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Document publié le Vendredi 16 décembre 2016
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Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2016-1179
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 25
Nbre de votants : 32
Date de convocation et d’affichage : 8/12/2016
Secrétaire de séance : LAINÉ Fabien
L’an deux mille seize, le quinze décembre à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, Mme NAYACH Laure, Mme PELTIER Virginie, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme POULAIN Marielle, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GARDON Christine, M. LAINÉ Fabien, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc
Procurations : M. DUDON Alain donne procuration à M. DELOUZE Alain, Mme LARREZET Hélène donne procuration à Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme TROQUIER Marie-Cécile donne procuration à Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. LAVIELLE Raymond donne procuration à M. ERNANDORENA Christian, Mme MIREMONT Raphaëlle donne procuration à Mme DOUSTE Françoise, M. RODRIGUEZ David donne procuration à M. LAINÉ Fabien, M. CASTAGNEDE Vincent donne procuration à M. DUCOM Marc
Absents et excusés : Mme BLOUIN Anne, M. BUCAMP Frédéric, M. FOSSE Bertrand, M. RAMEAU Thierry
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 16/12/16
Votants : 32 Transmis en Préfecture le : 20/12/16 Pour : 32 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 13 : Délégation au Syndicat mixte Géolandes – Remplacement de Mme GAUTIER Régine – Déléguée titulaire
M. le président indique que Mme GAUTIER Régine souhaite démissionner de sa fonction de déléguée titulaire au syndicat mixte GEOLANDES.
M. le président propose au conseil communautaire de procéder à l’élection de son (sa) remplacant(e). Mme THIEROT Carmen est candidate.
M. le président propose de procéder au vote à bulletin secret et à la majorité absolue du remplacement proposé ci-dessus.
Les délégués de la communauté de communes des Grands Lacs au syndicat mixte GEOLANDES seront :
Titulaires : LECARDEUR Daniel Suppléants : PAULY Jean-Louis
DOUSTE Françoise LOMBARD Jean-Marc
NADAU Marie-Françoise COMET Bernard
BROUSTE Gilbert LAINÉ Fabien
THIEROT Carmen DUMARTIN Jean-Claude
CASTAGNEDE Vincent DUBOY Sandra
Il convient que ce choix soit soumis au vote l’assemblée délibérante.
La candidate élue est :
TITULAIRE
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
THIEROT Carmen 32 - - 32
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De déclarer Mme THIEROT Carmen membre titulaire au Syndicat mixte GEOLANDES pour la communauté de communes des Grands Lacs
D’autoriser le Président à signer tous les documents afférents
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 16 décembre 2016
Le Président,
Alain DUDON