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Procès Verbal - PV CM 17.12.2021
Document publié le Vendredi 17 décembre 2021 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 17.12.2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Investissement et développement économique,
À
/
COMPTE
RENDU
- PROCÈS-VERBAL
DE
de
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ville
de
7
Cha
ole
DU
17
DÉCEMBRE
2020
39300
\
RER
Coeur
du
a
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
"
"
présents
: 26
nl
"“
ayant
donné
pouvoir
: 2
votants
: 28
Date
de
la convocation
:
11
décembre
2020
PRÉSENTS :
M.
SAILLARD,
Maire;
M.
DUSSOUILLEZ,
Mme
MARTIN,
M.
PERNOT,
Mme
BAILLY,
M.
GRENIER,
Mme
DELACROIX,
M.
TISSOT,
Mme
BENOIT,
Mme
DAVID
ROUSSEAU,
Mme
TBATOU,
M.
BONJOUR,
M.
CUSENIER,
Mme
FILIPPI,
M.
VUILLERMOZ,
Mme
RIGOULET,
M.
VUILLEMIN,
M.
OLIVIER,
Mme
BAILLY-BAZIN,
M.
POUX,
Mme
ROUSSEL,
M.
LOMBART,
M.
BINDA,
Mme
VALLET,
M.
CUEVAS,
Mme
LACROIX.
EXCUSÉS
: Mme
GIROD,
Mme
DOUARD
(donne
pouvoir
à Mme
BAILLY),
M.
EL
FAHFOUHI
(donne
pouvoir
à M.
CUEVAS).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Pascal GRENIER. XXX
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
19
heures
30
sous
la présidence
de
M.
Guy
Saillard,
Maire.
M.
Pascal
Grenier
est
nommé
secrétaire
de
séance.
M.
le Maire.-
Bonsoir
à toutes
et à tous.
Vous
avez
devant
vous
une
affiche
du
Tour
de
France
en
souvenir. Vous
avez
également
un
mug
qui
a été
fabriqué
par
la
FabLab.
Je
vais
vous
lire
la
lettre
que
nous
a envoyée
Alain
Gicquaire
:
« Monsieur
le Maire,
Mesdames,
Messieurs
les
élu(e)s
et conseiller(e)s,
lors
du
Forum
des
Associations
pour
vous
remercier
de
l'organisation
de
cette
superbe
journée,
je
m'étais
engagé
auprès
de
quelques-uns
à
offrir
au
Conseil
des
mugs
aux
couleurs
de
Champagnole,
La période
de
noël
me
semblait
toute
indiquée
pour
tenir parole.
J'en profite
au passage
pour faire
un point
sur
nos
activités
:
.
Embauche
d'un
service
civique
(qui
est
autiste
Asperger)
en
début
d'année
.
Réalisation
d'une
appli
« besoins
quotidiens
» dédiée
aux
autistes
en
collaboration
avec
Juralliance
.
Création
d'un
pôle
«
upeycling
»
(réalisation
d'objets
de
maroquinerie
avec
des
bâches
publicitaire
de
récupération,
vous
en
avez
peut-être)
Formations
dessins
3D
Scan
et impression
3D
des
œuvres
de
Pascal
Bejeannin
.
Micro prototypage
pour
les entreprises
.
et biens
d'autres
projets
Je
vous
souhaite
un joyeux
noël
de
la part
de
tous
les membres
du
FabLab
Le président
»
Je
ne
manquerai
pas
de
le remercier.
Vous
avez
aussi
une
attestation
où
vous
indiquerez
l'heure
de
fin du
conseil
puisque
nous
sommes
en
dérogation
par
rapport
au
couvre-feu
qui
est
à
20
heures;
dérogation
pour
motif
d’intérêt
général
dans
le cadre
du
Conseil
municipal.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
19
novembre
2020
M.
le Maire.-
Le
procès-verbal
de
la séance
du
19
novembre
2020
vous
a été
adressé
par
mail
le 7
décembre
2020.
Y
a-t-il
des
remarques,
des
questions,
des
annotations,
des
modifications
? Non.
Je considère
qu’il
est adopté
à l’unanimité.
Merci. J'ai
reçu
les
excuses
de
:
Madame
Catherine
Douard
qui
donne
pouvoir
à Madame
Arielle
Bailly,
Monsieur
Abdeslem
El
Fahfouhi
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Philippe
Cuevas.
Le
secrétaire
de
séance
sera
Monsieur
Pascal
Grenier.
Cette
séance
du
Conseil
municipal
est
la
dernière
de
l’année.
Elle
peut
se
tenir
en
dérogeant
aux
règles
du
couvre-feu
à 20
heures
en
accord
avec
Monsieur
le Préfet
du
Jura,
qui
est
donc
prévenu
également.
Ceci
au
titre
de
missions
d'intérêt
général.
Jadis,
il était
de
coutume,
donc
avant
le
Covid,
qu'après
le
dernier
conseil
de
l’année,
on
prenne
le
verre
de
l’amitié
avec
quelques
petits
fours.
Ceci
n'aura
pas
lieu
cette
année,
j’en
suis
désolé.
Vous
avez
reçu
la convocation
avec
tous
les
rapports
en
temps
et heure.
Nous
tenons
nos
conseils
municipaux
à
l’Oppidum
jusqu'à
ce
que
nous
puissions
réintégrer
la mairie,
ceci
afin
de
nous
conformer
aux
règles
sanitaires. Remerciements
et communications
diverses
M.
le Maire.-
L'association
Les
Voix
Amies
remercie
la
municipalité
pour
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
pour
l’année
2020.
L'École
du
Chat
d’Arbois
remercie
la
municipalité
pour
le
soutien
apporté
par
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
titre
de
l’année
2020.
L'Office
National
des
Anciens
Combattants
et Victimes
de
Guerre
(ONACVG)
exprime
sa profonde
gratitude
envers
la municipalité
pour
l'attribution
d’une
subvention
au
titre de
l’année
2020.
Ce
soutien
apporté
par
la
commune
est
primordial
afin
de
poursuivre
les
actions
de
l’Œuvre
Nationale
du
Bleuet
de
France
et de
mieux
faire
connaître
son
rôle
singulier.
L'unité
Croix
Rouge
de
Champagnole
remercie
la
municipalité
pour
la
subvention
attribuée
et pour
l'intérêt
porté
à leur
association.
L'association
ASAPA
39
remercie
la municipalité
pour
l'attribution
de
la subvention
de
fonctionnement.
Décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
M.
le Maire.-
Vous
avez
les
traditionnelles
renonciations
aux
droits
de
préemption,
ainsi
que
:
- les
arrêtés
fixant
les tarifs
applicables
à la location
des
salles
municipales,
- les
tarifs
de
la
restauration
scolaire
2021,
- les
tarifs
des
accueils
de
loisirs
extrascolaires
à compter
du 1°
janvier
2021,
- les
arrêtés
fixant
les
accueils
de
loisirs
périscolaires
à compter
du
1 janvier
2021,
- un
arrêté
fixant
les tarifs
applicables
à la location
des
véhicules
et matériels
municipaux,
sachant
que
cet
arrêté
nous
sert
à estimer
auprès
des
assurances
le coût
en
cas
d'accident
ainsi
que
le
prix
des
heures
du
personnel.
En
effet,
nous
ne
faisons
pas
de
locations.
Ceci
nous
permet
d’avoir
une
base
et de
ne
pas
faire
cela
à la
louche.
Y
a-t-il
des
commentaires
? Non.
PREMIÈRE
COMMISSION
: SÉCURITÉ,
PERSONNEL
ET
COMMUNICATION
1.
Subvention
à
l’Amicale
du
Personnel
M.
Dussouillez.-
"Chaque
année,
la
commune
verse
une
subvention
de
fonctionnement
à l’Amicale
du
personnel
communal.
L'amicale
fonctionne
également
avec
une
cotisation
versée
par
chaque
adhérent,
ainsi
qu'avec
le bénéfice
des
manifestations
organisées
(vide-greniers,
loto..).
Après
avis
favorable
de
la commission
Sécurité,
Personnel
et Communication
réunie
le
9 décembre
dernier,
il
est
proposé
une
subvention
annuelle
pour
2020
d’un
montant
de
1 740
€,
soit
20
€ x
87
agents
adhérents.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
versement
de
la
subvention
annuelle
à l’ Amicale
du
personnel
pour
un
montant
de
20
€ par
agent
titulaire
adhérent pour
l’année
2020
soit
1 740
€."
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
? Je
n’en
vois
pas.
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Merci
pour
l’Amicale.
M.
le Maire.-
Merci
David.
DEUXIÈME
COMMISSION
: DÉVELOPPEMENT
CULTUREL
2. Musée
archéologique
: convention
avec
le Département
du
Jura
Mme
Martin.-
"Le
Musée
Archéologique
de
la
commune
ayant
l’appellation
«
Musée
de
France
» en
application
de
la loi du
4 janvier
2002,
ses
collections
font
partie
du
domaine
public
et nécessitent
un
suivi
scientifique.
Pour
ce faire,
la commune
a recours
au
service
Culture
et Patrimoine
dont
Le responsable
scientifique
est
placé
sous
l’autorité
du
Président
du
Conseil
départemental
du
Jura.
En
conséquence,
il convient
de
renouveler
cette
convention
nécessaire
au
fonctionnement
du
Musée
Archéologique. Il convient
également
de
renouveler
pour
une
durée
de
trois
ans
la convention
relative
à
l'adhésion
au
réseau
Jura
Musées,
ce
document
régissant
les missions
et obligations
des
parties.
Les
membres
de
la commission
Développement
Culturel,
réunis
le 3
novembre
2020,
ont
émis
un
avis
favorable.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d'approuver
ces
conventions
avec
le
Département
du
Jura
concernant
le
musée
archéologique.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires."
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
?
Qui
vote
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
M.
le Maire.-
Merci
Annelise.
QUATRIÈME
COMMISSION
: AFFAIRES
SPORTIVES
1. Attribution
de subvention
(Basket)
Mme
Bailly.-
"Le
club
de
basket
de
Champagnole
a sollicité
une
subvention
concernant
l'acquisition
d’un
minibus.
L’achat
de
ce
véhicule
a
pour
objet
de
faciliter
les
déplacements
des
équipes
seniors
évoluant
au
niveau
régional,
mais
également
les
équipes de
jeunes.
Le
coût
total
est
de
22
263,76
€ TTC.
La
commission
Affaires
sportives
réunie
le
9 décembre
dernier
a émis
un
avis
favorable
à
l'attribution
d’une
subvention
de
4 000
€ ;
le
club
a
aussi
déposé
une
demande
auprès
de
la
Région
Bourgogne
Franche-Comté
et du
Département
du
Jura.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d’approuver
l'attribution
d’une
subvention exceptionnelle
d’un
montant
de
4 000
€
à
l'association
sportive
Basket
Club
Champa.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le Maire
à signer toutes
les pièces
nécessaires."
Y
a-t-il
des
questions
?
M.
le Maire.-
Je
ne
participe
pas
au
vote
parce
que
mon
fils
est
le président
du
club.
Mme
Baïilly.-
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Merci.
4.
Convention
d'objectifs
et de moyens
(Foot/ Rugby)
Mme
Bailly.-
"Conformément
à la
loi
n° 2000-321
du
12
avril
2000
et notamment
son
article
10,
modifié
par
la loi
n°
2016-1321
du
7 octobre
2016
- art.
18,
ainsi
que
le décret
n°
2001-
495
du
6 juin
2001
relatif
à
la
transparence
des
aides
financières
octroyées
par
les
personnes
publiques,
toute
autorité
administrative
qui
attribue
une
subvention
doit,
lorsque
cette
subvention
dépasse
la
somme
de
23
000
€,
conclure
une
convention
avec
l'organisme
de
droit
privé
qui
en
bénéficie,
définissant
l'objet,
le
montant
et
les
conditions
de
versement
et
d'utilisation
de
la
subvention
attribuée.
Le
Conseil
municipal
s’est
déjà
prononcé
ces
dernières
années
à
ce
sujet,
afin
que
des
conventions
d'objectifs
et de
moyens
puissent
être
conclues
avec
les deux
associations
concernées,
c’est-à-dire
Champagnole
Rugby
et
le Football
Club
de
Champagnole.
Les
membres
de
la commission
des
affaires
sportives
se
sont
réunis
le 9 décembre
2020
pour
étudier
les
dossiers,
et
ont
émis
un
avis
favorable
au
renouvellement
des
conventions
avec
les
objectifs
suivants
:
- Respect
des
installations,
locaux
et matériels
mis
à disposition
- Mise
en
place
d’une
charte
de
bonne
conduite
et respect
de
celle-ci
- Promouvoir
l’image
de
la Ville
de
Champagnole.
- Maintenir
le
label
«
Ecole
de
Rugby
»
ou
«
Ecole
de
Foot
» délivré
par
la
Fédération
Française
de
Rugby
ou
de
Football
sous
réserve
que
les
critères
de
labellisation
ne
connaissent
pas
d’évolution
majeure.
- Favoriser
la
pratique
du
rugby
ou
du
football
en
milieu
scolaire
sous
réserve
que
ces
interventions
ne
soient
pas
imputables
à l'Education
Nationale.
- Promouvoir /
encourager
la
formation
d’éducateurs,
arbitres,
dirigeants.
- Implication
dans
la
vie
de
la
cité
: participation
aux
manifestations
de
promotion
du
tissu
associatif
sportif organisées
par
la ville.
Les
montants
annuels
de
subventions
de
fonctionnement
sont
les
suivants
:
-
Champagnole
Rugby
=
30
012,59
€
-
Football
Club
de
Champagnole
=
37
155,55
€
Les
modalités
de
versement
des
subventions
s’effectueront
de
la manière
suivante
:
-
75
%
à la signature
de
la convention
ou
au
15 janvier
en
cas
de
reconduction
;
-
le solde
au
15 juin
après
vérification
de
la réalisation
totale
ou
partielle
des
objectifs
annoncés.
Les
conventions
sont
établies
pour
l’année
2021
et renouvelables
deux
fois,
soit jusqu’en
2023.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
l'attribution
de
ces
subventions
aux
clubs
de
rugby
et de
football
selon
les
conditions
énoncées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire à
signer
les
conventions
d’objectifs
et
de
moyens
correspondantes,
ainsi
que
les
éventuelles
reconductions
ultérieures
dans
la mesure
où
les
clauses
sont
inchangées."
C’est
quelque
chose
que
l’on
fait
régulièrement
depuis
3
ans.
Y
a-t-il
des
questions
par
rapport
à cela
?
M.
Cuevas.-
Je comprends
qu’il
faille
des
conventions.
J'aimerais
savoir
si les
montants
sont
liés
au
nombre
de
licenciés.
Mme
Bailly.
Oui.
Comme
cela
a été expliqué
lors
d’une
commission,
les clubs
reçoivent
un
dossier
à
remplir
en
vue
de
ces
subventions.
Cela
dépend
donc
de
leurs
adhérents,
de
l’encadrement,
des
manifestations,
de
beaucoup
de
choses.
Les
dossiers
ont
été
envoyés
fin
octobre
/ début
novembre.
Ils
doivent
les
rendre
début
janvier
et on
les
étudiera.
Pour
le rugby
et le foot,
c’est
un
peu
particulier
puisque
c’est
valable
pour
3
ans.
M.
le Maire.-
Pour
le
rugby
et
le
foot,
j'ajoute
que
les
sommes
ne
correspondent
pas
à
ce qu'ont
les
autres
car
il y a aussi
une
part
de
représentation.
C'est-à-dire
que
ces
deux
clubs
sont
au
plus
haut
niveau
régional,
ils
ont
donc
beaucoup
de
frais
pour
les
déplacements
et
leur
entraîneur.
Le
foot
a énormément
de
licenciés.
Il y a donc
aussi
une
part
représentation
de
la ville
en
dehors.
Ils rendent
de
grands
services
à la collectivité
dans
l’organisation
de
manifestations.
Ce
n’est
donc
pas
proportionnel
au
nombre
de
joueurs,
si c’est
le sens
de
la question.
Le
rugby
n’a
pas
400
licenciés,
contrairement
au
foot.
Mme
Bailly.-
C’est
pour
cela
qu’un
des
objectifs
est de
promouvoir
l’image
de
la ville.
Vous
avez
en
annexe
le topo
sur cette
convention.
Y
a-t-il d’autres
questions
?
Y
a-t-il des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Deux
conseillers
ne
participent
pas
au
vote
(Mme
Delacroix
et M.
Binda)
Merci. M.
le
Maire.-
Merci
Arielle.
CINQUIÈME
COMMISSION
: URBANISME,
TRAVAUX
ET
HABITAT
5.
Convention
avec
le Sidec
M.
Dussouillez.-
Je
suis
le représentant
au
Sidec
pour
la ville
de
Champagnole.
"En
2016,
la Ville
de
Champagnole
avait
conclu
une
convention
de
Conseil
en
Energie
Partagée
avec
le SIDEC
du
Jura.
Cette
mission
a permis
une
analyse
énergétique
fine
de
l’ensemble
des
factures
de
fluides
de
2015
à 2018. De
cette
analyse,
découle
une
classification
de
l’impact
énergétique
des
bâtiments.
Le
Conseil
en
Energie
Partagée
émet
donc
des
propositions
priorisées
permettant
une
amélioration
thermique
de
notre
parc
bâtimentaire.
Cette
mission
est
nécessaire
à
la
bonne
maîtrise
de
nos
consommations
et
à
la
programmation
des
travaux
à réaliser.
Il convient
de
poursuivre
cette
prestation
avec
une
nouvelle
convention
de
3 ans
avec
le
SIDEC
du
Jura
pour
un
montant
annuel
de
2 000
€
TTC,
coût
qui
s’amortit
par
les
économies potentiellement
réalisées.
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de bien
vouloir
approuver
le renouvellement
de cette
convention
relative
au
Conseil
en
Energie
Partagée
et d'autoriser
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires."
Dans
vos
documents,
vous
devez
avoir
la
convention
avec
toutes
les
explications
détaillées.
C’est
un
outil
intéressant
pour
les communes
concernant
la consommation
des
différents
bâtiments
de
la ville.
Est-ce
qu’il
y a des
questions
?
Je
mets
au
vote :
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Merci. M.
le Maire.-
Merci
David.
On
avait
déjà
fait
faire
des
études
sur
certains
bâtiments,
c’est
donc
pour
continuer
car
cela
nous
permet
de
voir
où
cela
fait un
peu
mal.
Ce
sont
des
spécialistes
qui
analysent
les factures.
Ce
qui nous
permet
de contrecarrer
en faisant
éventuellement
des
investissements
sur des
systèmes
de
chauffage
ou
de
l’isolation
afin
de réaliser
des
économies
de
fonctionnement.
Je
souhaite
décaler
le
rapport
n°
6
à
après
le
budget
car
ce
sont
des
demandes
de
subvention.
Nous
n'’allons
pas
en
discuter
tout
de
suite
car
cela
concerne
le
budget
d'investissement.
Quelqu'un
voit-il
un
inconvénient
au
fait
de
traiter
ce
chapitre
après
le
vote
du
budget
plutôt
qu'avant
? Ce
qui
est
logique
puisque
nous
n’allons
pas
parler
deux
fois
de
la même
chose.
(Approbation
générale).
Merci.
FINANCES
M.
le
Maire.-
Il
y
a
des
moments
importants
dans
une
collectivité.
L'un
des
plus
importants
est
le vote
du
budget,
aussi
bien
au
niveau
du
fonctionnement
que
de
l’investissement.
Si
on
veut
que
le budget
tienne
la route
et
soit
conforme
à ce
qui
a été
dit,
il doit
être
la
prolongation
de
ce
que
nous
souhaitons
faire
de
notre
commune.
Ce
n’est
pas
fermé
à ce
que
nous
avions
prévu
dans
notre
programme,
c’est
également
fait en
concertation
avec
la minorité.
Vous
verrez
qu’il
n’y
a rien
de
révolutionnaire.
Nous
aurons
un
budget
relativement
conséquent
suite
au
Covid
avec
une
liste
de
subventions
relatives
aux
plans
de
relance
de
l’Etat
et de
la Région.
Si
nous
voulons
en
bénéficier,
c’est
maintenant
qu’il
faut
y aller.
Ce
sera
un
moment
important
de
la
soirée.
Le
vote
du
budget
est
un
moment
important
dans
une
vie
municipale.
Il n’y
en
a que
six
dans
un
mandat.
Je
vais
donc
laisser
la parole
à Pascal
Tissot
pour
le chapitre
Finances.
7. Remise
gracieuse
de
loyers
M.
Tissot.-
"Par délibération
du
25
juin
dernier,
suite
au
premier
confinement,
le Conseil
municipal
avait
voté
l’exonération
de
redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
l’année
2020
ainsi
que
la remise
gracieuse
de
2
mois
de
loyer
à des
associations
ou
sociétés
occupant
des
locaux
communaux. La
situation
sanitaire
s'étant
dégradée
depuis
fin
octobre,
et
à
la
suite
des
nouvelles
mesures
de
confinement,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’octroyer
une
nouvelle
remise
gracieuse
de
2
mois
(loyers
de
novembre
et décembre
2020)
à Monsieur
Taballet
(286,70
€/mois)
et à l’association
Champa
Tonus
Club
(loyer
mensuel
de
200
€).
Il y a cette
fois
moins
d'établissements
concernés.
Pour
le
camping,
la
saison
2020
a
été
amputée
de
2
mois
et
demi
sur
8
mois
d'exploitation ;
il
est
donc
proposé
de
réduire
au
prorata
temporis
le
loyer
du
camping
afin
de
soutenir
les
gérants
dans
cette
période
difficile.
Conformément
au
bail
signé
avec
la
SARL
CHLOE,
le
montant
du
loyer
annuel
2020
s’élèverait
à :
Part
fixe
annuelle
16
000,00
€
HT
Montant
de
la redevance
proportionnelle
pour
l’année
2020
:
15
331,90
€
HT
(Correspondant
à 5 %
du
chiffre
d’affaires
HT)
31
331,90
€
HT
En
appliquant
une
réduction
de
2.5/8
sur le loyer
annuel,
la remise
est de
31
331,90/8*2.5
— 9
791.22
€, ce
qui
porterait
le loyer
à 21
540,68
€ HT,
25
848,82
€ TTC
Il est demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
remise
gracieuse
de
loyers
selon
les
conditions
énoncées.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Si
vous
avez
lu Le
Progrès,
on
parlait
déjà
du
camping
d’Arbois
et
de
Salins,
ainsi
que
de
celui
de
Poligny.
Ce
qui
veut
dire
que
tous
les
campings
souffrent
énormément.
Ce
sont
soit
des
dépôts
de
bilan,
soit
des
reprises
par
la
commune.
À
Salins,
la
remise
en
état
est
déjà
de
150
000
€. Nous
avons
eu
la chance,
il y a 5
ans,
de
prendre
la décision
de
confier
le
camping
à des
privés.
Ils
ont
fait
un
travail
extraordinaire,
Ce
qui
nous
permet
d’avoir
un
camping
qui
tient
la
route,
qui
est
magnifique
et
qui
est
attractif.
Cela
leur
a
également
permis
de
faire
une
saison
moyenne.
Ils ont
ainsi
pu
passer
le cap.
Y
a-t-il
des
questions
par rapport
à cette
remise
gracieuse
de
loyer
?
M.
le Maire.-
J'aimerais
ajouter
un
point.
Il
y a 5
ans,
nous
avons
décidé
de
louer
le
camping
à des
privés
pour
qu'ils
l’exploitent
et
qu'ils
investissent
parce
que
l’activité
touristique
n’était
pas
notre
cœur
de
métier
et que
les
gérants
partaient
en
retraite.
Il s'agissait
d'employés
municipaux
que je
salue.
Patrick
Tessier
avait
appris
le hollandais
afin
de
pouvoir
répondre
au
mieux à
la clientèle
en
majorité
hollandaise.
Je
le
félicite
pour
ce
qu’il
a fait.
Les
collectivités
n’ont
aucune
souplesse
pour
embaucher
du
personnel,
contrairement
à
un
privé
qui
peut
le
faire
en
période
d’affluence.
Nous
avons
des
contraintes
que
n’ont
pas
les
privés.
D'autre
part,
ce
n’était
pas
notre
rôle
d'investir
avec
le
budget
général
de
la
collectivité,
c’est-à-dire
l’impôt
des
Champagnolais,
pour
équiper
ce
camping.
Les
derniers
investissements
dataient
d’il
y
a
10
ans,
au
niveau
des
sanitaires.
M.
Tissot.-
Le
prêt
se
termine
l’année
prochaine.
M.
le Maire.-
Il est largement
couvert
par
la location
du
camping.
À
une
époque,
le camping
comblait
le déficit
de
la piscine,
ce
qui
n’était
plus
le
cas
par
la suite.
On
a même
eu
certaines
années,
des
années
pluvieuses,
où
le camping
a été
déficitaire.
Ce
camping
a été fait dans
les années
60 pour
servir de compensation
aux
Champagnolais
qui
ne
partaient
pas
en
vacances.
Ce
qui
était
une
excellente
idée.
Mais
on
en
arrivait
à un
point
où
ce
camping
commençait
à
coûter
aux
Champagnolais
et
il
fallait
combler
le
déficit
avec
le budget
général.
C’est
pour
cela
que
nous
avons
pris
la
sage
décision
de
le
confier
à
la
SARL
CHLOE
qui
a énormément
investi,
aussi
bien
dans
la piscine
que
dans
les
hébergements.
On
propose
cette
réduction
car
ils ont
eu
une
année
difficile,
comme
tous
les
campings.
Sachant
qu’ils
vont
continuer
d’investir sur ce camping
afin de continuer
à le développer,
ce à quoi
ils tiennent.
Nous
ne
voulons
pas
mettre
en
péril
leur
société
afin
de
ne
pas
nous
retrouver
avec
le
camping
sur
les
bras.
Pascal
a fait
une
remarque
concernant
les
exonérations.
Les
bars
et
restaurants
ont
déjà
été
exonérés
des
droits
de
place
et
de
terrasse
sur
le
domaine
public.
Ils
ont
été
exonérés
pour
l’année
en
une
seule
fois.
Ensuite,
il y
a peu
d’activités
qui
sont
fermées
dans
le
second
confinement.
C’est
pour
cela
qu’on
n’en
a moins
que
la dernière
fois.
M.
Tissot.-
S’il
n’y
a pas
de
question,
nous
allons
passer
au
vote.
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
8.
Budget
primitif
2020
: Décision
modificative
n°
3
M.
Tissot.-
"Il
est
nécessaire
d’inscrire
une
dernière
décision
modificative
afin
de
compléter
les
crédits
budgétaires
inscrits
au
chapitre
012
charges
de
personnel
(article
64111
frais
de
personnel)
du
budget
général
pour
un
montant
de
30
000
€, cette
dépense
complémentaire
étant
équilibrée
par
une
réduction
du
même
montant
des
crédits
inscrits
au
chapitre
011
charges
à
caractère
général
(article
6 232
fêtes
et cérémonies).
Le
document
détaillé
est ci-annexé.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la décision
modificative
n°
3/2020
du
budget
général."
Ce
sont
une
fois
de
plus
des
équilibrages
entre
comptes ; il
n’y
a donc
rien
de
particulier.
Y
a-t-il des
questions
?
Qui
est
contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Je
vous
remercie.
9.
Approbation
des
budgets
primitifs
2021
(budget
principal
et
budgets
annexes)
et
des
taux
d'imposition
M.
Tissot.-
Pour
les
nouveaux
conseillers,
ce
budget
2021
est
le premier
que
vous
allez
voter,
je
vous
dois
donc
quelques
explications.
Le
cycle
budgétaire
d’une
commune
est
rythmé
par
4 étapes
obligatoires.
Le
Débat
d’Orientations
Budgétaires
(DOB),
qu’on
réalise
au
conseil
précédant
le vote
du
budget,
permet
au
Conseil
municipal
de
connaître
les
éléments
nécessaires
pour
préparer
le
vote
du
Budget
Primitif
(BP).
Le
Budget
Primitif
(BP)
peut
se voter
en
décembre
n-1 et jusqu’au
15
avril
de
l’année
en
cours.
Nous
le faisons
au
plus
tôt afin
de
pouvoir
prendre
des
décisions
rapidement.
Si on
le faisait
au
mois
d’avril,
cela
n’aurait
plus
de
sens
puisqu'on
perdrait
6 mois
pour
la mise
en
place.
Les
décisions
Modificatives
(nous
passerons
la dernière
DM
de
2020
ce
soir)
permettent
de
compléter
et d’ajuster
le BP
tout
au
long
de
l’année,
Et
enfin,
le Compte
Administratif
(CA)
se vote
l’année
suivant
le BP
jusqu’au
30 juin
(on
a voté
le CA
2020
lors
du
conseil
de
juin). En
votant
le
BP,
vous
donnez
l’autorisation
au
Maire
de
réaliser
les
grands
projets
d’investissement
pour
l’année
2021,
mais
vous
permettez
aussi
à la commune
de
fonctionner
l’an
prochain
en
assurant
ses
missions
de
service
public
à destination
de
la population.
Le
BP
est
avant
tout
un
acte
de
prévisions,
les
montants
inscrits
ont
été
estimés
par
les
différents
chefs
de
service
(services
techniques,
RH,
culturels,
animation,
informatique,
police),
validés
par
les Adjoints
et le DGS,
et regroupés
dans
la maquette
officielle
par
le service
financier.
À
ce
propos,
le
BP
2021
sera
le
dernier
préparé
par
Marianne
Bourgeois,
qui
a travaillé
durant
40
ans
au
service
comptabilité
et
qui
est
partie
en
retraite
avant-hier.
Nous
lui
souhaitons
une
bonne
retraite.
Je
tenais
à
la
remercier
chaleureusement
pour
son
implication
et
la
grande
compétence
dont
elle a fait preuve
tout
au
long
de
sa carrière.
(Applaudissements).
Pour
les
nouveaux
conseillers,
vous
avez
sur
votre
table
deux
documents
budgétaires.
La
maquette
budgétaire
est
le
document
officiel
qui
sera
transmis
à la
Préfecture
et
à la
Trésorerie
si vous
votez
le BP
ce
soir.
Vous
avez
pu
vous
rendre
compte
que
sa
lecture
n’était
pas
très
confortable
pour
des
personnes
non
initiées.
Nous
avons
donc
édité,
en
parallèle,
un
document
plus
facile
d’accès
et en
couleur,
qui
reprend
les
éléments
de
la maquette
sous
une
forme
plus
abordable.
Si
vous
avez
des
demandes
particulières
pour
compléter
ou
modifier
les
commentaires
pour
les
années
à venir,
n’hésitez
pas
à nous
en
faire
part
et nous
en
tiendrons
compte.
Merci
d'ouvrir
vos
commentaires
à la page
1.
Le
Budget
Primitif
2021
s’équilibre
à
12528
000€
(10,5
millions
en
2020)
soit
3 528
millions
d'euros
d'investissement
et 9 millions
d’euros
de
fonctionnement.
Le
gros
point
de
la soirée
sera
donc
la
section
d’investissement
qui
passe
de
1 484
000
€
à 1 528
000
€. Monsieur
le Maire
se
fera
un
plaisir de
vous
la commenter.
Investissement. Page
3,
le financement
des
investissements
par
catégorie.
Je passe
rapidement
sur
le graphique,
les ventes
de terrains
représentent
42
%
des
recettes,
l’autofinancement
23
%,
les subventions
et le FCTVA
21
%
et enfin
le recours
à l'emprunt
14 %.
Je
voudrais
juste
préciser
que
nous
limitons
l’emprunt
à 500
000
€,
ce
qui
nous
a permis
et nous
permettra
de
préserver
nos
capacités
d'investissement.
Page
4, on
retrouve
le détail
des
dépenses
par
catégorie.
La
moitié
des
investissements
prévus
en
2021
concernent
la voirie.
22
%
concernent
le
remboursement
de
la
dette,
10
%
les
infrastructures
sportives
et
le
reste
est
ventilé
dans
plusieurs
domaines.
Comme
chaque
année,
je
vais
laisser
Monsieur
le
Maire
vous
présenter
en
détail
le
programme
d’investissement
2021
qui
figure
à la page
5.
M.
le Maire.-
Merci
Pascal.
Le
budget
d’investissement
est
donc
beaucoup
plus
important
que
l’an
dernier.
Le
Covid
étant
passé
par
là,
il
se
trouve
que
nous
avons
l'opportunité
de
demander
des
subventions
sur
certains
travaux
et
sur
certains
dossiers.
En
France,
des
décisions
ont
été
prises
pour
relancer
le
bâtiment,
les
travaux
publics
et toute
l’activité
économique,
ceci
en
débloquant
des
crédits.
Le
Département
a mis
en
place
des
subventions
pour
certains
types
de
travaux,
ainsi
que
la
communauté
de
communes.
Nous
avons
donc
fait
une
étude
pour
profiter
de
toutes
les
opportunités
qui
se
présentaient
afin
de
relancer
également
l’économie
de
notre
territoire.
Les
années
précédentes,
lors
de
la préparation
du
budget,
chaque
adjoint,
après
en
avoir
discuté
avec
sa
commission,
nous
donnait
ses
lignes
budgétaires
à
engager
au
niveau
de l’investissement,
puis
la
municipalité
faisait
des
arbitrages.
Il
y
avait
généralement
le
double
de
chantiers
demandés,
ou
de
lignes
budgétaires
à ouvrir
en
investissement,
que
de
possibilités.
Il
se
trouve
que
cette
année,
après
avoir
vraiment
creusé
au
niveau
de
toutes
les
subventions
que
nous
pouvions
aller
chercher,
nous
avons
pratiquement
tout
conservé.
C'est
la
première
fois,
depuis que
je
suis
au
Conseil
municipal,
sachant
que je
suis
adjoint
depuis
2001.
Clément,
tu
y étais
depuis
1995.
As-tu
déjà
vu
ce
cas
de
figure
?
M.
Pernot.-
Jamais.
M.le
Maire.-
Tout
cela
suite
à
ce
travail,
avec
Flavien
Delfau
et
Laurent
Laithier
principalement.
Je
tiens
également
à
remercier
Olivier
Sancerne,
au
niveau
des
dossiers
de
demande
de
subvention,
qui
fait
le
nécessaire
afin
de
les
déposer
en
temps
et
heure
sur
la
plateforme
de
la
préfecture.
J'étais
hier
avec
Monsieur
le
Préfet
et
Clément
Pernot.
Nous
l’avons
prévenu
qu’un
certain
nombre
de
dossiers
allaient
arriver
de
Champagnole.
Je
vais
vous
présenter
le
budget
d'investissement,
en
commençant
par
les
dépenses
obligatoires.
On
a le remboursement
du
capital
de
l'emprunt
pour
700
000
€.
Le
reversement
de
la taxe
d'aménagement
à la communauté
de
communes
pour
70
000
€.
C’est principalement
la taxe
locale
d’équipement
liée à l’activité
économique.
C’est une
estimation
en
dépenses
/ recettes.
Cela
peut
fluctuer,
sachant
qu’on
redonne
à
la
ComCom
ce
qu’on
reçoit
parce
que
c’est
la communauté
de
communes
qui
a aménagé
les
zones
d’activité.
Nous
avons
un
virement
de
la section
de
fonctionnement
de
400
000
€.
C’est
l’excédent
de
fonctionnement
dégagé
sur
le budget
de
fonctionnement.
La
dotation
aux
amortissements
(400
000
€)
est
obligatoire
parce
qu’on
amortit
le
matériel.
C’est
une
dépense
de fonctionnement
qu’on
retrouve
en
recette
d’investissement,
sachant
que
cela
passe
d’un
compte
à l’autre
à la commune.
Le
FCTVA
pour
125
000
€,
en
recettes
puisque
c’est
sur
des
travaux
qui
datent
d’il
y a 2
ans.
On
récupère
la TVA
qu’on
a donnée
2 ans
plus
tôt.
L’emprunt
est
limité
à 500
000
€,
comme
tous
les
ans.
Nous
avons
également
une
vente
de
terrain
à
la
communauté
de
communes
route
de
Sapois.
C’est
une
recette
un
peu
aléatoire.
Elle
se
fera,
on
ne
sait
pas
quand.
Ce
terrain
part
de
la
Scierie
Cuby
pour aller
jusqu’au
virage,
donc
une
plaque
de
16
hectares
dont
la
communauté
de
communes
a
besoin
afin
de
développer
son
activité
économique,
pour
implanter
de
nouvelles
industries
sur Champagnole.
La
scierie
Grandpierre
attend
d’ailleurs
pour
en
récupérer
une
partie.
Une
partie
a été dégagée
de
l’emprise
de
l'ONF.
Le
terme
est
: soumis
au
régime
forestier.
Une
partie
ne
l’est
pas.
On
ne
sait pas
si on
pourra
la vendre
en
l’état
à la ComCom.
L’ONF
ne
s’y
oppose
pas,
mais
cela
relève
d’une
décision
du
préfet.
Si
on
ne
peut
pas
vendre
ce
terrain
cette
année
à
la
ComCom,
ce
sera
une
recette
d'investissement
de
moins,
on
passera
une
décision
modificative
en
faisant
un
emprunt
de
TVA
sur
2 ans,
sachant
qu’on
récupérera
la TVA
des
investissements
de
cette
année.
On
fera
donc
un
emprunt
de
200
000
€
pour
compenser
et
on
le
remboursera
dans
2
ans
lorsque
nous
recevrons
notre
remboursement
de TVA.
En
espérant
que
ce
problème
de
terrain
avec
la ComCom
sera
réglé.
Ce
qui
risque
d’être
un
peu
long
si le Préfet
nous
impose
de
l’extraire
du
régime
forestier.
Nous
ne
devons
pas
nous
arrêter
à
cela
et
réaliser
néanmoins
une
partie
de
nos
investissements
du
fait des
nombreuses
subventions
à aller
chercher.
Ensuite,
nous
avons
la taxe
d'aménagement
pour
32
000
€.
C’est
la part
communale
sur
les
constructions
neuves
sur Champagnole.
Je vais
maintenant
dérouler
le budget
en prenant
les
dépenses
/ recettes
par
ligne,
sachant
que
tout
est
lié et que
cela
nous
évitera
d'y
revenir
lorsque
nous
passerons
les
subventions.
Un
programme
de
travaux
à l'ONF,
comme
tous
les
ans,
pour
20
000
€. Remplacement
des
bornes
du
marché
pour
15
000
€.
Les
bornes
de
branchement
sont
dans
un
triste
état.
Rue
du
Martelage,
nous
avons
une
convention
avec
la
communauté
de
communes.
C’est
une
voie
principalement
pour
l’activité
économique,
mais
qui
sert
également
aux
Champagnolais
parce
que
c’est
une
liaison
entre
la rue
Clémenceau
et la rue
Sœur
Hélène.
La
ComCom
a prévu
de
faire
cette
voirie.
Il y en
a pour
plus
de
200
000
€,
sachant
qu’elle n’a
jamais
été
faite.
La
part
de
la commune
est calculée
après
déduction
des
subventions,
70
%
pour
la ComCom
et 30
%
pour
la commune,
ce
qui
représente
50
000
€ pour
nous.
5
000
€
pour
les
arbres
en
pots.
Nous
avons
prévu
de
mettre
des
arbres
en
pots
Avenue
Jean
Jaurès
et
avenue
Clémenceau
car
on
ne
peut
pas
creuser
pour
les
planter
à
cause
de
l'importance
des
réseaux
qu’il
y a en
dessous.
Je
rappelle
qu’une
avenue
est
une
voie
généralement
large
bordée
de
maisons,
voire
de
bâti
continu
et
bordée
d'arbres.
À
partir
du
moment
où
ce
sont
des
rues
qui
ont
le
caractère
d’avenue,
qui
sont
classées
« avenue
»,
il faut
y remettre
des
arbres.
La
première
tranche
du
réaménagement
de
la rue
Gédéon
David.
C’est
entre
le rond-point
qui
n’en
est
pas
un,
où
il y avait
la petite
maison
de
la SNCF,
pour
aller
à l’entrée
de
la zone.
Il
y
en
a pour
215
000
€.
Nous
sollicitons
une
subvention
de
40
%
de
DETR,
donc
71
000
€.
Aménagement
du
chemin
de
Bellefrise.
On
y
a
déjà
travaillé
avec
l’ancien
conseil.
Les
chemins
de
Bellefrise
sont
dans
un
très
mauvais
état,
les
barrières
qui
étaient
en
canisse
sont
tombées.
Ce
n’est
pas
aux
normes,
ce
n’est
pas
assez
large
puisqu’on
devrait
avoir
au
moins
1,40
mètre.
On
en
avait
déjà
parlé,
je
ne
sais
plus
si
c’est
en
commission
d'urbanisme
ou
de
développement
durable.
C'était
donc
l’occasion
de
le mettre
au
budget.
Lors
du
précédent
mandat,
nous
avions
choisi
quelques
cheminements,
sachant
qu’il
y en
a qui
ne
servent
à rien.
Le
principal
est celui
qui
part
du
pont
neuf
pour
monter
en
pente
douce.
Il
est
énormément
emprunté.
Avec
quelques
antennes
au
travers,
pour
redescendre
dans
la
rue
du
Pont
de
l’épée.
Il
a
été
fait
quelque
chose
de
cohérent
à
ce
niveau
et
nous
demandons
une
subvention
d’un
montant
de
DETR
de
40
%,
donc
48
666
€
sur
un
total
de
146
000
€.
Rénovation
de
la
Rue
d’Ain.
J'avais
toujours
dit
que
la
dernière
rue
que
nous
ferions
serait
celle-ci,
mais
je
vais
devoir
changer
d’avis
car
il se
trouve
qu’elle
est
en
très
mauvais
état.
Nous
avons
déjà
fait
deux
tranches
rue
du
Pavé,
le Petit
Champ
et, cette
fois,
c’est
la rue
d’Ain.
Je
propose
donc
que
l’on fasse
la rue d’Ain
pour
140
000
€ en demandant
une
subvention
de 46
666
€
de
DETR.
Vous
avez
ensuite
« Rénovation
de
voirie
», je
propose
que
l’on
fasse
cette
année
la rue
Anne
Franck.
L’an
dernier,
nous
avons
fait l’assainissement.
Il n’y
aura
pas
à recreuser,
la conduite
d’eau
est
en
bon
état,
l’assainissement
est
neuf,
mais
cette
voirie
n’a
jamais
eu
de
revêtement
d’enrobé.
Dans
le
quartier
de
Largillat
on
a
fait
beaucoup
de
travaux
d’assainissement
il
y
a
quelques
années.
Maintenant,
il est
temps
de
faire
la rue
Anne
Franck,
plus
d’autres
voiries
dans
Champagnole.
Le
programme
sera
défini
en
commission
d'urbanisme.
Dans
le
cadre
du
plan
de
relance,
les
gros
travaux
de
voirie
sont
subventionnables
à
la
DETR,
ce
qui
n’était
pas
le
cas
avant.
C’est
pour
cela
que
nous
demandons
une
subvention
de
30
%.
Les
réfections
de
trottoirs
sont
également
subventionnables
à
30
%,
ce
que
nous
allons
demander,
sachant
que
nous
en
avons
toujours
des
secteurs
à refaire.
Remplacement
des
feux
des
Castors
pour
8 000
€
avec
une
subvention
DETR
de
30
%.
Nous
avons
des
feux
"ancien
système".
La
loi
a
changé,
nous
allons
donc
mettre
des
feux
dits
intelligents,
c’est-à-dire
que
quand
un
malvoyant
équipé
d’un
boîtier
approche,
le feu
parle.
C’est
une
obligation.
Le
quartier
de
Bellefrise
est déjà
aux
normes
à ce
niveau.
Réaménagement
du
Crassier.
Vous
avez
ici
un
chiffre
qui
a
été
surestimé.
En
échange,
on
a une
vente
de
terrain
à
la communauté
de
communes
pour
l'équivalent.
Si
c'était
moins
cher,
la vente
serait
également
moins
chère.
Il s’agit
d’une
compensation.
Le
Crassier
est une
zone
polluée,
sous
la grande
plaque
en
enrobé
derrière
le cimetière.
Il
nous
faut
un
parking
pour
les
poids
lourds
dans
Champagnole
pour
éviter
d’en
retrouver
garés
le
12 weck-end
dans
tous
les quartiers
de
la ville.
Nous
allons
donc
faire
du
stationnement
poids
lourds
sur
la partie
haute.
À
partir du
moment
où
il va
se
construire
la maison
de
santé,
il va
falloir céder
la parcelle
à la communauté
de
communes.
On
a également
le problème
de
la fête
de
Champagnole,
même
si
ce
n’est
qu’une
semaine
par
an.
Ce
n’est
pas
vital,
mais
tout
de
même
non
négligeable
économiquement
pour
les
commerces
avec
20
000
personnes
sur
un
week-end
plus
les
forains
pendant
une
semaine.
En
compensation
à
la
cession
du
Crassier,
nous
allons
céder
à
la
communauté
de
communes
toute
la
plaque
qui
est
en
face
du
cimetière,
qui
comprend
l’ancien
bâtiment
Sernam
jusqu'à
la place
de
la gare.
M.
Pernot.-
Le
projet
du
Crassier
était
forcément
concomitant
à
celui
de
la
maison
de
santé
dans
la mesure
où
nous
avions
jeté
notre
dévolu
sur
le terrain
de
l’ancien
dispensaire.
C’est
donc
un
clin
d'œil
de
l’histoire
puisque
là où
il y avait
le dispensaire,
nous
allons
créer
la
maison
de
santé
avec,
je
le rappelle,
une
pharmacie
et un
laboratoire.
Pour
trouver
une
solution
pour
la
fête
de
Champagnole,
l’idée
de
consolider
le Crassier
est
un
juste
retour
pour
la ville.
La
communauté
de
communes,
dans
le
cadre
des
échanges
de
terrains,
s’engagera
donc
sûrement
à
reprendre
les
travaux
sur
le
site
du
Crassier
pour
que
cela
devienne
une
aire
de
poids
lourds
en
temps
normal
et accueillir
les
forains
durant
la période
de
la
fête
foraine.
Aïnsi,
la maison
de
santé
ne
perturbera
pas
les
grands
équilibres
champagnolais,
sachant
que
c'était
ce
qu’il
fallait
obtenir.
Nous
sommes
donc
dans
une
démarche
de
construction,
main
dans
la main,
avec
la mairie et
je
salue
cette
démarche.
M.
le Maire.-
Merci
Clément.
Ensuite,
aménagement
et
extension
du
parking
Foch
pour
60
000
€.
Il
s’agit
d’un
autre
type
de
subvention,
ce sera un tiers à la communauté
de communes
et un
tiers au
Département.
Clément,
tu veux
en
dire
un
mot
?
M.
Pernot.-
C’est
le dispositif
du
plan
de relance
départemental
sur la partie
DST
relance.
L’idée
est
que
quand
un
montant
de
travaux
est
inférieur
à
70
000
€,
qu’il
ne
nécessite
donc
pas
de
complexités
dans
la
mise
en
place
de
ceux
qui
vont
travailler,
il est
proposé
de
subventionner
le projet
à hauteur
de 33
%.
Sachant
que
le Département
demande
à la communauté
de communes
d’être
également
partenaire,
ce
qui
peut
donc
faire
un
financement
à 66
%.
Comme
le
dossier
partira
également
à
la préfecture,
il peut
y
avoir
25
%
à
ce
niveau
si
l'Etat juge
cet
investissement
intéressant.
On
peut
donc
faire
25
/ 25
/ 25.
Vous
vous
êtes
mis
sur
une
vision
à peu
près
certaine
avec
le 33
/ 33
puisque
le
66
est
incertain.
M.
le Maire.-
Nous
aurons
également
des
chantiers
à 25
/ 25/25.
Le
parking
Foch
se situe où
nous
construisons
de nouveaux
garages,
derrière
le terrain
de
pétanque.
Il s’agit d’un
bout
de
no
man's
land
réservé
à faire
du
parking
au
PLU,
sachant
que
nous
avons
toujours
besoin
de stationnements
au centre-ville.
Nous
allons
donc
en profiter pour
terminer
ce
coin.
20
garages
sont
en
construction,
12
seront
à la vente,
8 à la
location.
Ensuite,
étude
halle
du
marché
pour
52
000
€.
Je
vous
en
ai
déjà
parlé.
Ce
sont
uniquement
les
études.
C’est
ce
qu’on
appelle
le
parking
payant
ou
gratuit
2
heures.
On
a
prévu
de
le couvrir
durant
ce
mandat
avec
quelques
panneaux
photovoltaïques.
On a
fait
faire
une
étude
à ce
niveau,
ainsi
que
sur
une
partie
utilisable
du
gros
bâtiment,
à côté,
qui
gêne
le matin.
J'ai
déjà
prévenu
l'architecte
des
bâtiments
de
France
de
ce
dossier.
Nous
allons
donc
nous
lancer
dans
l'étude
de
cette
halle
qui
sera
principalement
en
bois,
avec
des
pieds
métalliques,
en
allant
chercher
toutes
les
subventions
possibles.
Nous
avons
52
000
€
et
on
demande
une
subvention
de
DETR
de
30
%
et
de
50
%
au
Parc
Naturel
du
Haut Jura
pour
le
financement
des
études.
Tranche
de
vidéo-protection
pour
36
000
€
avec
une
subvention
DETR
de
30
%.
Renouvellement
informatique
pour
14000€.
Comme
c’est
éligible,
nous
allons
demander
une
subvention
de
30
%.
Renouvellement
de
mobilier
pour
6
000
€, comme
tous
les
ans.
Ensuite,
culture
et
patrimoine
avec
la
restauration
de
la
fontaine
de
la
mairie.
Comme
certains
s’amusent
à
grimper
dessus,
nous
allons
faire
le
nécessaire
afin
d’éviter
les
accidents.
L’estimation
est
de
25
000€.
Nous
allons
demander
25
%
en
subvention
DETR,
25
%
au
Département
et 25
%
à la communauté
de
communes,
il resterait
donc
25
%
à notre
charge
puisque
c’est
éligible
aux
trois
subventions.
Merci
Monsieur
le Président
!
Je déroule
tout car
j’ai
des
précisions
à vous
apporter.
Restauration
de
l’orgue
de
l’église
pour
6 500€.
C’est
également
éligible
à
une
subvention
de
30
%.
La
dernière
grosse
restauration
sur
l’orgue
de
l’église
de
Champagnole
remonte
à 2004
ou
2005,
suite
à
la
sécheresse
de
2003
où
il
avait
beaucoup
souffert.
Je
rappelle
que
la
loi
de
1905
fait
que
tous
les
bâtiments
cultuels
construits
avant
1905
appartiennent
aux
collectivités.
Ceux
qui
ont
été
construits
après
appartiennent
à ceux
qui
les
ont
construits,
quelle
que
soit
la religion.
L’orgue
est
donc
dans
le patrimoine
communal.
Achat
d'instruments
de
musique,
où
il y
a plus
cette
année
car
Annelise
nous
a dit
qu’il
fallait changer
les timbales
de
l’Harmonie
municipale.
Réfection
de
l’entrée
du
cimetière
pour
35
000
€, un
tiers
à la communauté
de
communes
et
un
tiers
au
Département.
Comme
indiqué
dessus,
cette
entrée
date
de
1828.
Nous
sommes
également
en
pleine
réhabilitation
de
la maison
du
gardien
du cimetière.
Nous
allons
donc
y mettre
un
employé
communal
qui
sera
chargé
de
fermer
les
grilles
le soir
et d’ouvrir
le matin
parce
qu'il
y
a
pas
mal
de
dégradations
dans
le
cimetière.
Il
y
aura
des
heures
fixes
d’ouverture.
Mais
pour
fermer
la grille,
il faut déjà
refaire
le porche
car
des
pierres
ont
bougé
et font
butée.
Il y a peut-être
la
possibilité
de
l’élargir
un
peu
côté
gauche
en
entrant,
vu
qu’il
y a un
petit
portillon
côté
droit.
On
attend
un
devis
d’une
entreprise
spécialisée.
Je
rappelle
que
Champagnole
n’a
pas
de
patrimoine
puisque
la
ville
a
brûlé
en
1998.
Il
n’y
a
donc
pas
d’ancien
monastère.
Poligny
et
Salins
ont
un
patrimoine
extrêmement
riche,
contrairement
à
nous.
À
l’époque
où
les
Salines
tournaient
à
plein
régime,
Salins
comprenait
12
000
habitants
et
Champagnole
1 500.
Poligny
était
également
beaucoup
plus
important
que
Champagnole.
Nous
avons
donc
inversé
la tendance.
En
sport,
étude
de
maîtrise
d'œuvre
d’un
nouveau
gymnase,
où
on
peut
être
éligible
à
50
%
de
DETR.
Pour
l'instant,
ce
ne
sont
que
les
études,
mais
si
ceci
avance
bien,
nous
inscrirons
le gymnase
par une
DM
avant
la fin de
l’année
et nous
demanderons
des
subventions
afin
d’avoir
une
réalisation
à partir
de
courant
2022.
Les
études
de
sol ont déjà
été réalisées
; nous
n’avons
pas
les résultats.
Des
sondages
ont
été
réalisés
pour
savoir
exactement
à quel
endroit
mettre
ce
nouveau
gymnase
aux
Louaitaux.
L’ancien
est
en
mauvais
état.
Nous
le
conserverons
certainement
pour
du
tir
à
l’arc,
du
tir
au
pistolet,
etc.,
mais
il
nous
faut
une
salle
de
sport
digne
de
ce
nom.
Le
président
du
Conseil
départemental
me
disait
dernièrement
qu’il
n'allait
plus
pouvoir
assurer
des
cours
de
sport
au
collège
vu
l’état
du
gymnase.
Tribunes
du
stade
des
Louaitaux,
c’est
donc
l’occasion
puisqu'on
peut
avoir
30
%
de
subvention.
Le
foot
se
transfère
complètement
aux
Louaitaux.
Sur
le stade
Léo
Lagrange,
ADEF
et
le
Département
vont
construire
un
EHPAD.
C'est
donc
fini
pour
le
stade
Léo
Lagrange,
les
sports
se pratiqueront
aux
Louaitaux.
Mise
en
place
d’une
cuve
tampon
à
18
000
€.
C’est
purement
technique.
On
va
chercher
de
l’eau
dans
un
forage
pour
arroser,
mais
il
nous
faut
une
cuve
tampon
pour
produire
le
débit
suffisant
pour
alimenter
les arroseurs
des
Louaitaux,
sachant
que
même
les synthétiques
s’arrosent.
Afficheurs
aux
Louaitaux
et
aux
Acieries
pour
les
scores
puisque
nous
n'avons
jamais
rien
fait. Informatique
et bureautique,
avec
le
PC
du
dessinateur
qui
n’est
pas
assez
puissant
au
vu
des
programmes
qu’il
utilise.
Un
logiciel
pour
la bibliothèque.
Un
ordinateur
pour
la police
municipale.
Ecrans
salle
du
conseil,
comme
ce
que
nous
avons
ici.
Vous
verrez
que
lorsqu'on
veut
projeter
quelque
chose,
c’est
compliqué.
Ce
qui
fait
qu'on
évite
de
le
faire.
Au
départ,
on
s'était
dit
qu’on
allait
mettre
des
grandes
télés,
mais
il nous
faut
tenir
compte
du
fait
que
cette
salle
est
classée.
Il
y
a des
systèmes
d’écrans
sur
pied
qui
nous
permettraient
de
voir
les
projections
sans
avoir
à nous
déplacer.
Ce
sera
donc
une
bonne
avancée
pour
la vie
du
Conseil
municipal.
Remboursement
CCNY,
ce
sont
des
équipements
en
serveurs
que
nous
allons
rembourser
à la communauté
de
communes.
Renouvellement
CAL
/ école
de
musique,
il s’agit
d’un
logiciel,
de
matériel.
Puis
divers
informatique.
Bâtiments
communaux
optimisation
énergétique,
avec
le
renouvellement
de
l'éclairage
public,
comme
tous les ans. Nous
avons
une
subvention
de 2 000
€ de DETR
et nous
avons
6 400
€
d’attribués
tous
les ans
par
le Sidec.
Rénovation
du
bureau
SG
+
DG;
c’est
également
l’occasion.
Vous
avez
vu
l’état
du
bureau
du
secrétariat
général,
où
travaillent
Laurence
et
Angélique.
Il
y
passe
énormément
de
monde
toute
l’année
et c’est le plus
vilain
bureau
de la mairie.
On
a enlevé
les vieux
rideaux
rouges
qui
dataient
des
années
50.
Nous
n’allons
pas
le faire
en
régie
vu
que
nous
sommes
dans
le cadre
des
subventions
DETR
Département
et
communauté
de
communes.
Ce
sera
donc
fait
par
une
entreprise
champagnolaise
dans
le cadre
du
plan
de
relance,
ainsi
que
le bureau
de
Laurent
Laithier
qui
en
a bien
besoin
également.
Renouvellement
de
l’éclairage
à
l’intérieur
des
bâtiments.
Anaïs,
qui
nous
à
fait
un
rapport
de
développement
durable
présenté
il
y
a
peu
de
temps
en
Conseil
municipal,
nous
l’a
suggéré
dans
la mesure
où
nous
le faisions
pour
l’éclairage
public.
Nous
allons
donc
remplacer
les
néons
par
des
Leds
dans
les
bâtiments,
ce
qui
fera
des
économies.
Renouvellement
des
illuminations,
que
nous
renouvelons
un
peu
tous
les
ans.
Brigitte
Filippi
est
en
relation
avec
la
Société
Blachère
où
nous
achetons
nos
illuminations.
Nous
ne
les
louons
pas.
Un
reportage
est
passé
il
y
a peu à
la
télé
sur
cette
société.
Certains
les
louent.
Nous,
nous
les
achetons
pour
récupérer
la TVA
en
budget
d'investissement.
La
location
est d’un
tiers
du
prix
du
neuf,
sachant
que
ce
que
nous
mettons
dans
la grande
rue
a
déjà
6
ou
7
ans.
Nous
avons
donc
meilleur
temps
d’acheter.
Sachant
que
Flavien
revend
nos
anciennes
illuminations
sur
Internet.
5 000
€ sont
mis
tous
les ans
pour
améliorer
en périphérie.
Cette
année,
c’est
le sapin
au
pied
des
escaliers
de
la
place
Camille
Prost
et
la
boîte
aux
lettres
qui
est
très
utilisée
pour
les
enfants
qui
font
leur lettre au
père
Noël.
Etude
de
faisabilité
résidence
du
Mont
Rivel
où
on
peut
avoir
une
subvention
de
50
%
de
DETR.
Le
diagnostic
amiante
a déjà
été
fait.
On
va
continuer.
Il y a plusieurs
pistes,
nous
devons
donc
continuer
à travailler
sur
ce
bâtiment.
Réserve
de
secours
captage
de
la
base
de
la
Roche
pour
5 000
€.
On
a
une
source
à
cet
endroit,
sachant
qu’on
ne peut pas alimenter
la base
de la Roche
depuis
notre
réseau de distribution
d’eau
potable
car
il
y
aurait
trop
de
longueur
de
tuyaux
entre
le
centre
aéré,
le
dernier
point
alimenté,
et
la
base
de
la
Roche.
En
temps
d'occupation
optimal,
cela
pourrait
aller,
mais
pas
en
temps
normal
car
l’eau
croupirait
dans
le tuyau
et il faudrait
pomper
plusieurs
mètres
cubes
avant
d’avoir
de
l’eau
potable.
Je
suis
responsable
avec
le délégataire.
On
a
un
système
à
UV
pour
purifier
l’eau,
c’est-à-dire
que
l’eau
est
potable.
Elle
est
d’ailleurs
testée
plusieurs
fois
par
an.
Auparavant,
la source
ne
se tarissait
pas,
mais
elle
s’est
tarie
en
2003
et
en
2014,
puis
en
2018,
2019
et
2020.
Il
faut
donc
que
nous
mettions
une
citerne
de
plusieurs
mètres
cubes,
ceci
pour
avoir
une
réserve
d’eau
qui
transitera
par
le
système
à
UV
de
purification
afin
d’être
potable. D'autant
que
Bruno
Fas
a beaucoup
développé
la location
de
la Base
de
la Roche.
Rénovation
des
toilettes
de
l’Oppidum
pour
70
000
€.
On
demande
des
subventions
: un
tiers
communauté
de
communes,
etc.
Toiture
de
la
gare
du
Tram,
juste
avant
l’ancienne
maison
des
jeunes.
Il
s’agit
d’un
bâtiment
communal
dont
le toit est à refaire.
Nous
devons
la préserver,
même
si
ce
n’est
pas
du
patrimoine
ancien.
C’est
de
fin
XIXème
siècle,
le Tram
a été
exploité jusqu’en
1947.
Il s’agit
de
la ligne
qui
montait
sur Sapois
et Sirod.
Beaucoup
m'ont
demandé
pour
l’acheter.
J'ai
toujours
refusé
parce
que
c’est
du
patrimoine
communal et
je tiens
à le conserver.
On
verra
ensuite
ce
qu’on
en
fera.
Transfert
des
serres
pour
30
000
€. On
va déjà
faire
le soubassement.
On
a déjà
transféré
ce qu’on
appelle
le tunnel
vers
les
ateliers
municipaux.
On
continue
à tout y ramener,
sachant
qu'il
n'y
a pas
de
vestiaire,
pas
de
toilette.
Il n’est
plus
possible
de
travailler
de
cette
façon.
Mise
en
place
d’un
arrosage
automatique
sur
le
Pont
Neuf.
C’est
en
effet
dangereux
d’arroser,
le matin,
avec
une
canne,
ce
qui
est
en
hauteur.
Il faut
garer
le camion
sur
le pont,
ce
qui
était
fait
à
5
heures
du
matin,
mais
c'est
dangereux.
Nous
allons
donc
mettre
de
l’arrosage
automatique
en
goutte
à
goutte,
non
seulement
pour
économiser
de
l’eau
mais
aussi
pour
mettre
les
employés
en
sécurité.
Remplacement
de
la
tondeuse
autoportée
ISEKI
pour
35
000
€.
Flavien
devrait
nous
vendre
l’ancienne
pour 5 000
€ au moins.
Cette
machine
est au
bout
et le médecin
de
la prévention
du
travail
nous
en
a fait
la remarque.
Acquisition
d’un
tracteur
pour
remplacer
le Mounty
qui
sert
aussi
au
déneigement.
Nous
allons
racheter
un
petit
tracteur
agricole.
Renouvellement
1 VL
plombier.
Des
Vitabris,
on
n’en
a plus.
Matériel
élection,
il
s’agit
du
renouvellement.
Sachant
qu’il
se
peut
que
nous
ayons
les
cantonales
et
les
régionales
en
même
temps.
Monsieur
le Président,
avez-vous
des
précisions
?
M.
Pernot.-
Non.
M.
le
Maire.-
3
VTT
pour
la
police
municipale.
Ils
ont
des
VTT
non
électriques
qui
commencent
à être
bien
fatigués,
ils ont
12 ans.
Cimetière
"Colonne
du
temps"
91
plaques.
Il s’agit
de
la continuité du
jardin
du
souvenir.
Ajout
de
trois
colombariums.
Il
y
en
a
déjà
trois.
C’est
également
pour
les
crématistes,
sachant
qu’il
y a à peu
près
50
%
de
crémations
par
rapport
aux
enterrements
classiques.
Mobilier
aménagement
terrasse
bibliothèque
pour
3
000
€.
Achat
de
matériel
malvoyant
bibliothèque,
également
demandé
par
Annelise.
Subvention
ascenseur,
où
nous
avons
mis
20
000
€
sachant
que,
théoriquement,
c’est
40
000
€.
Nous
n’avons
pas
encore
délibéré
là-dessus
en
Conseil
municipal.
J'ai
souhaité
que
la
ville
soit
équipée
d’ascenseurs,
sachant
qu’il
n’y
en
a pas
dans
la grande
rue.
Il
y en
a quelques-
uns
dans
les
bâtiments
HLM,
principalement
Les
Pléiades,
ainsi
qu’une
tour
de
9
étages
qui
est
à
l’Office
Public
d'HLM
maintenant.
Après
discussion
avec
le Président
de
l'Office
Public
HLM,
il serait souhaitable
de
mettre
des
ascenseurs
dans
les
bâtiments
de
plus
de
trois
étages.
Ce
qui
remettra
considérablement
en
valeur
le
patrimoine
HLM
champagnolais
qui
ne
possède
pas
d’ascenseur,
Même
s’il
ne
reste
qu'un
demi-étage
à
monter
à
la
fin
au
lieu
de
4
ou
5
étages,
ce
n’est
tout
de
même
pas
la
même
chose.
Nous
allons
donc
équiper
deux
bâtiments
cette
année.
Il faudra
40
000
€,
mais
nous
ferons
une
décision
modificative.
Pour
l'instant,
on
a
mis
20
000
€.
À
l’époque,
j'avais
dit
qu’il
serait
bien
de
mettre
5 000
€
par
étage
pour
améliorer
la
vie
de
pas
mal
de
Champagnolais,
ceci
en
ne
faisant
que
deux
travées
par
an.
C’est
donc
sous
réserve
de
deux
ascenseurs
par
an
pour
l'Office
HLM.
Clément,
est-ce
que
tu
veux
ajouter
quelque
chose
? M.
Pernot.-
On
est dans
une
amélioration
continue
de
notre
parc
locatif.
Dans
ce
registre,
il est
clair
que
positionner
des
ascenseurs
est
maintenant
une
nécessité
absolue.
Il
se
trouve
que
nos
bâtiments
sont
occupés
par
de
fidèles
locataires,
ils
y
restent
longtemps
et,
de
ce
fait,
ils
vieillissent
et être à un
4°"
ou
5°"
étage
sans
ascenseur
devient
compliqué.
Certains
bâtiments
sont
dotés
d’ascenseur,
aux
Pléiades
en
particulier.
Aux
Combettes,
un
plan
est
proposé
pour
apporter
des
solutions
au-delà
du
troisième
niveau.
Et
tout
ce
qui
se
construira
dans
le futur intégrera
des
ascenseurs.
Ceci
étant,
nous
devons
faire
des
efforts
là
où
c’est
possible
puisque
les
constructions
n'offrent
pas
des
solutions
pour
chaque
immeuble.
Ensuite,
cela
concerne
les
affectations.
On
placera
donc
plus
volontiers
des
personnes
ayant
des
difficultés
de
mobilité
là où
il y aura
des
ascenseurs
et
on
laissera
les jeunes
gambader
dans
les
escaliers,
ce
qui
sera
toujours
bon
pour
leur
santé.
Notre
objectif
est
d’apporter
une
nette
amélioration
en
la
matière
parce
que
cela
devient
une
condition
de
location
pour
l'Office
HLM.
La
vacance
étant
le cancer
qui
génère
les
difficultés
dans
le
logement
social,
il
faut
impérativement
l’éviter
et
donc
avoir
des
appartements
occupés.
Pour
cela,
ils doivent
être
attractifs.
Voilà
pourquoi
nous
engageons
ces
efforts
d’amélioration.
M.
le Maire.-
Merci
Clément.
C’est
important
pour
nos
concitoyens
qui
occupent
ces
immeubles,
sachant
qu’il
y a à peu
près
1 000
logements
HLM
à Champagnole,
avec
deux
personnes
en
moyenne
par
logement.
Ce
sont
donc
environ
2 000
personnes
concernées.
Il est
donc
du
devoir
de
la ville
de
participer
à ce
financement
afin
de
rendre
attractif
le pare
HLM
et conserver
des
immeubles
habités.
Il y va
du
nombre
de
Champagnolais
et donc
des
dotations
de
l’Etat.
Tout
est
lié.
Ce
sera
donc
certainement
40
000
€ et pas
20
000
€, sachant
que
nous
n’avons
pas
encore
délibéré
sur
le montant
estimé
par
palier.
Les
propriétaires
qui
construisent
en
ville
n’envisagent
pas
de
mettre
des
ascenseurs
en
pensant
que
c’est
trop
cher.
C’est
comme
pour
les
poubelles
et
l’eau,
tout
le
monde
dit
que
c’est
cher
mais
personne
ne
sait
exactement
ce
qu'il
paie.
L'’ascenseur
de
la mairie,
qui
va
du
sous-sol
au
deuxième
étage,
qui
dessert
donc
quatre
niveaux,
a coûté,
avec
la maçonnerie,
moins
de
50
000
€.
On
a beaucoup
d'immeubles,
dans
la grande
rue,
qui
ont
une
entrée
commune
pour
deux
immeubles.
Si
l’un
des
deux
propriétaires
veut
faire
un
ascenseur
et pas
l’autre,
il ne
se
fait
rien.
Ensuite,
travaux
de
remise
en
état
pour
vente
du
terrain
Léo
Lagrange.
Il
faut
démonter
la vieille
tribune
en
béton
qui
a été
faite
après
la guerre,
ainsi
que
le vestiaire
et l’ancienne
salle
de
club
house
du
foot.
Il y en
a pour
150
000
€, mais
la vente
du
terrain
rapportera
450
000
€ puisque
c’est
50
€
du
mètre
carré,
sachant
qu’il
y a 9 000
m2.
Il en
manque
certains
qui
ne
sont
pas
encore
là, dont
la nouvelle
salle
de
sport
qui
n’a
pas
encore
été
vue.
Elle
le
sera
courant
avril
et
fera
donc
partie
d’une
DM.
Pour
20
000
€,
il manque
les
ascenseurs,
ainsi
qu’une
commande
que
nous
allons
passer.
Ce
n’est
pas
la peine
de
l’inscrire
au
budget
tout
de
suite
parce
que
je
ne
sais
pas
quand
nous
serons
livrés.
En
commission
développement
durable,
nous
avons
discuté
de
l'éventualité
de
faire
comme
à
Saint-Claude,
comme
à La
Rochelle,
d’acheter
des
vélos
électriques
pour
les
mettre
en
location
longue
durée,
de
3
à 6 mois.
C’est
quelque
chose
qui
fonctionne
très
bien
et qui
permet
à celui
qui
veut
en
acheter
un
de
tester
avant.
Le
contrat
précise
que
la personne
a la
charge
de
l'entretien.
À
Saint-Claude,
la
liste d’attente
est relativement
importante.
On
essaiera
donc
sur Champagnole,
mais
les délais
pour
en
obtenir
sont
importants.
Si
on
passe
la commande
maintenant,
on
n’est
pas
sûr
de
les
avoir
en
2021.
C’est
pourquoi
cela
ne
figure
pas
au
budget.
Pour
l'instant,
notre
budget
d'investissement
s’équilibre
à
3 528
000
€,
il
évoluera
en
cours
d’année,
sachant
que
ce
sont
uniquement
des
investissements
du
budget
général,
avec
des
dépenses/recettes
équilibrées
à 3
528
000
€.
Il s’agit
là d’un
budget
plus
qu’honorable,
sachant
qu’il
n’y
a pas
de
gros
investissements dedans.
Ce
sont
là de
petits
investissements.
Pour
ce
qui
est du
gros
investissement,
nous
allons
y
venir.
Mme
Lacroix.
J’aimerais
savoir
si nous
pouvons
proposer
d’autres
choses.
Il y a
en
effet
l’école
de
Valentenouze
qui
aurait
bien
besoin
d’un
rafraîchissement
et
comme
il
y
a
des
subventions
actuellement,
pourquoi
ne
pas
en
profiter
?
M.
le
Maire.-
Nous
devrons
en
discuter
avec
la
communauté
de
communes
qui
a
la
compétence
bâtiments
scolaires.
On
en
discutera
donc
avec
la
ComCom,
sachant
qu’il
est
vrai
qu’il
y a besoin
d’un
petit
rafraîchissement.
Pour
les
écoles,
les subventions
perdurent
d’année
en
année.
Dans
ce
que
nous
proposons
ici,
ce
sont
surtout
des
subventions
liées
à
un
plan
de
relance,
qui
ne
durera
donc
pas.
C’est
l’occasion
d'aller
les
chercher
maintenant
alors
que
pour
l’école,
si on
décale
d’un
an,
on
aura
tout
de
même
les
subventions.
Il y a aussi
un
effet
d'opportunité
qui
se présente
et dont
il faut profiter.
Pour
cette
école
qui
en
a réellement
besoin,
c’est
la communauté
de
communes
qui
fait
une
demande
de
subvention
de
DETR
et il y a ensuite
un
partage
entre
la ComCom
et la commune,
il
faut
donc
que
ce
soit
en
adéquation
entre
les
deux
budgets.
C’est
en
effet
un
sujet
que
nous
aurons à
traiter. Y
at-il
d’autres
questions
?
M.
Cuevas.-
Pour
ce
qui
est
de
la
vidéo-projection,
cela
va
représenter
combien
de
nouvelles
caméras
?
M.
Dussouillez.-
Il
s’agit
de
la
vidéo-protection,
puisque
nous
ne
projetons
rien
sur
les
façades.
Cette
année,
ont
été
équipés
la salle
Léo
Lagrange,
le quartier
de
l’école
Hubert
Reeves.
Et
d’ici
quelques
mois,
on
devrait
avoir
le
carrefour
du
cinéma
Les
trois
républiques,
le
quartier
de
la chapelle
Saint-François
et l’esplanade
Jean
Galfione.
À
plus
long
terme,
il y aura
tout le secteur
de
la plaine de jeux,
avec
la piscine.
Et on
verra
avec
la communauté
de
communes
quand
la nouvelle
salle
de
sport
sera
bien
localisée.
On
a
également
changé,
cette
année,
la
caméra
sur
le
bâtiment
de
la
mairie
qui
est
une
caméra
qui
bougeait
toutes
les
20
secondes.
Maintenant,
c’est
une
caméra
trois
têtes
où
on
voit
l’ensemble
du
bâtiment
à 360
©.
Pour
2021,
on
devrait
avoir
en
supplément
deux
ou
trois
caméras
en
plus
sur
la
ville.
Après,
la commission
devra
réfléchir
sur
d’autres
sites
à équiper
dans
les
années
futures.
Vous
avez
pu
voir
un
article
dans
le journal
sur
une
altercation
qui
a
eu
lieu
dans
le
quartier
de
la Londaine
où
les prévenus
niaient
les
faits.
Les
images
ont prouvé
leur participation
à cet
« événement
».
Est-ce
que
j’ai
répondu
à ta question
?
M.
Cuevas.-
Oui.
Mme
Rigoulet.-
La
présentation
était
claire.
M.
le
Maire.-
J’ai
pris
le
temps
de
développer
ligne
par
ligne
puisque
c’est
le
premier
budget
que
nous
votons.
Ce
sera
plus
rapide
à l’avenir.
Nos
entreprises
ont
besoin
de
ces
investissements
et il y a des
opportunités
qu’il
n’y
avait
pas
les années
précédentes.
S’il
n’y
a pas
d’autre
question,
je
redonne
la parole
à Pascal.
M.
Tissot.-
Passons
maintenant
à la section
de
fonctionnement.
J'ai
décidé
de vous
présenter
le budget
de
fonctionnement
en commençant
par
les recettes. Je
vous
rappelle
que
le
BP
doit
obligatoirement
être
équilibré
en
investissement
et
en
fonctionnement.
Il
est
donc
logique
de
prévoir
les
recettes
puis
les
dépenses,
on
ne
doit
pas
dépenser
plus
qu’on
gagne,
c’est
ce
qu’on
essaye
tous
de
faire.
Page
7, le graphique
des
recettes
par chapitre.
Les
prévisions
de
recettes
de
fonctionnement
diminuent
de
70
000
€
par
rapport
au
BP
2020.
C'est
essentiellement
dû
à la baisse
des
ventes
de
bois
(- 40
000
€ par
rapport
à 2020)
et des
locations,
plus
particulièrement
de
l’Oppidum
(15
000
€ de
prévus
contre
45
000
€
en
2020).
Les
prévisions
de
recettes
fiscales
augmentent
de
50
000
€
et
représentent
maintenant
plus
des
2/3
des
recettes
de
fonctionnement
67,93
%
(66,89
%
en
2019).
Les
dotations
sont stabilisées
depuis
l’an dernier et représentent
18,9
%.
Je pense
qu’elles
seront
encore
stables
en
2022,
mais
qu’elles
risquent
fort
de
diminuer
les
années
suivantes,
car
il
faudra
bien
que
l'Etat puisse
rembourser
la dette.
Page
8,
le
détail
des
recettes
de
fonctionnement
par
article.
Je
ne
vais
pas
les
lister
une
par
une,
nous
avons
donné
les
explications
des
évolutions
à la page
9, chapitre
par
chapitre.
Au
chapitre
70,
la
baisse
des
prévisions
de
40
000
€
correspond
aux
ventes
de
bois,
comme
je
viens
de
le dire.
Au
chapitre
73
impôts
et taxes,
c’est + 47
663
€ par
rapport
à 2020,
et c’est dû
à la hausse
du
produit
fiscal
(+
65
000
€) de
laquelle
il faut déduire
une
baisse
probable
de
la taxe
communale
sur
les
ventes
d'électricité
estimée
à — 30
000
€
du
fait
du
Covid.
Le
chapitre
74
diminue
de
52
000
€
non
pas
suite
à
la
baisse
des
dotations
qui
devraient
rester
stables,
mais
à
cause
de
la
diminution
des
aides
de
la
CAF
qui
nous
sont
versées
pour
le
fonctionnement
de
Champa
Loisirs.
Le
chapitre
75
reste
stable,
les
baisses
de
locations
(- 30
000
€ estimées
pour
l'Oppidum)
étant
compensées
par
le transfert
des
indemnités
d’assurance
du
chapitre
77
et par
le
reversement
des
excédents
des
budgets
annexes
en
augmentation
par
rapport
à 2020.
Compte
tenu
de
ces
éléments,
nous
avons
estimé
les
recettes
de
fonctionnement
à
9 millions
d’euros
pour
2021.
Passons
maintenant
à l’étude
des
dépenses
de
fonctionnement.
Page
10,
le graphique
des
dépenses
par
chapitre.
Les
charges
de
personnel
représentent
48,66
%
du
total
et
diminuent
de
50
000
€
par
rapport
aux
prévisions
2020.
Les
prévisions
du
chapitre
011
(charges
générales)
diminuent
de
145
000
€
par
rapport
au
BP
2020.
Nous
avions
annoncé
au
DOB
qu'il
fallait réduire
nos
charges
et c’est ce que
nous
avons
essayé
de
faire. Pages
11
et
12,
vous
avez
le détail
des
dépenses
par
article.
À
la page
13, on
retrouve
les dépenses
de personnel
qui
diminuent
de
50
000
€ par
rapport
à 2020.
Cette
diminution
est
liée
au
non-remplacement
de
départs
en
retraite.
Il faudra
examiner
le remplacement
de
chaque
départ
en
retraite
au
cas
par
cas
chaque
année,
c’est
l’un
des
seuls
moyens
à notre
disposition
pour
contenir
la masse
salariale.
Pages
14
et
15,
les
principales
évolutions
par
article,
avec
les
explications
pour
les
variations
les
plus
importantes.
Vous
avez
le détail
des
145
000
€
d’économies
possibles
sur
le chapitre
011,
je ne
rentre
pas
dans
le détail. Concernant
les
dépenses
imprévues,
la nomenclature
M
57
ne
permet
plus
de
les
inscrire
chaque
année
au
chapitre
022,
nous
avons
donc
inscrit
les
30
000
€
de
dépenses
imprévues
à
l’article
65888
au
chapitre
65.
En
bas
de
la
page
15,
on
retrouve
l’autofinancement
brut
dégagé
en
2021
qui
s'élève
à
800
000
€,
en
forte
augmentation
par
rapport
à 2020
et aux
années
précédentes.
C’est
satisfaisant
pour
plusieurs
raisons.
Tout
d’abord,
comme
nous
avons
décidé
de
limiter
notre
emprunt
à
500
000
€
par
an. Plus
notre
marge
d’autofinancement
est élevée,
plus
nous
pourrons
investir.
Ensuite,
cela
nous
permet
de
ne
pas
augmenter
encore
cette
année
la
fiscalité
des
ménages.
Enfin,
la
marge
d’autofinancement
est
la
variable
d'ajustement
qui
nous
permettra
d’assumer
une
probable
baisse
de
dotations
fortement
envisageable
après
2023.
Pour
conclure
sur
le BP
2021
de
la ville,
nous
allons
investir
2
750
000
€
dans
l’économie
locale
pour
l'essentiel,
grâce
aux
plans
de
relance
en
cours
et
à
une
bonne
gestion
de
notre
fonctionnement.
C’est
très
satisfaisant,
mais
c’est
exceptionnel
et
il ne
faut
en
aucun
cas
baisser
la garde
car
les dernières
années
du
mandat
risquent
d'être
plus
difficiles
J'ai
terminé
mes
explications,
je
suis
à votre
disposition
si vous
avez
des
questions
sur
le
budget
général. M.
Cuevas.-
Au
regard
de
la
masse
salariale
des
départs
en
retraite,
est-ce
qu’il
y
aura
des
remaniements
au
niveau
du
personnel
?
Est-ce
que
vous
pourrez
maintenir
le
service
aux
Champagnolais
de
la même
façon
ou
est-ce
qu’il
y
aura
des
changements
de
poste
par
rapport
à
certaines
personnes
qui
sont
actuellement
peut-être
moins
chargées
ou
peut-être
des
suppléments
pour
les
gens
à
80
% ?
Comment
allez-vous
organiser
cela
?
M.
le
Maire.-
Prenons
un
cas
particulier,
celui
de
Marianne
qui
va
partir
en
retraite.
Sa
remplaçante
est déjà
là.
Nous
avons
un
autre
départ
en
retraite
aux
services
techniques.
Il s’agit
malheureusement
d’une
de nos
employées
qui
était en
longue
maladie
depuis
un
moment.
Nous
avons
déjà
embauché
sa
remplaçante
qui
sera
à
50
%
aux
services
techniques
et
à
50
%
à
la
comptabilité.
Ceci
a
donc
été
anticipé.
Pour
l’instant,
cette personne
ne
faisait que
le remplacement
de
la personne
en
longue
maladie
aux
services
techniques.
À
partir
du
1" janvier,
elle
intégrera
également
le
pôle
comptabilité.
Elle
sera
donc
sur
les
deux
postes
car
il y avait
un
peu
de
mou.
Cela
ne
se
fait
pas
n'importe
comment.
Il
y
a
des
personnes
qu’il
faut
absolument
remplacer.
Il
faut
également
arrêter
de
tirer
sur
les
services
techniques.
Tous
ceux
qui
sont
partis
à la
retraite
ont
d’ailleurs
été
remplacés.
On
a remplacé
le chauffagiste,
le
plombier,
le
peintre
et
le
menuisier.
Après,
il
faut
essayer
d'optimiser
entre
les
services,
c’est-à-dire
qu’une
personne
peut
être
sur deux
services,
mais
ce n’est
pas
au
détriment
du
service
rendu
aux
Champagnolais.
M.
Tissot.-
Y
a-t-il
d’autres
questions
?
Je vous
propose
de
continuer
l’examen
des
budgets
annexes
et de voter ensuite
l’ensemble
des
BP
2021. BP
2021
du
service
de
l’eau
(pages
18
et
19).
La
section
de
fonctionnement
s'élève
à
103
000
€
(103
574
€ en
2020).
Le
prix
de
la part communale
au
m°
d’eau
reste
fixé
à 0,20
€/ m°
depuis
2000.
On
est dans
la continuité
et
c’est
une
chance
lorsqu'on
regarde
ce
qui
se
passe
dans
d’autres
communes.
Il
y
en
a qui
sont
au
double,
voire
un
peu
plus.
En
fonctionnement,
on
note
la dotation
aux
amortissements
pour
66
500
€ en
dépenses
et
1 574
€ en
recettes.
L'équilibre
est
réalisé
par
les
ventes
d’eau
pour
100
426
€.
À
compter
du
1° janvier,
le service
est assujetti
à la TVA,
ce
qui
n'aura
aucun
impact
sur
l’usager
(la
TVA
était
déjà
facturée
par
Veolia).
En
dépenses
d’investissement,
on
note
128
426
€
pour
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
(remplacement
de
conduites).
Cette
dépense
est
financée
par
les
amortissements,
le
virement
de
la
section
de
fonctionnement
et une
subvention
DETR
sollicitée
pour
le financement
des
travaux.
20 BP
2021
de
la régie
municipale
de
production
d’électricité
(pages
21
et 22).
Le
projet
de
BP
2021
a été
validé
par
le conseil
d’exploitation
de
la régie
qui
s’est
réuni
le 8
décembre
dernier.
La
régie
a
fait
l’objet
d’un
contrôle
fiscal
cet
été
qui
a
eu
pour
objet
la revalorisation
de
la
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
(CFE)
pour
les
années
2017,
2018,
2019
et
suivantes.
À
l'issue
du
contrôle,
un
redressement
fiscal
de
94
369
€
(2017,
2018
et
2019)
plus
la
CFE
2020
pour
31
707
€
et
des
d'intérêts
de
retard,
soit
un
total
de
127
727
€.
Cependant,
la
réglementation
limite
le
montant
de
la
CFE
à
3%
de
la
valeur
ajoutée
produite
chaque
année.
Je
rappelle
que
lorsque
nous
avons
eu
le contrôle,
la personne
que
nous
avons
reçue
ne
savait
peut-être
pas
que
cela
existait
ou
alors
elle
l’a
omis.
La
ville
devrait
recevoir
un
dégrèvement
de
94
027
€ après
avoir
dû
payer
au
préalable
le
montant
total
du
redressement,
soit
127
727
€.
C’est
pourquoi
ces
deux
montants
ont
été
inscrits
dans
la
section
de
fonctionnement
en
dépense
et
en
recette.
Concrètement,
le
contrôle
fiscal
coûtera
127
727
—
94
027
€
soit
environ
33
700
€.
M.
le Maire.-
C’est
la communauté
de
communes
qui
va
récupérer
cet
argent.
M.
Tissot.-
Oui,
pour
90
%.
Pour
la CFE
2021,
il conviendra
d'inscrire
les
crédits
par
DM
en
cours
d’année
2021,
afin
de
ne
pas
déséquilibrer
le
budget
(l’exercice
2020
se
terminera
avec
un
excédent
de
fonctionnement
suffisant).
La
section
de
fonctionnement
s’équilibre
à
277
000€
(180
000
€
en
2020),
avec
148
997
€
de
charges
à
caractère
général,
35
300
€
de
remboursement
de
personnel,
26
600
€
de
dotation
aux
amortissements,
22
000
€
d’impôt
société
et
1 827
€
de
charges
financières.
Le
reversement
de
l’excédent
au
budget
général
est
maintenu
(pour
42
276
€).
Les
recettes
de
fonctionnement
s'élèvent
à 277
000
€.
Les
ventes
d'électricité
ont
été
estimées
à
182
993
€
cette
année
(160
973
€
pour
l’hydraulique
et
18
000
€ pour
le photovoltaïque)
et on
retrouve
94
027
€ de
dégrèvement
suite
au
contrôle
fiscal. La
section
d’investissement
s’équilibre
à
108
000
€
en
dépenses,
on
retrouve
22
750
€
pour
le
remboursement
du
capital
de
l'emprunt,
4 250
€
pour
le
remplacement
du
matériel
et
81
000
€
pour
l'installation
des
deux
centrales
(l’une
sur
la
toiture
du
centre
départemental
de
tennis
et l’autre
sur
la toiture
de
l’école
du
boulevard).
Les
dépenses
sont
équilibrées
par
les
amortissements
et
un
emprunt
(l'opération
sera
financée
par
l’excédent
d'investissement
2020).
BP
2021
du
restaurant
municipal
(pages
24
à 25).
La
section
de
fonctionnement
(page
23)
s’équilibre
à 656
000
€ (675
000,00
€
en
2020).
La
diminution
(19
000
€)
provient
du
réajustement
des
frais
de
personnel
(-
10
000
€
par
rapport
à 2020)
et des
frais
d’achat
de
denrées
alimentaires
(-
15
000
€)
et de
l'augmentation
de
la
dotation
aux
amortissements.
Pas
de
changement
notable
pour
les
autres
dépenses.
Concernant
les recettes
(page
25),
diminution
de 40
800
€ des
recettes
de fonctionnement
(baisse
des
recettes
du self
de
50
000
€
compensée
partiellement
par
l’augmentation
des
portages
(+
12
000)
et par
l’augmentation
de
la subvention
d'équilibre
du
budget
principal
(+21
800
€).
La
section
d'investissement
s’équilibre
à 23
600
€
(page
24).
Les
achats
de
matériel
seront
effectués
en
fonction
des
besoins
(thermo-scelleuse
pour
les
barquettes).
Les
recettes
proviennent
des
amortissements.
Il n’y
a rien
de
particulier,
mais
si vous
avez
des
questions,
vous
pouvez
m'arrêter.
21 Mme
Rigoulet.-
Ta
pagination
n’est
pas
la
même
que
la
nôtre.
M.
Tissot.-
BP
2020
Champa
Immo
(pages
27
et
28).
Comme
je
l'ai
précisé
en
commission
des
finances,
le
budget
2021
de
Champa
Immo
est
un
budget
de
transition.
Les
deux
projets
importants
en
cours
(construction
de
20
garages
et
réalisation
de
6
logements
dans
le
bâtiment
de
l’ancienne
trésorerie)
ont
débuté
cette
année
et
se
termineront
en
2021.
Les
crédits
nécessaires
figurent
au
budget
2020,
ils
seront
reportés
et
ne
seront
donc
pas
réinscrits.
La
section
de
fonctionnement
s’équilibre
à 61
000
€.
En
dépenses,
on
retrouve
les
amortissements
pour
33
000
€,
les
taxes
foncières
pour
10
000
€,
l'entretien
des
locaux
et
les
assurances
pour
8 633
€,
les
fluides
pour
3
800
€
et
les
intérêts
de
l'emprunt
pour
5
067
€.
En
recettes,
les
loyers
pour
45
000
€,
le
remboursement
des
charges
par
les
locataires
pour
4
000
€
et
la
subvention
d'équilibre
du
budget
principal
pour
12
000
€.
La
section
d'investissement
s'équilibre
à 33
000
€,
ce
qui
correspond
aux
amortissements
en
recette
et
au
remboursement
du
capital
de
l'emprunt
et
des
travaux
divers
en
dépense.
Budgets
2021
Lotissements
(pages
30
à 32)
Les
3
budgets
lotissements
ont
été
équilibrés
sans
les
opérations
de
stock
qui
seront
inscrites
au
printemps.
Page
29
- lotissement
« les
Louataux
».
Il reste
une
parcelle
qui
est réservée
et qui
doit
être
vendue
en
2021.
Par
conséquent,
le budget
pourra
être
clôturé
en
cours
d’année.
Ainsi,
l’excédent
sera
reversé
dans
le budget
ville
pour
un
montant
de
36
754,85
€.
Page
31
- lotissement
« Le
Grand
Parc
».
Le
lotissement
concerne
2 tranches.
La
première
tranche
a permis
de viabiliser 4 parcelles
dont
3 sont
vendues,
la dernière
est
réservée
et devrait
être
vendue
en
2021.
La
deuxième
tranche
va être viabilisée
en
2021
afin
de proposer
deux
nouvelles
parcelles
à la vente.
Le
montant
des
frais
de
viabilisation
est
donc
équilibré
par
la
vente
des
parcelles
pour
110
000
€. Page
32 -
lotissement
« sur
Valières
».
Une
deuxième
tranche
va
être
viabilisée
en 2021
afin
de
proposer
de
nouvelles
parcelles
à
la
vente,
entre
5
et
10.
Les
50000
€
d’achat
de
terrains
et
les
150
000€
de
travaux
de
viabilisation
sont
équilibrés
par
la vente
des
parcelles.
35
parcelles
ont
été
vendues
en
2020
pour
1 051
145
€.
Il reste
encore
un
peu
plus
de
700
000
€
à encaisser
pour
une
vingtaine
de
parcelles.
La
vente
des
terrains
sur
Valières
fonctionne
bien
puisque
tout
ce
qui
n’est
pas
encaissé
et réservé.
Le
client
est donc
bien
là. On
attend juste
que
le dossier
- avec
le prêt
entre
autres
— soit
monté
et validé.
J’ai
terminé,
avez-vous
des
questions
?
Avant
de
passer
au vote, je
vais
laisser
Monsieur
le
Maire
conclure.
M.le
Maire-
On
vote
le
budget
maintenant,
mais
il
est
bien
évident
qu’il
risque
22 d'évoluer
au
fil
de
l’année.
Les
budgets
annexes
connaîtront
probablement
aussi
des
évolutions
du
fait
de
nouveaux
investissements
qui
seront
bien
sûr
équilibrés
en
dépenses
et
en
recettes.
Depuis
quelques
années,
nous
votons
le
budget
en
décembre,
ce
qui
nous
permet,
dès
le
janvier,
de
pouvoir
engager
des
dépenses
liées
à
ce
budget.
Je
tiens
d’ailleurs
à
remercier
François
Jacquier
et
Pascal
Tissot,
ainsi
que
tous
ceux
qui
ont
collaboré,
Laurent
Laithier,
les
services
techniques
et
tous
les
adjoints
et
les
conseillers
qui
ont
mis
leur
pierre
à cet
édifice.
François
s'occupe
du
budget
communal
que
nous
allons
voter
- ou
pas
- et
ensuite
il
se
consacrera
au
budget
de
la
ComCom.
C’est
une
mutualisation
des
compétences
de
François
Jacquier
- 8
combien
prolifique
- entre
la
communauté
de
communes
et
la
commune.
Pour
le
Grand
Parc,
cette
année,
nous
avons
décidé
de
faire
deux
grandes
parcelles
et
nous
allons
commencer
à parler
de
la
partie
basse
puisque
Sur
Valières
sera
rempli
étant
donné
que
nous
avons
une
grosse
demande.
Sur
cette
partie
basse,
il
va
falloir
déboiser,
faire
un
plan
d'aménagement.
Ce
budget
annexe
pourra
donc
être
modifié
pour
évoluer
en
cours
d'année
suivant
l’état
d'avancement
des
travaux.
Nous
avons
encore
énormément
de
sujets
à mettre
en
place,
c’est
pourquoi
il
s’agit
d’un
budget
prévisionnel
et
qu’il
y aura
des
décisions
modificatives,
aussi
bien
en
fonctionnement
qu'en
investissement,
sur
le
budget
général
comme
sur
les
budgets
annexes.
Avez-vous
des
questions
?
1
M.
Tissot.-
Nous
allons
passer
au
vote
:
Sur
le budget
général,
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
Je
vais
vous
demander
maintenant
de
bien
vouloir
voter
les
taux
d'imposition
2020
sans
augmentation
(depuis
2006
c’est
10,73
%
pour
la
Taxe
d’Habitation,
19,46
%
pour
le
Foncier
bâti
et
42,65
%
pour
le
Foncier
non
bâti)
Taux
2021
de
Taxe
Foncière
sur
le
bâti
19,46
%,
Taux
2021
de
Taxe
Foncière
sur
le
non
bâti
42,65
%,
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
Budget
Annexe
de
l’eau.
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
Budget
Annexe
de
la régie
de
production
d'électricité.
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Je vous
remercie.
Budget
Annexe
du
restaurant
municipal.
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Je vous
remercie.
Budget
Annexe
Champa
Immo.
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
23 Je
vous
remercie.
Budget
Annexe
du
lotissement
« Les
Louataux
».
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Je vous
remercie.
Budget
Annexe
du
lotissement
« le grand
parc
».
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
Budget
Annexe
du
lotissement
« Sur
Valières
».
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Je vous
remercie.
Nous
en
avons
terminé
avec
le budget
primitif.
M.
le
Maire.-
Je
tiens
à vous
remercier
d’avoir
participé,
par
vos
commissions
et
par
les
propositions
qui
ont
été
faites.
Je
vous
remercie
également
pour
cette
belle
unanimité.
Je
pense
que
nous
avons
un
budget
qui
correspond
aux
souhaits
des
Champagnolais.
Nous
ne
sommes
pas
là
pour
faire
un
budget
qui
nous
fasse
plaisir,
mais
pour
rendre
service
à
nos
concitoyens
et
gérer
au
mieux,
tous
ensemble,
l'argent
de
la
commune.
Merci
pour
ce
vote.
10.
Fonds
de concours
à la
Communauté
de
Communes
M.
Tissot.-
"Par
délibération
en
date
du
01/10/2018
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
a défini
comme
voirie
d'intérêt
communautaire
la
rue
Sœur
Hélène
et
la
rue
du
martelage
à Champagnole.
Compte
tenu
de
l’état
déplorable
de
la
voirie,
il
était
devenu
urgent
de
procéder
à
la
rénovation
de
la
rue
du
Martelage
afin
de
redonner
une
meilleure
accessibilité
aux
commerces
et
aux
entreprises
de
la
zone
tout
en
assurant
la
sécurité
des
piétons
et
en
développant
de
nouveaux
cheminements
doux.
Par
délibération
en
date
du
24
septembre
dernier,
la
communauté
de
communes
a fixé
le
coût
total
hors
taxes
de
l’opération
à 297
722,55
€
et
a établi
le
plan
de
financement
suivant
:
RECETTES
Montants
(HT)
Taux
État
104
203,00
€
35%
Commune
(Fonds de concours)
58
055,00
€
30 %
du solde après subvention
Autofinancement
135 464,55
€
70
%
du
solde
après
subvention
TOTAL
297
722,55
€
100
%
Après
avis
favorable
de
la
Commission
des
finances
en
date
du
7 décembre
dernier,
il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
participation
financière
de
la
24 commune,
selon
la répartition
présentée
ci-dessus.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires."
Les
montants
peuvent
être
ajustés
en
fonction
du
montant
définitif
de
la
subvention
d'Etat,
c’est-à-dire
si
le
taux
de
subvention
passe
à
30
%
ou
40
%.
Le
plan
de
financement
sera
adapté
en
conséquence. Y a-t-il
des
questions
?
Mme
Rigoulet.-
Où
est la rue
Sœur
Hélène
?
M.
Tissot.-
C’est
vers
Aldi.
Y
a-t-il
d’autres
questions
?
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Je vous
remercie.
J'en
ai terminé
pour
les
finances.
M.
le
Maire.-
Merci,
Pascal,
pour
cet
exercice
qui
est
toujours
intéressant.
La
prochaine
fois
que
tu
interviendras,
ce
sera
pour
le
compte
administratif.
Tu
interviendras
longuement
!
Je
vais
reprendre
la
main
pour
reparler
des
demandes
de
subvention.
6.
Demandes
de
subventions
: DETR,
Région-PNR,
plan
de
relance
CG39/CCCNJ
M.
le
Maire.-
"6
a —
Subventions
DETR
La
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
est
attribuée
par
l'Etat
aux
collectivités
locales,
sous
la forme
de
subventions
par
opération,
au
regard
des
orientations
fixées
par
le Ministère
de
l'Intérieur
puis
une
commission
des
élus
dans
chaque
département.
Au
regard
de
la
liste
des
opérations
éligibles
en
2021,
il
est
proposé
de
présenter
les
demandes
suivantes
:
-
Mise
en
accessibilité
de
la rue
d’Ain
-
Travaux
de
renouvellement
du
réseau
d’eau
potable
-
Travaux
d'aménagement
1ère
tranche
rue
Gédéon
David
-
Aménagement
des
sentiers
coteaux
de
Belle-Frise
-
Maîtrise
d'œuvre
halle
marché
couvert
-
Rénovation
éclairage
public
en
LED
-
Changement
des
feux
au
carrefour
des
Castors
-
Programme
d’investissement
de
voirie
-
Réfection
de
trottoirs
-
Réaménagement
du
site
du
Crassier
-
Aménagement
et extension
du
parking
Foch
-
Extension
du
système
de
vidéoprotection
-
Equipement
des
écoles
en
matériel
informatique
-
Restauration
de
la fontaine
place
de
la Mairie
-
Restauration
de
l'orgue
de
l’église
-
Réfection-Sécurisation
de
l’entrée
du
cimetière
-
Maîtrise
d’œuvre
pour
la construction
d’un
nouveau
gymnase
aux
Louaitaux
-
Maîtrise
d’œuvre
pour
la construction
de
tribunes
au
stade
des
Louaitaux
-
Construction
de
tribunes
au
stade
des
Louaitaux
-
Rénovation
de
bureaux
de
la mairie
-
Construction
d’une
halle
en
bois
local
pour
le marché
25 6
b —
Subvention
Région
/ PNR
Le
financement
de
la
région
Bourgogne
Franche-Comté
au
titre
de
la
programmation
2021
du
Parc
Naturel
Régional
du
Haut-Jura
a
été
validé
lors
du
comité
syndical
du
Parc
du
5 décembre
2020
concernant
les
études
du
projet
de
construction
d’une
halle
en
bois
issu
des
circuits
courts. 6 c — Plan
de
relance
CD
39
/ CCCNJ
Au
regard
de
la
liste
des
opérations
éligibles
en
2021
dans
le cadre
du
plan
de
relance
du
Conseil
Départemental
du
Jura
et de
la Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura,
il est
proposé
de
présenter
les
demandes
suivantes
:
-
Réfection
de
la couverture
de
l’ancienne
gare
du
Tram
-
Réfection-Sécurisation
de
l'entrée
du
cimetière
-
Rénovation
des
toilettes
publiques
de
l’Oppidum
-
Rénovation
de
bureaux
de
la mairie
-
Restauration
de
l’orgue
de
l’église
-
Restauration
de
la fontaine
place
de
la
Mairie
Vous
disposez
également
du
tableau
avec
les
plans
de
financement.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
opérations
et
les
plans
de
financement,
de
solliciter
les
subventions
au
titre
de
la
D.E.T.R.
2021,
ainsi
qu’auprès
de
la
Région
/
PNR,
du
Conseil
Départemental
du
Jura
et
de
la
Communauté
de
Communes
Champagnole
Nozeroy
Jura
et
de
s’engager
à prendre
en
auto-financement
la
part
restante.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
et
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Pour
le
réaménagement
du
site
du
Crassier,
on
verra
bien
qui
sera
maître
d'ouvrage
mais
on
demande
la
subvention.
Sinon,
toutes
ces
opérations
sont
au
budget.
Il
est
bien
évident
que
s’il
venait
à
nous
manquer
des
financements,
nous
ne
pourrions
pas
les
réaliser. Le
budget
peut
donc
évoluer,
mais
il
nous
faut
vraiment
toutes
les
subventions
pour
pouvoir
réaliser
les
opérations.
Sur
les
demandes
de
subventions,
y
at-il
des
questions
?
Non.
Qui
est
contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie. DIXIÈME
COMMISSION
: JEUNESSE,
ÉVÈNEMENTIEL
11.
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
du
Jura
M.
Grenier.-
"La
Convention
Territoriale
Globale
est
un
nouveau
dispositif
initié
par
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
qui
remplace
le
Contrat
Enfance
Jeunesse.
Il
a pour
objectif
de
mieux
articuler
l’offre
globale
de
services
proposée
par
la
CAF,
en
direction
des
familles,
comme
l’accès
aux
droits,
le
paiement
de
prestations,
l’aide
au
logement,
l'animation
sociale,
le
financement
d'équipements
et
de
services,
avec
les
projets
de
territoire.
Cependant,
la
signature
d’une
Convention
Territoriale
prévue
pour
une
durée
de
5 ans
est
conditionnée
par
la
réalisation
d’un
diagnostic
et la
définition
d’un
plan
d’action
qui
en
raison
de
la
crise
sanitaire
n’ont
pu
être
réalisées
au
cours
l’année
écoulée.
Aussi,
pour
pallier
à
cette
situation
et
bénéficier
en
2020
des
financements
de
la
CAF,
il
26 convient
de
signer
un
acte
d'engagement
pour
une
Convention
Territoriale
Globale
entre
les
partenaires
de
l’ancien
Contrat
Enfance
Jeunesse
:
-la
CAF.
- la
Communauté
de
Communes
pour
la
Crèche
et
le
Relais
Assistantes
Maternelles
- la
Commune
de
Champagnole
pour
l’Accueil
de
Loisirs
Périscolaires
- le
SIVOM
de
Nozeroy
pour
l’Accueil
de
Loisirs
Extrascolaires
Par
la
suite,
courant
2021,
la
démarche
se
concrétisera
par
la
signature
d’une
convention
territoriale
globale
pour
une
période
de
4
ans,
soit
du
1° janvier
2021
au
31
décembre
2024.
La
commission
Jeunesse
-
Evénementiel
a émis
un
avis
favorable
lors
de
sa
réunion
du
8 décembre.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
la
convention
territoriale
globale
à
conclure
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Jura
et
les
partenaires
cités
précédemment.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires."
Y
a-t-il
des
questions
?
Je
mets
au
vote :
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Merci. M.
le Maire.-
Merci
Pascal.
On
redonne
la parole
à Monsieur
Pascal
Tissot
pour
la
13°"°
commission.
TREIZIÈME
COMMISSION
: FORET
12.
Programme
2021
de coupes
de
bois
M.
Tissot.-
Je
vous
rappelle
que
le
contexte
est
difficile
au
niveau
des
ventes
de
bois.
Il
s’en
fera
tout
de
même.
Nous
avons
mis
30
000
€,
mais
on
peut
espérer
plus.
Nous
devons
nous
mettre
d'accord
avec
l'ONF,
comme
chaque
année.
"Exposé
des
motifs
:
Il est
rappelé
au
Conseil
municipal
que
:
.
la
mise
en
valeur
et
la
protection
de
la
forêt
communale
sont
reconnues
d'intérêt
général.
La
forêt
communale
de
Champagnole,
d’une
surface
de
789ha
et
85ares
étant
susceptible
d'aménagement,
d'exploitation
régulière
ou
de
reconstitution,
elle
relève
du
Régime
forestier
;
.
cette
forêt
est
gérée
suivant
un
aménagement
approuvé
par
le
Conseil
municipal
et
arrêté
par
le
Préfet
le
20/12/2011.
Conformément
au
plan
de
gestion
de
cet
aménagement,
l'agent
patrimonial
de
l'ONF
propose,
chaque
année,
les
coupes
et
les
travaux
pouvant
être
réalisés
pour
optimiser
la
production
de
bois,
conserver
une
forêt
stable,
préserver
la
biodiversité
et
les
paysages
; ,
la
mise
en
œuvre
du
Régime
forestier
implique
pour
la
commune,
des
responsabilités
et
des
obligations
notamment
la
préservation
du
patrimoine
forestier
et
l'application
de
l'aménagement
qui
est
un
document
s'imposant
à tous.
En
conséquence,
le
Conseil
municipal
est
invité
à délibérer
sur
la
présentation
d’assiette
des
coupes
2021
puis
sur
la
dévolution
et
la
destination
des
produits
issus
des
coupes
de
bois
réglées,
des
coupes
non
réglées
et
des
chablis.
1.
Assiette
des
coupes
pour
l’année
2021
En
application
de
l’article
R.213-23
du
code
forestier
et conformément
au
programme
27 des
coupes
de
l’aménagement
forestier,
l’agent
patrimonial
de
l'ONF
présente
pour
l’année
2021,
l’état
d’assiette
des
coupes.
2. 2.1 Il est proposé
de
:
Dévolution
et
destination
des
coupes
et
des
produits
de
coupes
Cas
général
:
vendre
les
coupes
et
les
produits
de
coupes
des
parcelles
comme
suit
:
EN
VENTES
DE
GRE
A
GRE
PAR
SOUMISSION
(ventes
en
salle,
ouvertes
au
public)
EN
VENTES
GROUPEES,
tréchertes | D
pjoc |
En futaie
PAR CONTRATS
pareleser
t
affouagère
|
Enbloc |
Surpiedà |
Façonnées |
D'APPROVISIONNEMENT
pour
les
Se.
façonné |
la mesure |
à la mesure
feuillus, les |
sur pied
@
@)
essences)
Grumes
|
Petits bois |
Bois énergie
Résineux |
PI, 46af
P25
et 46ar
P12,
28ar
28ar
Essences :
Essences :
Bois büche
Grumes
|
Trituration
Bois énergie
Essences:
Feuillus
P1, 46af et
dGar
+
Pour
les
futaies
affouagères
(1),
décide
les
découpes
suivantes
:
[]
standard
[]
aux
hauteurs
indiquées
sur
les
fûts
[_]
autres
:
.
Pour
les
contrats
d’approvisionnement
(2),
donner
son
accord
pour
qu'ils
soient
conclus
par
l'ONF
qui
reversera
à
la
commune
la
part
des
produits
nets
encaissés
qui
lui
revient,
à
proportion
de
la
quotité
mise
en
vente,
déduction
faite
des
frais
liés
au
recouvrement
et
au
reversement
du
produit
de
la
vente,
dont
le
montant
est
fixé
à
1 %
des
sommes
recouvrées,
conformément
aux
articles
L.214-7,
L.214-8,
D.214-22
et
D.214-23
du
Code
forestier
Nota
:La
présente
délibération
vaut
engagement
de
vendeur
aux
conditions
passées
entre
l'ONF
et
les
acheteurs
concernés
;la
commune
sera
informée
de
l'identité
des
acheteurs
et
des
conditions
de
vente
au
plus
tard
15
jours
avant
le
lancement
des
travaux
d'exploitation.
2.2
Vente
simple
de
gré
à gré:
2.2.1
Chablis :
Il est proposé
de
:
-
vendre
les
chablis
de
l’exercice
sous
la forme
suivante
:
[] en bloc et sur pied
[]
en
bloc
et façonnés
DA
sur pied
à la mesure
D9
façonnés
à là mesure
DT
Souhaiter
une
vente
de
gré
à gré
sous
forme
d'accord
cadre
ou
par
intégration
dans
un
contrat
d'approvisionnement
existant
;
2.2.2
Produits
de
faible
valeur :
Il est proposé
:
.
de
vendre
de
gré
à
gré
selon
les
procédures
de
l'ONF
en
vigueur
les
produits
de
faible
valeur
des
parcelles
suivantes
: Parcelles
diverses
; 28 .
de
donner
pouvoir
au
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente
;
.
d’autoriser
le Maire
à signer
tout
document
afférent.
3
Rémunération
de
l'ONF
pour
les prestations
contractuelles
concernant
les bois
façonnés
et
les
bois
vendus
sur pied
à la mesure
x
Pour
les
coupes
à vendre
façonnées
en
bloc
ou
à la mesure,
il est
demandé
$
à l'ONF
d’assurer
une
prestation
d'assistance
technique
à donneur
d'ordre
;
.
il convient
d’autoriser
le Maire
à signer
le devis
que
lui présentera
l'ONF
pour
l'exécution
de
cette prestation.
x
Pour
les
bois
vendus
sur pied
à la mesure,
il est demandé
:
.
à l'ONF
d’assurer
une
prestation
de
contrôle
du
classement
des
bois
;
.
d’autoriser
le
Maire
à
signer
le
devis
que
lui
présentera
l'ONF
pour
l'exécution
de
cette
prestation.
Pour
mener
à bien
l’exploitation
forestière,
il est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l’état
d’assiette
des
coupes,
le
programme
2021
des
coupes,
les
modalités
de
ventes,
l'assistance
technique
de
l'ONF
et
sa
rémunération.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le
Maire
à signer
tous
les documents
nécessaires."
C’est
ce
qui
se
fait
chaque
année.
C’est
un
peu
fastidieux,
mais
nécessaire
et obligatoire.
Y
a-t-il
des
questions
?
S'il
n'y
a pas
de
question,
je passe
au
vote
:
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Je
vous
remercie.
Un
point
de
détail.
Ce
n’est
pas
facile,
il
y
a
le
scolyte.
L'Etat
a
prévu
un
programme
d’investissement
de
200
millions
d’euros.
On
espère
pouvoir
en
bénéficier.
On a
inscrit
20
830
€
au
budget,
sachant
qu’on
pourrait
éventuellement
récupérer
jusqu’à
80
%
d'investissement.
Il peut
donc
être
intéressant
de
profiter
de
ce
programme.
M.
Grenier.-
Ce
sont
des
aides
pour
la plantation,
par
exemple
?
M.
Tissot.-
Oui,
ce
sont
uniquement
des
aides
pour
la
plantation.
C’est
ce
qu’on
s’est
engagé
à faire
au
niveau
de
l’investissement.
M.
Pernot.-
Pour
planter
quoi
?
M.
Tissot.-
On
laisse
faire
les
professionnels.
Après
avoir
lu
pas
mal
de
choses
depuis
que
j’ai
récupéré
la compétence
forêt,
on
s’aperçoit
qu’il
y a
20
ans,
on
s’est
trompé,
même
s’ils
ne
le
disent
pas
vraiment.
Ce
qui
veut
dire
que
dans
20
ans,
on
verra
que
ce
qu’ils
vont
nous
proposer
n’était
peut-être
pas
approprié.
J'ai
lu à plusieurs
endroits
que
ça tatillonnait
pas
mal.
Mais
on
recherche
surtout
à planter
des
arbres
qui
vont
prospérer
dans
des
pays
dits
du
Sud.
En
espérant
que
ce
ne
sera
pas
comme
le
Covid,
que
cela
ne
nous
tombera
pas
dessus
alors
qu’on
pensait
que
ce
n’était
possible.
M.
Pernot.-
Il
est
vrai
que
nous
manquons
de
visibilité
sur
ce
sujet.
Je
prends
ma
casquette
du
Département
pour
dire
que
nous
avons
une
forêt
en
souffrance
avec
des
bois
scolytés,
29 ce qui
génère
des
communes
en
souffrance.
Ce
n’est
pas
le cas
de
Champagnole,
mais
bon
nombre
de
communes
forestières
sont
dépendantes
de
leur
budget
issu
de
la
forêt.
Ceci
interpelle,
ceci
interroge.
Ce
que
je
ne
souhaite
pas,
c’est
que
les
budgets
communaux
servent
à l’expérimentation
de
nos
conseillers,
puisque
ce
sont
nos
conseillers.
Normalement,
un
conseiller
qui
vient
vous
proposer
une
prestation,
il
vous
amène
une
solution,
il
ne
vous
amène
pas
un
champ
d’expérimentations
que
vous
allez
vous-même
financer.
Ou
alors
il faut
revoir
complètement
les
modalités
du
financement
de
ce
conseiller.
Je
suis
prêt
à tout
entendre,
mais
on
ne
peut
pas
avoir
un
conseiller
qui
nous
demande
de
faire
des
expérimentations
dont
il n’est
pas
sûr
et prendre
x pourcents
sur
le produit
de
nos
ventes,
ou
alors
il faut
qu’on
renégocie
ensemble.
C’est
un
dossier
délicat
et
dans
la
mesure
où
les
budgets
des
communes
sont
dans
des
situations
difficiles
aujourd’hui,
c’est
une
part
importante.
J'ai
donc
l’impression
qu’on
joue
un
peu
avec
ce
dosser
alors
qu’il
nécessite
un
traitement
avec
plus
de
gravité.
Mais
c’est
un
autre
débat.
Je
pense
que
les
maires
des
communes
forestières
doivent
se
faire
entendre
en
refusant
de
jouer
les
expérimentations,
ou
alors
c’est
qu'ils
ont
suffisamment
de
ressources
et qu’ils
n’ont
pas
besoin
de
ces
fonds.
Par
contre,
lorsqu'on
les
écoute,
ils
sont
dans
la
recherche
de
solutions.
Ce
qui
veut
bien
dire
que
cela
pose
le problème
de
nos
conseillers
en
la matière
et du
fait que
nous
devons
envisager
une
autre
relation.
J'entends
tout
et son
contraire.
Avant,
il fallait
planter
des
épicéas.
Aujourd’hui,
ils
sont
tous
scolytés
et on
nous
dit d’arrêter,
qu’il
y a le réchauffement
de
la planète,
ete.
Que
faut-il
faire
?
Certains
disent
qu’il
faut
diversifier
l’offre.
C’est
peut-être
intelligent,
mais
il
faudra
m'expliquer
comment,
derrière,
on
explore
car
ce
sera
plus
compliqué
que
ce
que
certains
imaginent.
Je ne vais
pas jouer
les spécialistes,
mais
j’essaie de
relever
les difficultés
des
propositions
qui
nous
sont
faites
et,
quelque
part,
si
on
doit
faire
de
l’expérimentation,
je
suis
d’accord,
en
particulier
avec
les
800
ha
de
la
ville
de
Champagnole.
Mais,
derrière,
il
va
falloir
trouver
une
solution
pour
financer
une
démarche
volontariste
de
la
ville.
Sinon,
il
y
a
quelque
chose
qui
m'échappe.
C'est-à-dire
que
l'Etat
ne
peut
pas
créer
ces
services
gagnants
au
détriment
des
communes.
Il
y
a
là
quelque
chose
qui
m'interpelle.
Il
nous
demande
d'investir,
mais
je
demanderais
tout
de
même
une
assurance
de
la part
de
nos
conseillers.
M.
Tissot.-
Il faut
savoir
que
dans
ce
qu’on
a
replanté,
on a
fait
des
coupes
blanches
à
cause
du
Scolyte.
On
va
donc
replanter
à bon
compte
dans
le sens
où
80
%
peuvent
être
financés
par
l’Etat,
ce
qui
n’était
pas
le cas jusqu’à
présent.
Ce
qu’ils
nous
ont
proposé,
je
l’ai
vu
à différents
endroits.
On
peut
donc
toujours
espérer,
sachant
que
c’est
très
compliqué
et qu’il
n’y
a pas
de
solution
miracle.
Y
a-t-il d’autres
questions
sur
la forêt
?
M.
Pernot.-
J'en
ai
une
sur
les
coupes
blanches.
Des
mouvements
sont
en
train
de
se
créer
où
il
y
a
une
opposition
d’ampleur,
en
particulier
en
mettant
en
avant
des
critères
de
biodiversité,
d'économie
et autres
où
il y aurait
opposition
aux
coupes
blanches.
Qu’en
est-il
?
Je
ne
sais
pas
comment
on
va
soigner
la
forêt
scolytée
si
on
n'arrive
pas
à
éliminer
le
scolyte.
Pour
l’éliminer,
la coupe
me
semble
être
un
des
rares
procédés
efficaces.
M.
Tissot.-
Il
n’y
a
pas
de
réponse
à
apporter
à
cela
aujourd’hui.
Il
y
a
les
coupes
blanches,
mais
si c’est
remis
en
question,
que
fait-on
?
Sachant
qu’il
y
a
une
étude
en
cours
sur
le
Scolyte,
mais
il
n’y
a
pas
que
le
Scolyte.
Quasiment
toutes
les espèces
d’arbre
sont
attaquées
sauf une
qui
ne
se trouve
pas
dans
notre
région.
On
a
un
souci
dans
la
montée
du
Mont
Rivel
car
les
arbres
sont
fragiles
et
il faut
que
l’on
fasse
quelque
chose.
30 Ce
n’est
donc
pas
très
optimiste,
désolé
!
Y
a-t-il
d’autres
questions
?
C'est
déjà
voté.
HORS
COMMISSION
13.
Subvention
à l'association
Popoppidum
M.
le
Maire.-
"Après
avoir
accueilli
avec
succès
le
groupe
Trois
Cafés
Gourmands
au
printemps
2019,
l'association
Poppidum,
en
partenariat
avec
«
Le
Bruit
qui
pense
» pour
la partie
musicale,
envisage
d’organiser
le samedi
17juillet
2021
un
festival
en
plein
air, avec
les concerts
de
plusieurs
groupes,
dont
une
tête
d’affiche.
Les
contacts
avec
les
artistes
sont
en
cours.
L'association
a sollicité
la ville
et d’autres
financeurs
pour
l'octroi
d’une
subvention.
Le
montant
du
budget
étant
décisif
dans
le
choix
des
artistes
avec
les
producteurs,
il convient
de
se
prononcer
dès
à présent.
Après
discussion
en
municipalité,
et considérant
l’intérêt
d'accueillir
à Champagnole
un
événement
musical
d’ampleur,
il est proposé
d’accorder
une
subvention
d’un
montant
de
4
000
€.
Le
versement
serait
bien
sûr
conditionné
au
déroulement
de
l’événement,
considérant
la situation
sanitaire
en
vigueur
à cette
période.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
l'attribution
à
l'association
Popoppidum
d’une
subvention
de 4 000
€ pour
l’organisation
de
ce festival
en
2021."
Cette
manifestation
se
déroulerait
sur
le parvis
de
l'Oppidum.
Y
a-t-il
des
questions
?
Je
ne
sais
pas
encore
qui
sera
la tête
d'affiche.
Je
ne
sais
pas
non
plus
si
les
conditions
sanitaires
permettront
cet
événement.
Le
versement
de
la subvention
est conditionné
au
déroulement
du
festival.
Je
mets
au
vote
:
Qui
est contre
?
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Merci.
14.
Formation
des
élus
M.
Dussouillez.-
"La
formation
des
élus
municipaux
est
organisée
par
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
par
les
articles
L.
2123-12
et
suivants.
Le
droit
à
la
formation
existait
déjà
mais
quelques
aspects
ont
été
modifiés
par
la
loi
Engagement
et Proximité
du
27
décembre
2019.
Il est précisé
dans
le Code
que
la formation
doit être
adaptée
aux
fonctions
des
conseillers
municipaux.
Il est
également
prévu
qu’une
formation
doit
être
obligatoirement
organisée
au
cours
de
la première
année
de
mandat
pour
les
élus
ayant
reçu
une
délégation.
Les
organismes
de
formations
doivent
être
agréés,
et
chaque
élu
peut
bénéficier
de
18
jours
de
formation
sur toute
la durée
du
mandat
et quel
que
soit
le nombre
de
mandats
qu'il
détient.
Les
frais
de
déplacement,
de
séjour
et
d'enseignement
donnent
droit
à
remboursement
(sur
justificatifs).
Les
pertes
de
revenu
subies
par
l'élu du
fait
de
l'exercice
de
son
droit
à la
formation
sont
compensées
par
la
commune
(dans
la
limite
de
dix-huit
jours
par
élu
pour
la durée
du
mandat
et
d'une
fois
et demie
la valeur
horaire
du
salaire
minimum
de
croissance
par
heure).
Ces
dispositions
ne
s’appliquent
pas
aux
voyages
d’études
qui
doivent
faire
l’objet
de
31 délibérations
spécifiques.
L'assemblée
doit
déterminer
les
orientations
de
la
formation
et
les
crédits
ouverts
à
ce
titre.
Le
montant
prévisionnel
des
dépenses
de
formation
ne
peut
être
inférieur
à
2%
du
montant
total
des
indemnités
de
fonction
qui
peuvent
être
allouées
aux
membres
du
conseil
municipal.
Le
montant
réel
des
dépenses
de
formation
ne
peut
excéder
20
%
du
même
montant.
Les
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
formation
qui
n'ont
pas
été consommés à la
clôture
de
l'exercice
au
titre
duquel
ils
ont
été
inscrits
sont
affectés
en
totalité
au
budget
de
l'exercice
suivant.
Ils
ne
peuvent
être
reportés
au-delà
de
l'année
au
cours
de
laquelle
intervient
le
renouvellement
de
l'assemblée
délibérante.
Il
est
proposé
qu'une
enveloppe
budgétaire
d'un
montant
égal
à
2 %
des
indemnités
de
fonction
soit
2 500
€
soit
consacrée
chaque
année à
la formation
des
élus.
Les
thèmes
de
formation
pourraient
être
les suivants
:
-
Les
fondamentaux
de
l’action
publique
locale.
-
Les
formations
en
lien
avec
les
délégations
et/ou
l'appartenance
aux
différentes
commissions,
ce qui
s'apparente
aux
politiques
sectorielles
: par
exemple
développement
culturel,
développement
durable,
etc.
En
début
de
mandat,
les
finances
publiques
sont
aussi
un
thème
à
privilégier.
-
Les
formations
favorisant
l'efficacité
personnelle
(prise
de
parole,
bureautique,
.….)
Dorénavant,
un
tableau
récapitulant
les
actions
de
formation
des
élus
financées
par
la
commune
sera
annexé
au
compte
administratif.
Il donnera
lieu
à un
débat
annuel
sur
la formation
des
membres
du
Conseil
municipal.
Pour
rappel,
outre
cette formation
dite
« classique
», tous
les élus
bénéficient
depuis
2016
d’un
Droit
Individuel
à la
Formation
(DIF)
de
20
heures
par
an.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d'approuver
les
principes
et
conditions
de
la
formation
des
élus
et
d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants
à
l’article
653-15.
Vous
voudrez
bien
autoriser
le maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à ce
dossier."
Je
ne
sais
pas
si
nous
aurons
une
dérogation
puisque,
dans
3
mois,
nous
aurons
fait
1 an
de
mandat.
Je
ne
sais
pas
s’il
y a des
formations
en
visio,
il faudra
regarder
à ce
niveau-là.
Il faudra
regarder
en
priorité
la formation
obligatoire
pour
les élus
qui
ont
une
délégation,
ce
qui
est
nouveau.
En
effet,
il nous
reste
3 mois.
Sachant
que
les
adjoints
qui
ont
des
délégations
ne
sont
pas
nouveaux.
M.
le Maire.-
Cela
fait
25
ans
que je
suis
élu
!
M.
Dussouillez.-
Il
y
a
des
nouveaux
conseillers
qui
devraient
être
intéressés
par
des
formations
sur
les
thématiques.
Cela
peut
être
un
formateur
qui
vient
à Champagnole
ou
alors
il faut
se
déplacer
sur
un
lieu
de
formation. Y
a-t-il
des
questions
?
Je
mets
aux
voix
:
Quels
sont
ceux
qui
sont
contre
?
Y
at-il
des
abstentions
?
Merci
pour
ceux
qui
souhaiteront
suivre
ces
formations.
M.
le
Maire.-
Il
faudra
regarder
exactement
ce
qui
est
disponible
pour
informer
les
conseillers
qui
souhaitent
y aller.
15.
Vente
d’un
véhicule
32 M.
le
Maire.-
"Régulièrement,
divers
mobiliers
et
véhicules
sont
vendus
aux
enchères
sur
des
plateformes
numériques.
Le
Maire
dispose
d’une
délégation
du
Conseil
Municipal
pour
«
décider
l’aliénation
de
gré
à gré de biens
mobiliers jusqu’à
4 600
€ ».
Une
vente
s’est
terminée
ces
derniers
jours
concernant
un
véhicule
poids
lourd
mis
à prix
à 3
000
€. Cette
vente
s’est
finalement
conclue
au
prix
de
8
104
€.
L'acheteur
étant
TTPR
Services
—
Abdelmoumen
Mssaate.
Ce
montant
étant
supérieur
à
celui
consenti
par
la
délégation,
il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
vente
selon
les
conditions
susvisées
et autoriser
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires."
Nous
avons
déjà
vendu
le
vieux
tractopelle,
les
anciens
éclairages
de
Noël,
les
vieux
sièges
du
Rex,
de
vieilles
machines
à écrire,
etc.,
pour
31
000
€ cette
année.
Tout
a une
valeur.
Y
a-t-il
des
questions
?
Je
mets
au
vote
:
Qui
est contre
?
Qui
s’abstient
?
Merci.
Etat
annuel
des
indemnités
des
élus
M.
le
Maire.-
"La
loi
n°
2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la vie locale et à la proximité
de l’action
publique a
introduit dans
le Code
général
des
Collectivités
Territoriales
un
article
L2123-24-1-1
demandant
à
ce
que
«
Chaque
année,
les
communes
établissent
un
état
présentant
l’ensemble
des
indemnités
de
toute
nature,
libellées
en
euros,
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
conseil
municipal,
au
titre
de
tout
mandat
et de
toutes
fonctions
exercés
en
leur sein
et au
sein
de tout
syndicat
au
sens
des
livres
VII
et VIIT
de
la cinquième
partie
ou
de toute
société
mentionnée
au
livre
V
de
la première
partie
ou
filiale
d’une
de
ces
sociétés.
Cet
état
est
communiqué
chaque
année
aux
conseillers
municipaux
avant
l'examen
du
budget
de
la
commune.
» Il n’y
a pas
à en
délibérer. Indemnités
versées
au
titre
d’une
fonction
au
sein
de
la commune
de |
Indemnités
versées
au
titre
d’une
Fonction
Champagnole
fonction
au
sein
du
SICTOM
(Conseil
Municipal)
Fonctions
au
Fonctions
au
.
titre
desquelles
Montant
brut
|
titre
desquelles
|
Montant
brut
Élu
sont
versées
les
mensuel
sont
versées
les
mensuel
indemnités
indemnités
Guy
SAILLARD
Maire
2415.31
Président
895.72
David
DUSSOUILLEZ
1
adjoint
1 073.46
/
#
Annelise
MARTIN
2%"
adjoint
805.10
/
/
Clément
PERNOT
3°%
adjoint
805.10
/
ÿ
Arielle
BAILLY
4%
adjoint
805.10
{
/
Pascal
GRENIER
5°%
adjoint
805.10
/
/
Véronique
DELACROIX
6%
adjoint
805.10
4
/
Pascal TISSOT
TE
adjoint
805.10
7
À
33 Ghislaine
BENOIT
8%
adjoint
805.10
/
/
Catherine
DAVID
Conseillère
402.54
/
ROUSSEAU
municipale déléguée
Rahma
TBATOU
Conseillère
402.54
/
/
municipale déléguée
Michèle
GIROD
Conseillère
/
Vice-présidente
306.87
municipale
Il s’agit
des
montants
bruts,
avant
cotisations
et impôt.
Conformément
à
la
réglementation,
l’état
des
indemnités
liées
à
la
Communauté
de
Communes
sera
présenté
au
sein
de
cette
structure
et ne
figure
donc
pas
dans
l’état
ci-dessus."
Il est
donc
acté
que
vous
avez
eu
cette
information,
elle
vous
avait
été
communiquée
la
semaine
dernière.
Questions
diverses
M.
le Maire.-
Sauf
nécessité,
il n’y
aura
pas
de
Conseil
au
mois de
janvier.
Rendez-vous
en
février,
la date
n’est
pas
encore
fixée.
Les
cérémonies
de
vœux
à
la
population
étaient
programmées
le
9 janvier,
aux
associations
le
12
janvier,
aux
personnels
le
13
janvier.
Pour
l’instant,
ceci
est
interdit
et
il
m'étonnerait
qu'il
y
ait
des
changements
d’ici
là
puisque
les
restaurants
sont
fermés
jusqu'au
20
janvier
au
minimum.
Nous
avons
interdiction
d'ouvrir
l’Oppidum
au
public.
Tout
est
donc
a
priori
supprimé,
y compris
les vœux
de
notre
Conseiller
départemental.
Merci
pour
votre
présence.
Passez
de
bonnes
fêtes
en
respectant
les
distanciations.
Aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la
séance
est
close
à 22
h
10.
Le
Secrétaire
de
Séance,
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