Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 09 PV CM 17 SEPTEMBRE 2024
Déliberation - 2024 09 Deliberations
Déliberation - 2024 12 Deliberations
Déliberation - 2024 07 SOMMAIRE DELIBERATIONS CM 150724
Procès Verbal - 2024 12 PV CM DU 17 DECEMBRE 2024
Déliberation - 2024 04 10 SOMMAIRE DES DELIBERATIONS CM 10 AVRIL
Déliberation - 2024 05 SOMMAIRE DELIBERATIONS 28 MAI 2024
Déliberation - DELIB 2020 59 convention atsem allemagne
Déliberation - 2025 02 SOMMAIRES DELIBERATIONS CM 27 FEVRIER 2025
Procès Verbal - PV 09 2024 CM 07112024
Déliberation - 2024 09 Sommaire Delib cm 17 SEPTEMBRE 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 Sommaire Delib cm 17 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
COMMUNE
DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
SEPTEMBRE
2024
Liste
des
délibérations
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
17
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Montagnac-Montpezat
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
GRECO,
Maire.
Présents:
M
François
GRECO,
Mme
Martine
GRECO,
M
Francis
GRAO,
M
Jean-
Claude
TORMO,
M.
Denis
MALOSSANE,
Absents
excusés
ayant
donné
procuration:
M.
Eric
DUPUIS
(pouvoir
donné
à
M.
Francis
GRAO),
Absents
excusés
: M.
Philippe
NOWAK
Absents
: Mme
France
LAJOIE
Secrétaire
de
séance
: M
Francis
GRAO
À
quatorze
heures
et
trente
minutes
Monsieur
François
GRECO
déclare
que
la
séance
est
ouverte. Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Monsieur
Francis
GRAO.
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'assemblée
l’ordre
du
jour :
Délibération
N°
2024-32
: Demande
de
subvention
au
Département
au
titre
du
dispositif
«
FODAC
2024
»
—
opération
globale
d'aménagement
de
la
voirie
: réfection
de
chaussée
en
EASYCOLD
—
Rue
du
Pont
et
Chemin
Saint-Marc
Délibération
N°2024-33
:
Approbation
de
la
demande
de
subvention
DETR
2025:
réhabilitation
du
bâtiment
bleu
Délibération
N°
2024-34:
Demande
de
subvention
Fondation
du
patrimoine
—
peinture
tableaux
de
l'église
St
Pierre
à
Montagnac
Délibération
N°
2024-35
: Approbation
du
règlement
intérieur
du
Foyer
communal
Délibération
N°
2024-36
: Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
DLVAgglo
Délibération
N°
2024-37
:
Approbation
de
l'adhésion
au
contrat
collectif
d'assurance
Prévoyance
souscrit
avec
le groupe
RELYENS
par
le
CDG04
Délibération
N°
2024-38
: Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
pour
les
entreprises
Délibération
N°
2024-39
:
Cimetière
communal
—
Procédure
de
régularisation,
avant
reprise,
des
sépultures
sans
concession
relevant
du
régime
du
Terrain
commun
Fin
de
séance
à
15h30
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Francis
GRAO
François
GRECO