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Déliberation - Délibération N° 2019.39
Déliberation - 2025 02 Sommaires Deliberations cm 27 FEVRIER 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 Sommaires Deliberations cm 27 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Logement,
_
COMMUNE
DE MONTAGNAC-MONTPEZAT
|
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
FEVRIER
2025
|
Liste des
délibérations
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
février,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Montagnac-Montpezat
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
GRECO,
Maire.
Présents:
M
François
GRECO,
Mme
Martine
GRECO,
M
Francis
GRAO,
M
Jean-
Claude
TORMO,
M.
Philippe
NOWAK,
M.
Denis
MALOSSANE
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Absents
: M.
Eric
DUPUIS,
Mme
France
LAJOIE
Secrétaire
de
séance
: M
Jean-Claude
TORMO
À
quatorze
heures
et
trente
minutes
Monsieur
François
GRECO
déclare
que
la
séance
est
ouverte. Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Monsieur
Jean-Claude
TORMO.
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'assemblée
l'ordre
du
jour :
Délibération
: Approbation
de
la
nouvelle
dénomination
de
l’Impasse
du
Puits
—
Nouvelle
appellation
: «
Espace
du
Puits
»
Monsieur
le
Maire
informe
en
début
de
séance
le
Conseil
Municipal
que
cette
délibération
sur
la
voirie
est
retirée
dans
l'attente
de
l'intervention
d’un
géomètre
pour
prendre
des
mesures. Délibération
N°2025-01
: Modification
du
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente
«
la
Rabassière
».
Délibération
N°2025-02
: Tarifs
2025
des
cimetières
de
Montagnac
et de
Montpezat
Délibération
N°2025-03
: Demande
de
subvention
à
la
Région
Sud
au
titre
du
dispositif
«
Nos
Communes
d’Abord
»
—
Travaux
cimetière
de
Montagnac.
Délibération
N°2025-04:
Adoption
du
Plan
Partenarial
de
gestion
de
la
demande
et
d'information
du
demandeur
(logement
social)
Fin
de
séance
à
14h46
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Claude
TORMO
François
GRECO
LS