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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du Jeudi 4 Avril 2024 a 18h15
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du Jeudi 4 Avril 2024 a 18h15)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
SAINT
NAZAIRE
Téléphone
: 04.66.89.66.18
Le
Conseil
Municipal
est
convoqué,
le Jeudi
4 Avril
2024
à 18h15,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire.
L'ordre
du
jour
de
la réunion
porte
sur
les
questions
suivantes
:
1°
- Approbation
du
procès-verbal
du
15
Mars
2024
2°
- Budget
Général
- Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2023
3°
- Budget
La
Petite
Escale-
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2023
4°
- Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
— Budget
Général
5°
- Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
—
Budget
La
Petite
Escale
6°
- Vote
du
Budget
Primitif
2024
7°
- Vote
du
Budget
de
la Petite
Escale
2024
8°
- Subvention
aux
associations
au
titre
de
l’année
2024
9°
- Vote
des
Taux
d’Imposition
2024
10°
- Etude
Futures
Zones
d’Activités
Economiques
11°
- Convention
d'implantation
et
d'usage
pour
l'aménagement
de
logettes
pour
les
points
d’apports
volontaires
avec
Nexity
12°
- Adhésion
à
l'Association
Communes
et
Collectivités
Forestières
du
Gard
13°
- Demande
de
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
—
Projet
Halle
Multisport 14°
- Questions
Diverses
Fait
à la
Mairie,
le 19
Mars
2024
Le
Maire,
M.
MISSOUR
Gérald
Le
Maire
Sceau
de
la Mairie
G.
MISSOU