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Convocation - Convocation du CM du 18 12 25 signé
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Pins-Justaret.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 18 12 25 signé)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Logement,
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
PINS-JUSTARET
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la séance
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu :
Le
jeudi
18
décembre
2025
à
18
h
en
salle
du
Conseil
Municipal
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Pins-Justaret,
le
12
décembre
2025,
Le
Maire,
Philippe
GUERR
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
PV
du
CM
du
16/10/2025
1)
Muretain
Agglo
—
convention
de
MAD
voirie
2026
2)
Muretain
Agglo
—
Révision
libre
de
l’'ACF
3)
Muretain
Agglo
—
Rapport
d’activité
2024
4)
SIVOM
SAGE
-
rapport
d’activité
2024
5)
Médiathèque
convention
d’objectif
2026-2030
avec
la
MD31
6)
Convention
d’occupation
précaire
du
domaine
privé
avec
deux
particuliers
7)
Foncier
— Acquisitions
complémentaires
PC
du
Haumont
— Consorts
Richard
8)
Foncier
— Acquisitions
complémentaires
PC
du
Haumont
- PROMOLOGIS
9)
Budget
2025
— versement
de
la
subvention
CCAS
10)
Budget
2026
— Autorisation
d’exécuter
le
budget
avant
son
vote
11)
Budget
2026
— Acompte
sur
subvention
CCAS
12)
PROMOLOGIS
- garantie
d’emprunt
- rénovation
10
lgts
le Périé
13)
Villate
—
convention
de
participation
parking
avenue
Carrière
14)
Restaurant
scolaire
—
adoption
du
programme
et
de
l’enveloppe
financière
15)
Attribution
de
chèques
cadeaux
au
personnel
communal
16)
CDG
31
-— renouvellement
de
la
convention
service
retraites
17)
PSC
Maladie
Position
de
la
Commune
au
01/01/2026
18)
Création
des
postes
de
saisonniers
2026
—
Technique
19)
Création
des
postes
de
saisonniers
2026
— Administratif
20)
Création
des
postes
de
saisonniers
2026
—
Médiathèque
Rendu
compte
des
décisions
Questions
diverses
K---
nn
nmnnnnnnnnn
-
_-
POUVOIR
Je
soussigné(e)
Nom
:
Prénom:
Donne
pouvoir
à
Nom
:
Prénom
:
-de
me
représenter
à la réunion
du
conseil
Municipal
convoqué
pour
le
: ........................
- de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
- d'émettre
des
votes
et signer
tous
les
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre jour
suivant!
auquel
cette
réunion
sera
reportée
pour
une
raison
quelconque.
Porter
la mention
manuscrite
: bon
pour
pouvoir
: ........................,......
Date
: ...................
Signature :
1
NB. -
Validité :
trois
reports
au
maximum.