Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 11 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 10 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 08 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 09 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 11 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 25 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 23 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 26 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 30 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 24 Remplace
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 10 Remplacements+de+MM.+DELGADO+Fernand+et+SALANOUBAT+Jean
Document publié le Vendredi 6 juillet 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 10 Remplacements+de+MM.+DELGADO+Fernand+et+SALANOUBAT+Jean)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2018-1381
Nbre de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 23
Nbre de votants : 35
Nbre de procurations : 12
Date de convocation et d’affichage : 28/06/2018
Secrétaire de séance : MIREMONT Raphaëlle
L’an deux mille dix-huit, le cinq juillet à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, Mme POULAIN Marielle, Mme PELTIER Virginie, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. ERNANDORENA Christian, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GARDON Christine, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc
Procurations : Mme BLOUIN Anne donne procuration à Mme PELTIER Virginie, M. BUCAMP Frédéric donne procuration à M. DIAZ Manuel, M. DELOUZE Alain donne procuration à M. DUDON Alain, M. FOSSE Bertrand donne procuration à Mme POULAIN Marielle, Mme LARREZET Hélène donne procuration à Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme NAYACH Laure donne procuration à M. DORVILLE Patrick, M. PIORKOWSKI Bruno donne procuration à M. DEMANE Kamel, Mme TROQUIER Marie-Cécile donne procuration à Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. CHAUVIN Mickaël donne procuration à Mme CASSAGNE Patricia, Mme LARROUY Claude donne procuration à M. ERNANDORENA Christian, M. LAVIELLE Raymond donne procuration à M. SOULES Eric, M. LAINÉ Fabien donne procuration à Mme MIREMONT Raphaëlle
Absente et excusée : Mme BENHEBRI Béatrice
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 6/07/2018
Votants : 35 Transmis en Préfecture le : 17/07/2018 Pour : 35 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstentions :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n°10 : Remplacements de MM. DELGADO Fernand et SALANOUBAT Jean-Pierre, délégués suppléants au Syndicat Mixte du SCOT du Born
M. le président indique que MM. DELGADO Fernand et SALANOUBAT souhaitent démissionner de leur fonction de délégués suppléants au Syndicat Mixte du SCOT du Born.
M. le président propose au conseil communautaire de procéder à l’élection de leurs remplaçant.e.s..
Françoise DOUSTE et André BLAD sont respectivement candidats.
M. le président propose de procéder au vote à bulletin secret et à la majorité absolue des remplacements proposés ci-dessus.
Les délégués de la communauté de communes des Grands Lacs au Syndicat Mixte du SCOT du Born seront :
Titulaires : DUDON Alain Suppléants : DIAZ Manuel
DELOUZE Alain BOUSQUET Marie-Hélène
PELTIER Virginie BLOUIN Anne
DORVILLE Patrick BLAD André
GIL François DOUSTE Françoise
CHAUVIN Mickaël CANTAU Laëtitia
SOULES Eric PEYRE Karine
BOURGUIGNON Marc RIMONTEIL Jean-Pierre
NOAILLES Sébastien THIEROT Carmen
CAPDEPUY Jean-Jacques COMET Bernard
CASTAGNEDE Vincent DUCOM Marc
Il convient que ces choix soient soumis au vote l’assemblée délibérante.
Les candidats élus sont :
SUPPLEANTS
Syndicat Mixte du SCOT du Born
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
DOUSTE Françoise 35 - - 35
BLAD André 35 - - 35
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
▪ De déclarer Mme DOUSTE Françoise et M. BLAD André membres suppléants au Syndicat Mixte du SCOT du Born
▪ D’autoriser le Président à signer tous les documents afférents La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 6 juillet 2018
Le Président,
Alain DUDON