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Procès Verbal - CRCM du 04 12 2024?t=1753162607
unknown - CRCM du 04 12 2024?t=1760164324
Ordre du Jour - CRCM DU 13 12 2023?t=1739465219
Ordre du Jour - CRCM DU 13 12 2023?t=1745046283
Ordre du Jour - CRCM DU 13 12 2023?t=1706713460
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Procès Verbal - CRCM du 04 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aucun.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM du 04 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
: HAUTES-PYRENEES
Arrondissement
: Argelès-Gazost
COMMUNE
DE
AUCUN
Procès
verbal
Le
mercredi
04
décembre
2024
à
20
heures
00,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le
27
novembre
2024,
s'est réunie
sous
la présidence
de
Corinne
GALEY.
Secrétaire
de
la
séance
: Guy
NICOLLAS
Présents
: Nathalie
CHABERGE,
Sylvie
DALL'AGNESE,
Rémy
DAVEZAC,
Jean-Michel
ETCHEBARNE,
Corine
GALEY,
Patrick
LAGÜES,
Joëlle
LANNE,
Christophe
LEGER,
Guy
NICOLLAS
Représentés
: Nicolas
CORMIER
représenté
par
Christophe
LEGER
Absents
etexcusés
:
Ordre
du jour
:
l- Ecoquartier:
Demande
DETR
2025
2-
Tiers
Lieu:
Validation
devis
entreprises
- rénovation
énergétique
3-
Délibération
relative
à
la redevance
Performance
des
systèmes
d'assanissement
collectif
pour
l'année
2025 4-
Délibération
relative
à
la
redevance
Consommation
d'eau
potable
et
à
la
redevance
Performance
des
réseaux
d'eau
potable
pour
l'année
2025
5-
Communauté
de
Communes
Pyrénées
Vallées
des
Gaves
- Modification
statutaire
6-
Délibérations
Modificatives
7-
Questions
diverses:
- Démission
d'un
conseiller
municipal
- Repas
des
aînés
Madame
la Maire
ouvre
la
séance
à
20h.
Elle
propose
à
l'assemblée
de
valider
le
compte-rendu
de
la séance
du
12
novembre
2024.
Aucune
modification
n’a
été
demandée.
Le
compte-rendu
est approuvé
à l'unanimité.
Elle
revient
également
vers
l'Assemblée
pour
la validation
du
compte-rendu
du
3 octobre
2024.
Ce
compte-rendu
a été
soumis
au
service
de
l'État
pour
validation
préalable
sur
la forme
et sur
le fond.
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
Madame
la
Maire
s'assure
que
chaque
membre
du
Conseil
Municipal
a
bien
reçu
copie
du
courrier
de
la
démission
de
Madame
Liliane
BAREIL,
réceptionné
en
mairie
le
27
novembre
2024.
Ja
été
transmis
à l'ensemble
des
membres
à
la
même
date. Madame
la
Maire
informe
que
Monsieur
le
Préfet
et
Monsieur
le
Sous-Préfet
ont
été
destinataires
du
courrier
par
voie
de
mail
et
qu’elle
a
échangé
avec
eux
de
vive
voix.
La
démission
est
actée,
le
Conseil
Municipal
poursuit
son
fonctionnement
à dix
membres.
L'Adjointe
au
Maire,
Joëlle
LANNE,
demande
qu’un
point
soit
ajouté
à l’ordre
du
jour
:
+
Devis
Orange
pour
le
déploiement
du
réseau
téléphonie
sur
les
terrains
du
lotissement
PÉ
de
Bié
1.
Ecoquartier:
Demande
de
DETR
2025
(DE
82
2024)
L'adjointe
au
Maire,
Joëlle
LANNE,
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
réunion
qui
s'est
tenue
en
mairie
concernant
le
projet
Ecoquartier
de
la
Lande
Carrieu
au
cours
de
laquelle
le
cabinet
d'étude
SMTB
a
présenté
le
nouveau
prévisionnel
de
dépenses
suite
aux
différentes
modifications
demandées,
et
à la
réunion
qui
s'est
tenue
à l'Agence
de
l'Eau
Adour
Garonne
modifiant
le
système
pluvial
du
nouveau
quartier.
Ce
nouveau
budget
prévisionnel
fait
apparaître
une
économie
de
120
000
€ sur
le
budget
travaux
initialement
prévu. Le
document
budget
prévisionnel
définitif
n'a
pas
encore
été
reçu
en
mairie
et
devrait
arriver
dans
les
jours
à
venit.
Il
sera
transmis
par
voie
de
mail
à
l’ensemble
des
conseillers
municipaux.
Néanmoins
Madame
Joëlle
Lanne
précise
qu'après
échange
avec
les
services
de
l'État,
il est
urgent
de
déposer
une
demande
de
subvention
DETR
2025
pour
l'acquisition
foncière
des
terrains
constituants
le
nouveau
quartier.
Pour
rappel
l'acquisition
foncière
des
terrains
par
la
Commune
d’Aucun
à F'EPF
Occitanie
s'élève
à 343
588,70
€ et
se
répartit
de
la
façon
suivante
:
°
164
358,35
€ pour
la partie
publique
«
179
230,35
€ pour
la partie
privée
Ilest
demandé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'autoriser
Madame
la
Maire
à déposer
la
demande
de
DETR
202$
pour
l'acquisition
foncière
de
l'espace
public
de
l'écoquartier
soit:
rues,
places
et
parkings
pour
un
montant
de
164
358,35
€,
La
subvention
demandée
s’élève
à
82
178,00
€,
soit
50%
du
montant
du
projet.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
délibèrent
favorablement
et
à
l’unanimité. 2.
Tiers
Lieu:
Validation
devis
entreprises -
rénovation
énergétique:(DE
83
2024)
Madame
la
Maire
rappelle
que
ce
point
avait
été
mis
à l'ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
du
12
novembre
2024
mais
ne
disposant
pas
de
l'ensemble
des
devis
des
entreprises,
il avait
été
ajourné
et
reporté
à la
séance
du
4 décembre
2024.
Elle
laisse
la
parole
à Monsieur
Patrick
LAGÜES.
L'Adjoint
au
Maire,
Monsieur
Patrick
LAGÜES
présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
des
entreprises
pour
les
travaux
de
rénovation
énergétique
du
Tiers-Lieu
« tranche
1 »,
soit
la
partie
gauche
du
bâtiment
qui
sera
traitée
en
premier
lieu.
Il rappelle
que
le
chantier
de
rénovation
énergétique
se
divise
en
deux
tranches,
et
que
la
tranche
2
sera
réalisée
sur
l'année
2025.
Les
devis
présentés
sont
les
suivants
:
+
Isolation,
doublage
murs
et plafonds
:
Entreprise
Glère
=
23
311,00
€ HT
+
Plomberie
:
Entreprise
Bégaries
=
1210,00
€ HT
+
Electricité
:
Entreprise
Bégaries
= 7917,00
€ HT
Entreprise
Fournier
=
6244,00
€ HT
°<
Peinture:
Entreprise
Bayle
=
6305,70
€ HT
e
Sol:
Entreprise
Bayle
= 4516,00
€ HT
+
Huisseries
:
Entreprise
A guillon
= 9990,00
€ HT
Madame
la
Maïre
rappelle
que
le
budget
initial
des
travaux
Tiers-Lieu
voté
par
l'assemblée
s’élevait
à
68
500,00
€ HT.
Elle
indique
que
le
devis
Aguillon
pour
le
changement
d’ouverture
du
sens
des
portes
concerne
le
volet
accessibilité
du
bâtiment,
validé
par
le
Conseil
Municipal.
Le
changement
des
portes
se
fera
concomitamment
aux
travaux
de
rénovation
énergétique,
mais
cette
dépense
sera
imputée
au
budget
accessibilité.
Monsieur
Patrick
LAGÜES
indique
qu’il
faut
prévoir
un
supplément
pour
les
poignées
de
portes
spécifiques
demandées. Monsieur
Patrick
LAGÜES
précise
que
les
membres
du
Tiers-Lieu
ont
évoqué
la
possibilité
de
réaliser
certains
travaux,
et
notamment
la
peinture,
afin
que
le
budget
entre
dans
l'enveloppe
initiale.
Patrick
LAGÜES
propose
de
mettre
le
devis
peinture
en
option
dans
l'attente
d’un
rendez-vous
avec
le
Tiers-Lieu
pour
échanger
sur
leur
éventuelle
intervention.
Le
démarrage
travaux
est
programmé
dès
la
fin
d'année
ou
début
2025
en
fonction
de
la
disponibilité
des
entreprises. Après
échanges
et
détails
des
travaux
envisagés,
les
devis
sont
souris
à
délibération.
Les
membres
du
Conseil Municipal
décident
de
retenir
:
+
Entreprise
Glère
= 23
311,00
€ HT
*
Entreprise
Bégaries
=
{210,00
€ HT
+
Entreprise
Fournier
=
6244,00
€ HT
«
Entreprise
Bayle
=
6305,70
€ HT
+4516,00
€ HT
«Entreprise
Aguillon
=
9990,00
€ HT
ls
délibèrent
favorablement
et
à Punanimité.
3.
Délibération
relative
à la
redevance
Performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
pour
l'année
2025
(DE
84
2024)
et
4.
Délibération
relative
à la
redevance
Consommation
d'eau
potable
et
à la
redevance
Performance
des
réseaux
d'eau
potable
pour l'année
2025
(DE
85
2024
Madame
la
Maire
expose
à Passemblée
qu’à
partir
de
2025,
les
redevances
eau
et
assainissement
font
Fobjet
d’une
révision
dans
le
cadre
de
la
loi
de
finances
votée
en
décembre
2023.
La
réforme
votée
fin
2023
supprime
trois
des
redevances
actuelles
:
+
Redevance
de
pollution
domestique
+
Redevance
pour
modernisation
des
réseaux
de
collecte
domestique
+
Redevance
pour
modernisation
des
réseaux
de
collecte
non
domestique
En
substitution,
trois
nouvelles
redevances
sont
créées
:
+
Redevance
sur
la consommation
d’eau
potable +
Redevance
de
performance
des
réseaux
d’eau
potable
+
Redevance
de
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
Ces
redevances,
établies
à iso
fiscalité
à l'échelle
nationale,
s’accompagnent
de
tarifs
définis
pour
la
période
2025-2030.
Pour
le
bassin
Adour-Garonne,
les
principaux
tarifs
sont
:
«
Redevance
sur
Fa
consommation
d’eau
potable
:0,32
€/m°,
°
Redevance
pour
performance
des
réseaux
d’eau
potable
:le
tarif
à
appliquer
sur
les
factures
s’établit
à 0,07
€/m3
(taux
voté
par
l'agence
de
0,35
€/m3
auquel
est
appliqué
une
modulation
de
02).
+
Redevance
pour
performance
des
réseaux
d'assainissement
:le
tarif
à
appliquer
sur
les
factures
s'établit
à 0,105
€/m3
(taux
voté
par
l'agence
de
0,35
€/m3
auquel
est
appliqué
une
modulation
de
0,3).
Ces
tarifs
seront
appliqués
aux
factures
émises
dès
le
ler
janvier
2025,
quelle
que
soit
la
période
de
distribution
concernée.
Même
si la
loi
s’impose
aux
collectivités
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
la
base
des
tarifs
arrêtés.
La
délibération
est
exposée
aux
membres
et
la
vidéo
de
l'Agence
de
l’eau
est
projetée.
Les
membres
du
conseil
municipal
délibèrent
favorablement
et
à l’unanimité.
5,
Communauté
de
Communes
Pyrénées
Vallées
des
Gaves
- Modification
statutaire
DE
_86
2024)
Madame
la
Maire
fait
lecture
de
la
proposition
de
délibération
visant
à la
modification
statutaire
de
la
Communauté
de
Communes.
Les
communes
membres
d’un
établissement
public
de
coopération
intercommunal
peuvent
à tout
moment
transférer,
tout
ou
partie
à
ce
dernier,
certaines
de
leurs
compétences
dont
le
transfert
n’est
pas
prévu
par
la
loi
ou
par
la
décision
institutive
ainsi
que
Les
biens,
équipements
ou
services
publics
nécessaires
à
leur
exercice.
Le
Conseil
Communautaire
s’est
prononcé
favorablement
sur
cette
modification
statutaire
inhérente
aux
compétences
facultatives
de
la
Communauté
de
Communes
Pyrénées
Vallées
des
Gaves,
lors
de
la
séance
du
30
septembre
2024,
La
modification
porte
sur
le
déploiement
du
point
7 «
Actions
de
politique
sportive
» dans
son
intégralité.
Considérant
que
le
schéma
directeur
des
équipements
sportifs
établi
par
la
Communauté
de
Communes,
a
permis
de
définir
les
enjeux
de
rénovation
et
modernisation
des
infrastructures
sportives
existantes
sur
le
territoire
pour
renforcer
leur
durabilité
et
améliorer
les
conditions
de
pratique,
ainsi
que
de
renforcement
de
l'offre
d'équipements
pour
la
pratique
des
clubs
et
des
scolaires
et
répondre
aux
nouvelles
aspirations
des
pratiquants
autonomes, Considérant
qu’afin
d'atteindre
les
objectifs,
une
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
Pyrénées
Vallées
des
Gaves
doit
être
apportée
permettant
la
mise
en
place
d’une
politique
sportive
appropriée. Le
Conseil
Municipal
approuve
la
modification
statutaire
de
Ia
Communauté
de
Communes
Pyrénées
Vallées
des
Gaves
avec
le
déploiement
du
point
7
«
Actions
de
politique
sportive
»
dans
son
intégralité
tel
qu’il
est
exposé
par
le
rapporteur
;
Il
autorise
Madame
la
Maire
à signer
tout
document
utile
à l’exécution
de
la
présente
délibération.
6 __
Délibération
de
décision
modificative
n°4
— AUCUN
2024
; (DE,
76_2024)
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2024,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et
d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
Fonctionnement
Recettes
|
Dépenses
0
Ô
TOTAL
û
0
FONCTIONNEMENT Investissement
Recettes
|
Dépenses
202
(041)
- 0
Frais
réalisation
documents
urbanisme
|
0
2
373,88
231
(041)
-0
Immobilisations
corporelles
en
cours
2
373,88
0
INVESTISSEMENT
2373.88
|
2
373,88
TOTAL
2373,88
|
2
373,88
Délibération
: adoptée 7.
Délibération
de
décision
modificative
n°5
— AUCUN
2024:
(DE
77
2024)
Le
Maire
expose
au
Le
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2024,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
Fonctionnement
Recettes
|
Dépenses
L)
0
TOTAL
0
0
FONCTIONNEMENT Investissement
Recettes
|
Dépenses
231
(041)-0
Immobilisations
corporelles
en
cours
Ô
57
049,8
203
(041)
-0
Frais
d'études,
recherche,
développement
57
049,8
0
INVESTISSEMENT
S7049,8 |
87049,
TOTAL
57
049,8
57
649,8
Délibération
: adoptée
8.
__ Devis
Orange
pour
déploiement
réseau
téléphonie
sur
les
terrains
du
lotissement
Pé
de
Bié
(DE
87
2024}
L’Adjointe
au
Maire,
Joëlle
LANNE,
fait
part
du
devis
Orange
pour
le
déploiement
du
réseau
téléphonique
et
fibre
sur
les
trois
parcelles
constituant
le
lotissement
de
Pé
de
Bié.
Le
montant
du
devis
est
de
1425,00
€ HT
soit
1710,00
€
TTC
Ces
travaux
seront
réalisés
en
même
temps
que
l'extension
du
réseau
électrique
assuré
par
le SDE65,
sait en
début
d’année
2025.
Cette
dépense
a déjà
été
votée
par
le Conseil
Municipal,
elle
est actée
dans
le budget
annexe
« Lotissement
Pé
de
Bi
»
Les
membres
du
conseil
municipal
délibèrent
favorablement
et
à l’unanimité.
9. Questions
diverses
:
Mon
beau
Sapin
La
Conseillère
Municipale,
Nathalie
CHABERGE,
explique
que
l'animation
mon
beau
sapin
est
programmée
le
dimanche
15
décembre,
le
lendemain
de
l’animation
du
Tiers-Lieu.
L’animation
était
prévue
dans
le jardin
de
Péglise
mais
les
conditions
météo
n'étant
pas
favorables,
il est envisagé
un
repli sur
la salle
des
fêtes
dès
14h00. Claude
Lanne
descendra
les
sapins
d'ici le 7 décembre
avant
les
chutes
de
neige
prévues. Madame
Nathalie
CHABERGE
précise
que
le programme
est
le
même
qu’en
2023,
et
remercie
Claire
BENOÎT
pour
son
implication
bénévole
dans
cette
animation.
L'installation
et
la
déco
des
sapins
est
prévue
le
matin
du
lundi
9
décembre
2024.
Repas
des
aînés
L’adjointe
Joëlle
LANNE
informe
le Conseil
Municipal
que
le repas
des
aînés
est fixé
au
dimanche
19 janvier
2025. Le
traiteur
propose
différents
menus
qu’il
convient
de
choisir.
L'animation
musicale
a été
retenue.
Monsieur
Guy
NICOLLAS
propose
d’acheter
le
champagne
Mémoire
de
crues
L’Adjoint
au Maire,
Monsieur
Guy
NICOLLAS,
informe
le Conseil
Municipal
qu’il a réalisé
six vidéos
de
2 à
3 minutes
sur
la mémoire
de
la crue
du
Boularic
de
2018
et les
étapes
de
travaux
qui ont
suivi.
Il précise
que
les
vidéos
sont
consultables
sur
le
site
de
la
commune,
aucun-pyrenees.fr
Un
email
sera
envoyé
aux
citoyens
pour
les
informer
et un Panneau
Pocket
sera
déposé
par
Madame
Nathalie
CHABERGE.
Destination
pour
tous
Madame
la Maire
fait part
à l'assemblée
de
la réunion
qui s’est
tenue
le 28
novembre
en présence
de
la
déléguée
interministérielle,
Isabelle
Saurat,
portant
sur
la candidature
du Val
d’Azun
au
label « Destination
pour
tous
».
La
candidature
du
Val
d’Azun
sera
déposée
début
d’année
2025.
Madame
la
Maire
lève
la séance
à
22h15.
L’Adjoint
Guy
NICOLLAS