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Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+05.03
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+05.03)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE SORBIER
Séance du Conseil Municipal en date du 5 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération
Objet
Décisions
01/2026
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
11
DECEMBRE 2025
Approuvée
à
l'unanimité
02/2026
INTERCOMMUNALITE
-
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
(PLU)
:
AVIS
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
SUR
LE
PROJET
ARRETE
AU
05/01/2026
Approuvée
à
l'unanimité
03/2026
SIVOM
DE
LA
VALLEE
DE
LA
BESBRE
-
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
FACTURATION
DE
LA
REDEVANCE
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIVE
Approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
PORTANT
Point reporté
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
—
BUDGET
PRINCIPAL
DELIBERATION
PORTANT
Point reporté
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2025
—
BUDGET
ASSAINISSEMENT
AFFECTATION
DU
RESULTAT
Point reporté
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
2025
DU
BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION
DU
RESULTAT
Point reporté
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
2025
DU BUDGET ASSAINISSEMENT
A
SORBIER,
Affiché le
10 mars 2026