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Déliberation - lib 09 15122025 06 R novation et r habilitation thermique Le Rochas avenants aux march s
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 09 15122025 06 R novation et r habilitation thermique Le Rochas avenants aux march s)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
Æ
71 I SS
U LL
MAIRIE
VAUJANY
NOMBRE DE
CONSEILLERS
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 9
Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 18/12/2025 ET
ID : 038-213805278-20251215-09_15122025 _06-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
Date de la convocation : 09 décembre 2025
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET et Nadine VERNEY
VOTANTS : 10 Pouvoir : Jean-Luc BASSET à Yves GENEVOIS POUR : 10
ABSTENTION: 0 tai s « ï CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°09-15122025-06 : Rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Avenants aux marchés de travaux
Par délibération du 4 avril 2025, le Conseil municipal a décidé d'attribuer, à l'unanimité, les marchés pour la réalisation des travaux de rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C.
Comme souvent à l'occasion de chantiers de rénovation, des contraintes ou difficultés imprévues apparaissent au fur et à mesure de l’avancée des travaux. || apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme de travaux initial et de passer commande de travaux modificatifs ou complémentaires. Ces décisions sont formalisées par voie d’avenants.
Ainsi, par délibération du 03 octobre 2025, le Conseil municipal a validé, à l'unanimité, des avenants aux marchés pour les lots n°2 « Charpente - Couverture — Zinguerie », 4 « Menuiserie » et 8 « Electricité — Courant faible —- Chauffage électrique ».
Conformément aux dispositions de l’article R.2194-8 du Code de la commande publique (modification
de faible montant inférieure à 15% du montant du marché initial), la Commune de Vaujany souhaite à présent entériner par voie d'avenants la réalisation des travaux supplémentaires où modificatifs suivants :
- Avenant n°1 au marché pour le lot n°5 « Cloisons - Doublages - Faux-plafonds » d'un montant de 1 556.00 € HT;
- Avenant n°2 au marché pour le lot n°8 « Électricité — Courant faible — Chauffage électrique » d'un montant de 3 014.85 € HT;
- Avenant n°1 au marché pour le lot n°9 « Sanitaire — Ventilation » d’un montant de 2 941.28 € HT.
Les projets d’avenants concernés sont joints à la présente délibération.
Après prise en compte de l'ensemble des avenants y compris ceux prévus dans la présente délibération,
le montant total des travaux de rénovation de la Résidence « Le Rochas », tous lots confondus, passe ainsi de 1 087 483.58 € HT à 1 106 853.14 € HT. Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 18/12/2025 ET
ID : 038-213805278-20251215-09_15122025 _06-DE
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés;
e Décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux de Rénovation et réhabilitation thermique de la Résidence « Le Rochas » - Bâtiments A, B et C:
o Avenant n°1 au marché pour le lot n°5 « Cloisons — Doublages — Faux-plafonds » passé avec la société SBI pour un montant de 1 556.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 15 480.00 € HT à 17 036.00 € HT ;
o Avenant n°2 au marché pour le lot n°8 « Electricité — Courant faible — Chauffage électrique » passé avec la société INEO pour un montant de 3 014.85 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 122 325.62 € HT à 129 784.75 €HT ; o Avenant n°1 au marché pour le lot n°9 « Sanitaire - Ventilation » passé avec la société VIARD GAUDIN pour un montant de 2 941.28 € HT portant le montant du marché conclu initialement de 328 847.24 € HT à 331 788.52 € HT.
e Dit que les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 2135 du budget communal 2025 ;
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mis œuvre de cette décision,
notamment la signature des avenants à venir.
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le