Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.2 d
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 17 de
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 16 de
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 17 de
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 5 des
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 28 de
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 6 des
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2 des
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 14 de
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 18 de
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.2 designation membres ot
Document publié le Samedi 11 juillet 2026 à 04h36
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.2 designation membres ot)
Thèmes du document : Tourisme, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2026
Publié
le
10/07/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260630-300626_2_2-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
7
?
DE
LA COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
30
JUIN
2026
Convoqué
le
23
juin
2026,
le
conseil
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
30
juin
2026
à
18h,
dans
la
salle
des
fêtes
de
Monestiés,
sous
la
Présidence
de
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants :
Titulaires
présents
: 42
(jusqu’au
point
5)
et 41
(à
partir
du
point
6)
ANDRIEU
Gwenaël,
ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BESOMBES
Julien,
BOUSQUET
Jean-Louis
(pouvoir
de
SANCHEZ
Marie-Christine),
BOUSQUIE
Patrick,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CALVIGNAC
Lionel,
CARIVENC
Julien,
CAUSSANEL
Francis,
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
de
BONFANTI
Djamila),
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine
(pouvoir
de
MIELVAQUE
Julie),
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
FOULCHE
Thierry,
GARCIA
Patrick
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
GRANIER
Marie,
GRIMAUD
Hélène
(pouvoir
de
LOPES
Delphine),
HAMON
Christian,
KULIFAJ
TESSON
Mylène
(pouvoir
de
SENAUX
OCHOA
Stéphanie),
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER
Roland,
MUNOZ
Sonia,
RATABOUL
Gisèle
(pouvoir
de
BORIES
Anne-Marie),
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
ROUTHE
Jean-Paul,
RUIZ
Laurent
(pouvoir
de
GALAN
Elisabeth},
SAN
ANDRES
Thierry,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
VEDEL
Adeline
(pouvoir
de
TOURSEL
Denis
— jusqu’au
point
5).
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 1
MASSOL
Sylvie
(représente
ESCOUTES
Jean-Marc)
Titulaires
excusés
: 17
(jusqu’au
point
5)
et
18
(à
partir
du
point
6)
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
à
CINTAS
Jean-Marc),
BORIES
Anne-Marie
(pouvoir
à
RATABOUL
Gisèle),
ESCOUTES
Jean-Marc
(représenté),
GALAN
Elisabeth
(pouvoir
à
RUIZ
Laurent),
ICHARD
Xavier,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à GARCIA
Patrick),
LOPES
Delphine
(pouvoir
à GRIMAUX
Hélène),
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MIELVAQUE
Julie
(pouvoir
à
DEDIEU
Karine),
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoirà
BARRAU
Jean-Louis),
PUECH
Christian,
SANCHEZ
Marie-Christine
(pouvoir
à
BOUSQUET
Jean-Louis),
SENAUX
OCHOA
Stéphanie
(pouvoir
à
KULIFAJ
TESSON
Mylène),
TESSON
Régis,
TOURSEL
Denis
(pouvoir
à VEDEL
Adeline),
VALIERE
Jean,
VEDEL
Adeline
(à
partir
du
point
6).
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: O
Secrétaire
de
séance
:
COURVEILLE
Martine
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 30
Titulaires
en
exercice
59
|
Suppléant
avec
voix
1
Titulaires
présents
42
|
Voix
délibératives
53
Délégués
avec
pouvoir
10
Membres
présents
43
Communauté
de
Communes
Ca
nausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
30/06/2026-
Délibération
n°
2.2
1 Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2026
.
FT
Publié
le
10/07/2026
ID
: 081-200040905-20260630-300626_2_2-DE
DELIBERATION
N°
2026/06/30-2.2
:
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
L'OFFICE
DE
TOURISME
DU
SEGALA
TARNAIS
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
municipaux,
il
convient
de
désigner
les
représentants
de
la
3CS
pour
siéger
au
sein
du
CE
de
l’office
de
tourisme
du
Ségala
Tarnais.
Lors
du
conseil
communautaire
du
28
avril,
seuls
les
membres
du
collège
élus
ont
été
désignés.
Il
convient
maintenant
de
désigner
les
membres
du
collège
des
socio-professionnels.
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés, DESIGNE
les
membres
du
collège
des
partenaires
ci-dessous
:
-
Chantal
PAUZIE
(Ex.
SI de
Pampelonne)
-
Cédric
IVARS
(représente
les gîtes
et chambres
d'hôtes)
-
Jean-Christophe
CARCENAC
(représente
l'Hôtellerie)
-
Véronique
DEYMIER
(représente
les
producteurs)
-
Gay
JACOB
(représente
l'ancien
SI
de
Tanus
: Tanus
Découverte
et
Loisirs)
-
Paul
VIENNE
(Cap'Découverte)
(ou
Françoise
ROUAT
suppléante)
-
Véronique
MALFETTES
(représente
les
musées)
-
James
GRAY
(représente
les
restaurants)
-
Jean-Paul
LEGRAND
(représente
l'asso
VVV)
RAPPELLE
l’ensemble
des
membres
siégeant
au
conseil
d'administration
de
l'Office
de
Tourisme
du
Ségala
Tarnais
:
COLLEGE
DES
ELUS
10
TITULAIRES
10
SUPPLEANTS
Jean-Louis
BARRAU
Martine
BAPAUME
Djamila
BONFANTI
Patrick
BOUSQUIE
Chantal
CAYRE
François
BOUYSSIE
Karine
DEDIEU
Jean-Marc
CINTAS
Françoise
EMERIAUD
Xavier
ICHARD
Patrick
GARCIA
Jean-François
KOWALIK
Mylène
KULIFAJ
TESSON
Sonia
MUNOZ
Thierry
MALIET
Vincent
RECOULES
Julie
MIELVAQUE
Marie-Christine
SANCHEZ
Pierre
SCHULTHEISS
Adeline
VEDEL
COLLEGE
DES
SOCIO
PROFESSIONNELS
Chantal
PAUZIE
(Ex.
Si
de
Pampelonne)
Cédric
IVARS
(représente
les gîtes
et chambres
d'hôtes)
Jean-Christophe
CARCENAC
(représente
l'Hôtellerie)
Véronique
DEYMIER
(représente
les
producteurs)
Gay
JACOB
(représente
l'ancien
SI
de
Tanus
: Tanus
Découverte
et
Loisirs)
Paul
VIENNE
(Cap'Découverte)
{ou
Françoise
ROUAT
suppléante)
Véronique
MALFETTES
(représente
les
musées)
James
GRAY
(représente
les
restaurants)
Jean-Paul
LEGRAND
(représente
l'asso
VVV)
—
2
rue
du
Gaz -
81400
CARMAUX
ération
n°
2.2
2
Communauté
de
Communes
Carmaus
Conseil
de
Communauté
du
30/06/. Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
PRES
L
9
Publié
le
10/07/2026
ID
: 081-200040905-20260630-300626_2_2-DE
Fait
et
délibéré
le
30 juin
2026.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
Martine
COURVEILLE
Jean-Marc
BALARAN
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa
publication
le
rue
du
Gaz - 81400
CARMAUX
Communauté
de
Communes
Carmau
Conseil
de
Communauté
du
30/06/2t Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2026
Publié
le
10/07/2026
nef
ID
: 081-200040905-20260630-300626_2_2-DE
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
30/06/2026
-— Délibération
n°
2.2
4