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Déliberation - DELIB2026 07 34 tampon
Déliberation - DELIB2026 04 22 tampon 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Sériès.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2026 04 22 tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
21/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
21/04/2026
Publié
le
où
ES
y
FN
re
Département
de
l'Hérault
ID
:034-213402886-20260421-DELIB2026_04_22-DE
|
aie?)
Commune
de
Saint-Sériès
las
Érià
ee
_Jaint-Sériès
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
avril
2026
L’An
Deux
Mille
Vingt
Six
et
le vingt
du
mois
d’avril
à dix-huit
heures
quarante-cinq,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué
en
date
du
16
avril
2026,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
David
JEANJEAN,
Maire.
Membres
Présents
:
Mmes
Solveig
DE
ORY,
Anne-Veig
HORRY,
Aurélia
Alice
IRRMANN,
Catherine
MAURY,
Thérèse
RIBENNES,
Coralie
SABATIER,
Manon
SIMON
Mrs
Nathan
DE
FOSSET,
David
JEANJEAN,
Eddy
MASSON,
Xavier
THOMAS,
Christian
DIBLASI
Membres
ayant
donné
procuration
: M.
Laurent
TRONNET
à M.
Xavier
THOMAS
; M.
Jean-Louis
LEUCI
à Mme
Solveig
DE
ORY
Membre
Absent
: M.
Christian
MAZURE
Secrétaire
de
séance
: Madame
Thérèse
RIBENNES
Délibération
: 2026-04-22
: Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
de
Protection
des
Sites
pour
le Maintien
et
la Défense
des
Traditions
et coutumes
camarguaises Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
31
mars
2010,
le
Conseil
a
approuvé
l’adhésion
de
la
Commune
de
Saint-Sériès
au
Syndicat
Intercommunal
de
Protection
des
Sites
pour
le
Maintien
et
la
Défense
des
Traditions
et des
Coutumes
Camarguaises.
Monsieur
Le
Maire
explique
que,
suite
à la
mise
en
place
du
nouveau
Conseil,
il convient
de
désigner
les
nouveaux
Membres
titulaires
et suppléant
au
Syndicat
Intercommunal
de
Protection
des
Sites
pour
le
Maintien
et
la
Défense
des
Traditions
et
Coutumes
Camarguaises.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité, DECIDE
ARTICLE
1
: DE
DESIGNER
les
délégués
suivants :
Mme
Coralie
SABATIER
déléguée
titulaire,
Mme
Aurélia
IRRMANN
déléguée
titulaire,
Mme
Solveig
DE
ORY
déléguée
suppléant,
M.
David
JEANJEAN
délégué
suppléant
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
que
susdits.
.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire:
-
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet acte,
Informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Montpellier
dans
un
délais
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification,
sa
réception
par
le
représentant
de
l'État
et
sa
publication.
Thérèse
RIBENNES