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PLU - Annexes - Sup AC1 1
PLU - Annexes - Sup AC1 6
PLU - Annexes - Sup AC1 2
PLU - Annexes - Sup AC1 3
PLU - Annexes - Sup AC1 8 DRAC PDA Clairbois
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Sup AC1 8 DRAC PDA Clairbois)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
PRÉFET
7]
Direction régionale
é
:
des affaires culturelles
DE LA REGION
|
d'Île-de-France
D'ILE-DE-FRANCE
|
Fraternité
Paris,le
:2.
1
MAI
2025
LAURENT ROTURIER Directeur régional des affaires culturelles d'Île-de-France Madame la Maire, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-jointe, copie de l’arrêté portant création du périmètre délimité des abords de la Villa Clairbois, inscrite au titre des monuments historiques, à Rambouillet, ainsi que le plan de délimitation qui lui est annexé. Cet arrêté vient conclure la démarche engagée par la commune de Rambouillet depuis 2020 :
délibération du conseil
municipal de Rambouillet du 11 janvier 2020 prescrivant la révision du
plan local d'urbanisme
;
délibération du conseil municipal de Rambouillet du 4 avril 2024 arrêtant le projet de plan local d'urbanisme ; délibération
du
Conseil
municipal
de
Rambouillet
du
4
avril
2024
approuvant
le
projet
de
périmètre délimité des abords proposé par l'architecte des bâtiments de France ; enquête
publique
prescrite
par
la
commune
de
Rambouillet
du
16
septembre
2024
au
16
octobre 2024 inclus, le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur du 1° décembre 2024 émettant son avis favorable assorti de réserves sur le projet de plan local d'urbanisme et le projet de périmètre délimité des abordés ; délibération
du
conseil
municipal
de
Rambouillet
du
6
mars
2025
approuvant
le
plan
local
d'urbanisme
;
délibération
du
conseil
municipal
de
Rambouillet
du
6
mars
2025
approuvant
le
périmètre
délimité des abords, modifié après l'enquête publique pour tenir compte des conclusions du commissaire enquêteur.
Madame Véronique MATILLON Maire de Rambouillet Hôtel de Ville 2 place de la Libération 78120
RAMBOUILLET
47 rue Le Peletier - 75009 Paris Tél standard : 01 56 06 50 00 Pour que l'arrêté produise ses effets,
il
est nécessaire de
l'afficher en
mairie durant une durée d'un
mois et d'insérer une
mention de cet affichage dans un journal
diffusé dans le département.
Il
sera
également publié au Recueil des actes administratifs de la préfecture de région. Je vous rappelle que les périmètres des abords de monuments historiques constituent des servitudes d'utilité publique dont la délimitation doit être annexée au document d'urbanisme de la commune, conformément à l’article
L. 151-43 du code de l'urbanisme.
Il vous appartient donc de procéder à
la
mise à jour du plan local d'urbanisme de votre commune et de modifier les documents graphiques des servitudes concernées, dans le délai de trois mois à compter de la signature du présent arrêté. Je vous rappelle également que l'article
L. 152-7 du code de l'urbanisme prévoit qu'à l'expiration du
délai
d'un
an
à
compter
de
l'approbation
du
plan
ou
de
l'institution
de
la
servitude,
seules
les
servitudes annexées au plan ou publiées sur le portail national de l'urbanisme peuvent être opposées aux demandes d’autorisations d'occupation des sols. Je vous remercie de m'adresser, dans un délai de trois mois, l'arrêté municipal correspondant, ainsi que la liste des servitudes, et les documents graphiques modifiés, y afférant. Je vous prie d'agréer, Madame la Maire, l'expression de ma considération distinguée.
Laurent
TURIER
Copies: Monsieur le Préfet des Yvelines Madame la Cheffe de l'Unité départementale de l'architecture et du patrimoine des Yvelines Monsieur le Conservateur régional des monuments historiques en DRAC d’ÎDF E
3
PREFECTURE REGION
ILE DE
FRANCE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°1DF-008-2025-05 PUBLIÉ LE
6 MAI 2025 Sommaire Agence Régionale de Santé / Agence régionale de santé d'Ile-de-France-Direction de la Veille et Sécurité Sanitaire IDF-2025-04-30-00009 - Décision n°2025/037 portant renouvellement de l'autorisation de la pharmacie à usage intérieurfäide la Clinique médicale du Parc (3 pages) Assistance Publique-Hôpitaux de Paris / Direction Générale APHP.6
IDF-2025-04-18-00037 -
Acte constitutif de la régie de l'hôpital La
Pitié Salpêtrière (4 pages) IDF-2025-04-18-00048 - Acte constitutif de la régie de
l'hôpital
VAUGIRARD (4 pages) IDF-2025-04-18-00018 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital AMBROISE PARE (4 pages) IDF-2025-04-18-00015 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital BEAUJON (4 pages) IDF-2025-04-18-00016 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital BICETRE (4 pages) IDF-2025-04-18-00019 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital BROCA (4 pages) IDF-2025-04-18-00020 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital COCHIN (4 pages) IDF-2025-04-18-00021 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital CORENTIN CELTON (4 pages) IDF-2025-04-18-00017 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital BICHAT
(4 pages)
IDF-2025-04-18-00038 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital RAYMOND POINCARE (4 pages) IDF-2025-04-18-00023 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital ANTOINE BECLERE (4 pages) IDF-2025-04-18-00049 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital AVICENNE (4 pages) IDF-2025-04-18-00025 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital
BERCK
(4
pages)
IDF-2025-04-18-00026 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital BRETONNEAU (4 pages) IDF-2025-04-18-00030 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital CHARLES FOIX (4 pages) IDF-2025-04-18-00031 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital DUPUYTREN (4 pages)
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14
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19
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24
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34
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49
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/4
Page 79 Page 84 IDF-2025-04-18-00044 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital européen Georges Pompidou (4 pages) IDF-2025-04-18-00027 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital GEORGES CLEMENCEAU (4 pages) IDF-2025-04-18-00028 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital HENDAYE (4 pages) IDF-2025-04-18-00022
- Acte constitutif de la régie de l'hôpital HENR
MONDOR (4 pages) IDF-2025-04-18-00029 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital HÔTEL DIEU (4 pages) IDF-2025-04-18-00035 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital JEAN VERDIER (4 pages) IDF-2025-04-18-00032 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital LARIBOISIERE et FERNAND WIDAL (4 pages) IDF-2025-04-18-00033 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital LOUIS MOURIER (4 pages) IDF-2025-04-18-00034 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital NECKER
(4
pages)
IDF-2025-04-18-00050 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital PAUL BROUSSE (4 pages) IDF-2025-04-18-00041 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital Paul DOUMER (4 pages) IDF-2025-04-18-00039 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital René MURET (4 pages) IDF-2025-04-18-00040
- Acte constitutif de la régie de l'hôpital
Robert DEBRE (4 pages) IDF-2025-04-18-00042
- Acte constitutif de la régie de l'hôpital
ROTHSCHILD (4 pages) IDF-2025-04-18-00043 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital Saint ANTOINE (4 pages) IDF-2025-04-18-00045 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital SAINT LOUIS (4 pages) IDF-2025-04-18-00054 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital SAN SALVADOUR (4 pages) IDF-2025-04-18-00055 - Acte constitutif de la régie de l'hôpital TENON (4 pages) IDF-2025-04-18-00052 - Acte constitutif de la régie de recettes des télépaiements de l'APHP de PARIS (2 pages) IDF-2025-04-18-00053 - Acte constitutif de la régie de recettes et d'avances des chèques emploi service universels dématérialisés (E-CESU) de l'APHP PARIS (3 pages)
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89
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94
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99
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104
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109
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114
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169
Page
1/74
Page 179 Page 182 IDF-2025-04-18-00046 - Acte constitutif de la régie du groupe hospitalier Sainte PERINE (4 pages)
Page 186
IDF-2025-04-18-00051 - Acte constitutif de la regie du SIEGE et services centraux (4 pages)
Page 191
IDF-2025-04-18-00024 - Acte constitutif de la régie l'hôpital d'EMILE ROUX (4 pages)
Page 196
IDF-2025-04-18-00047 - Acte_constitutif de la régie de l'hôpital TROUSSEAU LA ROCHE GUYON (4 pages)
Page 201
Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
/ Service
régional de l'architecture et des espaces patrimoniaux
IDF-2025-05-06-00002 - Arrêté n° DRAC 2025-049 portant création du périmètre délimité des abords de l'église Saint-Pierre-Saint-Paul et de l'ancienne abbaye (Prieuré Saint Epain-Saint Blaise), protégées au titre des monuments historiques, sur le territoire de la commune d'Ablis (Yvelines) (3 pages)
Page 206
IDF-2025-05-06-00003 - Arrêté n°DRAC-2025-043 portant création du périmètre délimité des abords de la Villa Clairboisfprotégée au titre des monuments historiques
sur
le
territoire de la commune de Rambouillet (Yvelines) (3 pages)
Page 210 Direction régionale des affaires culturelles
d'Ile-de-France
IDF-2025-05-06-00003
Arrêté n°DRAC-2025-043 portant création du
périmètre délimité des abords de la Villa
Clairbois
protégée au titre des monuments historiques, sur le territoire de la commune de Rambouillet
(Yvelines)
Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
- IDF-2025-05-06-00003 - Arrêté n°DRAC-2025-043 portant création du
210
périmètre délimité des abords de la Villa Clairbois nrotévée autitre des moniiments histnriaries PRÉFET :
Direction régionale
DE LA REGION
des affaires culturelles
D'ILE-DE-FRANCE
d'Île-de-France
Fraternité
ARRÊTÉ
n°
DRAC
- 2025
- 043
portant création du périmètre délimité des abords de la Villa Clairbois
protégée au titre des monuments historiques,
sur le territoire de la commune de Rambouillet (Yvelines)
LE PRÉFET DE LA RÉGION D'ÎLE-DE-FRANCE
PRÉFET DE PARIS
Grand officier de l'ordre national de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre national du Mérite
Vu le code de l’environnement, notamment son article L. 123-1; Vu le code du patrimoine, notamment ses articles L. 621-31 et R. 621-92 à R. 621-95; Vu le code de l'urbanisme, notamment son article R. 132-2; Vu le décret n°2010-633 du 8
juin 2010 relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales
des affaires culturelles ; Vu le décret n°2010-687 du 24
juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des services de l’état dans
la région et les départements d'Île-de-France ; Vu le décret du 22
juillet 2020 portant nomination de Monsieur Marc GUILLAUME en qualité de préfet
de la région d'Île-de-France, préfet de Paris ; Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 portant nomination de Monsieur Laurent ROTURIER en qualité de directeur régional des affaires culturelles d'Île-de-France à compter du 1°’ septembre 2019 ; Vu l'arrêté du 1° août 2022 portant renouvellement de nomination de Monsieur Laurent ROTURIER en qualité de directeur régional des affaires culturelles d'Île-de-France à compter du 1° septembre 2022; Vu l'arrêté préfectoral n° IDF-2020-08-17-010 du 17 août 2020 portant délégation de signature à Monsieur Laurent ROTURIER, directeur régional des affaires culturelles d'Île-de-France en matière administrative
;
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
de
Rambouillet
n°
20121196DCM
du
11
décembre
2020
prescrivant la révision du plan local d'urbanisme
;
Vu la proposition de l'architecte des bâtiments de France pour la création d'un périmètre délimité des abords de la Villa Clairbois, inscrite au titre des monuments historiques par arrêté du 23 avril 2018; Vu la délibération du conseil municipal de Rambouillet n° 24040435DCM du 4 avril 2024 donnant un avis
favorable
à
la
création
du
périmètre
délimité
des
abords
de
la
Villa
Clairbois,
avant
enquête
publique
;
Vu l'arrêté du maire de Rambouillet n° 24081957APUR du 19 août 2024 ordonnant la mise à l'enquête publique du 16 septembre 2024 au 16 octobre 2024 du projet de révision du plan local d'urbanisme et de la modification du périmètre de protection autour de la Villa Clairbois ;
1
Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - IDF-2025-05-06-00003 - Arrêté n°DRAC-2025-043 portant création du
211
périmètre délimité des abords de la Villa Clairbois nrotévée alititre des montiments histnriaiies Vu le résultat de l'enquête publique et l'avis favorable du commissaire enquêteur du 1° décembre 2024 assorti d’une réserve ; Vu le résultat de la consultation du propriétaire de la Villa Clairbois ; Vu la délibération du conseil municipal de Rambouillet n° 25030606DCM
du 6 mars 2025 donnant un
accord à la création du périmètre délimité des abords autour de la villa Clairbois, modifié après enquête publique
;
Vu
l'accord
de
l'architecte
des
bâtiments
de
France
du
5
février
2025
sur
le
projet
de
création
du
périmètre délimité des abords de la villa Clairbois, modifié après enquête publique ; Considérant que la création d’un périmètre délimité des abords permet de désigner les immeubles ou ensembles d'immeubles qui forment avec un ou plusieurs monuments historiques un ensemble cohérent ou qui sont susceptibles de contribuer à leur conservation ou à leur mise en valeur
;
Considérant les immeubles proches, récemment construits et postérieur à la Villa, de type lotissement de maisons individuelles qui ne participent en rien à la conservation du monument historique considéré; Considérant
les vues
et
perspectives significatives
sur le
monument historique reportées
sur le
plan
annexé
au
rapport, exclusivement perceptibles
depuis
des
parcelles
libres (prés) situées
à
proximité
directe du monument historique ; Considérant la plaine agricole à préserver, conforme à la disposition d'origine d'implantation de la Villa en 1933, ainsi que les parcelles en Espaces Boisés Classés, situées devant l'entrée de la propriété sur la rue du Vieil-Orme qui protègent l'entrée de l'édifice et de son jardin; Considérant les parcelles occupées par les équipements scolaires et sportifs situées en face de la Villa qui
ont
été
intégrées
au
périmètre
à
l'issue
de
l'enquête
publique
pour
permettre
le
regard
de
l'architecte des
bâtiments de France sur de futures constructions d'équipements dans un objectif de
bonne intégration et de mise en valeur de l’écrin du monument historique
;
ARRÊTE
Article
1:
Le
périmètre
délimité
des
abords
de
la
Villa
Clairbois,
inscrite
au
titre
des
monuments
historiques par arrêté du 23 avril 2018 située à
Rambouillet, est créé selon le plan joint en annexe. Le
tracé plein y figurant délimite le nouveau périmètre des abords de ce monument historique. Article 2 : Le préfet des Yvelines, la secrétaire général aux politiques publiques, le directeur régional des affaires culturelles d'Île-de-France et la maire de Rambouillet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié aux recueils des actes administratifs de l'État dans la région d'Île-de-France. Fait à Paris, le 6 mai 2025
Pour le Préfet de la région d'Ile-de-France,
Préfet de Paris
et
par
délégation,
le Directeur régional des affaires culturelles
«SIGNE
»
Laurent ROTURIER
Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
-IDF-2025-05-06-00003 - Arrêté n°DRAC-2025-043 portant création du
212
périmètre délimité des abords de la Villa Clairbois nrotégée autitre des maniiments histarianies Le
aUn,p3°1nO]e]sp3uv)2, 1NoQquEysp (vad)
13771108
AHPÈT 2143q1T eauelj-2p-2]1,P 39NvV41-19-311,Q Sa[[21N/N2 sa11eJJe Sop NOI9O3N V7 1 e[eu01891 U01}2911Q | 1313%d