Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20230037 w
Procès Verbal - DELB 20140631 w
Procès Verbal - DELB 20180515 w
Procès Verbal - DELB 20190588 w
Procès Verbal - DELB 20170482 w
Procès Verbal - DELB 20200308 w
Procès Verbal - DELB 20150246 w
Procès Verbal - DELB 20160240 w
Procès Verbal - DELB 20150873 w
Procès Verbal - DELB 20160230 w
Procès Verbal - DELB 20170349 w
Document publié le Lundi 26 juin 2017 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20170349 w)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sport,
Conseil municipal
Séance du 26 juin 2017
Dossier n° 2017.06.52..
DELB-20170349 - EDUCATION - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - VOYAGES SCOLAIRES ET CLASSES DE DECOUVERTES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjoint.- Afin de permettre l’organisation de voyages scolaires et de classes de découvertes, et ainsi réduire la part financière restant à la charge des familles, les coopératives d’écoles suivantes sollicitent une subvention de la ville du Havre, au titre de l’année 2017 :
- école maternelle Jules Durand, pour une sortie à Val-de-Reuil, le 16 juin 2017, - école maternelle Thionville, pour une sortie à Saint-Vigor d’Ymonville, le 19 juin 2017, - école maternelle Maurice Utrillo, pour une sortie à Saint-Jouin de Bruneval, le 13 juin 2017, - école maternelle Francis Carco, pour une sortie à Val-de-Reuil, le 16 mai 2017, - école élémentaire Jehan de Grouchy 2, pour une sortie aux Loges, le 30 juin 2017, - école élémentaire Ferdinand Buisson, pour une sortie à Honfleur, le 9 juin 2017, - école élémentaire Maximilien Robespierre, pour une sortie à Bois-Guilbert, le 29 mai 2017, - école élémentaire Paul Eluard 1, pour un séjour à Angerville-l’Orcher, du 21 au 24 juin 2017,
- école élémentaire Maurice Bouchor, pour un séjour à Thaon, du 21 au 23 juin 2017.
Après avoir examiné le bien fondé de leurs demandes, il vous est proposé d’accorder une subvention à ces coopératives d’écoles pour les sorties et séjours susmentionnés.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20110085 du conseil municipal du 7 février 2011 fixant les nouvelles modalités de financement des voyages scolaires et des classes de découvertes ;
VU le budget primitif de l’exercice 2017 ;
VU les demandes formulées par les écoles maternelles Jules Durand, Thionville, Maurice Utrillo, Francis Carco et les écoles élémentaires Jehan de Grouchy 2, Ferdinand Buisson, Maximilien Robespierre, Paul Eluard 1 et Maurice Bouchor ;
CONSIDERANT- que les coopératives d’écoles organisent les voyages scolaires et les classes de découvertes en accord avec l’inspection académique ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 8 juin 2017, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de l’éducation ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions ci-dessous pour l’organisation de voyages scolaires et de classes de découvertes :
1/ à la coopérative de l’école maternelle Jules Durand (tiers n° 101036) : 502 euros, pour une sortie à Val-de-Reuil, le 16 juin 2017 ;
2/ à la coopérative de l’école maternelle Thionville (tiers n° 100917) : 240 euros, pour une sortie à Saint-Vigor d’Ymonville, le 19 juin 2017 ;
3/ à la coopérative de l’école maternelle Maurice Utrillo (tiers n° 104123) : 342 euros, pour une sortie à Saint-Jouin de Bruneval, le 13 juin 2017 ;
4/ à l’amical carco maternelle (tiers n° 117859) : 582 euros, pour une sortie à Val-de-Reuil, le 16 mai 2017 ;
5/ à la coopérative de l’école élémentaire Jehan de Grouchy 2 (tiers n°109751) : 652 euros, pour une sortie aux Loges, le 30 juin 2017 ;
6/ à la coopérative de l’école élémentaire Ferdinand Buisson (tiers n° 108309) : 732 euros, pour une sortie à Honfleur, le 9 juin 2017 ;
7/ à la coopérative de l’école élémentaire Maximilien Robespierre (tiers n° 104566) : 812 euros, pour une sortie à Bois-Guilbert, le 29 mai 2017 ;
8/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Eluard 1 (tiers n° 101014) : 2 900 euros, pour un séjour à Angerville l’Orcher, du 21 au 24 juin 2017 ;
9/ à la coopérative de l’école élémentaire Maurice Bouchor (tiers n° 105427) : 3 810 euros, pour un séjour à Thaon, du 21 au 23 juin 2017 ;
- de solliciter la subvention du conseil départemental de la Seine-Maritime pour l’école élémentaire Paul Eluard 1.
Imputation budgétaire
Exercice 2017
Sous-fonction 211 : écoles maternelles
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 1 666 euros
Sous-fonction 212 : écoles élémentaires
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement
Code mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 2 196 euros
Sous-fonction 255 : classes de découvertes
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnementCode mission F20M03 : accompagnement pédagogique
Montant de la dépense : 6 710 euros
Vote : adoptée à l'unanimité