Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal Vendredi 15 Mars 2
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du Mercredi 20 Nov
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du Ve
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du Jeudi 21 Dec
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du Jeudi 4 Avril 2
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal Vendredi 18 Octobr
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 10 Juin 2025 a 18h15
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 13 Juin 2024 a 18h15
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal Mardi 17 Octobre 2
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du Vendredi 24 Novembre 2023 a 18h15
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du Vendredi 24 Novembre 2023 a 18h15)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ni,
—
MAIRIE
DE
SAINT
NAZAIRE
Téléphone
: 04.66.89.66.18
Le
Conseil
Municipal
est
convoqué,
le Vendredi
24
Novembre
2023
à 18h15,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire.
L'ordre
du
jour
de
la réunion
porte
sur
les
questions
suivantes
:
1°
- Approbation
du
procès-verbal
du
17
octobre
2023
2°
- Présentation
du
rapport
d'activité
2022
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
3°
- Adhésion
au
Syndicat
des
Massifs
du
Gard
Rhodanien
(SIVU)
de
la commune
de
Cavillargues
4°
- Décision
Modificative
n° 1
— Budget
Général
5°
- Attribution
d’une
subvention
à l’ADAPEI
30
6°
- Attribution
d’une
subvention
au
Club
Le
Bienvenu
7°
- Olympiades
dans
le cadre
du
Label
Terres
de
Jeux
2024
8°
- Liste
des
Dépenses
à imputer
sur
le compte
623
— Fêtes
et
Cérémonies
9°
- Autorisation
de
supprimer
des
documents
du
fond
de
la Bibliothèque
Municipale
10°
- Zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
(ENR)
ainsi
que
leurs
ouvrages
connexes
11°
- Convention
avec
l’association
« les
papillons
» pour
déposer
une
boite
aux
lettres
au
groupe
scolaire
Léona
Tribes
pour
signaler
les
maltraitances
d’enfants
12°
- Compte-Rendu
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
l’article
L. 2342-2
du
CGCT
13°
- Questions
Diverses
Le
Maire
Fait
à
la
Mairie,
le
20
Novembre
2023
Le
Maire,
M.
MISSOUR
Gérald
Sceau
de
la Mairie