les démissions de Mme LAMAISON Patricia (déléguée titulaire à Parentis-en-Born) et Mme COUSSEAU Martine (déléguée suppléante à Luë).
A la demande du Pays LNCA, M. le président propose reprendre la délibération du 30 avril 2014, mais en privilégiant clairement la suppléance nominative.
Délégués titulaires Délégués suppléants
LARREZET Hélène BLEVEC Marie-Christine
DORVILLE Patrick NAYACH Laure
PELTIER Virginie DELOUZE Alain
BOUSQUET Marie-Hélène DUDON Alain
DOUSTE Françoise GIL François
CANTAU Laëtitia CHAUVIN Mickaël
NADAU Marie-Françoise PAUILLAC Denis
MOURGUES Delphine DARDERES-GORRY Valérie
GUÉGAN Guénaëlle BROUSTE Gilbert
MIREMONT Raphaëlle LAMARQUE-LOUIS Amandine
CASTAGNEDE Vincent DUCOM Marc
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité à bulletin secret :
De désigner les délégués titulaires et suppléants listés ci-dessus
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 3 juillet 2015
Le Président,
Alain DUDON