Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations a afficher 3
Déliberation - liste de deliberations du 04 avril 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS A AFFICHER 24 11
Déliberation - Liste des deliberations 2024.01.31
unknown - Communauté de communes - Mont des Avaloirs - Liste
Déliberation - Affiche liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations du 11 juin 2026
Déliberation - liste deliberations CM 20260624 a afficher
Déliberation - liste deliberations CM 20240626 a afficher
Procès Verbal - conseil municipal proces verbal du 06 fevrier 20
Déliberation - liste des deliberations a afficher 2
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Louverné.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations a afficher 2)
Thèmes du document : Fin de vie, Économie et finances, Éducation,
Mairie - 2 rue de l’Abbé Angot – 53950 LOUVERNÉ - 02 43 01 10 08 - 02 43 37 83 50 accueil.mairie@louverne.fr
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 DECEMBRE 2023
Le 12 décembre 2023 à 20h30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, en séance ordinaire, sous la présidence de Madame Sylvie VIELLE.
Présents : Sylvie VIELLE, Nelly COURCELLE, Guy TOQUET, Céline BOUSSARD, Françoise RIOULT, Marie-Christine DULUC, Brice THOMMERET, Didier PERICHET, Patrick PAVARD, Josiane MAULAVE, Emmanuel BROCHARD, Michel BESNIER, Karine TITREN, Jean-Charles DURAND, Fabienne FOURNIER, Hugo BOISBOUVIER, Karen BARANGER, Franck DESCHAMPS, Laurence RETRIF, Christophe TAROT, Karine DOUZAMI, Gaétan MACHARD, Delphine BOISRAME, Grégory BODINIER, Linda GUEROT, Christian AUBRY, Déborah BAHIER.
Absents excusés : Didier PERICHET, Josiane MAULAVE, Karine TITREN, Jean-Charles DURAND, Karen BARANGER, Franck DESCHAMPS, Laurence RETRIF, Karine DOUZAMI, Gaétan MACHARD
Pouvoirs : Karine TITREN à Nelly COURCELE, Karine DOUZAMI à Sylvie VIELLE, Franck DESCHAMPS à Brice THOMMERET, Jean-Charles DURAND à Patrick PAVARD, Karen BARANGER à Linda GUEROT, Gaétan MACHARD à Christophe TAROT, Laurence RETRIF à Céline BOUSSARD
Secrétaire de séance : Delphine BOISRAME Mairie - 2 rue de l’Abbé Angot – 53950 LOUVERNÉ - 02 43 01 10 08 - 02 43 37 83 50 accueil.mairie@louverne.fr
12 décembre 2023 23-09-80 GENERAL Compte-rendu des décisions prises par le Maire approuvée
12 décembre 2023 23-09-81 GENERAL Charte des dons à la médiathèque approuvée
12 décembre 2023 23-09-82 AFFAIRES SCOLAIRES Paricipation classe ULIS approuvée
12 décembre 2023 23-09-83 ENFANCE/PETITE ENFANCE Actualisation du règlement du multi-accueil approuvée
12 décembre 2023 23-09-84 FINANCES Validation APD et demandes de subventions pour les futures salles de approuvée
12 décembre 2023 23-09-85 FINANCES Validation des travaux de l'Eglise et demande de subventions approuvée
12 décembre 2023 23-09-86 FINANCES Non application de la révision de prix pour les loyers de la maison de santé 2024 approuvée
12 décembre 2023 23-09-87 FINANCES Tarif de l'entretien des pelouses école privée approuvée
12 décembre 2023 23-09-88 FINANCES Classes transplantées 2024 approuvée
12 décembre 2023 23-09-89 FINANCES Tarif occupation du domaine public 2024 approuvée
12 décembre 2023 23-09-90 FINANCES Modification des tranches des quotients familiaux 2024 approuvée
12 décembre 2023 23-09-91 FINANCES Tarifs restaurant scolaire et périscolaire approuvée
12 décembre 2023 23-09-92 FINANCES Tarifs Accueils de loisirs et mercredis 2024 t approuvée
12 décembre 2023 23-09-93 FINANCES Tarifs ALSH et service jeunesse approuvée
12 décembre 2023 23-09-94 FINANCES Tarifs concessions du cimetière 2024 approuvée
12 décembre 2023 23-09-95 FINANCES Tarifs emplacements taxis 2024 approuvée
12 décembre 2023 23-09-96 FINANCES Facturation aux tiers et autres services 2024 approuvée
12 décembre 2023 23-09-97 FINANCES Tarifs locations espace Renoir 2025 approuvée
12 décembre 2023 23-09-98 FINANCES Tarifs locations salle des Pléiades 2025 approuvée
12 décembre 2023 23-09-99 FINANCES Tarifs locations salles de réunions 2025 approuvée
12 décembre 2023 23-09-100 FINANCES Décision modificative 2 du budget lotissements approuvée
12 décembre 2023 23-09-101 FINANCES Ouverture anticipée des crédits 2024 approuvée
12 décembre 2023 23-09-102 FINANCES Remboursement du budget annexe lotissement au budget principal approuvée
12 décembre 2023 23-09-103 FINANCES Participation des communes aux dépenses périscolaires 2022 approuvée
12 décembre 2023 23-09-104 FINANCES Répartition des dépenses de fonctionnement des écoles 2021-2022 approuvée
12 décembre 2023 23-09-105 FINANCES Décision modificative 2 du budget annexe maison de santé approuvée
12 décembre 2023 23-09-106 FINANCES Acquisition du bâtiment ACORE approuvée
12 décembre 2023 23-09-107 INTERCOMMUNALITE Rapport 2022 de Laval Agglomération concernant les déchets approuvée
12 décembre 2023 23-09-108 INTERCOMMUNALITE Fixation du tarif d'intervention des agents pour le terrain synthétique 2024 approuvée
12 décembre 2023 23-09-109 PERSONNEL Versement de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat approuvée
12 décembre 2023 23-09-110 PERSONNEL Versement du capital décès et des congés payés restants approuvée
12 décembre 2023 23-09-111 URBANISME Dépots des pièces au notaire pour le lotissement de la Grande Motte Nord approuvée
12 décembre 2023 23-09-112 URBANISME Convention de raccordement ENEDIS lotissement Grande Motte Nord approuvée
12 décembre 2023 23-09-113 et 114 URBANISME Conventions de servitudes avec ENEDIS lotissement de la Grande Motte Nord approuvée
12 décembre 2023 23-09-115 VOIRIE Dénomination voie lotissement Grande Motte Nord approuvée
12 décembre 2023 23-09-116 VOIRIE Dénomination régularisation approuvée