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Procès Verbal - PV CM 14.12.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 14.12.23)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Vite
&
Chépagpole
Coeur du
A
7
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14 DÉCEMBRE
2023
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:29
"
"
présents
:21
ayant
donné
pouvoir
_: 03
votants
: 24
Date
de
la convocation
: 8 décembre
2023
PRÉSENTS:
M.
SAILLARD
Maire; M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
M.
PERNOT,
Mme
BAILLY,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
BONJOUR,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
M.
VUILLEMIN,
Mme
GIROD,
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
M.
BINDA,
M.
CUEVAS,
Mme
VERNIER-THIÉMARD.
EXCUSÉS
: M.
GRENIER
donne
pouvoir
à
M.
SAILLARD
; Mme
RIGOULET
donne
pouvoir
à Mme
GIROD
; M.
OLIVIER
; Mme
ROYET
donne
pouvoir
à Mme
DAVID
ROUSSEAU.
ABSENTS
: M.
LOMBART
; Mme
DOUARD
; M.
MIGNOTTE
; Mme
LACROIX.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Véronique
DELACROIX
XXXXX
Le
(Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
19heures
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guy
SAILLARD,
Maire.
Madame
Véronique
DELACROIX
est nommée
Secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire.-
Bonsoir,
nous
allons
pouvoir
commencer.
Nous
avons
largement
le
quorum.
Remerciements
et communications
diverses
La
commission
permanente
du
Conseil
régional
a décidé
l’attribution
d’une
subvention
d’investissement
relative
à
la réalisation
d’une
étude
de
faisabilité
préalable
à
la
réalisation
d’un
projet
d’autoconsommation
collective
pour
la
commune
de
Champagnole.
La
subvention
de
la
Région
s'élève
à
3
977,64
euros,
sur
une
dépense
subventionnable
de
7
955,28
euros
(coût
éligible).
Je vais
tout
de
même
vous
dire
en
deux
mots
ce qu’est
une
autoconsommation
collective.
C’est
ce
que
nous
sommes
en
train
d'étudier
à
la
Commission
Urbanisme,
c'est-à-dire
que
nous
pouvons
avoir
des
panneaux
en
autoconsommation
pour
nos
bâtiments.
Nos
panneaux
photovoltaïques
ne
sont
pas
forcément
sur
des
bâtiments
qui
consomment
beaucoup
d’électricité.
Ceux
qui
consomment
beaucoup
d’électricité
sont
par
exemple
la bibliothèque,
qui
est
chauffée
à
l’électrique,
ou
l’Oppidum,
avec
les
frigos
et
congélateurs
qui
fonctionnent
toute
l’année.
Nous avons
également
des
panneaux
sur
des
écoles
qui
sont
fermées
l'été.
Nous
pouvons
donc
faire
ce
que
nous
appelons
de
l’autoconsommation
collective,
c'est-
à-dire
que
les
trois
derniers
panneaux
photovoltaïques
installés
(pas
les
deux
premiers,
qui
sont
respectivement
à 50
centimes
et
60
centimes
le
kilowatt,
donc
nous
préférons
vendre
plutôt
qu’autoconsommer),
puisque
nous
vendons
moins
cher
qu’'EDF
ne
nous
vend,
nous
avons
mieux
fait
de
les
mettre
en
autoconsommation.
L'autoconsommation
collective
signifie
que
nous
déclarons
des
bâtiments
qui
vont
consommer,
puis
c’est
déduit
de
la facture
d'électricité
de
ces
bâtiments.
Certains
bâtiments
sont
beaucoup
plus
consommateurs
que
d’autres,
donc
nous
déclarerons
nos
bâtiments
les
plus
consommateurs
en
électricité
et
cela
viendra
en
déduction
en
kilowatt.
Puisque
c’est
un
prix
moins
élevé
que
ce
que
nous
achetons,
nous
avons
tout
intérêt
à le
faire.
Nous
sommes
donc
en
train
d’étudier
cela.
Nous
avons
donc
une
subvention
de
la Région
à
hauteur
de
8 000
euros,
soit
une
subvention
d’environ
50
%.
Par
ailleurs,
nous
avons
reçu
les
remerciements
de
l’association
Folk
Pour
Tous.
Elle
remercie
la Municipalité
pour
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
pour
l’année
2023
et d’une
subvention
exceptionnelle
pour
la
prise
en
charge
partielledu
Ibyer
versé
à la commune
d'Équevillon.
Je
vous
rappelle
qu’ils
étaient
à
Champagnole
et
qu’ils
louent
désormais
à
Équevillon,
donc
par
rapport
à
une
salle
gratuite
à
Champagnole,
c’est
forcément
au-dessus.
Néanmoins,
ils sont
bien
là-bas
et cela
nous
enlève
le problème
qui
se posait
avec
l’école.
L’Amicale
du
Personnel
Communal
remercie
également
la
Municipalité
pour
la
subvention
accordée
en
2023.
Le
soutien
financier,
organisationnel
et
humain
apporté
par
la
Municipalité
facilite
la vie
de
l’association,
qui
lui
en
est
reconnaissante.
Enfin,
l’association
des
Conjoints
survivants
FAVEC
remercie
elle aussi
la Municipalité
pour
la
subvention
attribuée
pour
l’année
2023,
qui
lui
permet
de
continuer
à
organiser
dans
les
meilleures
conditions
ses
traditionnelles
manifestations,
dont
le but
est
essentiellement
le maintien
d’un
lien
convivial
et solidaire
entre
ses
adhérents.
D'autre
part,
je
vous
informe
que
Monsieur
Pascal
GRENIER
est
excusé
et
me
donne
pouvoir.
Madame
Bénédicte
RIGOULET
donne
pouvoir
à
Madame
Michèle
GIROD
et
Madame
Sophie
ROYET
donne
pouvoir
à Madame
Catherine
DAVID-ROUSSEAU.
Comme
annoncé
dans
le
mail
transmis
le
10
décembre,
je
vous
propose
d'ajouter
le
sujet
n°
10
pour
l'attribution
d’une
subvention
au
Comité
Miss
Franche-Comté.
Nous
vous
donnerons
toutes
les
explications.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
novembre
2023
adressé
le 5 décembre
2023
Vous
avez
reçu
le procès-verbal
de
la séance
précédente.
Y
a-t-il
des
remarques
ou
des
questions
sur ce
procès-verbal
? (Néant).
Je
considère
qu’il
est
adopté
à l'unanimité.
Vous
avez
reçu
en
temps
et
en
heure
les
convocations
à
ce
Conseil
municipal.
Je
vous
demande
donc
d'adopter
l’ordre
du jour. Décisions
prises
par
le Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
municipal
Vous
avez
également
eu
les
décisions
prises
par
le
Maire.
Il
s’agit
principalement
des
arrêtés
de
tarifs
que
nous
réactualisons
tous
les
ans.
Nous
avons
mis
des
actualisations
tarifaires
pour
tenir
compte
de
l’inflation
et des
renonciations
à des
droits
de
préemption.
Arrêtés
:
*
Arrêté
du
Maire
fixant
les tarifs
minimums
des
ventes
directes
de bois
de
chauffage
(Hors
gestion
ONF)
;
*
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
à
la
location
de
véhicules
et
matériel
municipaux
;
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
aux
lecteurs
abonnés
à
la
Bibliothèque
municipale
2024
;
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
aux
usagers
du
Musée
;
*
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
à
la
location
de
salles
municipales
et
de
matériel
;
+!
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
de
remplacement
dd
la vaisselle
mise
à disposition
dans
les
salles
municipales
;
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
de
location
de
vaisselle
mise
à disposition
dans
les
salles
municipales
;
+
Arrêté
fixant
les
tarifs
du
restaurant
municipal
2024
;
+
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
des
concessions
dans
le
cimetière
;
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
sollicitant
la réalisation
de
photocopies
;
*
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
applicables
pour
la location
des jardins
familiaux
;
°
Arrêté
du
Maire
fixant
les
tarifs
des
droits
de
place
et d'occupation
du
domaine
public.
Renonciations
au
droit
de
préemption
:
°
Propriété
de
Monsieur
BUSI
Yves
: Section
AV
n°
92
et 93
- 4 rue
Ambroise
Croizat
;
° _
Propriété
de
Madame
DALLOZ
Bathilde
:
Section
AV
n°311,
312,
314
et
317
-
4
impasse
Joseph
Proudhon
;
* __
Propriété
des
Consorts
CLERC-VALLET
: Section
AV
n°
30
et
31
- 9002
chemin
de
Certaud ;
* __
Propriété
de
la
SAS
Centrale
Locative
et
au
Cabinet
Jackie
David
: Section
AC
n°
96
(lots
1, 4,
5,
6,
7,
8,9,
10,
11,
12,
14,
16,
17
et
18)
- 6
avenue
de
la
République
;
*
Propriété
des
Consorts
REGARD
: Section
AD
n°
114
- 12
rue
de
la Moulette
;
* _
Propriété
de
Madame
MANGEL
Monique:
Section
AB
n°
517,
519,
268,
269,
270
(lot
12)
- 71
avenue
de
la République
;
*__
Propriété
de
Madame
MANGEL
Monique:
Section
AB
n°
517,
519,
268,
269,
270
(lots
13
et
14)
- 71
avenue
de
la République
;
Avez-vous
des
remarques
? (Néant).
Nous
allons
passer
à
l’ordre
du
jour
du
Conseil
municipal.
Je
vous
rappelle
—
et je
vous
le
répèterai
à
la
fin
—
qu'après
le
Conseil,
comme
il
s’agit
du
dernier
de
l’année,
nous
boirons
un
verre
ensemble. PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
Dussouillez.-
Régulièrement
en
cours
d’année,
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
doit être modifié
pour tenir compte
de
l’évolution
des
carrières
des
agents
et des
besoins
de
la Collectivité
dans
l'organisation
de ses
services.
La
modification
proposée
est
la suivante :
SERVICE
EMPLOI
SUPPRIMÉ
EMPLOI
CRÉÉ
k
Adjoint
technique
territorial
Adjoint
technique
territorial
ENTRETIEN
BÂTIMENTS |
(24/35°"%)
au 22/02/2024
en
CDD
|
(24/35°"%)
au 23/02/2024
en CDI
Il
s’agit
d’un
agent
qui
sera
en
CDI
après
six
ans
de
CDD,
conformément
à
la
règlementation.
C’est
une politique
que
nous
avons
mise
en
place
depuis
plusieurs
années:
à
l’époque,
de
nombreuses
personnes
étaient
en
CDD,
donc
nous
avons
décidé
de
les
passer
en
CDI
dès
que
cela
était
possible.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
modification
du
tableau
des
effectifs
selon
les conditions
et dates
susvisées.
M.
le
Maire.-
Il
est
bien
évident
que
si
nous
gardons
quelqu'un
six
ans
en
CDD,
c’est
qu'il
convient.
M.
Dussouillez.-
Avez-vous
des
questions
? (Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
?
Merci. CINQUIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
2.
Demande
de subventions
2a.
Demande
de subvention
DETR
M.
le Maire.-
Nous
allons
passer
ce
soir
différentes
demandes
de
subventions.
La
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
est
attribuée
par
l’État
aux
collectivités
locales,
donc
au
bon
vouloir
de
Monsieur
le
Préfet
et
de
ses
services,
sous
la
forme
de
subventions
par
opération,
au
regard
des
orientations
fixées
par
le ministère
de
l’Intérieur
puis
une
commission
des
élus
dans
chaque
département.
Au
regard
de
la
liste
des
opérations
éligibles
en
2024,
il
est
proposé
de
présenter
les
demandes
suivantes
:
.
Plantations
d’arbres
;
"
Accompagnement
technique
et
administratif
dans
la
mise
en
place
de
chaufferies
bois
avec
réseau
de
chaleur
sur
la ville
de
Champagnole
;
.
Installation
d'une
tribune
au
stade
des
Louaitaux. ne
ie
Ga
En
ié
Montant
HT
du
Subvention
DETR
|
Taux
de
Intitulé
de
l’opération
=
—-
:
projet
sollicitée
subvention
Plantations
d'arbres
57
526,40
€
17
257,92
€
30%
Accompagnement
technique
et
administratif
dans
la mise
en
place
de
15
945,00
€
7 972,50
€
50%
chaufferies
bois
avec
réseau
de
chaleur
sur
la ville
de
Champagnole
Installation
d'une
tribune
au
stade
.
64
414,00
€
19
324,20
€
30%
Louaitaux TOTAL
137
885,40
€
44
554,62
€
Nous
avions
une
tribune
aux
Louaitaux,
nous
étions
initialement
partis
sur
300
000,
350
000,
400
000,
500
000...
Nous
avons
donc
trouvé
d’autres
installations
qui
nous
ont
été
proposées
par
le football,
qui
leur
vont
bien.
C’est
à partir
d’anciens
containers
et c’est
beaucoup
moins
cher.
|
Qui
vote
contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
2b.
Demande
de subvention
Programme
ACTEE
+ Fonds
Chêne
2
M.
le
Maire.-
Le
programme
ACTEE
(Action
des
Collectivités
Territoriales
pour
l'Efficacité
Énergétique)
est
un
programme
porté
par
la
Fédération
Nationale
des
Collectivités
Concédantes
et Régies
(FNCCR)
et par
ces
co-financeurs.
L'objectif est de
mettre
à disposition
et
financer
des
outils
d’aide
à
la
décision
pour
aider
les
collectivités
à
développer
des
projets
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics.
La
ville
de
Champagnole
souhaite
poursuivre
un
objectif
global
de
lutte
contre
le
changement
climatique
et
s’engage
dans
diverses
actions
visant
notamment
à
réduire
ses
consommations
énergétiques.
Le
projet
présenté
vise
à
réaliser
un
audit
énergétique
sur
huit
bâtiments
communaux
identifiés
comme
prioritaires
par
la
Ville.
Il
s’agit
des
huit
bâtiments
qui
consomment
le
plus
d'énergie.
Nous
avions
déjà
vu
toute
une
base
que
nous
avions
à partir
du
SIDEC.
Nous
voulons
désormais
nous
y pencher
un
peu
plus
pour
faire
le bilan
énergétique
de
tous
nos
gros
bâtiments,
le
plus
gros
consommateur
étant
l’Oppidum,
qui
est
le
plus
récent.
Il
y
a
également
la
salle
de
sport,
la Mairie,
tous
les
gros
bâtiments.
Selon
les
résultats
de
cette
première
phase
d’audits,
la
Commune
poursuivra
avec
des
études
et missions
de
maîtrise
d’œuvre
pour
identifier les actions
à mettre
en œuvre
pour
améliorer
la performance
énergétique
des
bâtiments
et réduire
les
consommations.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est
présenté
comme
suit
:
Dépenses Intitulé
Montant HT
Audit
énergétique
de
8 bâtiments
communaux
75
840,00
€
TOTAL
75
840,00
€
Recettes
Financeur
Montant
Taux
ACTEE
+ Fonds
Chêne
2
37
920,00
€
50
%
DETR
22
752,00
€
30
%
Autofinancement
Ville
de
Champagnole |
15
168,00
€
20
%
TOTAL
75
840,00
€
100
%
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
blen
vouloir
approuver
le
projet
et
le
plan
de
financement
présenté
(dont
l’autofinancement
et
son
éventuelle
majoration)
et
de
solliciter
la
subvention
dans
le cadre
du
programme
ACTEE
+
Fonds
Chêne
2.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et à signer
tous
documents
afférents.
Y
a-t-il
des
questions
quant
à cette
demande
de
subvention
? (Néant)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
2c.
Demande
de
subvention
« amendes
de
police
»
—
Travaux
de
mise
en
accessibilité
et
de
sécurisation
de
la rue
Leclerc
M.
le Maire.-
Nous
avons
prévu
l’an
prochain
de
faire
la rue
Leclerc.
Nous
avons
fait
la rue
Foch
l’année
dernière,
donc
il a fallu
compléter
sur sa totalité
la rue
des
Jeux.
L’an
prochain,
ce
sera
la rue
Leclerc.
La
dotation
issue
du
produit
des
amendes
de
police
permet
de
contribuer
aux
travaux
d'aménagement
de
sécurité,
d'amélioration
de
la circulation
routière,
des
transports
en
commun
et
des
parcs
de
stationnement.
Cette
somme
est attribuée
localement
par
l’Assemblée
départementale
en
fonction
du
coût
et de
l’urgence
des
opérations
présentées.
Lors
de
sa
réunion
du
12 juin
2023,
l’Assemblée
départementale
a
validé
un
nouveau
règlement
d’intervention
pour
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
relatives
à
la
circulation
routière.
Je
vous
rappelle
que
lorsque
notre
police
municipale
met
une
amende,
cela
ne
va
pas
dans
les
caisses
de
la Ville,
mais
dans
une
caisse
commune,
parce
que
pour
ce
faire,
il faut
avoir
plus
de
10
000
habitants.
Nous
avons
malheureusement
moins
de
10
000
habitants,
donc
c’est
pour
la
caisse
commune.
Nous
faisons
des
demandes
de
cette
caisse,
qui
est
gérée
par
le
Département.
Un
seul
dossier
est
éligible
pour
chaque
maître
d'ouvrage
pour
l’année,
avec
un
seuil
plancher
de
dépenses
subventionnables
de
5 000
euros
et un
seuil
plafond
de
40
000
euros
HT.
Ainsi,
il est
proposé
de
solliciter
une
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
dispositif « Amendes
de
police
» pour
le
projet
de
« Travaux
de
mise
en
accessibilité
et de
sécurisation
de
la rue
Leclerc
».
Le
plan
de
financement
prévisionnel
est présenté
comme
suit
:
Dépenses Intitulé
Montant
HT
Lot
1 - Réseaux
75
743,00
€
Lot
2 - Voirie
198
570,00
€
Équipements
52 050,00
€
TOTAL
326
363,00
€
|
|
Recettes Financeur
Montant
Taux
DETR
97
908,90
€
30%
Département
—- Amendes
de
police
10
000,00
€
3%
Autofinancement
Ville
de
Champagnole
218
454,10
€
67
%
TOTAL
326
363,00
€
100%
Sur
la
partie
basse
de
la
rue
Leclerc,
nous
voulons
séparer
les
eaux
pluviales
qui
vont
dans
les réseaux
d’égout
et les mettre
directement
dans
la Londaine.
Ce
n’est
pas
la peine
de mettre
l’eau
des
parkings
dans
les
égouts.
Nous
sommes
en
train
de
faire
l’assainissement
pour
enlever
toutes
ces
eaux
parasites,
donc
nous
allons
en
profiter.
C’est
du
pluvial,
donc
c’est
à la charge
de
la Ville.
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
projet
et
le
plan
de
financement
présenté
(dont
l’autofinancement
et
son
éventuelle
majoration)
et
de
solliciter
la
subvention
auprès
du Département
du Jura dans
le cadre du dispositif « Amendes
de police
». Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
2d.
Adhésion
au
dispositif régional
Centralités
Rurales
en
Région
(C2R)
M.
le
Maire.-
Nous
l’avons
votée
au
Conseil
communautaire
lundi
soir.
La
région
Bourgogne
Franche-Comté
a
mis
en
place
le dispositif
C2R
(Centralités
Rurales
en
Région)
afin
de
soutenir
les
bourgs-centres.
128
centralités
ont
été
retenues
sur
le territoire
régional
pour
bénéficier
de
ce
dispositif.
La
ville
de
Champagnole
est
éligible
au
programme
C2R,
car
elle
est définie
comme
une
centralité
sur
le territoire.
L’adhésion
au
dispositif C2R
permet
à
la
Commune
de
bénéficier
d’une
enveloppe
de
200
000
euros,
dans
le
but
de
réaliser
et animer
un
projet
global
stratégique
de
revitalisation.
C'était
un
peu
compliqué
avec
les
services
de
la
Région
la première
fois
que
nous
nous
sommes
vus
en visio,
mais
nous
sommes
finalement
à peu
près
parvenus
à nous
mettre
d'accord.
Cette
enveloppe
sera
dédiée
à
la
réalisation
d’une
étude
de
revitalisation
établissant
un
diagnostic,
et ainsi
une
stratégie
et un
plan
d’action
pour
la Commune
pour
les
années
à venir.
Les
fonds
seront
également
mobilisables
pour
le
subventionnement
d’un
projet
concourant
à
la
stratégie
de
revitalisation
de
la Commune.
L’adhésion
au
dispositif
C2R
sera
formalisée
par
la
signature
d’une
convention-cadre
entre
la Région,
la Commune
et la Communauté
de
Communes.
Cette
dernière
est sollicitée,
même
si elle
n’a
pas
grand-chose
à voir
dans
cette
affaire.
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’adhésion
de
la
Commune
au
dispositif
régional
Centralités
Rurales
en
Région
et
la
signature
de
la
convention-
cadre.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à signer
la convention,
ainsi
que
tous
les
documents
afférents.
Je ne
vous
cache
pas
que
le principal
point
sur
lequel je
souhaite
que
nous
travaillions
est
l'habitat
au
centre-ville.
Qui
dit
habitat
dit
également
stationnement,
parce
que
quand
nous
ouvrons
un
logement,
nous
ramenons
deux
voitures.
À
ce
sujet,
j’en
ai
entendu
des
vertes
et
des
pas
mûres.
On
m'a
dit
: « Non,
il ne faut
pas
raisonner
comme
cela,
parce
qu'avec
les
nouveaux
modes
de
transport...
»
Les
transports
à Champagnole
? Quel
rapport
?
Il n’y
a pas
de
transports
en
commun.
C’est
quelqu'un
de
la Région
qui
disait
cela.
J’ai
dit
: «
C'est
la Région
qui
les gère
».
Nous
n’allons
pas
abandonner
la voiture
tout
de
suite
pour
prendre
le bus,
puisque
nous
n’avons
pas
de
bus.
Nous
avons
affaire
à de
doux
rêveurs.
Il y a peut-être
un
potentiel
de
200
000
euros
à aller
chercher,
nous
verrons
bien.
Cette
adhésion
a donc
été
votée
à
la Communauté
de
Communes
afin
que
Champagnole
puisse
en
bénéficier.
Nous
verrons
bien
ce
qui
va
sortir.
Je
leur
ai dit
: « Je
vous préviens,
si c'est
200
000
euros, je
ne
veux pas
100
000
euros
d'étude,
parce
que
cela
ne
sert
à rien
».
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
3.
Modification
d'une
vente
de
terrain
M.
le Maire.-
Par
délibération
en
date
du
23
mai
2023,
le Conseil
municipal
a approuvé
la cession
à la
SCI
SHANFIO),
représentée
par
Monsieur
Ludovic
SCHNEIDER,
du
lot n°
40-4
du
lotissement
Sur
Valières.
Or,
Monsieur
Ludovic
SCHNEIDER
souhaite
que
l’acquisition
de
la
parcelle
se
fasse
au
nom
de
la SCI
FIONA,
dont
il est
également
le représentant. N°
Lot|
Surface
Acquéreur
Prix
HT
m° |
prix
TTC
40-4
| 737m°? | SCI FIONA
représentée par SCHNEIDER
Ludovic
30.00 € |
25
183.68 €
Apparemment,
Monsieur
Ludovic
SCHNEIDER
a
deux
SCI.
Il nous
demande
de
mettre
celle
qui
a
été
approuvée
à
la
SCI
SHANFIO
à
la
SCI
FIONA.
Cela
ne
nous
change
pas,
mais
comme
ce
n’est
pas
la même
SCI,
nous
devons
redélibérer.
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
modification
de
l’acquéreur
de
cette
parcelle
dans
les
conditions
énoncées
et
d’autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
habilité
à cet effet à signer
toutes
les pièces
nécessaires.
Y
a-t-il
des
questions
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
À
—
SIXIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
GÉNÉRALES
4. Attribution
de subvention
au
Comité
de jumelage
Mme
Delacroix.-
Le
Comité
de
jumelage
n’avait
pas
sollicité
de
subvention
en
2020,
2021
et 2022,
ses
activités
ayant
été
très
fortement
impactées
par
la crise
sanitaire.
Auparavant,
la
subvention
municipale
était
de
5
000
euros.
Le
Comité,
présidé
par
Madame
Christiane
VAUBOURG,
soutient
et
facilite
les
échanges
scolaires
entre
les élèves
de Gottmadingen
et Champagnole.
En
2023,
des
élèves
de
3ème
du
collège
des
Louataux
ont
effectué
un
séjour
à
Gottmadingen
début
juillet
(il
n’y
avait
pas
eu
d’échange
depuis
2019)
et
le
Comité
a
pris
en
charge
le
transport.
Le
mois
dernier,
les
élèves
allemands
ont
été
reçus
à Champagnole
et le Comité
a géré
les
activités,
les
visites.
Il coordonne
également
les
échanges
entre
les
associations
(comme
avec
le
club
Rando
ou
la
Pétanque
cette
année).
Il a géré
l’accueil
de
la Fanfarenzug
lors
de
notre
carnaval.
La
Commission
Affaires
générales
réunie
le
7 décembre
a
émis
un
avis
favorable
au
versement
d’une
subvention
de
5 000
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l'attribution
de
cette
subvention
au
Comité
de jumelage
et d’autoriser
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Cette
subvention
leur permet
de
pouvoir
organiser
tous
les
échanges
avec
Gottmadingen,
parce
que
je
crois
qu’il
n’y
a plus
rien
avec
l’Angleterre.
M.
le Maire.-
Non,
la dernière
fois
que
nous
y sommes
allés,
c’était en
2018.
Les
Anglais
nous
avaient
invités
parce
qu’il
restait
une
cagnotte
avec
un
peu
d’argent.
C’était
sympathique
de
leur
part.
Je
précise
que
le
Comité
de
jumelage,
c'est
la
Ville.
Nous
ne
leur
donnons
pas
de
manifestations
puisque
nous
leur
donnons
cette
subvention.
C’est
une
subvention
récurrente
de
5 000
euros
que
nous
faisons
depuis
des
années.
C’est
vraiment
la
représentation
de
la
Ville,
c’est
eux
qui
organisent.
Mme
Delacroix.-
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant) Qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
Merci.
HUITIÈME
COMMISSION
: COHÉSION
SOCIALE
5. Attribution
de
subventions
aux
associations
Mme
Benoit.-
En
complément
des
attributions
effectuées
lors
de
la précédente
séance,
il
est
proposé
de
verser
les
subventions
suivantes
à
deux
autres
associations
(les
dossiers
n’étaient
pas
complets
précédemment).
Associations
Montant
Covoit
Job
500
€
TDHF
200
€
L'association
Covoit
Job
a été
créée
l’an derhier
dans
un
but
social
et solidaire.
Elle
loue
à très
bas
prix
(à partir
de
5
euros
par jour
et selon
les
revenus)
des
véhicules
à des
personnes
qui
n’en
ont
pas
et
qui
ont
besoin
de
se
déplacer.
L’association
a
eu
des
frais
plus
importants
la
première
année
pour
acheter
des
véhicules
et
les
remettre
en
état.
Elle
devrait
équilibrer
ses
comptes
cette
année.
Une
subvention
de
1 000
euros
avait
été
attribuée
en
2022
pour
l’aide
au
démarrage.
Il est proposé
cette
année
une
subvention
de
500
euros.
Ils
ont
acquis
13
véhicules
en
2022.
29
personnes
ont
pu
bénéficier
d’un
prêt
de
voiture
pour
aller
au
travail
ou
pour
des
formations.
Ils
remettent
donc
les
gens
petit
à petit
sur
le
chemin
du
travail.
Concernant
Tous
pour
les
Droits
Humains
Fondamentaux
(TDHF),
l’association
a
été
créée
en
2021
par
Monsieur
GAUDILLIER
après
l’arrêt
de
Terre
des
Hommes
France
et
Jura.
Plusieurs
manifestations
et spectacles
ont
été organisés
au cours
de
l’année.
L’association
participe
au
projet
de
création
d’un
kiosque
solaire
au
Togo.
Il est
proposé
une
subvention
de
200
euros.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
ces
subventions
et autoriser
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
Avez-vous
des
questions
?
(Néant)
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Merci.
NEUVIÈME
COMMISSION
: FINANCES
6.
État
récapitulatif des
indemnités
des
élus
M.
Tissot.-
La
loi
n°
2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l’engagement
dans
la
vie
locale
et à
la proximité
de
l’action
publique
a introduit
dans
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
un
article
L.2123-24-1-1
demandant
à
ce
que
«
chaque
année,
les
communes
établissent
un
état présentant
l'ensemble
des
indemnités
de
toute
nature,
libellées
en
euros,
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
Conseil
municipal,
au
titre
de
tout
mandat
et de
toutes fonctions
exercés
en
leur
sein
et au
sein
de
tout syndicat
au
sens
des
livres
VIT et
VIII de
la cinquième
partie
10 ou
de
toute
société
mentionnée
au
livre
V de
la première
partie
ou filiale
d'une
de
ces
sociétés.
Cet
état
est
communiqué
chaque
année
aux
conseillers
municipaux
avant
l'examen
du
budget
de
la
Commune.
»
Indemnités
versées
au
titre
_—
z
.
;
5
‘
Indemnités
versées
au
titre
d’une
fonction
au
sein
de
la
:
.
à
d’une
fonction
au
sein
du
Fonction
commune
de
Champagnole
:
a
SICTOM
(Conseil
municipal)
Fonctions
au
Fonctions
au
titre desquelles
Montant
brut
|
‘t'© desquelles
Moñtant
brut
:
sont
versées
les
sont
versées
Élu
:
Le
mensuel
.
Le
mensuel
indemnités
les
indemnités
Guy
SAILLARD
Maire
2
537,35
Président
940,98
David
DUSSOUILLEZ
1%
adjoint
1
127,71
/
/
Annelise
MARTIN
2Ème
adjoint
845,78
/
/
Clément
PERNOT
3°%
adjoint
|
845,78
/
/
Arielle BAILLY
4ème adjoint
|
845,78
/
/
Pascal
GRENIER
5°"
adjoint
845,78
/
/
Véronique
Se
5
DELACROIX
6°%°
adjoint
845,78
/
/
Pascal
TISSOT
T°
adjoint
845,78
/
/
Ghislaine
BENOIT
8°"
adjoint
845,78
/
/
Catenne DAVID
meet
422,89
/
/
ROUSSEAU
délégnés Conseillère
Rahma
TBATOU
municipale
422,89
/
/
déléguée
Michèle GIROD
Conseillère
/
1e
322,37
municipale
présidente
Il s’agit
de
montants
bruts,
avant
cotisations
et impôt.
Conformément
à
la
réglementation,
l’état
des
indemnités
liées
à
la
Communauté
de
Communes
sera
présenté
au
sein
de
cette
structure
et ne
figure
donc
pas
dans
l’état
ci-dessus.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la communication
de
l’état
annuel
des
indemnités
des
élus.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
7.
Approbation
des
budgets
primitifs
2024
(budget
principal
et
budgets
annexes)
et
des
taux
d’imposition
M.
Tissot.-
Nous
avons
fait
une
petite
modification
cette
année.
Nous
avons
commencé
par
les budgets
annexes,
parce
qu’ils
remontent
dans
le budget
principal.
Ce
qu’il
reste
en
bout
de
crédit
est
consacré
aux
investissements.
Auparavant,
nous
allions
en
avant,
nous
allions
en
arrière,
Il nous
mettions
les
budgets
à la fin,
mais
c’était
un
peu
compliqué.
Nous
avons
donc
fait
l’inverse
cette
année.
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
municipal,
lors
de
sa séance
du
16
novembre
dernier,
a débattu
des
orientations
budgétaires
2024.
À
partir de ces
orientations
et des
besoins
recensés,
le projet de budget
primitif 2024
a été
élaboré.
Cela
comprend
le
budget
principal
et
les
budgets
annexes
suivants
: eau
potable,
régie
municipale
de
production
d'électricité,
restaurant
municipal,
Champa’Immo
et
les
deux
lotissements
: le
Grand
Parc,
Sur
Valières.
La
Commission
des
Finances
réunie
le 4 décembre
2023
a approuvé
ce projet.
Tous
les
documents
sont
ci-annexés
: commentaires
et maquettes
officielles.
Pour
le
budget
de
l’eau,
nous
avons
surligné
ce
qui
est
important.
Le
mètre
cube
d’eau
est
à
0,2058
euro.
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
de
103
000
euros.
En
ce
qui
concerne
l'investissement,
rappelons-nous
que
pour
le
budget
de
l’eau,
tout
ce qui
rentre
est
converti
en
investissement,
il
n’y
a
jamais
de
remontée
de
sommes
au
niveau
du
budget
général.
Nous
consacrons
automatiquement
l’investissement.
L’année
prochaine,
nous
ferons
des
travaux
sur
le
réseau
rue
Bazinet
et
Henri
Prost
(14957
euros),
qui
sont
un
peu
compensés
par
une
subvention
DETR.
M.
le
Maire.-
Nous
faisons
ces
rues
parce
que
nous
faisons
également
l’assainissement
avec
la Communauté
de Communes,
donc
nous
allons
en profiter.
Les
conduites
étaient
en mauvais
état,
donc
nous
en
profitons
pour
changer
la conduite
d’eau.
M.
Tissot.-
Passons
à
la
production
d'électricité.
Nous
avons
eu
des
pannes
et
des
réparations
cette
année
qui
ont
fait
que
nous
étions
moins
productifs
au
niveau
de
la
Régie
électrique.
Il
y
avait
auparavant
une
assurance
de
perte
d’exploitation
que
nous
n’avons
plus
maintenant,
nous
l’avons
supprimée
pour
l’année
prochaine.
Cela
a
disparu
au
moment
de
la
négociation
des
contrats
d’assurance.
C’était
un
peu
embêtant,
mais
d’un
autre
côté,
il n’y
aura
plus
de
prêt
l’année
prochaine,
donc
si cela
tombe
en
panne,
ce
n’est
pas
dramatique
en
soi.
C’est
évidemment
toujours
embêtant,
mais
cela
ne
remettra
pas
en
question
la capacité
financière
de
la
Commune
et de
la Régie
électrique.
Par
ailleurs,
trouver
une
assurance
perte
d’exploitation
par
les
temps
qui
courent,
je
n’en
suis
pas
forcément
convaincu,
mais
nous
pourrons
toujours
poser
la
question.
En
revanche,
si nous
devons
investir
un
jour,
nous
devrons
nous
reposer
la question.
En
ce
qui
concerne
le remboursement
des
intérêts
d’emprunt,
c’est
la dernière
année.
En
ce
qui
concerne
le produit
de
la vente
d’électricité
EDF,
la réparation
a été
faite.
Nous
arrivons
à 200
000
euros
entre
l’hydraulique
et le solaire.
En
dépenses
d’investissement,
nous
retrouvons
une
étude
pour
la centrale.
L’idée
serait
de
mettre
des
turbines
supplémentaires
à la centrale
hydraulique
(une
étude
sera
faite)
et poser
des
panneaux
photovoltaïques
sur l’Oppidum,
la bibliothèque
ou
ailleurs.
Pour
l'instant,
nous
sommes
ouverts
à tout.
Nous
avons
mis
un
emprunt
à souscrire,
mais
nous
ne
le souscrirons
pas.
M.
le
Maire.-
Concernant
l’investissement
sur
la
centrale,
nous
avions
déjà
fait
cette
étude
à
l’époque
de
Robert
BUGNET,
sur
le
mandat
1995-2001,
qui
a
été
remplacé
par
Thierry
ROZE.
Notre
tarification
concernant
la
centrale
actuelle
est
une
tarification
plafonnée
avec
EDF
à
400
KVA
inclus.
Après,
nous
changeons
de
tarifs,
à partir
de
401.
Notre
centrale
a
une
valeur
nominale
de
330
KVA.
Elle
avait
donc
la
possibilité
de
mettre
une
deuxième
turbine
12 pour
70.
Néanmoins,
les
conditions
changent,
parce
que
si
nous
mettons
par
exemple
une
turbine
de
150,
nous
pourrions
très
bien
vendre
de
l’électricité
autrement
que
directement
à EDF,
puisque
nous
avons
constaté
qu’il
était
intéressant
de
vendre
de
l'électricité
sur
le marché
libre,
de
trouver
un
acquéreur
ou
d’être
sous
convention,
ou
encore
d’autoconsommer.
Nous
allons
donc
conserver
notre
convention
avec
EDF,
qui
nous
mène
à 2033
ou
2034.
Il y a trois
chambres
d’eau,
dans
lesquelles
il y a encore
d’anciennes
turbines
qui
ne
fonctionnent
plus.
C’est
bien
la preuve
que
cela
fonctionnait
différemment
auparavant.
C’est
pour
cela
que
nous
allons
faire
une
étude
et
que
nous
ne
sommes
pas
du
tout
opposés
à
remettre
une
turbine
supplémentaire
dans
cette
centrale,
sachant
que je ne remercierai
jamais
assez
ceux
qui
l’ont remise
en
route.
Cela
n’a
pas
dû
leur
rapporter
les
20
premières
années,
mais
c’est
maintenant
que
nous
en
tirons
les
fruits,
donc
si
nous
pouvons
faire
un
cadeau
à
nos
enfants.
Nous
allons
déjà
leur
laisser
une
terre
en
triste
état,
des
finances
nationales
en
mauvais
état,
donc
laissons-leur
au
moins
une
centrale
en
bon
état.
Je
plaisante,
mais
ce
n’est
pas
le moment.
M.
Tissot.-
En
ce
qui
concerne
le restaurant
municipal,
il y
a une
hausse
simultanée
des
charges
de
personnel,
de
fournitures
alimentaires,
l’augmentation
des
repas
servis
au
self
et
le
maintien
des
autres
recettes.
La
subvention
d’équilibre
augmente
réellement
de
11
830
euros
par
rapport
au
BP
2023.
M.
le
Maire.-
Certains
pourraient
nous
demander
pourquoi
nous
avons
encore
ce
restaurant
municipal
s’il
faut
faire
une
subvention
d’équilibre,
mais
sachez
que
ce
n’est
pas
le self
qui
coûte
de
l’argent.
Nous
sommes
à 351
000
euros
et nous
étions
à 287
000
euros
il y
a
encore
quelques
années.
Des
lois
sont
passées,
notamment
la loi EGAlim,
qui
font
que
nous
devons
avoir
de
plus
en
plus
d’aliments
bios.
Nous
essayons
aussi
de
faire
en
circuit
court.
Nous
avons
donc
forcément
des
augmentations
de
l’alimentation,
des
augmentations
de
personnel,
puisque
les
salaires
augmentent.
Ce
ne
sont
pas
les
repas
servis
aux
adultes
qui
coûtent
de
l’argent,
mais
les
repas
des
écoles.
Si
nous
nous
limitions
aux
repas
des
écoles
et
des
centres
aérés,
la
subvention
d’équilibre
serait
encore
supérieure.
Le
self
fonctionne
bien
actuellement,
tout
comme
les
restaurants
champagnolais.
Par
exemple,
celui
dans
lequel
j’ai
mangé
ce
midi
avec
mon
petit-fils
a refusé
du
monde,
et je
pense
que
de
nombreux
restaurants
refusent
du
monde
le
midi.
S’il
n’y
avait
pas
ce
self, je
ne
sais
pas
où
les
gens
mangeraient.
Nous
ne
devons
donc
pas
nous
flageller
sur
cette
affaire. Je
vous
explique
le
pourquoi
de
la
subvention
d’équilibre.
Le
coût
est
de
deux
ou
trois
euros
pour
les
enfants,
donc
nous
n’arrivons
évidemment
pas
fournir
aux
enfants
un
repas
équilibré,
avec
de
bons
produits
frais,
à trois
euros.
C’est
pour
cela
que
nous
devons
équilibrer
à
la fin.
M.
Tissot.-
Il
y
a un
côté
social,
c’est
très
bien.
M.
le
Maire.-
Oui,
pour
les
enfants,
parce
que
nous
ne
sommes
pas
classés
restaurant
social
pour
les
adultes.
M.
Tissot.-
Concernant
Champa-Immo,
le
budget
est
donc
équilibré
sans
versement
de
subvention.
Nous
étions
à l’équilibre,
et même
un
peu
au-dessus.
Le
produit
des
loyers
permet
de
rembourser
l’annuité
et d’autofinancer
les
travaux
d’entretien
du
parc
locatif.
Nous
pourrions
être
bientôt
en
position
d’investir,
si cela
se présente.
Les
taxes
foncières
ont
augmenté,
ce
qui
est
normal,
parce
qu'après
deux
ans,
les
logements
de
la Trésorerie
payent
plein
pot.
Le
reste,
c’est
du
traditionnel.
Mme
Delacroix.-
Combien
y a-t-il
de
logements
? M.
Tissot.-
Six.
Mme
Delacroix.-
Quelle
est
la moyenne
du
loyer
? J'imagine
qu’il
y a différents
loyers.
M.
le
Maire.-
Il
y
en
a
à
650
euros,
le
plus
cher
étant
à
800
euros
et
le
moins
cher
à
400
euros.
M.
Tissot.-
400
euros
pour
un
F2
avec
ascenseur
en
plein
centre-ville.
M.
le Maire.-
450
euros.
Je vous
rappelle
que
ce budget
annexe
avait
été fait lorsque
nous
avions
le projet
de refaire
la Trésorerie
et d’y
faire
six
logements.
C’était une
opération
importante,
et en
passant
avec
un
budget
annexe,
nous
ne
grevions
pas
le potentiel
d’investissement
du
budget
principal,
donc
autant
isoler
l’affaire.
Nous
constatons
désormais
que
c'est
une
affaire
qui
fonctionne
bien.
Nous
savions
que
les
deux
premières
années
seraient
un
peu
pénibles,
mais
maintenant
que
les
investissements
sont
faits
et que
nous
n’avons
plus
que
les
prêts
à rembourser,
nous
allons
passer
en
positif,
ce
qui
est
une
excellente
nouvelle.
M.
Tissot.-
Sur
le prodhit
des
loyers,
nous
arrivons
à
100
000
euros,
ce
qui bourrait
permettre
de
faire
des
travaux
de
rénovation.
Je
finis
par
les
deux
lotissements.
Pour
le Grand
Parc,
rien
ne
bouge
pour
l'instant.
Nous
avons
mis
250
000
euros
en
dépenses
de
fonctionnement,
mais
c’est
ce
que
nous
avons
en
crédit.
Nous
attendons
de
faire
le
nouveau
lotissement
du
Grand
Parc
n°
2.
En
ce
qui
concerne
Sur
Valières,
nous
n’avons
pas
tout
à fait vendu
les terrains.
M.
le
Maire.-
C’est
le budget
principal
qui
avait
acheté
à
l’époque,
ce
qui
est
finalement
une
excellente
opération.
Nous
avions
acheté
le secteur
600
000
euros.
C’est
maintenant
le budget
annexe
qui
va
réaliser
le
lotissement,
c’est
le
budget
annexe
qui
rachète
le
terrain
au
budget
principal,
ce
qui
est
normal.
Les
150
000
euros
vont
donc
revenir
dans
le
budget
principal
de
l’achat
par
ce
budget
annexe
du
terrain,
qui
nous
est
nécessaire
pour
créer
le nouveau
lotissement.
À
l’époque,
nous
disions
que
600
000
euros,
c’était
peut-être
cher,
mais
entre
la vente
de
la
maison,
la
vente
des
parcelles
et
le
rachat
du
budget
annexe
sur
le
budget
général,
c’est
une
opération
qui
est également
bénéficiaire
pour
le budget
principal.
C’est
une
petite
précision
que je
voulais
vous
donner.
M.
Tissot.-
Je
crois
qu’il
faut
rendre
hommage
à
« l’héritier
»,
qui
a bien
accepté
cette
transaction.
David,
aide-moi
à retrouver
son
nom.
M.
Dussouillez.-
Monsieur
Georges
BOITARD.
M.
Tissot.-
Je
crois
qu’il
a
accepté
de
vendre
à
600
000
euros
parce
que
nous
avions
justement
mis
en
avant
le fait que
cela
revenait
dans
le patrimoine
municipal,
parce
que
la propriété
valait
largement
plus.
En
effet,
si
vous
valorisez
le
prix
du
terrain,
parce
que
c’était
du
terrain
constructible,
ne
serait-ce
qu’à
50
euros
le
mètre
carré,
il
y
a
quatre
hectares,
donc
cela
faisait
deux
millions,
sans
la maison.
Cette
dernière
a été
la principale
difficulté,
puisqu'il
a fallu
trouver
un
acheteur.
Si
mes
souvenirs
sont
bons,
elle
est
partie
à 200
000
euros.
Je
crois
que
tout
cela
s’est
décidé
par
le
fait
que
Monsieur
BOITARD
a
validé
notre
demande
à
l’époque.
C’est
donc
l’occasion
de
lui rendre
un
hommage.
M.
le
Maire.-
C’était
effectivement
une
opération
très
bénéficiaire
: la
maison
a
été
vendue
environ
200
000
euros,
puis
nous
avons
fait
quatre
premières
parcelles
que
nous
avons
14 vendues
100
000
euros
chacune
(2
000
m°?,
50
euros
le mètre
carré),
donc
c’était
déjà
remboursé.
Nous
avons
refait
deux
parcelles
que
nous
avons
revendues
100
000
euros
chacune,
soit
100
000
euros
de
marge.
Nous
revendons,
donc
150
000
euros
au
budget
principal,
ce
qui
fait que
c’est
une
affaire
qui
sera
déjà
bénéficiaire
de
250000
euros,
d’autant
plus
que
Monsieur
BOITARD
a été
sympathique,
parce
que
nous
avons
payé
en
trois
fois.
M.
Tissot.-
Je
suis passé
rapidement
Sur
Valières,
parce
que
nous
n’avons
pas
fini
de
tout
vendre.
Nous
serons
moins
bien.
M.
le
Maire.-
Nous
ferons
un
petit
déficit.
M.
Tissot.-
Passons
maintenant
au
budget
principal.
Nous
avons
+
300
000
euros
en
recettes.
M.
le
Maire.-
Je
ne
connais
pas
l’évolution.
Nous
sommes
à
19,4%
de
dotations,
participations,
subventions,
etc.
Je
vais
m'adresser
aux
élus
les
plus
anciens.
Je
crois
que
c’est
à
peu
près
20
%.
Est-ce
que
tu te rappelles
de
l’évolution
des
dotations,
participations,
subventions
?
M.
Pernot.- Les
dotations
ont
connu
une
sérieuse
baisse
dans
les
lnnées
2014,
2015,
2016,
2017,
puisque
l’État
avait
décidé
de
ponctionner
les
collectivités
locales.
C'était
même
du
racket,
parce
que
l’État
nous
doit
des
sommes
de
fonctionnement
pour
assurer
ses
propres
rôles.
Que
personne
ne
s’y
trompe,
il
ne
s’agit
pas
de
dons
que
nous
fait
l’État
pour
le
plaisir
d'accompagner
les
communes,
mais
parce
que
nous
nous
substituons
à lui
par
subrogation.
C’est
nous
qui
assumons
un
certain
nombre
de
charges.
Par
exemple,
qui
doit
payer
l’État
civil?
En
tant
que
conseillers
municipaux,
en
quoi
l'État civil nous
intéresse
? En
rien.
Qui
intéresse-t-il
? L'État.
Pourquoi
? Parce
que
comme
cela,
il contrôle
tous
les
citoyens.
Qui
fait
ce
contrôle
? C’est
nous.
Voici
un
exemple
parmi
d’autres,
mais
nous
pourrions
prendre
l’urbanisme.
De
nombreuses
fonctions
sont
assurées
par
la
Collectivité
municipale
au
service
de
l'État.
Avec
la
dotation
à
20
%,
l’État
s’en
tire
très
bien,
je
peux
vous
l’assurer.
M.
le Maire.-
Fais
le comparatif
par
rapport
à avant.
M.
Pernot.-
C’était
un
peu
compliqué,
parce
qu’il
y
avait
une
part
très
importante
avec
la
taxe
d’habitation,
mais
elle
n’existe
plus.
Elle
est
en
partie
compensée
par
la
taxe
foncière.
D'ailleurs,
les
comparaisons
ne
sont
aujourd’hui
pratiquement
plus
raison,
parce
qu’il
n’y
a plus
la
taxe
d’habitation
payée
par
chacun.
Aujourd’hui,
seuls
les
propriétaires
participent
à
la
vie
municipale.
J’ai
rarement
vu
un
système
aussi
aberrant
que
celui
d’aujourd’hui
en
termes
de
fiscalité
locale.
C’est
pour
cela
qu’il
devient
délicat,
voire
impossible,
de
comparer.
M.
le Maire.-
Nous
voyons
bien
que
ce
sont
les
impôts
qu’ils
nous
augmentent
en
grande
majorité.
M.
Pernot.-
Cela
a
toujours
été
le
cas.
Nous
avons
récupéré
la
taxe
foncière
du
Département
au
niveau
de
la
Commune,
donc
nous
avons
la
taxe
foncière
du
Département
et
la
taxe
foncière
payée
par
les
seuls
propriétaires.
Ainsi,
la
taxe
foncière,
qui
était
payée
par
les
propriétaires
et
partagée
entre
la
Commune,
le
Département
et
la
Région,
seule
la
Commune
touche
la
partie
de
taxe
foncière,
et
ce
sont
toujours
les
seuls
propriétaires
qui
payent
la
taxe
foncière.
Aujourd’hui,
il
faut
savoir
que
si
vous
augmentez
l’impôt,
vous
augmentez
la
participation
des
propriétaires.
M.
le Maire.-
C’est
effectivement
un
peu
compliqué
de
faire
un
comparatif.
Finalement, il n’y
a que
20
%
qui
viennent
de
l’extérieur.
Je
constate.
M.
Tissot.-
Nous
allons
dérouler
les
recettes
de
fonctionnement.
Nous
avons
le
remboursement
de
l’utilisation
des
équipements
sportifs
de
l’école
Jeanne
d’Arc
pour
21
000
euros.
30
000
euros
viennent
des
charges
de
personnel
du
budget
du
restaurant.
C’est
un
ajustement
pour
que
nous
soyons
piles
au
niveau
du
budget
de
restaurant:
les
charges
de
personnel
correspondent
bien
à ceux
qui
travaillent.
Nous
retrouvons
ensuite
les
taxes
foncières
: nous
passons
de
3,9
millions
à
4 millions,
soit
100
000
euros.
Nous
avons
légèrement
baissé
les taxes
communales,
parce
que
le marché
n’est
pas
« terrible
» au
niveau
de
l’immobilier.
Chose
importante,
et
qui
nous
gênait
un
peu
dans
la
réflexion
:
la
TEOM
(Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères),
que
nous
avons
d’un
côté
en
entrée
et de
l’autre
en
sortie.
Cette
fois-ci,
nous
n’aurons
plus
cette
taxe
d’un
côté.
Il y a eu
une
petite
augmentation
de
la taxe
liée
à l'augmentation
de
l'électricité,
une
taxe
sur
les
factures
d'électricité
qui
revient
à
la
commune.
Elle
a
augmenté
de
manière
importante,
mais
comme
l'électricité
a monté,
c’est
un
pourcentage.
Nous
n’avons
pas
mis
de
dispositif
de
soutien
attribué
en
2024.
Nous
devrions
l’avoir,
mais
nous
n’en
avons
pas
la
certitude,
donc
nous
avons
préféré
ne
pas
le mettre.
Néanmoins,
il est
possible
que
nous
ayons
environ
150
000
euros.
M.
le
Maire.-
Si
nous
sommes
classés
pauvres,
nous
l’aurons
; si
nous
sommes
classés
riches,
nous
ne
l’aurons
pas.
Ce
n’est
pas
pour
autant
que
les
caisses
seront
plus
remplies
: que
nous
soyons
riches
où
pauvres,
ce
seront
toujours
les
mêmes
chiffres.
C’est
une
question
d'appréciation.
M.
Tissot-
Nous
retrouvons
aussi
l’indemnité
d’assurance
(ancienne
école
Hubert
Reeves),
avec
35
000
euros
que
nous
allons
encaisser
en
début
d’année,
ce
qui
explique
les
300
000
euros
de
recettes
supplémentaires.
En
ce
qui
concerne
le
fonctionnement,
nous
avons
des
augmentations
de
150
000
euros,
notamment
avec
le Tour
de
France
féminin
(42
000
euros)
et Champa”
Loisirs
(25
000
euros).
Le
poste
le plus
important
est
l'électricité.
Nous
nous
sommes
basés
sur
le
SIDEC,
avec
amortisseur
déduit
des
factures.
L'année
dernière,
on
nous
avait
expliqué
qu’un
amortisseur
avait
été
mis
en
place,
raison
pour
laquelle
nous
sommes
partis
de
100
000
euros.
Nous
sommes
aujourd’hui
à 480
000
euros,
mais
nous
ne
savons
pas
encore
vraiment
où
nous
allons
arriver.
Les
factures
arrivent,
nous
ne
savons
pas
trop
comment.
C’est
très
compliqué,
je
vous
l’ai
déjà
expliqué.
Cette
année,
nous
sommes
partis
sur 500
000
euros,
selon
les prévisions
du
SIDEC,
mais
l’hiver
sera-t-il
chaud
ou
froid
? Je
ne
sais
pas.
Nous
les
prendrons
comme
elles
sont.
Nous
retrouvons
ensuite
les
autres
matières
et
fournitures,
qui
représentent
un
poste
important.
Cela
tient
compte
de
l’augmentation
des
prix,
rien
d’extraordinaire.
M.
le Maire.-
Il y a une
ligne
intéressante
: 60-633 :
fournitures
de voirie
et déneigement.
M.
Tissot.-
Nous
mettons
toujours
90
000
euros.
M.
le
Maire.-
Nous
mettons
90
000
euros
en
espérant
qu’il
ne
neige
pas
! Vous
voyez :
26
888
euros.
16 M.
Tissot.-
Il y a dû
y avoir
un
coup
de
sel
quand
il a fait
froid.
M.
le
Maire.-
Il y en
a toujours
un
peu.
Sachez
bien
qu’une
tonne
de
sel
répandue
coûte
le
même
prix
qu’une
tonne
d’enrobé
répandue.
Que
vous
reste-t-il
au
mois
de
mai
? Quand
c’est
de
l’enrobé,
il vous
reste
de
l’enrobé
; quand
c'est
du
sel,
il ne
vous
reste
rien.
Des
trous
!
M.
Tissot.-
Nous
avons
un
peu
de
maintenance :
installation
et maintenance
de
nouveaux
logiciels.
D'autre
part,
les
primes
d’assurance
ont
augmenté.
Nous
avons
abordé
le sujet
plusieurs
fois
en
nous
disant
que
nous
sommes
bien
contents
d’être
assurés.
En
ce
qui
concerne
le
versement
aux
organismes
de
formation,
il
y
a
davantage
de
cotisations,
nous
avons
davantage
d'emplois
d’apprentis,
de
formations
de
personnel.
Par
ailleurs,
pour
les
fêtes
et
cérémonies,
nous
mettons
10
000
euros
supplémentaires
pour
le Forum
des
Associations.
Sur
les
frais
de
gardiennage
de
ee
il y a davantage
de
ventes
en
2023.
Il y a davantage
de
ventes,
mais
d’un
côté,
il y a beaucoup
plus
de
charges.
Auparavant,
lorsque
nous
faisions
un
vente
de
bois,
c’était
50
%,
et
aujourd’hui,
nous
sommes
entre
25
et
30
%.
Nous
avons
encore
du
bois.
La
taxe
foncière
diminue
pour
la
simple
et bonne
raison
que
nous
avons
vendu
le
foyer
logement
et le bâtiment
de
la cimenterie,
donc
c’est
logique.
Mme
Girod.-
Pourquoi
le poste
62-84
?
M.
le Maire.-
C’est
dans
les
dépenses,
nous
l’avons
payé.
Ce
sont
les
acquéreurs.
M.
Tissot.-
C’est
la provision
pour
le paiement
de
la nouvelle
taxe.
Nous
ne
payions
pas
auparavant,
mais
nous
allons
désormais
le faire.
Le
gros
point,
c'était
les
charges
de
personnel.
Les
prévisions
sont
conformes
au
réalisé
2023
: des
départs
en
retraite
non
remplacés.
C’était
des
personnes
qui
partent
en
retraite,
mais
qui
étaient
en
arrêt
maladie.
Les
départs
non
remplacés
représentent
100
000
euros.
M.
le
Maire.-
Il
n'empêche
que
BP:
4,827
millions;
BP
: 5,147
millions.
Nous
reviendrons
dessus.
M.
Tissot.-
Il ne
faut
pas
oublier
que
c’est
l’année
dernière.
4,827
millions,
c’est
ce
que
nous
avions
mis
au
BP,
mais
nous
avons
tout
de
suite
mis
300
000
euros
de
plus
suite
aux
quatre
augmentations
que
nous
avons
eues
sur
l’année
dernière.
Nous
avions
donc
«tapé
»
très
bas
l’année
dernière,
ce
qui
explique
que
nous
avons
l’impression
de
faire
un
saut
cette
année.
L’an
dernier,
nous
l’avons
fait
en
DM.
Pour
le reste,
il n’y
a rien
d’extraordinaire.
Il
fallait
rentrer
le
déficit
du
budget
annexe
du
restaurant
municipal.
Comme
nous
vous
l’avons
dit
tout
à
l’heure,
l’alimentation
a
augmenté
suite
aux
nouvelles
obligations,
ce
qui
augmente
un
peu
le déficit.
En
conclusion,
une
dotation
aux
amortissements
de
420
000
euros
se
fera
dans
l’autre
sens.
Nous
récupérons
le
versement
à
la
section
d’investissement
de
110
000
euros.
Ainsi,
notre
autofinancement
brut
prévisionnel
est de
530
000
euros,
ce
qui
n’est
pas
exceptionnel.
C’était
bon entre
2020
et
2022,
mais
depuis
2023,
nous
ne
sommes
pas
sur
la
meilleure
des
pentes,
ce
qui
explique
que
nous
soyons
considérés
comme
une
commune
pauvre.
Il
faut
tout
de
même
le
signaler.
M.
le
Maire.-
En
ce
qui
concerne
la
baisse
totale
des
dépenses
au
BP
2023-2024,
la
différence
est
le
changement
de
facturation
du
SICTOM
(500
000
euros,
contre
600
000
et
quelques).
Il ne
faut
donc
pas
considérer
uniquement
une
baisse
de
4,87
%.
M.
Tissot.-
Oui,
il faut
rajouter
les
600
000
euros
du
SICTOM
aux
9,37
millions
d’euros.
Nous
arrivons
à 9,97
millions.
M.
le Maire.-
9,85
millions,
9,97
millions,
donc
ce
n’est
pas
non
plus
une
augmentation
énorme.
Revenons
au
camembert,
parce
qu’il
y a quelque
chose
que
je
souhaite
souligner.
Sur
les
charges
de
personnel,
où
nous
sommes
à 54,93
%,
je
me
souviens
qu’il
y a huit
ou
neuf
ans,
nous
nous
targuions
d’être
à 47,
48
%.
Nous
avons
déjà
fait
un
gros
coup
de
baisse
entre
2014
et 2018
suite
à
la
suppression
de
600
000
euros
des
dotations
de
l’État.
Je
me
souviens
très
bien
qu’à
l’époque,
j'avais
dit
: « La
prochaine
fois
qu'il
va falloir
qu'on
fasse
des
coupes
sombres,
je
ne
saurai plus
comment faire,
donc
cela
revient
à fermer
tous
les services
».
Lequel
fermons-nous
?
Je
vais
faire
de
la provocation,
je vais
regarder
ceux
qui
sont
autour
de
moi.
Annelise,
on
ferme
l’École
de
Musique
?
Les
professeurs
sont
là,
ils
sont
embauchés,
ils
sont
fonctionnaires.
Pascal
GRENIER
n’est
pas
là,
il
m’a
donné
pouvoir,
donc
je
vais
parler
pour
lui.
On
ferme
le
centre
de
loisirs
? Nous
ne pouvons
pas.
Fermons
le mercredi
après-midi,
les centres
aérés
pendant
les
vacances,
les
parents
feront
garder
leurs
enfants
chez
les
grands-parents.
On
ferme
le
périscolaire
? On
supprime
la police
municipale
? On
ferme
l’État
civil
? Cela
devient
compliqué.
Quelques
personnes
partent
en
retraite,
qui
ne
travaillent
déjà
plus.
Certes,
nous
n’allons
pas
les
remplacer,
mais
cela
devient
un
sérieux
problème.
L'augmentation
de
la
masse
salariale
suite
à la reprise
de
l’inflation
nous
a mis
une
belle
« pastille
».
Il va
falloir que
nous
trouvions
des
solutions.
Ceux
qui
étaient
déjà
à 55,
58
%
avant
— je sais
à qui je pense,
une
commune
jurassienne
— je
ne
sais
pas
comment
ils vont
faire.
Tout
est
relatif,
il
faut
aussi
considérer
que
nous
avons
baissé
artificiellement
de
600
000
euros.
Il
faudrait
refaire
le
calcul
avec
600
000
euros
supplémentaires
de
budget
du
SICTOM,
qui
est parti,
parce
que
cela
en
faisait
partie
aussi.
Ce
n’est
donc
pas
le chiffre.
Si nous
voulons
comparer,
il faut
remettre
600
000
euros.
Ce
ne
sera
donc
pas
55
%,
mais
il n’empêche
que
c’est
un
chiffre
qui
m'inquiète.
C’est
pour
cela
que je
voudrais
revoir
le camembert.
M.
Tissot.-
Oui,
c’est
très
parlant.
M.
le
Maire.-
Je
fais
faire
le
calcul.
Cela
fait
51,5
%,
contre
48
%
auparavant.
C’est
le
plus
gros
point
à surveiller.
M.
Pernot.-
Ceci
étant,
toutes
choses
égales
par
ailleurs,
le
Conseil
municipal
n’est
pas
responsable
de
l’augmentation
des
charges
du
personnel,
puisque
c’est
l’État
qui
a
décidé
une
augmentation
de
3 %
des
taux
l’année
dernière.
Je
ne
sais
pas
si
des
postes
ont
été
concernés
par
le Ségur,
mais
je
ne
le crois
pas.
M.
le
Maire.-
Si,
quelques-uns
au
CCAS.
M.
Pernot.
C’est
donc
l’État
qui
a
décidé
l'augmentation
à
3,5
%,
cela
fait
3,5%
18 d’augmentation
de
la
masse
salariale.
Des
primes
de
pouvoir
d’achat
tombent,
mais
j'ignore
comment
le Conseil
s’est
positionné
par
rapport
à cela.
M.
le Maire.-
Cela
fait
longtemps
que
nous
l’avons
voté.
Mme
Delacroix.-
Ce
n’est
pas
la même.
M.
Pernot.-
La
dernière
prime
Macron
que
nous
avons
votée.
Ce
qui
est scandaleux,
c’est
qu'aujourd'hui,
l’État
pilote
les
augmentations
des
masses
salariales
des
collectivités
en
étant
de
moins
en
moins
intervenant,
puisque
sa
part
ne
cesse
de
se
réduire
comme
peau
de
chagrin.
C’est
tout
de
même
assez
particulier.
M.
Tissot.-
Nous
disons
que
nous
allons
augmenter,
mais
augmenter
quoi
? Des
impôts
?
Il ne
reste
plus
que
les
taxes
foncières,
qui
ne
vont
concerner
que
la moitié
de
la population.
M.
Pernot.-
Quand
tu dis
la moitié,
tu
es
gentil.
M.
Tissot.-
Oui,
les
40
%.
Nous
sommes
donc
coincés.
M.
Cuevas.-
Même
si
le
pourcentage
de
la
prime
est
54
%,
ce
sera
avant
la
revente
du
personnel
ou
après
?
Par
exemple,
entre
la
Communauté
de
Communes
et
nous...
Est-ce
déjà
déduit
ou
pas
?
M.
le Maire.-
Ce
n’est
pas
déduit.
M.
Jacquier.-
C’est
la totalité
des
charges
de
personnel.
M.
Cuevas
Oui,
mais
le pourcentage,
même
s’il
est infime.
M.
le Maire.-
Cela
va
être
pas
grand-chose.
Tu
dis
donc
qu’il
faudrait
que
nous
vendions
plus
cher notre
ami
comptable
!
M.
Pernot.-
Il faudrait
qu’il
travaille
plus
!
M.
le Maire.-
Heureusement
que
nous
sommes
copains,
nous
pouvons
nous
le dire.
Peut-
être
que
cela
ne
passerait
pas
pareil
dans
certains
conseils.
M.
Tissot.-
Avez-vous
des
questions
?
M.
le Maire.-
Exprimez-vous
là-dessus,
parce
que
ce
sont
des
points
importants.
M.
Vuillermoz.-
Véronique
a parlé
tout
à l’heure
de
la prime
de
800
euros.
Mme
Delacroix.-
Non,
je
n’ai
rien
dit
du
tout.
M.
Dussouillez.-
C’est
la prime
pouvoir
d’achat,
800
euros
maximum.
M.
Vuillermoz.-
La
prime
de
800
euros
maximum,
qui
est
au
bon
vouloir
de
la
Collectivité
territoriale.
La
ville
de
Champagnole
l’a-t-elle
donnée
à ces
agents
?
Mme
Delacroix.-
Non,
ce
n’est
pas
la même.
C’est
ce
que
j'étais
en
train
de
dire
à Guy.
Ce
qui
est piégeux,
c’est
qu’ils
appellent
prime
pouvoir
d’achat
ce
qui
n’est
pas
une
prime
pouvoir
d’achat.
Néanmoins,
ils
l’avaient
anticipée,
ils
l’ont
versée
bien
avant.
19 M.
le
Maire.-
Nous
l’avons
versée
cet
été.
Nous
avions
regardé
par
catégorie
ce
que
les
gens
avaient
réellement
perdu.
M.
Pernot.-
C’est
bien
plus
intelligent
d’avoir
agi
de
la
sorte
que
d’avoir
attendu
la
prime
Macron.
Le
problème
est
que
quand
vous
êtes
dans
des
structures
très
syndiquées,
si vous
anticipez
en
mettant
en
place
une
politique
dynamique
venant
de
votre
propre
Collectivité,
le
risque
que
vous
avez
est que
non
seulement
les gens
ont
eu
leur prime
locale,
mais
en
plus,
ils vont
revendiquer
la prime
Macron.
C’est
pour
cela
que
toutes
les
collectivités
territoriales
attendent
les
éléments
de
l’État
avant
d’anticiper
n’importe
quelle
autre
mesure.
M.
le
Maire.-
Ils
ont
anticipé
à
la
Mairie,
au
SICTOM
et
au
SYDOM,
avec
le
même
calcul.
M.
Pernot.-
Qu'est-ce
que
cela
a donné
?
M.
le Maire.-
Je ne
sais
plus,
mais
c’est
à peu
près
dans
le même
tonneau.
Mme
Delacroix.- Eu
concerne
tous
les
agents
présents
à
un
instant
T.
Tu Verses
par
exemple
une
prime
au
mois
de janvier
qui
va
concerner
des
agents
qui
étaient
là
au
mois
de juin
et qui
sont
potentiellement
partis.
Le
décalage
n’est
donc
pas
toujours judicieux.
M.
le Maire.-
Je n’ai
pas
fait comme
la prime
Macron
(pas
payée
par
Macron),
à laquelle
certains
n’ont
pas
droit
en
raison
des
dates
d'embauche.
Au
niveau
de
la
Ville,
du
SICTOM,
etc.,
nous
avions
proratisé
du
temps.
Nous
partions
du
1% juillet
2022
au
30 juin
2023
et nous
avions
proratisé
le temps. Mme
Delacroix.-
C’est
pareil.
M.
le Maire.-
Non.
Certains
se
sont
fait
avoir
et n’y
ont
pas
droit.
Mme
Delacroix.-
Il faut
être
embauché
au
1‘ janvier,
c’est
la période
de
référence.
M.
le Maire.-
Ceux
qui
ont
été
embauchés
en
février
ou
en
mars,
nous
leur
avons
tout
de
même
donné
pour
la part
février-juin.
M.
Pernot.-
Ceci
étant,
je
vous
préviens,
pour
avoir
eu
une
longue
discussion
avec
les
représentations
syndicales
au
niveau
du
Conseil
départemental,
c'est-à-dire
avec
des
systèmes
largement
mieux
organisés
que
dans
nos
petites
collectivités,
il est
clair
qu’un
système
de
prime
ne
peut
pas
se
substituer
longtemps
à une
phase
d’inflation,
parce
qu'après,
vous
êtes
obligés
de
faire
la prime
de
la
prime
de
la
prime.
C’est
une
accumulation
de
primes.
C’est
pour
cela
que
la
seule
solution
pour
faire
face
à l’inflation,
ce
sont
les
augmentations
de
salaire,
en
particulier
pour
les
plus
bas
salaires,
sans
quoi
il y
a une
perte
de
pouvoir
d'achat
qui
fait
que
les
gens
préfèrent
rester chez
eux
plutôt
que
venir
travailler.
C’est
quand
même
dingue,
parce
qu’au
niveau
national,
les
gens
croient
qu’ils
vont
endiguer
l'inflation
en
n’augmentant
pas
les
salaires.
Or,
ce
ne
sont
pas
les
salaires
qui
sont
facteurs
d’inflation,
puisqu'ils
n'avaient
pas
augmenté
depuis
10
ans.
Cela
a
été
l’augmentation
des
coûts
de
l’énergie,
les
phénomènes
géopolitiques
internationaux,
le
prix
de
l’alimentaire
qui
s’est
envolé
suite
à
ces
augmentations
des
coûts
de
l’énergie,
avec
les
transports
et
autres.
Tout
cela
contribue
à
une
situation
un
peu
paradoxale.
À
un
moment
donné,
il y
aura
forcément
une
phase
de
négociations
salariales.
Que
nous
les
menions
nous-mêmes
ou
que
l'État
les
mène,
mais
il
y
aura
une
solution
de
cette
crise
du
pouvoir
d’achat,
en
particulier
pour
les
salaires
les
plus faibles
— j’insiste
sur
ce
sujet
— ce
qui
passera
par
des
augmentations
salariales.
C’est
pour
cela
qu’il
faut
être
particulièrement
vigilant
sur
les
postes
personnel,
bien
mesurer
leur
utilité
avant
de
les
créer,
de
les
remplacer,
parce
que
c’est
une
machine
à
dérégler
tous
les principes
budgétaires
qui
ont été actés
pendant
de nombreuses
années.
Ce
n’est pas
simple.
M.
Cuevas.-
Le
problème
de
la
prime
est
que
cela
reste
un
écran
de
fumée
: une
prime
reste
une
prime.
Le
problème
est
qu’elle
est
intégrée
dans
le
salaire.
Il
y
a
toujours
la
ligne
« prime
»,
mais
si
le
salaire
n’a
pas
augmenté,
cela
« bouffe
»
la partie
de
la prime
et
il n’y
a pas
de
cotisation. M.
Pernot.-
C’est
surtout
qu'après,
il faut
la prime
année
N,
la prime
N+1,
la prime
N+2.
Elles
doivent
s’additionner.
Mme
Delacroix.-
Cela
dépend
de
la
prime.
La
prime
pouvoir
d’achat
est
soumise
à
cotisations.
M.
le
Mate
C’est
un
moyen
pour
Bercy
de
faire
augmenter
les
contributions
des
collectivités,
et après,
« pouf
»
! Ils
sont
malins
!
Mme
Delacroiïx.-
Il
y
aura
+5
points
au
1° janvier
sur
les
salaires.
Tous
les
indices
majorés
sont
majorés
de
5
points.
M.
Pernot.-
Oui,
mais
ce
n’est
pas
le pourcentage,
ce
ne
sont
que
des
points.
Mme
Delacroix.-
Oui,
ce
sont
des
points.
M
Pernot.-
L’incidence
est peanuts.
C’est
20
euros.
M.
le Maire.-
Reprenons
la présentation.
M.
Tissot.-
Je
vais
vous
présenter
le
budget
d’investissement
de
l’année
2024.
Nous
avons
l’autofinancement,
que
nous
avons
vu
tout
à
l’heure
(530
000
euros),
le
FCTVA,
que
nous
récupérons
des
deux
années
précédentes,
la subvention
d'investissement,
l'emprunt
(j”y reviendrai
après),
les
ventes
de
terrain.
Nous
n’avons
pas
fait
d'emprunt
de
500
000
euros
cette
année,
donc
nous
faisons
cette
année
un
emprunt
d’un
million.
Nous
ne
ferons
pas
non
plus
les
392
000
euros,
considérant
que
c’est
ce
que
nous
allons
récupérer
de
l’année
2023.
M.
le Maire.-
Au
compte
administratif.
En
ce
qui
concerne
les
dépenses,
nous
avons
le
remboursement
du
capital
de
l’emprunt,
qui
est
de
-765
000
euros,
et
la
redevance
de
la
taxe
d'aménagement
(ZI)
à
la
Communauté
de
Communes,
qui
est
de
100
000
euros.
Quand
nous
retouchons
les
taxes
d’aménagement,
nous
redonnons
à
la
Communauté
de
Communes.
Concernant
la
construction
de
la
halle
en
bois,
j’ai
signé
le
permis
de
construire.
Nous
avons
perdu
environ
un
an
du
fait
de
différents
services
de
l'Etat.
En
ce
qui
concerne
l'aménagement
rue
Leclerc,
nous
en
avons
parlé
tout
à
l’heure
(350
000
euros).
L'installation
du
coffret
électrique
fête
foraine
(45
000
euros)
doit
être
faite,
sans
quoi
cela
nous
coûtera
beaucoup
plus.
Combien
cela
nous
coûte-t-il
par
an,
Flavien
?
15
000
euros
par
an,
donc
en
trois
ans,
c’est
amorti.
Il va
également
falloir
revoir
les
tarifs
de
la
fête
foraine.
21 Pour
la
halle,
nous
demandons
une
subvention
de
DETR.
J’en
ai
discuté
plusieurs
fois
avec
Madame
la
Sous-Préfète.
Pour
la
rue
Leclerc,
nous
avons
voté
des
subventions
tout
à
l’heure
pour
la demander.
Par
ailleurs,
30
000
euros
sont
prévus
pour
la plantation
d’arbres,
mais
nous
avons
parlé
de
50
000
euros
tout
à l’heure,
je ne
sais
pas
pourquoi.
M.
Tissot.-
Nous
avons
diminué.
M.
le
Maire.-
Nous
avons
diminué
au
budget.
De
toute
façon,
c’est
sur
le
réel.
Je
vous
garantis
que
la
liste
était
beaucoup
plus
longue
et
qu’il
y
en
a pour
quelques
milliers
d’euros
en
plus.
Il a fallu
arbitrer,
mais
nous
n’avions
plus
le Crassier
pour
arbitrer,
parce
qu’il
a été
la barrière
d’ajustement
pendant
des
années.
Nous
avons
encore
l'installation
de
caméras
de
vidéoprotection
pour
51
000
euros
en
dépenses
et 51
000
euros
en recettes.
C’est
parce
qu’il
y a la subvention
DETR
et les
subventions
de
l’État,
qui
nous
a dit qu’il
nous
sEtEntonnE
à la fin.
Nous
serons
donc
subventionnés
ce
que
nous
avions
fait
les
années
précédentes.
Nous
avons
aussi
des
dépenses
pour
l’achat
d’instruments
de
musique
(3
900
euros)
et
l'installation
d’une
grille
support
de
protection.
En
ce
qui
concerne
Mont
Rivel,
1964-2024,
c’est
un
anniversaire
rond,
donc
nous
voulons
faire
quelques
aménagements
au
niveau
de
la stèle.
Par
ailleurs,
nous
allons
demander
une
subvention
pour
l'aménagement
des
vestiaires
du
judo
(150
000
euros),
parce
qu’il
n’y
a pas
de
vestiaires
à la Champagnolaise,
mais
une
espèce
de
bout
de
placard.
La
chaufferie
a été
modifiée,
il y
avait
une
grosse
chaufferie
avec
un
chauffage
au
fioul,
nous
avons
remis
de
l’électrique
il y
a
un
an
ou
deux
ans,
donc
nous
allons
en
profiter
pour
récupérer
ce
local
et faire
un
vestiaire
digne
de
ce
nom à
la
salle
de
la Champagnolaise
pour
le judo,
l’aïkido,
le
taekwondo,
le tai-chi.
Nous
avons
la
fourniture
et
la pose
d’une
tribune
au
stade
des
Louaitaux,
dont
nous
avons
parlé
tout
à
l’heure
—
nous
vous
montrerons
la
photo
—
avec
le
concours
de
la
Communauté
de
Communes,
parce
que
nous
sommes
pour
le football,
et la Communauté
de
Communes
a délibéré
récemment
pour
les
aménagements
pour
le
football.
Nous
demandons
donc
une
subvention
à
la
Communauté
de
Communes
pour
le
football.
M.
Pernot.-
Là,
cela
ne
marche
pas.
M.
le Maire.-
Nous
verrons
bien.
M.
Pernot.-
Ce
n’est
pas
que
nous
verrons
bien,
c’est
sûr.
M.
le Maire.-
Je
ne
parle
pas
du
Département,
mais
de
la Communauté
de
Communes.
M.
Pernot.-
D'accord.
M.
le Maire.-
Communauté
de
Communes
: 20
%
(18
000
euros).
Nous
prenons
et nous
allons
aussi
demander
de
l’autre
côté.
Nous
avons
le
renouvellement
du
matériel
informatique,
licences,
etc.,
qui
revient
tous
22 les
ans
—
cela
n’a
pas
baissé
pour
les
écoles
—
ainsi
que
le remplacement
des
tables
et
chaises
au
service
manifestations.
Il faut
en
faire
un
peu
tous
les
ans.
En
ce
qui
concerne
le
remplacement
de
l’éclairage
public
en
LED),
il faut
également
en
faire
tous
les
ans.
Nous
allons
remettre
35
000
euros
de
LED.
Nous
en
avons
parlé
tout
à
l’heure,
nous
avons
demandé
une
subvention
de
l'État
pour
les
audits
énergétiques. La
prolongation
de
la clôture
du
mur
du
cimetière
(10
000
euros)
est une
obligation,
parce
que
nous
avons
vue
sur
le cimetière.
Est-ce
bien
cela,
Véronique
?
Mme
Delacroix.-
C’est
surtout
qu’il
y a des
intrusions.
M.
le Maire.-
Nous
avons
beau
fermer
le cimetière
tous
les
soirs,
cela
n’empêche
pas
les
vols
et des
gens
qui
vont
se
promener
dans
le cimetière
la nuit.
Nous
avons
encore
des
dépenses
pour
le
columbarium,
dont
nous
avons
besoin
tous
les
ans.
En
ce qui
concerne
le remplacement
de
la balayeuse,
c’est
un
gros
poste,
parce
qu’elle
est
«foutue
»,
nous
sommes
en
train
de
perdre
tout
l’avant.
Nous
allons
donc
vendre
l’ancienne
10
000
euros.
Nous
avons
aussi
le remplacement
d’un
véhicule
aux
Espaces
verts
(17
000
euros)
—nous
allons
vendre
l’ancien
—
ainsi
que
l’autolaveuse
pour
le
gymnase
Galfione
(13
000
euros)
et
le
remplacement
d’une
monobrosse
aux
ateliers
municipaux.
Le
désamiantage
de
la toiture
des
anciennes
serres
va nous
coûter
10
000
euros,
mais
nous
vendons
le terrain
90
000
euros
pour
1 400
m2.
Je
crois
que
nous
ne
l’avons
pas
trop
mal
vendu
(environ
60
euros
le
mètre
carré).
Nous
enlevons
les
quelques
panneaux
en
fibre
ciment
qui
sont
dessus.
Il y a le projet
d’un
beau
bâtiment
avec
huit
logements.
Comme
toujours,
nous
avons
le
remplacement
des
illuminations
de
Noël.
Nous
allons
voir,
parce
que
ce
serait
en
mauvais
état,
mais
tout
dépendra
des
subventions
qui
nous
seront
accordées
pour
d’autres
choses,
savoir
si
nous
pouvons
mettre
une
rallonge.
Pour
l’instant,
nous
avons
mis
6
000
euros,
comme
tous
les
ans.
M.
Dussouillez.-
Ce
sont
celles
d’Archaos
?
Mme
Filippi.-
Non,
c’est
la montgolfière.
M.
Dussouillez.-
Non,
mais
le
budget
?
Mme
Filippi.-
Oui,
bien
sûr.
M.
le
Maire.-
Nous
avons
des
ruches
pour
les
abeilles,
c’est
sympathique,
ainsi
que
le
remplacement
de
la
signalétique
à l’intérieur
de
la Mairie,
parce
que
cela
tient
actuellement
avec
un
petit
bout
de
scotch,
cela
ne
ressemble à
rien,
et
enfin
les
quatre
derniers
chalets
aux
jardins
familiaux.
Tout
cela
fait un
total
d'investissement
de
3 464
000
euros.
23 Je
vais
maintenant
vous
parler
des
recettes.
Le
virement
à la
section
de
fonctionnement,
c'est
ce
que
nous
avons
vu
tout
à
l’heure.
Nous
avons
la
taxe
d’aménagement
des
zones
intercommunales
(nous
les
redonnons)
; la
taxe
d'aménagement
part
communale
(100
000
euros),
dotation
aux
amortissements
(420
000
euros),
d’après
les
investissements
des
années
précédentes.
Nous
avons
l’emprunt
contracté
d’un
million,
parce
que
nous
n’en
avons
pas
fait
l’an
dernier.
Nous
restons
sur
la
base
de
500
000
euros,
mais
si
l’inflation
continue,
il
va
peut-être
falloir mettre
un
peu
d’inflation
sur
l'emprunt
également.
En
ce
qui
concerne
l’emprunt
complémentaire
pour
392
000
euros,
nous
ne
le ferons
pas,
parce
que
nous
récupérerons
l’excédent
du
compte
administratif de
2023,
qui
doit
être
supérieur.
Le
FCTVA
correspond
à la récupération
de
la TVA
d'il
y a deux
ans
(230
000
euros).
Nous
avons
des
ventes
de
garage
pour
40
000
euros,
ainsi
que
la vente
de
terrains,
budget
lotissements
(nous
récupérons
150
000
euros
pour
le
Grand
Parc).
Il
y
a aussi
la vente
d’un
petit
garage
allée
des
Marronniers,
que
se
disputent
deux
riverains.
Pdur
la
vente
de
terrains,
il s’agit
d’une
vente
à
la
Comihunauté
de
Communes.
Cette
année,
nous
allons
également
devoir
réaliser
la
suite
du
terrain
scierie
Grandpierre.
C’est
la partie
que
nous
déclassons.
Nous
avons
actuellement
une
procédure
de
déclassement.
Je
vous
rappelle
que
nous
avons
acheté
un
terrain
à
Monsieur
ROUX,
à Taravent,
que
nous
avons
mis
au
régime
forestier.
On
distrait
du
régime
forestier
la
surface
équivalente
pour
que
la
Communauté
de
Communes
puisse
s’étendre,
à
condition
que
le
ZAN
ne
vienne
pas
contrecarrer
tout
cela,
mais
c’est
un
autre
débat.
Ce
que je tiens
à ajouter,
c’est
que
nous
allons
également
demander
la subvention
DETR,
en
espérant
que
cela
va
passer.
Nous
avons
vu
avec
la
Région,
mais
j'ignore
le
taux
que
nous
pourrions
avoir,
et
suivant
certaines
subventions,
nous
avons
un
autre
projet
à
engager.
Pour
l'instant,
nous
avons
fait
une
demande
de
subvention
pour
le Javel,
mais
nous
ne
l’avons
pas
mis
dans
le budget,
ç’aurait
été
un
peu
prétentieux.
Suivant
le
CA
que
nous
aurons
de
2023,
suivant
les
apports
de
subvention
que
nous
aurons,
nous
avons
fait
une
demande
de
subvention
sur
le
Fonds
vert.
C’est
un
chantier
qui
ne
va
pas
se
faire
en
un
an.
Si, il doit
se faire
en un
an
de
travaux,
mais
si
jamais
les
travaux
commencent
par
exemple
en
septembre,
nous
pourrions
peut-être
commencer
cette
année
et
terminer
sur
l’an
prochain,
donc
qu’il
soit
sur
deux
budgets.
Nous
sommes
à la recherche
de
financements,
donc
il se
peut
que
nous
ayons
une
décision
modificative
dans
le courant
de
l’année,
où
nous
réintégrerons
les
travaux
du
Javel.
Je
vous
rappelle
qu’il
y
en
a pour
un
million
d’euros.
Si
tout
va
bien,
une
fois
que
nous
aurons
voté
le compte
administratif,
nous
saurons
exactement,
puisque
nous
aurons
des
réponses
concernant
nos
subventions.
Nous
verrons
si nous
lançons
le Javel
(ou
une
première
tranche)
en
2024.
Il ne
faut
pas
oublier
que
la halle
devait
être
au
budget
2023,
mais
il y a eu
du
retard
dans
la
signature
du
dossier,
raison
pour
laquelle
nous
n'avons
pas
fait
l'emprunt
l’an
dernier
et
que
nous
avons
fait
d’autres
choses.
Vous
avez
maintenant
la parole,
Mesdames
et Messieurs.
M.
Pernot.-
Sur
la stratégie
à mettre
en
place
avec
la Communauté
de
Communes,
je
ne
sais
pas
comment
les
services
techniques
ont
envisagé
la question
des
routes
que
la Communauté
de
Communes
va
reprendre
sous
son
giron
: de
Lattre
de
Tassigny,
l’ensemble
des
routes
de
ce
territoire,
en particulier
la rue
Bazinet
qui
va
au
rond-point.
Si nous
prévoyons
des
investissements
sur
celle-ci,
il restera
à la charge
de
la Ville
la part
communale
dans
le projet.
24 M.
le Maire.-
30
%.
M.
Pernot.-
Je
n’ai
pas
vu
de
programmation
sur
ces
montants.
Nous
allons
en
inscrire,
puis
nous
verrons
cela
lors
d’une
décision
modificative.
M.
le
Maire.-
Oui.
M.
Pernot.-
Les
études
vont
prendre
du
temps,
parce
que
c’est
un
peu
compliqué,
il y
a
vraiment
des
routes
à
réaménager
ensemble.
Il
faut
un
temps
pour
tout,
parce
que
déjà
que
la
Communauté
de
Communes
reprenne
en
main
ce
patrimoine,
et
il
fallait
surtout
que
tous
les
travaux
soient
terminés,
ce
qui
n’est
peut-être
pas
encore
le
cas,
parce
qu’un
gros
programme
d’investissement
va
se
faire
sur
la Maison
Bouilleret,
ancienne
scierie
Cuby.
Là
aussi,
il est
inutile
d'engager
des
travaux
si c’est
pour
abîmer
les
routes
par
la suite.
M.
le Maire.-
Il y a aussi
la séparation
de
l’assainissement
qui
n’est
pas
faite,
qui
doit
se
faire
l’année
prochaine,
je
l’espère.
M.
Pernot.-
Il
faut
toute
la coordination
nécessaire
— je
n’ai
pas
de
doute
sur
ce
sujet
—
britre
la Ville
et
la Communauté
de
Communes
pour
bises
au
mieux
ces
travaux,
en
disant
à
vos
administrés
de
comprendre
pourquoi
il
faut
être
patient,
tout
en
ayant
la
certitude
que
les
choses
se
feront. M.
le
Maire.-
De
toute
façon,
il n’y
aura
pas
le choix,
vu
l’état.
C’est
comme
la
rue
des
jeux.
La Ville
a déjà remis
une
petite
couche
d’enrobé
pour
passer
l’hiver.
Vous
savez,
il y a parfois
de
petites
couches
d’enrobé
pour
passer
l’hiver.
Un
petit tapis
d’enrobé
avait
été mis
rue
Foch
pour
laisser
une
petite
rigole.
En
ce
qui
concerne
les
travaux,
le
temps
que
les
études
se
fassent,
que
l’assainissement
soit
séparé,
disons
en
automne,
pour
terminer
cela juste
avant
l’hiver,
payé
en janvier.
C’est
de
cet
ordre.
C’est
la Communauté
de
Communes
qui
va
payer.
J'attends
des
remarques.
Qu’avons-nous
oublié
?
Mme
Girod.-
Le
projet
de
composteur
avec
les jardins
partagés.
M.
le
Maire.-
C’est
dans
le
fonctionnement.
Il
y
a
aussi
les
plantations
d’arbres.
Les
jardins,
c’est
pareil,
ce
ne
sont
pas
de
gros
investissements,
c’est
du
temps.
Avez-vous
d’autres
questions
?
(Néant)
Nous
sommes
en train
de
voter
le budget
2024,
c’est
un
moment
important
de
la vie
d’une
Municipalité.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
le
budget
primitif
2024,
budget
principal
et budgets
annexes,
selon
les
documents
ci-annexés.
M.
Tissot.-
Nous
allons
commencer
par
le vote
du
budget
principal
pour
2024.
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
Il convient
également
de
se prononcer
sur
Les taux
communaux
relatifs à la fiscalité
locale.
Pour
rappel,
les
taux
communaux
sont
inchangés
depuis
2006.
Pour
2024,
il
est
proposé
de
25 reconduire
les
taux
de
l’an
dernier,
à
savoir
: taux
du
foncier
bâti
: 43,82
%
(taux
communal
de
19,46
%
+
l’ancien
taux
départemental
de
24,36
%)
; taux
du
foncier
non
bâti
: 42,65
%
et
10,73
%
pour
la taxe
d’habitation
sur
les résidences
secondaires.
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
Enfin, je vous
demande
de
voter
les
budgets
annexes
: l’eau
potable,
la Régie
municipale
de
production
d'électricité,
le budget
restaurant,
le budget
Champa”Immo,
le budget
lotissements
(Grand
Parc,
Sur
Valières).
Qui
est
contre
? Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
M.
le Maire.-
Je tiens
à vous
remercier
pour
le vote
de ces
budgets.
Qu'il
y ait l’unanimité
prouve
que
nous
travaillons
ensemble,
majorité
et minorité.
Nous
sommes
là pour
gérer
les
crédits
de
notre
Collectivité.
Nous
ne
sommes
pas
là pour
nous
tirer
dans
les pattes,
mais
pour
faire
au
mieux
selon
nos
moyens
pour
nos
concitoyens.
Nous
souhaiterions
faire
davantage.
Nous
avons
un
budget
de
3
millions
et quelques
d'investissement
pour
Champagnole,
ce
qui n’est
pas
mal
dans
la conjoncture
actuelle.
Surtout,
c’est
un
budget
pour
lequel
nous
n'avons
pas
d’autorisation
de
programme,
contrairement
à
d’autres,
parce
que
certaines
communes
font
ce
que
nous
appelons
des
effets
d'annonce
en
faisant
des
programmes.
J'avais
vu
des
communes
du
Département,
environ
le
double
de
nous
—
vous
aurez
vite
fait
de
trouver
de
qui
il
s’agit
—
qui
avaient
un
budget
d'investissement
de
25
millions.
Comment
font-elles
? J’ai
regardé
de
près
et
il se
trouve
que
ce
sont
des
autorisations
de
programme,
c'est-à-dire
que
lorsqu'un
investissement
doit
se
faire
sur
cinq
années,
nous
mettons
les
cinq
années
dedans,
puisqu’une
ligne
budgétaire,
c’est
une
année,
et
les
quatre
autres
années,
c’est
de
l’autorisation
de
programme.
Évidemment,
en
mettant
des
choses
sur
les
cinq
ans,
et
puisque
faire
une
autorisation
de
programme
n’engage
à
rien,
il
est
possible
d’avoir
des
budgets
qui
s’envolent,
mais
c’est
de
la poudre
aux
yeux.
D'ailleurs,
nous
avions
eu
une
remarque
de
la
Chambre
régionale
des
Comptes,
à
l’époque
de
Clément
PERNOT,
qui
nous
avait dit que
nous
avions
des
budgets
qui
correspondaient
à la réalité
des
choses.
Je
suis
donc
très
content
que
nous
votions
des
budgets
qui
correspondent
à
la réalité
des
choses
et non
pas
à d’hypothétiques
investissements.
Merci
à vous
tous
pour
ce
vote
unanime.
TREIZIÈME
COMMISSION
: FORÊT
8.
Programme
2024
des
coupes
de
bois
M.
Tissot.-
Vu
le
Code
forestier
et
en
particulier
les
articles,
L.112-1,
L.121-1
à
L
;121-
5,
L;124-1,
L211-1,
L.212-1
à
L.212-4,
L.214-3,
L.214-5,
D.214-21-1,
L.214-6
à
L.214-11,
L.243-1
à L
;243-3,
L.244-1,
L.261-8.
—
—_
| Exposé des
motifs
:
26 | Le
Maire
rappelle au
Conseil
municipal
que
:
e
La
mise
en
valeur
et
la
protection
de
la
forêt
communale
sont
reconnues
d'intérêt
général.
La
forêt
communale
de
Champagnole,
d’une
surface
de
789,85
ha
étant
susceptible
d'aménagement,
d'exploitation
régulière
ou
de
reconstitution,
elle
relève
du
Régime
forestier
;
e
Cette
forêt
est
gérée
suivant
un
aménagement
approuvé
par
le
Conseil
municipal
et
arrêté
par
le Préfet
en
date
du
20/12/2011.
Conformément
au plan
de gestion
de
cet aménagement,
l’agent
patrimonial
de
l'ONF
propose,
chaque
année,
les
coupes
et
les
travaux
pouvant
être
réalisés
pour
optimiser
la production
de
bois,
conserver
une
forêt
stable,
préserver
la biodiversité
et les
paysages
;
e
La
mise
en
œuvre
du
Régime
forestier
implique
pour
la
commune,
des
responsabilités
et
des
obligations,
notamment
la
préservation
du
patrimoine
forestier
et
l’application
de
l’aménagement
qui
est un
document
s’imposant
à tous.
En
conséquence,
il invite
le Conseil
municipal
à délibérer
sur
la présentation
d’assiette
des
coupes
2024
puis
sur
la
dévolution
et
la
destination
des
produits
issus
des
coupes
de
bois
réglées,
des
coupes
non
réglées
et des
chablis.
Considérant
l'aménagement
en
vigueur
et son
programme
de
coupes
;
Considérant
le tableau
d’assiette
des
coupes
présenté
par
l'ONF
pour
l’année
2024 ;
Considérant
l’avis
de
la
Commission
Forêt
formulé
lors
de
sa
réunion
du
5 décembre
2023.
1.
Assiette
des
coupes
pour
l’année
2024
En
application
de
l’article
R.213-23
du
Code
forestier
et
conformément
au
programme
des
coupes
de
l’aménagement
forestier,
l’agent
patrimonial
de l'ONF
présente
pour
l’année
2024,
l’état
d’assiette
des
coupes.
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de :
.
Approuver
l’état
d’assiette
des
coupes
2024
et demander
à l'ONF
de
procéder
à la
désignation
des
coupes
qui
y sont
inscrites
;
.
Autoriser
le Maire
à signer
tout
document
afférent.
En
cas
de
décision
de
la
commune
de
reporter
des
coupes,
en
application
des
articles
L.214-5
et
D.214-21.1
du
Code
forestier,
le
Maire
informe,
dans
un
délai
d’un
mois
à compter
de
la
présentation
de
l’état
d’assiette,
l'ONF
et
le
Préfet
de
Région,
de
leur
report
pour
des
motifs
légitimes.
2.
Dévolution
et destination
des
coupes
et des
produits
de
coupes
2.1
Cas
général
:
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
:
.
Décider
de
vendre
les
coupes
et les
produits
de
coupes
des
parcelles
comme
suit
:
EN
VENTES
DE
GRE
A
GRE
PAR
SOUMISSION
(ventes
en
salle,
ouvertes
au
public)
EN
VENTES
GROUPEES, (préciser
les
:
ee
parcelles
et,|En
bloc
|En
futaie
.
,
;
|Façonnées
FSRCONERATS
pour
les|et
affouagère
|En bloc
|Sur pied
à
|;
M
D’APPROVISIONNEMENT
feuill
]
ied
façonné
|la
mesure
ne
es|sur
pied
|(1)
mesure
Q) Grumes
|Petits
bois
Bois
.
Résineux
|Chablis
Chablis
“ER
P
45
+]|Chablis
+|Chablis
et
Chablis
P5S8et61
|P59
Essences
:
|Essences
:
Bois
Grumes
|
bûche
Trituration
IP
45-50
Bois énergie
Feuillus
Essences : HET
et
|
Parcelles
FRC
Chablis
[Chablis |
Parcelles divers
,
Pour
les
futaies
affouagères
(1),
décide
les
découpes
suivantes
:
[standard
[]
aux
hauteurs
indiquées
sur
les
fûts
[]
autres
:
.
Pour
les
contrats
d’approvisionnement
(2),
donne
son
accord
pour
qu’ils
soient
conclus
par
l'ONF
qui
reversera
à la
commune
la
part
des
produits
nets
encaissés
qui
lui
revient,
à
proportion
de
la
quotité
mise
en
vente,
déduction
faite
des
frais
liés
au
recouvrement
et
au
reversement
du
produit
de
la
vente,
dont
le
montant
est
fixé
à
1 %
des
sommes
recouvrées,
conformément
aux
articles
L.214-7,
L.214-8,
D.214-22
et D.214-23
du
Code
forestier
;
Nota
: La
présente
délibération
vaut
engagement
de
vendeur
aux
conditions
passées
entre
l'ONF
et les
acheteurs
concernés
; la commune
sera
informée
de
l'identité
des
acheteurs
et
des
conditions
de
vente
au plus
tard
15 jours
avant
le lancement
des
travaux
d'exploitation.
.
Autoriser
le
Maire
à signer
tout
document
afférent.
22
Vente
simple
de
gré
à gré
:
2.2.1
Chablis
:
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
:
.
Décider
de
vendre
les
chablis
de
l’exercice
sous
la
forme
suivante
:
en
bloc
et
[]
en
bloc
et
DA
sur
pied
à
la
façonnés
à
la
sur
pied
façonnés
mesure
mesure
DT
Souhaiter
une
vente
de
gré
à gré
sous
forme
d'accord-cadre
ou
par
intégration
dans
un
contrat
d'approvisionnement
existant
;
.
Autoriser
le Maire
à signer
tout
document
afférent.
28 2.2.2
Produits
de
faible
valeur :
Il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
:
.
Décider
de
vendre
de
gré
à
gré
selon
les
procédures
de
l'ONF
en
vigueur
les
produits
de
faible
valeur
des
parcelles
suivantes
: cession
de
chauffage
au
canton
des
Louataux
+
canton
de
Curtil ,
Donner
pouvoir
au
Maire
pour
effectuer
toutes
les démarches
nécessaires
à la bonne
réalisation
des
opérations
de
vente
;
.
Autoriser
le Maire
à signer
tout
document
afférent.
3.
Rémunération
de
l'ONF
pour
les
prestations
contractuelles
concernant
les
bois
façonnés
et les
bois
vendus
sur
pied
à la
mesure
D
Pour
les coupes
à vendre
fonnées
en
bloc
ou
à la mesure,
il est demandé
au Conseil
municipal
de
:
.
Demander
à
l'ONF
d’assurer
une
prestation
d'assistance
technique
à
donneur
d'ordre ;
.
Autoriser
le
Maire
à
signer
le
devis
que
lui
présentera
l'ONF
pour
l’exécution
de
cette
prestation.
D
Pour
les
bois
vendus
sur
pied
à
la
mesure,
il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
:
.
Demander
à l'ONF
d’assurer
une
prestation
de
contrôle
du
classement
des
bois
;
,
Autoriser
le
Maire
à
signer
le
devis
que
lui
présentera
l'ONF
pour
l’exécution
de
cette prestation.
La
Commission
Forêt,
réunie
le
5
décembre
2023,
a
émis
un
avis
favorable
à
ce
programme.
Ce
qui
est
important,
c’est
que
nous
allons
regrouper
des
chablis
dans
les
parcelles
de
Taravent
et les
Louataux,
uniquement
sur
ces
lieux.
Y
a-t-il
des
questions
? (Néant)
Qui
est contre
? Qui
s’abstient
?
Merci
HORS
COMMISSION
9. Rapport
d'activités
2022
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
M.
le Maire.-
Nous
avons
l’honneur
et
l’avantage
d’avoir
parmi
nous
son
Président.
Ce
rapport
doit
être
présenté
une
fois
par
an.
Mon
cher
Président,
il
est
normal
que
ce
privilège
t’échoie.
M.
Pernot.-
Je
vais
abuser
de
ce
privilège.
29 Le
rapport
d’activités
2022
de
la Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
a été
établi
conformément
à l’article
L.5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Il
doit
également
faire
l’objet
d’une
présentation
dans
les
conseils
municipaux
des
communes
membres.
Vous
êtes
donc
invités
à prendre
connaissance
du
rapport
d’activités
ci-joint.
Il
sera
demandé
au
Conseil
municipal
de
prendre
acte
de
la
présentation
de
ce
rapport
annuel.
Dans
le
respect
de
la
philosophie
des
pionniers
et
du
premier
Président,
André
JOURDAIN,
à
qui
nous
allons
rendre
un
hommage
en
octroyant
la
zone
d’activité
d’Équevillon
à son
nom,
nous
avons
toujours
agi — jusqu'alors,
parce
que
le système
le permettait,
il
était
assez
vertueux
à
ce
niveau
—
en
cherchant
à
développer
l’économie
pour
permettre
de
bénéficier
des
services,
sachant
que
ces
services
étaient
payés
par
le développement
économique
que
nous
avions
généré.
C’est
pour
cela
que
nous
mettons
L
avant
deux
chapitres
dans
le
document
qui
vous
est
donné
concernant
des
services
à la population,
avec
la
Maison
de
santé,
le
Centre
aquatique.
Vous
verrez
que
c’est
la
résultante
d’un
développement
économique
toujours
d’actualité
et qui
se perpétue
d’année
en
année,
parce
qu’un
savoir-faire
a été acquis,
en
particulier
à
Champagnole
avec
André
SCHWARTZMAN,
qui
était
le
premier
Adjoint
de
Jean
CHARROPPIN.
Travaillant
main
dans
la main
avec
André
JOURDAIN,
ils
ont
mis
en
place
ce
savoir-faire
qui
fait
que
nous
avons
une
capacité
d’accueil
sur
notre
territoire
et
que
nous
pouvons
développer
les
projets
des
porteurs
de
projets.
En
ce
qui
concerne
les
services
à
la
population,
la
Maison
de
santé
en
2022
est
un
équipement
qui
marque
la bonne
collaboration
avec
la ville
de
Champagnole,
puisque
nous
avons
récupéré
les
terrains
de
la
Ville
pour
élaborer
cette
Maison
de
santé.
C’est
un
outil
absolument
indispensable,
parce
qu'aujourd'hui,
nous
pouvons
dire
ce
que
nous
voulons,
refaire
des
routes,
mais
si
la population
n’est
pas
en
sécurité,
il est clair
que
celle-ci
ne
viendra
pas
en
masse
sur
la
Ville.
Je
rappelle
que
le
développement
des
villes
comme
Champagnole
reste
assez
fragile,
puisque,
malgré
tout
le développement
économique
que
nous
avons
vécu
ces
10
dernières
années,
l’augmentation
de
la population
ne
s’est
pas
faite
dans
les proportions
que
nous
aurions
pu
espérer,
même
si le chiffre
est en
augmentation
et se tient.
Ce
n’est
pas
si simple
que
cela,
et dans
le service
à la population
attendu,
la santé
est
un
des
critères
essentiels.
Je
rappelle
que
sur
les
six
médecins
qui
sont
là aujourd’hui,
deux,
voire
trois,
ne
seraient
plus
là
sans
la
Maison
de
santé.
Les
docteurs
CONSTANT
et
GAUTHEY,
ainsi
que
la
dernière
arrivée,
ne
seraient
pas
là sans
la Maison
de
Santé.
Il nous
resterait
le docteur
DEGIEUX,
qui
était
auparavant
au centre-ville.
Nous
serions
dans
une
situation à
la limite
critique.
C’est
pour
cela
que
j'insiste
sur
ce
point
: c’est
un
investissement
absolument
nécessaire
pour
le développement
de
la
Ville,
et
bien
évidemment
du
territoire.
Le
Centre
aquatique
rentre
dans
ce
que
j'appelle
les
investissements
d'agrément,
qui
se
font
en
deuxième
niveau
(les
services
à
la
population
et
la
Maison
de
santé,
puis
le
Centre
aquatique),
mais
ce Centre
marque
aussi
la vitalité et la santé
de notre
Communauté
de
Communes,
puisque
malgré
les hausses
d’énergie,
malgré
toutes
les
difficultés
de
gestion
de
ces
équipements,
la piscine
n’a
fermé
que
quelques
semaines
durant
la période
de
très
fortes
hausses
d'électricité.
En
termes
de
services
à
la
population,
nous
avons
connu
en
2022
le
développement
de
France
Services.
Je
ne
supporte
pas
cette
appellation,
parce
que
cela
voudrait
dire
que
c’est
l’État
qui
a
mis
en
place
des
services,
alors
que
ce
n’est
pas
lui
qui
les
a
mis
en
place.
C’est
la
30 Communauté
de
Communes
qui
finance
principalement
une
initiative,
certes
d’État,
mais
assurée
par
les
locaux,
pour
se
substituer
à l’État
qui
se
sauve
de
nos
territoires.
Je
crois
qu’il
ne
faut
pas
perdre
le sens
de
l'interprétation
de
ces
investissements.
Là
encore,
les
décideurs
du
Conseil
communautaire,
dont
fait
partie
Guy,
ont
réfléchi
longtemps
avant
de
partir
vers
les
services
du
type
France
Services.
Nous
avons
fini
par
dire
que
nous
n’en
ferions
pas
un,
mais
trois.
Nous
en
avons
donc
fait un
à Champagnole,
un
à Nozeroy
et
un
à Foncine,
pour
marquer
qu’il
y
avait
un
abandon
de
l’État
sur
ces
territoires,
pour
rester
dans
une
logique
de proximité
et contribuer
à l’attractivité
de
notre
territoire,
mais
aussi
parce
que
nous
avons
les
moyens
que
nous
donne
la
puissance
de
la
Communauté
de
Communes.
Nous
avons
donc
décidé
de
ces
réalisations.
Un
autre
service
me
plaît
encore
plus,
dans
la mesure
où
il est d’initiative
très
locale,
c’est
CNJ
Seniors.
Je
reste
persuadé
que
nous
n’avons
pas
encore
assumé
tous
les
challenges
du
vieillissement
de
la population.
Parmi
eux,
il y a la question
de rester
le plus
longtemps
à domicile,
mais
le
domicile
n’est
pas
la
maison
que
vous
avez
aujourd’hui,
ce
serait
une
maison
adaptée
à
vos
problématiques,
mais
qui
resterait
un
logement
à votre
main.
Derrière,
il faut
une
uniformité
sur
l’alimentation
en
repas,
très
difficile
à
faire,
puisque
nous
n’avons
pas
encore
réussi,
malgré
les
bonnes
volontés
affichées.
Le
troisième
sujet
est la mobilité
pour
sortir de
l’isolement.
Rappelez-vous
de
la réflexion
de
Guy
tout à l’heure
: « Nous
n'avons pas
de
transport public
local
». C’est
vrai
que
nous
n’avons
pas
de
transport
public
et qu’il
était
difficile
d'imaginer
le déplacement
des
seniors
sans
services
publics.
Or,
Ghislaine
avait
initié
le mouvement
avec
Champagnole
en
créant
un
mouvement
pour
le
foyer.
Nous
nous
en
sommes
inspirés
et
avons
essayé
de
le
développer
à
la
hauteur
de
la
Communauté
de
Communes.
Nous
nous
sommes
appuyés
sur
un
tissu
associatif,
ce
qui
fait
que
cela
coûte
pratiquement
quatre
francs
six
sous.
Avec
ces
quatre
francs
six
sous,
nous
avons
un
nombre
de
personnes
important
qui
viennent
faire
les
chauffeurs,
qui
viennent
exprimer
leur
solidarité,
mais
nous
avons
surtout
un
grand
nombre
de
personnes
âgées
qui
sortent
de
l’isolement
et qui
peuvent
continuer
à vivre
à peu
près
normalement,
en pouvant
aller
faire
leurs
courses,
aller
chez
le
médecin,
etc.
Finalement,
nous
sommes
assez
heureux
de
ce
dénouement.
CNJ
Seniors
est
donc
une
réussite. Dans
les
services
à la population
sur l’année
2022,
c’est
anecdotique,
mais
rappelé,
ce
qui
prouve
que
la
Communauté
de
Communes,
dès
lors
où
l’action
économique
est
perturbée,
peut
intervenir.
Cela
a été
le cas
sur
le secteur
de
la Combe
d’Ain,
puisque
vous
savez
qu’il
y avait
des
travaux
engendrés
sur
un
pont.
Les
commerçants
étaient
en
difficulté
parce
que
des
déviations
avaient
été
mises
en
place.
Ceci
étant,
en
agissant
comme
nous
l’avons
fait,
cela
a
permis
de
corriger
un
peu
les
difficultés.
Tout
cela
prouve
la réactivité
de
la Communauté
de
Communes,
et
c’est
ce
qui
était
le plus
important.
Le
chapitre
que
je
considère
forcément
comme
le
plus
important,
étant
héritier
d’André
JOURDAIN
et
d’André
SCHWARTZMAN,
de
tous
ceux
qui
ont
fait
le développement
économique,
c’est
que
nous
avons
eu
le
plaisir
d'accompagner
l’ouverture
de
la
Manufacture
en
2022,
avec
tout
un
pôle
commercial
qui
s’est
substitué
à une
friche
industrielle.
À
tous
ceux
qui
nous
font
croire
que
les
friches
industrielles
sont
la
solution
pour
le
foncier,
je
rappellerai
seulement
que
cela
nous
a coûté
la « peau
des
fesses
» pour
avoir
le terrain
nu.
Deux
ou
trois
ans
après,
nous
avons
été
heureux
de
trouver
enfin
des
repreneurs
qui
s'engagent
dans
cet
investissement
pour
doter
la
Ville
d'équipements
commerciaux
supplémentaires.
Je
crois
que
là-
dessus,
nous
pouvons
nous
féliciter
du
résultat,
qui
était
loin
d’être
acquis
initialement.
Nous
avons
le plaisir d’avoir
l’extension
de l’atelier de découpe,
même
si ce n’est pas
sur
Champagnole
même,
mais
sur
la zone
d’Équevillon.
Cela
nous
permet
de
continuer
à faire
vivre
31 notre
amateur
de
Champagnole,
et surtout
d’accueillir
l’entreprise
Premier
plateau,
qui
ouvrira
ses
portes
en
2024.
C’est
une
chance
pour
nous.
En
effet,
cette
entreprise
va
exploiter
l’abattoir,
puisque
les
cochons
nécessaires
à la production
vont
être
abattus
à l’abattoir,
l’atelier
de
découpe
donnera
des
débouchés
supplémentaires,
puis
nous
aurons
la production
de
saucisses
de
Morteau,
que
nous
pourrons
certainement
voire
rebaptisées
saucisses
de
Champagnole,
ce
qui
serait
bien
pour
la Ville,
un
avènement
que
tout
le
monde
doit
envier.
Sur
l’économie,
il
y
a
eu
différents
programmes.
Je
ne
vais
pas
insister
sur
les
aides
à
l’immobilier
d’entreprise,
mais
je
me
permettrai
de
mettre
en
avant
un
principe
plutôt
simple
:
nous
avions
du
foncier,
nous
avons
fait
une
politique
d’accueil
pour
les
entreprises,
nous
avons
accueilli
des
entreprises,
nous
avons
fait
leur
développement,
leur
développement
a
fait
de
la
richesse,
cette
richesse
nous
a
permis
d’avoir
un
certain
nombre
d’infrastructures,
un
certain
nombre
de
services.
Ce
schéma
est cassé
aujourd’hui,
puisque
de
toute
façon,
la Communauté
de
Communes
n’a
plus
intérêt
à
agir
(elle
n’a
plus
de
fiscalité).
Il
va
vraiment
falloir
se
poser
des
questions
à
Paris,
parce
que
ce
n’est
pas
ici
que
nous
mafîtriserons
ces
affaires,
mais
dans
les
Parlements,
que
ce
soit
au
Sénat
ou
à
l’Assemblée
nationale.
Il est
absolument
anormal
que
nous
ayons
cassé
ce
cercle
vertueux,
puisqu’aujourd’hui,
le Président
de
la Communauté
de
Communes
n'a
aucun
intérêt
à agir pour
faire
venir
des
entreprises.
Le
maire
de
Champagnole
wa
même
plus
intérêt
à agir
pour
faire
venir
des
entreprises,
il a intérêt
à ce
que
des
habitants
viennent
et payent
du
foncier.
Si
nous
combinons
tout
cela,
le
développement
économique
n’existera
plus
demain,
avec
bien
évidemment
sa
triste
contrepartie,
le
fait
que
la population
baisse.
Nous
sommes
quand
même
tenus
de
tenir,
mais
ceci
étant,
dans
la
mesure
où
nous
avons
cassé
ce
cercle
vertueux,
je
vous
invite
tous
à réfléchir
sur
le sujet
pour
voir
comment
recréer
de
la richesse
demain.
Par
exemple,
nous
devrions
tous
nous
réjouir
—
et
nous
nous
en
réjouissons
—
de
l’extension
de
SAB
Thévenin.
Cette
entreprise
devait
fermer.
Le
patron
m'a
fait
des
confidences
en
la matière
: ils
étaient
à deux
doigts
de
fermer
l’entreprise.
Or,
les
évolutions
liées
aux
moteurs
électriques
et
autres
ont
fait
qu’ils
ont
décidé
d’implanter
une
extension
et
de
nouveaux
moyens
de
production
sur
Champagnole.
Pourquoi
?
Parce
qu’ils
avaient
du
foncier,
parce
qu'ils
avaient
de jeunes
entreprises
existantes,
parce
que
faire
un
agrandissement
leur posait
moins
de
problèmes
que
de
créer
une
nouvelle
entité,
et que
derrière,
il y avait
aussi
l’aide
à l’immobilier
d’entreprise
que
nous
avons
décidée
au
niveau
de
la Communauté
de
Communes.
Ce
sont
ces
facteurs
qui
ont
fait
que
la
société,
qui
est
un
groupe,
a
décidé
de
s’implanter
sur
Champagnole,
et
donc
de
maintenir
l’entreprise
existante
tout
un
développant
son
atelier
assurant
la
pérennité
de
cette
structure
sur
notre
territoire,
ce
dont
nous
pouvons
nous
réjouir.
Voyez
comme
ces
équilibres
sont
fragiles.
Pour
cela,
il faut
être
particulièrement
vigilant.
Je
sors
un
peu
de
l’année
2022,
mais
je
suis
également
très
heureux
de
la
nouvelle
entreprise
Sublimetal
qui
se
construit
sur
les
hauteurs
de
la zone
industrielle
Schwartzmann,
avec
une
usine
de
premier
niveau
au-dessus
de
l’entreprise
Lacroix.
Cette
entreprise
va
permettre
de
développer
le traitement
de
surface
et
l’orienter
de
la
lunette
vers
les
produits
de
luxe,
comme
les
grandes
marques
que
toutes
les
dames
connaissent
bien
et
qui
coûtent
une
fortune
aux
hommes,
en
particulier
parce
qu’il
y
a
un
travail
de
finition
extraordinaire
qui
sera
réalisé
dans
cette
entreprise
Sublimetal,
ce
dont
nous
pouvons
nous
réjouir.
Ces
trois
projets
représentent
plus
de
100
nouveaux
emplois
sur
la
Ville,
donc
je
crois
que
nous
pouvons
tous
nous
en
réjouir.
Vous
voyez
ensuite
toutes
les
actions
menées
pour
valoriser
l’entreprise,
parce
que
des
entreprises
sans
emploi,
cela
ne
marche
pas
longtemps.
Il
s’agit
donc
d'inciter
les
jeunes
à
se
pencher
sur
les
métiers
et
les
perspectives
que
peuvent
offrir
les
entreprises
de
notre
territoire,
pour
leur
donner
l’envie
de
s’implanter
chez
nous
et
d’y
rester,
de
vivre
aussi
heureux
que
nous
avons
pu
le faire.
C’est
bien
évidemment
tout
le mal
que
nous
leur souhaitons. Au
niveau
de
l’urbanisme,
le
plan
d’urbanisme,
auquel
vous
allez
tous
être
mis
à
contribution,
s’est
amorcé
pour
le PLUi
sur
l’année
2022,
qui
s’est
prolongé
en
2023
et qui, j'ose
espérer,
pourra
aboutir
en
2024,
mais
à nouveau
avec
un
fléau,
décidé
par
nos
législateurs
à Paris,
qui
est
le
ZAN
(Zéro
Artificialisation
Nette).
Là
encore,
ce
sont
des
esprits
fumeux
qui
ne
connaissent
certainement
pas
les
rudiments
du
développement
local.
Cela
pourrait
nous
priver
demain
de
la
gestion
du
foncier,
donc
des
perspectives
de
développement,
parce
que
jusqu’à
preuve
du
contraire,
ce
ne
sont
pas
les préfets
qui
viennent
ici
faire
le développement
local.
Je
n’ai
jamais
vu
un
préfet
ouvrir
une
entreprise
de
par
son
initiative
sur
le territoire.
Ce
sont
bien
les élus
locaux
qui
le font,
donc
qu’on
leur
laisse
les
moyens
de
le faire,
de
sorte
de
continuer
à prospérer
sur
nos
terres
lointaines
de
la capitale,
mais
ô combien
agréables.
Avec
la
ville
de
Champagnole,
nous
avons
créé
CNJ
Énergies,
et
j'en
suis
particulièrement
fier.
C’est
une
affaire
compliquée,
mais
avec
une
belle
ambition,
c'est-à-dire
d’avoir
une
énergie
qui
résulte
de
nos
ressources,
donc
de
notre
bois,
offrant
de
nouveaux
débouchés,
j’ose
espérer,
à notre
forêt,
et nous
donnant
aussi
les moyens
d’avoir
une
énergie
moins
chère
dont
nous
profiterons
tous,
en
particulier
les
services
publics.
Durantlcette
année
2022,
nous
aurons
inauguré
avec
un
vrai
plhisir
le groupe
scolaire
de
la forêt
de
la Joux.
Ceux
qui
ne
l’ont
pas
encore
vu,
dépassez
Censeau,
parce
que
cela
vaut
le coup
en
termes
d'architecture.
Si mes
souvenirs
sont
bons,
c’est
Sandrine
TISSOT
qui
l’a réalisé.
C’est
une
réussite.
Nous
l’avons
fait
à peu
près
dans
la même
foulée
que
celle
de
Sirod,
ce
qui
prouve
qu'avec
les
moyens
dégagés
par
l’économie,
nous
arrivons à
faire
tous
ces
investissements,
dont
chacun
mesurera
l'importance.
L’assainissement
continue
également
son
chemin
vertueux,
puisque
Champagnole
est
à
la
pointe
du
combat.
Nous
avons
encore
plus
de
20
millions
d’investissements
sur
la
Ville,
un
programme
lourd,
avec
un
territoire
qui
est
certainement
l’un
des
plus
en
avance
dans
le
Département.
Je
crois
que
l’investissement
de
Guy
et
de
ses
équipes
n’y
est
pas
étranger,
nous
pouvons
en
être
fiers.
Bien
évidemment,
notre
Communauté
de
Communes
a
également
trouvé
de
nouveaux
critères
pour
être
en
proximité
avec
sa population.
C’est
toute
la partie
culture
et évènementiel.
Je
crois
que
nous
pouvons
nous
féliciter
de
ce
qu’il
se
fait,
puisque
les
manifestations,
qui
sont
forcément
d’intérêt
intercommunal,
bénéficient
de
nos
financements
et
nous
permettent
de
valoriser
notre
territoire,
donc
de
contribuer
à
sa
grande
attractivité.
Vous
voyez
qu’il
y
a
des
évènements
sportifs
de diverses
natures,
des
expositions
en tout genre,
mais
aussi
une
vie
culturelle
forte,
construite
en
partenariat
avec
les
structures
départementales,
tout
en
sachant
que
nous
avons
un
développement
local.
Si
nous
avons
une
école
de
cirque
à Crotenay
qui
est
encore
d’actualité,
c’est
parce
que
la Communauté
de
Communes
est
partenaire
de
ceux
qui
la dirigent.
Par
ailleurs,
le cinéma
3
Républiques
n’existerait
plus
si nous
n’avions
pas
fait
le nécessaire
avec
la Ville,
puis
avec
la Communauté
de
Communes,
pour
assurer
sa
pérennité.
Ce
sont
également
des
éléments
fondamentaux
que
nous
avons
tendance
à oublier,
parce
que
sans
ce
genre
de distractions, je ne
sais pas
si les populations
seraient
toujours
aussi
intéressées
par
le fait
de
s’installer
sur
notre
territoire.
Je terminerai
le chapitre
qui nous
amène
à toujours
faire plus
d’efforts
pour
valoriser
notre
territoire,
c'est-à-dire
une
action
touristique
très
forte.
Le
dernier
investissement
qui
a
été
réalisé
de
manière
significative
est
l'aménagement
de
la source
de
l’Ain.
Ceux
qui
n’y
seraient
pas
encore
allés,
allez-y
vite,
parce
que
cela
vaut
vraiment
le déplacement,
que
ce
soit
en
été
ou
en
hiver,
que
ce
soit
avec
de
l’eau
ou
sans
eau,
bien
que
nous
espérons
qu’il
y ait suffisamment
d’eau.
33 La
voie
verte
va
permettre
—
j’ose
espérer
que
ce
dénouement
trouve
vraiment
sa
concrétisation
— aux
petits
gamins
de
Champagnole
de
10,
12
ans
de
faire
comme
nous
le faisions,
c'est-à-dire
d’aller
au
lac
en
vélo
en
toute
sécurité.
Je
crois
que
cette
voie
verte
va
y contribuer
très
prochainement,
parce
que
nous
sommes
en
train
de
terminer
la partie
sur Marigny
pour
l’accès
au
lac.
Tout
cela
devra
aboutir
à un
parcours
totalement
sécurisé
pour
les
enfants
à vélo,
en
espérant
qu'ils
en
profitent
allègrement.
Voilà,
Mesdames
et
Messieurs,
Monsieur
le
Maire,
ce
qu’il
en
est
de
la
Communauté
de
Communes
pour
l’année
2022,
ainsi
que
quelques
extensions.
Comme
c’est
sans
doute
la dernière
fois
que
je
vous
présente
ce
rapport,
sachez
que
j’en
suis
particulièrement
fier.
Je
suis
fier
de
l’action
de
chacun
d’entre
vous,
que
ce
soit
au
Conseil
municipal
ou
au
Conseil
communautaire,
parce
que
cette
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
fonctionne
très
bien.
Il y
a
vraiment
une
osmose
entre
la
Ville-Bourg
et
tous
les
villages
avoisinants,
que
ce
soit
le
plus
éloigné
du
canton
de
Nozeroy
ou
du
canton
de
Champagnole.
Il
y
a
une
osmose,
il
y
a
une
ambiance.
Je
crois
que
chacun
d’entre
vous
qui
y siège
a contribué
à cela,
raison
pour
laquelle,
en
tant
que
bientôt
futur
retraité
de
la
présidence
de
la
Communauté
de
Communes,
je tenais
à vous
adresser
un
grand
remerciement
en
vous
présentant
ce
rapport
2022,
avec
l’idée
que
cette
action
commencée
par
André
JOURDAIN
se perpftue
demain
dans
les
mêmes
conditions
et
dans
la
même
ambiance.
Merci
à tous
et à bientôt.
(Applaudissements). M.
le
Maire.-
Merci,
Clément,
pour
ce
brillant
exposé.
10.
Attribution
de
subvention
au
Comité
Miss
Franche-Comté
M.le
Maire-
Comme
vous
le
savez,
une
Champagnolaise,
Sonia
COUTANT,
Miss
Franche-Comté,
va
participer
après-demain
à
l'élection
de
Miss
France.
Ce
n'est
pas
commun,
ce
n’est
pas
tous
les jours
que
cela
nous
arrive
de
voir
une
Champagnolaise
à l’élection
de
Miss
France. J'ai
reçu
Sonia,
elle
fait
tout
ce
qu’elle
peut
pour
être
classée
le mieux
possible.
En
tant
que
Miss
Franche-Comté,
elle
est
souvent
présente
auprès
de
nous,
et peut-être
en
tant
que
Miss
France,
sait-on jamais. Nous
avons
eu
quelques
Miss
Jura
qui
ne
franchissaient
pas
le
pas
de
Miss
Franche-
Comté,
mais
c’est
fait. Je vous
rappelle
que
vous
pouvez
voter
pour
Sonia
COUTANT
samedi
soir
— vous
êtes
quasiment
tous
obligés
d’envoyer
des
SMS
lorsque
ce
sera
le moment.
Elle
a des
frais
énormes,
parce
qu’il
ne
faut
pas
croire
que
la société
Miss
France
prenne
tout
en
charge.
C’est
la raison
pour
laquelle
Annelise
va
vous
présenter
un
dossier.
Mme
Martin.-
La
Champagnolaise
Sonia
COUTANT
a
été
élue
Miss
Jura
en
date
du
14
mai
2023,
puis
Miss
Franche-Comté
lors
de
la
soirée
organisée
à Dole
le
20
octobre
2023,
ce
qui
est
un
«handicap
»,
puisque
c’est
une
des
dernières
élections
régionales.
En
effet,
certaines
Miss
régionales
sont
élues
dès
le
mois
de juin,
alors
qu’elle
a
été
élue
parmi
les
dernières
et
est
partie
15 jours
après
en
Guyane.
Elle
n’a
pas
eu
le
temps
de
se
retourner,
de
voir
son
entourage.
C'était
un
peu
problématique.
D’autres
sont
dans
ce
cas,
mais
il est vrai
que
c’est
plus
simple
pour
celles
qui
ont
la chance
d'être
élues
plus
tôt.
34 Elle
participe
donc
ce
samedi
16
décembre
à
l'élection
Miss
France
diffusée
en
direct
sur TF1,
devant
environ
7 à
10
millions
de
téléspectateurs.
Considérant
les
nombreux
frais
inhérents
à sa candidature,
il convient
de
la soutenir
et de
l'aider
dans
sa
préparation.
C’est
pourquoi
il est
proposé
d’attribuer
au
Comité
Miss
Franche-
Comté
une
subvention
de
2 000
euros,
qui
bénéficiera
ensuite
à Sonia
COUTANT.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
cette
subvention
et d’autoriser
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires.
Avez-vous
des
questions
?
M.
le
Maire.-
Petite
précision.
Je
souhaite
vraiment
que
nous
aidions
Sonia,
qui
est
une
fille
relativement
remarquable,
qui
se
donne
vraiment,
mais
nous
ne
pouvons
pas
subventionner
directement
une
personne,
ce
n’est
pas
possible.
C’est
pour
cela
que
la
subvention
irait
au
Comité
Miss
Franche-Comté
et
sera
reversée,
si vous
l’acceptez,
à Sonia
COUTANT
par
le
biais
de
Miss
Franche-Comté,
parce
que je
vous
garantis
que
ce
n’est
pas
simple.
Elles
y vont
avec
leur
argent.
Au départ,
tout
est
beau,
tout
est rose,
mais
ce
n’est
pas
le Comité
Miss
France
qui
finance
tout.
Nous
proposons
donc
une
subvention
au
Comité
Miss
Franche-Comté,
pour
être
reversée
ensuite
à Sonia
COUTANT,
parce
que
nous
ne
pouvons
pas
la subventionner
directement.
Nous
attendons
maintenant
vos
questions.
Mme
Martin.-
La
cérémonie
de
présélection
a
eu
lieu
hier
soir.
Elle
m’a
envoyé
un
message
pour
me
dire qu’elle
pensait
bien
à nous,
qu’elle
avait
fait de son
mieux,
qu’elle
avait
fait
le maximum,
puisque
le jury
de
présélection
décide
des
15
premières,
et
si
elle
a la chance
d’être
dans
les
15
premières,
elle
pourra
alors
parler
de
Champagnole.
Si
elle
n’est
pas
élue,
elle
n’aura
pas
de
micro,
elle
ne
pourra
pas
parler
de
Champagnole.
C’est
ensuite
qu’interviendront
les
SMS
et c’est
là que
nous
faisons
appel
à toutes
les
bonnes
intentions.
Mme
Girod.-
Les
présélections
ont
lieu
avant
?
Mme
Martin.-
C’est
un jury,
cela
se passe
à Dijon.
Mme
Girod.-
Le
savent-elles
ou
pas
?
Mme
Martin.-
Non,
du
tout.
M.
Pernot.-
Ils
ne
le
disent
pas,
sans
quoi
elles
ne
seraient
pas
motivées
pour
faire
le
spectacle.
Mme
Martin.-
Elles
apprennent
absolument
tous
les
pas,
toutes
les
chorégraphies,
comme
si elles
arrivaient
toutes
premières.
Cela
fait
15 jours
qu’elle
est
à Dijon
et qu’elle
répète.
Elles
ont
accédé
au
Zénith
aujourd’hui.
M.
Cuevas.-
Avez-vous
une
estimation
des
frais
que
cela
va
représenter
?
Mme
Martin.-
Elle
m'a
dit que
c’était
un
billet d'environ
5 000
euros.
M.
Cuevas.-
N’y
a-t-il
que
Champagnole
qui
fera
une
subvention
?
35 Mme
Martin.-
Oui.
Elle
a autofinancé
ce
qu’elle
pouvait.
M.
Pernot.-
À
mon
avis,
si elle
n’est
pas
Miss
France,
il est vraisemblable
qu’en
tant que
Miss
Jura
et
Miss
Franche-Comté,
parce
que
cela
fait
longtemps
que
ce
n’est
pas
arrivé,
nous
contractualisons
avec
elle
quelques
manifestations
avec
le Département
du
Jura
l’année
prochaine
pour
amortir
l’ensemble
des
coûts,
et
ce
sera
alors
contractuellement
avec
elle,
chose
que
nous
ne
pouvons
pas
faire
avant
l’évènement,
comme
vous
l’a expliqué
le
Maire.
M.
le
Maire.
Il n’est
pas
non
plus
garanti
qu’elle
soit
parmi
les
15.
Elle
s'exprime
bien,
elle
est
agréable,
elle
a un
physique
tout
à fait
naturel,
elle
est
surprenante.
Mme
Martin.-
Elle
s’en
est
plutôt
bien
sortie
au
test
de
culture
générale.
Elle
est
sortie
première
au
test
de
culture
générale
à
l’élection
Miss
Franche-Comté,
mais
à
l'élection
Miss
France,
elle
a dû
arriver
dans
les
six
ou
sept
premières
sur
30,
ce
qui
n’est
pas
mal.
M.
le
Maire.-
La
Guadeloupe
a eu
beaucoup
de
Miss
France,
parce
que
des
comités
de
soutien
vont
chercher
des
sponsors
et des
commerçants
locaux
qui
achètent
les
SMS.
Le
système
est
faisandé.
C’est
aussi
ce
qui
se
fait
dans
le
nord
de
la France.
C’est
pour
cela
qu’il
va
falloir
y
aller
sur
les
SMS,
les
Jurassiens
!
Mme
Martin.-
Avez-vous
d’autres
questions
?
(Néant)
Y
a-t-il
des
votes
contre,
des
abstentions
?
Merci
pour
elle.
Questions
diverses
M.
le Maire.-
Nous
en
arrivons
aux
questions
diverses.
M.
Bonjour.-
Juste
une
information,
parce
que
nous
parlons
de
l’image
de
Champagnole
qui
s’exporte.
La
Maison
Javaux
participe
à
un
concours
national
de
vitrines
de
Noël
et
est
sélectionnée
dans
les cinq
finalistes
Bourgogne-Franche-Comté.
Les
Champagnolais
peuvent
aller
voter
sur
Facebook.
Pour
l’instant,
ils sont
en
tête.
M.
Pernot.-
Attention
au
conflit
d’intérêts.
M.
Bonjour..-
Il n’y
a pas
d’intérêt,
c’est
juste
l’image
de
la Ville
qui
s’exporte,
d’autant
plus
qu’ils
ne
gagnent
rien.
C’est
juste
l’image.
M.
le Maire.-
Nous
pouvons
peut-être
communiquer
sur
ce
point.
M.
Bonjour..-
Il est possible
de
voter jusqu’au
21
décembre.
M.
le
Maire.-
Par
ailleurs,
la cérémonie
des
vœux
au
personnel,
à laquelle
vous
êtes
bien
sûr
conviés,
aura
lieu
le
mercredi
10 janvier
à
18
heures
30
à
l’Oppidum.
Vous
aurez
les
informations.
Il y avait
trois
cérémonies
de
vœux,
mais
nous
avons
limité
à deux,
nous
regroupons.
La
cérémonie
des
vœux
aux
associations
et
à
la
population
aura
donc
lieu
le
samedi
13janvier
à
11
heures
à l’Oppidum.
La
Ronde
du
Jura
aura
lieu
le samedi
précédent,
soit
le 6 janvier.
Vous
avez
la liste
des
animations
de
Noël
sur le petit
dépliant.
Le
concert
de
l’ Harmonie
36 municipale
samedi
était
assez
fabuleux.
Réservez
déjà
la date
du
9 juin
2024
pour
tenir
les
urnes
pour
les
élections
européennes,
même
si ce
n’est
pas
la plus
dynamique.
Nous
aurons
besoin
de
tout
le monde.
Regardez
bien
toutes
les
animations
de
Noël
et venez
y participer,
s’il
vous
plaît.
J'ai
fini
l’ordre
du
jour.
Merci
à vous
d’être
venus.
M.
Cuevas.-
J’ai vu
passer
l’information
du
prochain
Conseil
municipal,
mais je n’ai
pas
eu
le temps
de
noter
la date.
M.
le Maire.-
Ce
n’est
pas
encore
fixé.
Je n’ai
pas
vu
passer
cette
information.
Nous
avons
maintenant
le
plaisir
de
boire
un
verre
ensemble,
puisque
c’est
le
dernier
Conseil
de
l’année.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la séance
est close
à 21
heures
55.
La
Secrétaire
de
Séance,
37