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Document publié le Vendredi 8 décembre 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 26)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2017-1292
Nbre de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 23
Nbre de votants : 30
Date de convocation et d’affichage : 30/11/17
Secrétaire de séance : SOULES Eric
L’an deux mille dix-sept, le sept décembre à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUCOM Marc, 1er Vice-président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. DIAZ Manuel, M. DELOUZE Alain, Mme PELTIER Virginie, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme POULAIN Marielle, Mme TROQUIER Marie-Cécile, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GARDON Christine, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc
Procurations : Mme BLOUIN Anne donne procuration à M. DIAZ Manuel, M. DEMANE Kamel donne procuration à TROQUIER Marie-Hélène, M. FOSSE Bertrand donne procuration à Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme DOUSTE Françoise donne procuration à M. VILLENAVE Vincent, Mme LARROUY Claude donne procuration à M. ERNANDORENA Christian, Mme MIREMONT Raphaëlle donne procuration à M. DUCOM Marc, M. LAINÉ Fabien donne procuration à M. RODRIGUEZ David
Absents et excusés : M. BUCAMP Frédéric M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, Mme LARREZET Hélène, Mme NAYACH Laure, M. RAMEAU Thierry
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 8/12/17
Votants : 30 Transmis en Préfecture le : 19/12/17 Pour : 30 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le 1er Vice-président,
Marc DUCOM Sujet n° 26 : Remplacement de M. LAINÉ Fabien, délégué titulaire au Syndicat Mixte du Bassin Versant des Lacs du Born (SMBVLB)
M. le 1er Vice-président indique que M. LAINÉ Fabien souhaite démissionner de sa fonction de délégué titulaire du SMBVLB, pour la commune de Sanguinet.
M. le 1er Vice-président propose au conseil communautaire de procéder à l’élection de son remplaçant. M. RODRIGUEZ David est candidat.
M. le 1er Vice-président propose de procéder au vote à bulletin secret et à la majorité absolue du remplacement proposé ci-dessus.
Les délégués de la communauté de communes des Grands Lacs au SMBVLB seront :
Titulaires : DEMANE Kamel Suppléants : DORVILLE Patrick
LARREZET Hélène POULAIN Marielle
VILLENAVE Vincent DELGADO Fernand
CHAUVIN Mickaël CANTAU Laëtitia
SOULES Eric TESSON Tony
ERNANDORENA Christian NADAU Marie-Françoise
BROUSTE Gilbert SESCOUSSE Alain
RODRIGUEZ David THIEROT Carmen
CASTAGNEDE Vincent DUCOM Marc
Il convient que ce choix soit soumis au vote l’assemblée délibérante.
Le candidat élu est :
TITULAIRE
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES LACS DU
BORN
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
RODRIGUEZ David 30 - - 30
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
▪ De déclarer M. RODRIGUEZ David membre titulaire du Syndicat Mixte du Bassin Versant des Lacs du Born
▪ D’autoriser le Président à signer tous les documents afférents La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 8 décembre 2017
Le 1er Vice-président,
Marc DUCOM