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Arrêté - AP FRAYERE 2024 1
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - 20240712 AP frayere 2024
Document publié le Vendredi 12 juillet 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - 20240712 AP frayere 2024)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
PRÉFET
Direction
départementale
DE
LA
SEINE-
des territoires
et de
la mer
MARITIME Liberté Égalité Fraternité Service
Transitions
Ressources
et
Milieux
Bureau
Milieux
Aquatiques
et
Marins
Affaire
suivie
par
: Manuela
COLOMBEL
Tél,
: 02
76
78
34
29
Mél
: manuela.colombel@seine-maritime.gouv.fr
Mél : ddtm-strm
maméseine-maritime,.fouv.fr
Arrêté
du
Î
2
JUL 2924
portant
approbation
des
inventaires
relatifs
aux
frayères
et
aux
zones
de
croissance
ou
d'alimentation
de
la
faune
piscicole
et
des
crustacés
dans
le
département
de
la
Seine-Maritime
Vu Vu Vu Vu vu Vu Vu vu Vu Vu Vu
Le
Préfet
de
la
région
Normandie,
Préfet
de
la
Seine-Maritime,
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur
Officier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
le code
de
l'environnement
et
notamment
les
articles
L.432-3
et
R.432-1
à
R.432-5
;
le
décret
n°
2008-283
du
25
mars
2008
relatif
aux
frayères
et
aux
zones
de
croissance
ou
d'alimentation
de
la faune
piscicole
;
le
décret
du
Président
de
la
République
du
11
janvier
2023
portant
nomination
de
M.
Jean-Benoît
ALBERTINI,
préfet
de
la
région
Normandie,
préfet
de
la
Seine-Maritime
;
l'arrêté
ministériel
du
23
avril
2008
fixant
la
liste
des
espèces
à
protéger
(poissons
de
la
première
et
de
la
seconde
liste,
crustacés
de
la
seconde
liste) ;
l'arrêté
préfectoral
du
19
mars
2012
modifié
le
27
juin
2014
portant
approbation
des
inventaires
relatifs
aux
frayères
et
zones
de
croissance
où
d'alimentation
de
la
faune
piscicole
sur
les
cours
d'eau
ou
parties
de
cours
d'eau
du
département
de
la
Seine-Maritime
;
l'arrêté
préfectoral
n°
24-010
du
14
février
2024
portant
délégation
de
signature
à
Mme
Béatrice
STEFFAN,
secrétaire
générale
de
la préfecture
de
la
Seine-Maritime
;
le
schéma
directeur
d'aménagement
et
de
gestion
des
eaux
(SDAGE)
approuvé
le
23
mars
2022
;
la
circulaire
ministérielle
du
21
janvier
2009
établissant
notamment
la
méthodologie
d'élaboration
des
inventaires
;
la
transmission
des
informations
de
l'office
français
de
la
biodiversité
(OFB)
les
13
mars
et
4
avril
2024
;
le
rapport
au
Conseil
Départemental
de
l'Environnement
et
des
Risques
Sanitaires
et
Technologique
(CODERST)
rédigé
par
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
de
la
Seine-Maritime
le 5 juin
2024 ;
l'avis
de
la
Fédération
Départementale
des
Associations
Agréées
de
Pêche
et
de
Protection
du
Milieu
Aquatique
(FDAAPPMA)
du
15
mai
2024 ;
1/20 Vu
l'avis
favorable
du
CODERST
du
9 juillet
2024
:
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Départementale
de
la
Nature,
des
Paysages
et
des
Sites
(CDNPS)
du
11
juillet
2024
;
CONSIDÉRANT
:
la
nécessité
d'arrêter
les
inventaires
prévus
par
l'article
R.432-1:1
du
code
de
l’environnement
;
que
l'arrêté
préfectoral
du
19
mars
2012
modifié
le
27
juin
2014
portant
approbation
des
inventaires
relatifs
aux
frayères
et
zones
de
croissance
ou
d'alimentation
de
la
faune
piscicole
sur
les
cours
d'eau
ou
parties
de
cours
d'eau
du
département
de
la
Seine-Maritime
a
une
validité
de
dix
ans
à
partir
de
sa
dernière
modification
;
}
que
l'article
R.43241-4
du
code
de
l'environnement
prévoit
une
mise
à jour
au
moins
une
fois
tous
les
dix
ans
des
inventaires
prévus
par
le
Il
et
le
111
de
l’article
R.432-11
:
que
les
frayères
sont
des
lieux
essentiels
au
bon
état
écologique
des
cours
d'eau
et
des
bassins
versants
;
que
le
présent
arrêté
porte
sur
la
protection
des
lieux
de
reproduction
mais
également
des
zones
de
croissance
et
de
reproduction
des
espèces
de
poissons
et
d’écrevisses
sur
une
période
plus
ou
moins
longue,
pouvant
aller
au-delà
d'une
année
;
que
les
caractéristiques
de
la
granulométrie
du
substrat
minéral
des
frayères
(sables
grossiers,
graviers,
petits
galets,
gros
galets)
et
de
la
fraction
granulométrique
du
fond
des
parties
du
lit
mineur
des
cours
d'eau
en
Seine-Maritime
sont
propices
à
la
formation
de
frayères
des
espèces
à
préserver
relevant
de
l'arrêté
ministériel
du
23
avril
2008
et
identifiées
de
la
façon
suivante
:
la
lamproie
marine
avec
une
granulométrie
comprise
entre
5
et
200
mm,
la
lamproie
de
rivière
entre
2
et
60
mm,
la
lamproie
de
Planer
entre
1
à
50
mm,
la
truite
de
mer
et
la
truite
fario
entre
10
et
100
mm,
le
saumon
atlantique
entre
20
et
150
mm,
la
vandoise
entre
10
et
200
mm
et
le
chabot
entre
100
et
1 000
mm;
que
la
présence
d'un
milieu
calme,
dans
des
zones
de
végétation
submergée,
à
proximité
d’herbiers
ou
de
roselières,
est
propice
à
la
dépose
et
la
fixation
d'œufs
où
la
présence
d'alvins
de
brochet
qu'il
convient
de
préserver
;
que
la
présence
d'une
eau
permanente
de
très
bonne
qualité
et
d‘habitats
tels
que
de
nombreux
débris
végétaux,
de
ripisylve
avec
des
formations
racinaires
descendant
dans
l'eau,
associée
à
des
berges
verticales
avec
des
interstices
ou
bien
des
maçonneries
altérées,
constitue
un
lieu
privilégié
pour
l'alimentation
des
écrevisses
et
le
développement
de
leurs
petits
avec
une
température
d'eau
appropriée
(entre
15
et
18
°C);
qu'il
convient
de
préserver
les
zones
de
croissance
et
d'alimentation
du
brochet,
de
l'écrevisse
à
pieds
blancs
et
de
l'écrevisse
à
pieds
rouges,
identifiées
en
annexe
2
et 3
:
que
les
données
relatives
à
l'inventaire
des
frayères
utilisées
pour
l'arrêté
du
19
mars
2012
modifié
le
27
juin
2014
susvisé,
restent
toujours
valides
;
que
la
mise
à jour
des
données
relatives
à certaines
espèces
a été
réalisée
sur
la
base
des
données
et
recensements
de
l'Office
Français
de
la
Biodiversité
(OFB)
et
des
données
transmises
par
la
Fédération
Départementale
des
Associations
Agréées
pour
la
Pêche
et
la
Protection
du
Milieu
Aquatique
de
Seine-Maritime
(FDAAPPMA),
l’association
SEINORMIGR,
la
Maison
de
l’Estuaire,
le
Département
de
Seine-Maritime
et
le
Parc
Naturel
Régional
des
Boucles
de
la
Seine
normande
;
2/20 Sur
proposition
du
directeur
départemental
des
territoires
et de
la
mer
de
la
Seine-Maritime
ARRÊTE
Article
1”-
Objet
de
l'arrêté
Le
présent
arrêté
porte
sur
l'inventaire
des
zones
de
frayères
et
de
croissance
ou
d'alimentation
de
la
faune
piscicole
et
des
crustacés,
sur
les
cours
d’eau
où
parties
de
cours
d'eau,
et
de
leurs
lits
majeurs
parfois,
du
département
de
la
Seine-Maritime,
sur
la
base
des
trois
listes
annexées
et
cartographies
correspondantes.
Article
2 -
Inventaires
prévus
à l'article
R.432-1-1
2-1
Inventaire
des
parties
des
cours
d'eau
au
titre
de
la
première
liste
(poissons)
L'inventaire
prévu
à
l'article
R.432-1-1-1
est
constitué
des
parties
de
cours
d'eau
visées
en
annexe
1 du
présent
arrêté.
Il correspond
aux
parties
du
lit
mineur
du
cours
d'eau
dont
la
pente,
la
largeur
et
la
granulométrie
du
fond
sont
susceptibles
d'abriter
des
frayères
des
espèces
présentes
en
Seine-
Maritime
relevant
de
l'arrêté
ministériel
du
23
avril
2008
et
listées
ci-dessous
:
ESPÈCES
DE
POISSONS
Petromyzon
marinus
: lamproie
marine
Lampetra
fluviatillis
: lamproie
de
rivière
Lampetra
planeri
; lamproie
de
Planer
Salmo
trutta
: truite
Salmo
salar
: saumon
atlantique
Leuciscus
leuciscus
: vandoise
Cottus
gobio
: chabot
* Les
espèces
sont
déterminées
par
cours
d'eau
et
ses
affluents
de
tous
rangs,
exceptés
ceux
nommés
expressément
(annexe
1)
2-2-Inventaire
des
parties
des
cours
d'eau
au
titre
de
la
deuxième
liste
(poissons)
L'inventaire
prévu
à
l’article
R.432-1-1-1!
est
constitué
des
parties
de
cours
d'eau
visées
à
l’annexe
2
du
présent
arrêté.
|| correspond
aux
parties
de
cours
d'eau
ou
de
leurs
lits
majeurs
dans
lesquelles
ont
été
constatées,
soit
la
dépose
et
la
fixation
d'œufs,
soit
la
présence
d’alevins
de
brochet
au
cours
des
dix
années
précédentes.
La
seconde
liste
des
espèces
en
Seine-Maritime
relevant
de
l'arrêté
ministériel
du
23
avril
2008
est
ainsi
composée
:
ESPÈCES
DE POISSONS
Esox
lucius
: brochet
2-3-
Inventaire
des
parties
des
cours
d’eau
au
titre
de
la
deuxième
liste
(crustacés)
L'inventaire
prévu
à
l’article
R.432-1-1-111
est
constitué
des
parties
de
cours
d'eau
visées
en
annexe
3
du
présent
arrêté.
La
liste
des
crustacés
en
Seine-Maritime
relevant
de
l'arrêté
ministériel
du
23
avril
2008
est
ainsi
composée :
ESPÈCES
DE CRUSTACÉS
Astacus
astacus
: écrevisse
à pieds
rouges
Austropotamobius
pallipes
: écrevisse
à
pieds
blancs
3/20 Article
3 -
Rappel
des
obligations
Tout
pétitionnaire
dont
le
projet
à
réaliser
est
susceptible
de
porter
atteinte
aux
frayères,
aux
zones
de
croissance
ou
d'alimentation
sur
l'ensemble
des
cours
de
Seine-Maritime
demande
au
préalable
l'accord
des
services
de
l'État
dans
le
cadre
d'une
autorisation
ou
d'une
déclaration
au
titre
de
la
rubrique
31.5.0
de
la
nomenclature
définie
à
l'article
R-214-1
du
code
de
l’environnement.
Le
présent
arrêté
ne
dispense
en
aucun
cas
le
déclarant
de
faire
les
déclarations
ou
d'obtenir
les
autorisations
requises
par
d'autres
réglementations.
Article
4 - Sanctions
La
destruction
des
zones
de
frayères
et
des
zones
de
croissance
et
d'alimentation
de
la
faune
piscicole
est
réprimée
lorsqu'elle
s'exerce
en
dehors
de
toute
autorisation
ou
déclaration.
L'article
L.432-3
du
code
de
l'environnement
prévoit
que
:
« le
fait
de
détruire
les
frayères
ou
les
zones
de
croissance
ou
d'alimentation
de
la
faune
piscicole
est
puni
de
20
000
euros
d'amende,
à
moins
qu'il
ne
résulte
d'une
autorisation
ou
d’une
déclaration
dont
les
prescriptions
ont
été
respectées
ou
de
travaux
d'urgence
exécutés
en
vue
de
prévenir
un
danger
grave
et
imminent
»,
Le
défaut
de
déclaration
loi
sur
l’eau
est
sanctionné
par
une
contravention
de
5°
classe,
par
l'article
R.216-12
du
code
de
l'environnement.
Article
5 -
Révision
de
l'arrêté
Les
inventaires
ci-annexés
sont
mis
à jour
au
moins
une
fois
tous
les
dix
ans
et,
le
cas
échéant,
par
arrêtés
complémentaires,
à
l'occasion
de
nouveaux
éléments
de
connaissance
probants.
Une
modification
du
présent
arrêté
pourra
être
prescrite,
selon
les
modalités
prévues
à
l’article
R.432-1-2
du
code
de
l'environnement.
Article
6 - Abrogation
Le
présent
arrêté
abroge
l'arrêté
préfectoral
du
19
mars
2012
modifié
le
27
juin
2014
susvisé,
à
compter
de
sa
publication.
Article
7 - Voies
et
délais
de
recours
En
application
de
l'article
R.514-3-1
du
code
de
l'environnement,
la
présente
décision
peut
être
contestée
devant
le
Tribunal
administratif.
de
Rouen,
dans
les
conditions
suivantes
:
1°
par
les
tiers
intéressés
en
raison
des
inconvénients
ou
des
dangers
que
le
fonctionnement
de
l'installation
présente
pour
les
intérêts
mentionnés
à
l’article
L.2111,
dans
un
délai
de
quatre
mois
à
compter
du
premier
jour
de
la
publication
ou
de
l'affichage
de
ces
décisions
:
2°
par
les
demandeurs
ou
exploitants,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
décision
leur
a
été
notifiée.
En
application
de
l'article
R.414-2
du
code
de
justice
administrative,
les
personnes
physiques
ou
morales
ont
la
faculté
d'utiliser
la
voie
dématérialisée
sur
le
site
internet
"wwwitelerecours.fr"
pour
saisir
la
juridiction
administrative
compétente.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
ou
hiérarchique
dans
le
délai
de
deux
mois.
Ce
recours
administratif
prolonge
de
deux
mois
les
délais
mentionnés
aux
1
et
2°.
Article
8 -
Publication
et
information
des
tiers
Conformément
à
l'article
R.214-37
du
code
de
l'environnement,
une
copie
de
cet
arrêté
est
publiée
au
Recueil
des
Actes
Administratifs
de
la
préfecture
de
la
Seine-Maritime.
Ces
informations
sont
mises
à
disposition
du
public
sur
le
site
Internet
de
la
préfecture
de
la
Seine-
Maritime
pendant
une
durée
d’au
moins
6
mois.
4/20 Article
9 -
Exécution
La
secrétaire
générale
de
la
préfecture
de
la
Seine-Maritime,
le
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer
de
la
Seine-Maritime,
le
chef
de
l'office
français
de
la
biodiversité
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
d'assurer
l'exécution
du
présent
arrêté.
Une
copie
de
cet
arrêté
est
adressée
aux
personnes
suivantes
:
- le
directeur
régional
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
de
Normandie
;
- le directeur
départemental
de
la protection
des
populations
de
la Seine-Maritime
;
- le
procureur
de
la
république
de
la
Seine-Maritime
;
-le
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
de
la biodiversité
de
la Seine-Maritime
;
- le président
du
conseil
départemental
de
la Seine-Maritime
;
‘
- le président
du
Parc
Naturel
Régional
des
Boucles
de
la
Seine
Normande;
- la
directrice
territoriale
du
secteur
Seine-Aval
de
l'agence
de
l'eau
Seine-Normandie;
- le
président
de
la
fédération
départementales
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
des
milieux
aquatiques
de
la
Seine-Maritime
(FDAAPPMA);
- les
présidents
des
comités
locaux
de
l'eau
(CLE)
des
SAGE(s)
;
-les
présidents
de
structures
à compétence
rivière
;
Fait
à Rouen,
le
1 2
JUIL,
2024
d
Le
Préfet,
Pour
le
préfet
et
par
délégation,
la secrétaire
générale
adjointe
Hélène
HESS
5/20 ANNEXE
1
Liste
1
des
espèces
de
poissons:
inventaire
prévu
à
l'article
R.432-1-1-1
du
code
de
l’environnement Parties
des
cours
d'eau
susceptibles
d’abriter
des
frayères
de
chabot,
lamproie
de
planer,
lamproie
de
rivière,
lamproie
marine,
saumon
atlantique,
truite
de
mer,
truite
fario
et
vandoise.
Les
parties
des
cours
d'eau
concernées
sont
l'ensemble
du
lit
mineur
incluant
le
cours
d'eau
principal
et
ses
bras.
Les
espèces
précitées
sont
déterminées
par
cours
d'eau
et
ses
affluents
de
tous
rangs,
exceptés
ceux
nommés
expressément.
“s'applique
uniquement
à
l'échelle
du
département
de
Seine-Maritime,
pour
le
présent
arrêté
p1q
P
Unités
4
Délimitations
tyéreatieues
Cours
d’eau
Sont
Délimitations
aval
Espèces
recensées
La
Bresle
et
Des
sources
Pont
de
l'avenue
de
la
Chabot,
lamproie
de
ses
affluents
Commune
gare
planer,
lamproie
de
rivière,
de
tous
rangs
|CRIQUIERS
Commune
EU
lamproie
marine,
saumon
atlantique,
truite
de
mer
et
La
Bresle*
truite fario
La
Mélineet
:
|Des.sources
Confluence
avec
la
Bresle
Chabot,
lamproie
de
ses affluents
Commune
Commune
VIEUX-ROUEN.-
|planer, truite fario
«ai:
{+ [de tous rangs : MARQUES:
SUR-BRESLE
L'Yères,
et
ses
[Des
sources
Confluence
des
bras
du
|Chabot,
lamproie
de
L'Yères
affluents
de
|Commune
moulin
Madame
planer,
truite
de
mer,
truite
tous
rangs
AUBERMESNIL-AUX-
[Commune
CRIEL-SUR-MER
fario
ERABLES La
Source
|Confluence
avec
la
Chabot,
lamproie
de
L'Arques
|L'Eaulne
et ses
(Commune
Béthune
et
la Varenne
planer,
lamproie
de
rivière,
affluents
de
|MORTEMER
Commune
ARQUES:LA-
|lamproïie
marine,
saumon
L'Eaulne
[TOUS
rangs
BATAILLE
atlantique,
truite
de
mer,
truite
fario
Le
Baïilly-Bec
|Des
sources
Confluence
avec
l'Eaulne
|Chabot,
lamproie
de
et
ses
Commune
BAILLY-
|Commune
ENVERMEU
planer,
truite
fario
affluents
de
|EN-RIVIERE
tous
rangs
La
Béthune
et
Des
sources
Confluence
avec
la
Chabot,
lamproie
de
ses
affluents
de
Commune
[Varenne
planer,
lamproie
de
rivière,
tous rangs
GAILLEFONTAINE
[Commune
ARQUES-LA-
|lamproie marine, saumon
BATAILLE
atlantique,
truite
de
mer,
truite
fario
et vandoise
L'Arques La
Béthune
6/20 Unités
hydrographiques
L'Arques La
Béthune
L'Arques La
Varenne
Cours
d'eau
Le
Soreng
et
ses
affluents
de
tous
rangs
Délimitations
Délimitations
aval
Espèces
recensées
——
amont
Des
sources
Confluence
avec
la
Commune
Béthune
ESCLAVELLES
Commune
fario et vandoise
QUIEVRECOURT
Le
Sorson
et
ses
affluents
de
tous
rangs
Des
sources
Commune RONCHEROLLES-EN- BRAY
Confluence
avec
la
Béthune Commune
SAINT-SAIRE
Le
Torçon
et
ses
affluents
de
tous
rangs
Des
sources
Commune SOMMERY
Confluence
avec
le
Sorçon Commune
BEAUBEC-LA-
ROSIERE
Ruisseau
la
Canche
et
ses
Des
sources
Commune
SAINT-
Confluence
avec
la
Béthune
Philbert
et
ses
affluents
de
tous
rangs
affluents
de
|GENEVIEVE
commune
NEUVILLE-
tous
rangs
FERRIERES
Ruisseau
la
Des
sources
Confluence
avec
la
Marie-Cloche
|Commune
Béthune
et
ses
ESCLAVELLES
Commune
NEUFCHATEL-
affluents
de
(EN-BRAY
tous
rangs
Ruisseau
le
Des
Sources
Confluent
avec
la
Dambec
et
ses
Commune
SAINT-
[Béthune
affluents
de
|SAIRE
Commune
NEUVILLE-
tous
rangs
FERRIERES
Ruisseau
le
Des
sources
Confluence
avec
la
Commune FONTAINE-EN-BRAY
Béthune Commune
NEUFCHATEL-
EN-BRAY
Chabot,
lamproie
de
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
de
mer,
truite
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
planer,
truite
fario
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
La
Varenne
et
Ises
affluents
de
tous
rangs
Le
Hareng
et
ses
affluents
de
tous
rangs
La
Meuse
Fossé
du
fond
de
Meuse
et
ses
affluents
Des
Souces
Commune MONTEROLIER La
source
Commune
SAINT-
MARTIN- OSMONVILLE La
source
Commune COTTEVRARD Des
sources
Commune
SAINT-
VAAST- D'EQUIQUEVILLE
Confluence
avec
27°
source Commune
SAINT-
MARTIN-OSMONVILLE Confluence
avec
la
Béthune
et
l'Eaulne
Commune
ARQUES-LA-
BATAILLE
ï
Chabot,
lamproie
de
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
planer,
lamproie
de
rivière,
lamproie
marine,
saumon
atlantique,
truite
de
mer,
truite
fario
et
vandoise
Confluence
avec
la
Varenne Commune
ROSAY
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
Confluence
avec
la
Varenne Commune
SAINT-
GERMAIN-D'ETABLES
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
7/2 0 8/20
|. ds
Cours
d’eau
Pen
Délimitations
aval
Espèces
recensées
La
Scie
etses
|Des
sources
AU-droit
du
chemin
des
|Chabot,
lamproie
de
affluents
de
|Commune
SAINT-
[Prés
salés
Petit-Appeville
[planer,
truite
fario
tous
rangs
MACLOU-DE-
Commune
HAUTOT-SUR-
à
FOLLEVILLE
MER
|
La
Scie
Le
Chasse-Fétu
La
source
Confluence
avec
la
Scie
|Chabot,
lamproie
de
et
ses
Commune
Commune
SAINT:
planer,
truite
fario
affluents
de
ETAIMPUIS
MACLOU-DE-FOLLEVILLE
tous
rangs
La
Sañne
et
Des
sources
Pont
de
la
D27
rue
dela
|Chabot,
lamproie
de
ses
affluents
|Commune
YERVILLE
|Cauchie
planer,
lamproie
de
rivière,
|
de
tous
rangs
Commune
LONGUEIL
saumon
atlantique,
truite
ÿ
de
mer,
truite
fario
La
Saâne
ÎLa
Vienneet
Des
sources
Confluence
avec
la
Saâne
|Chabot,
lamproie
de
ses
affluents
Commune
BEAUVAL-
Commune
AMBRUMESNIL
planer,
saumon
atlantique,
de
tous
rangs
|EN-CAUX
Truite
de
mer,
truite
fario
Le
Dun,
ses
Des
sources
Pont
de
la
D75,
rue
de
la
|Chabot,
lamproie
de
bras
et
ses
Commune
mairie
planer,
truite
fario
affluents
de
|CRASVILLE-LA-
Commune
SAINT-AUBIN-
Le
Dun
tous
rangs
ROCQUEFORT
SUR-MER
|
La
Veules
La
Veules
Des
sources
Débouché
en
mer
Chabot,
lamproie
de
Commune
VEULES-
|Commune
VEULES-LES-
|planer,
truite
fario
LES-ROSES
ROSES
La
Durdent
et
|Des
sources
Pont
de
la
D65
route
de
|Chabot,
lamproie
de
ses
affluents
[Communes
Guerpy
planer,
lamproie
de
rivière,
La
Durdent
|de
tous
rangs
|HERICOURT-EN-
Commune
PALUEL
truite
de
mer,
truite
fario
CAUX
et
i
ROQUEFORT
La
Valmont,
|Des
sources
Pont
du
quai
de
la
Marne
|Chabot,
lamproie
de
ses
bras
et
ses
|[Commune
Commune
FECAMP
planer,
saumon
atlantique,
affluents
de
|VALMONT
truite
de
mer,
truite
fario
tous
rangs
La
Valmont
|La
Ganzeville,
Des
sources
Confluence
avec
la
Chabot,
lamproie
de
ses
bras
et
ses
[Commune
BEC-DE-
|Valmont
planer,
saumon
atlantique,
affluents
de
|MORTAGNE
Commune
FECAMP
truite
de
mer,
truite
fario
tous
rangs
La
Lézarde,
ses
Des
sources
Pont
avenue
de
la
Chabot,
lamproie
de
bras
et
ses
Commune
SAINT-
résistance
planer,
lamproie
de
rivière,
affluents
de
|MARTIN-DU-BEC
[Commune
HARFLEUR
|truite
de
mer,
truite
fario
Seine
TOUS
rangs
Estuaire
aval
Rivière
de
Des
sources
Confluence
avec
la
(Chabot,
lamproie
de
Saint-Laurent
|Commune
SAINT-
|lézarde
planer,
truite
fario
etses
MARTIN-DU-
Commune
HARFLEUR
affluents
de
[MANOIR
[tous
rangs [PONT D 982
Délimitations
aval
Espèces
recensées
Confluence
Oudalle
Commune
ROGERVILLE
Chabot,
lamproie
de
planer
Confluence
Oudalle
Commune
OUDALLE
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
Commune
OUDALLE
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
utoroute
A131,
y compris
nièress Fontaines
depuis
le pied
Chabot
Confluence
avec
la
Seine
Commune
SAINT-JEAN-
DE-FOLLEVILLE Pont
de
la
D81
Commune
LILLEBONNE
Unités
Délimitations
hydrographiques
Cours
d'eau
amont
Cours
d'eau
01
Des
sources
de
la
Commune
commune
de
|ROGERVILLE
Rogerville,
et
ses
affluents
Ide
tous
rangs
Le
Rogerval
et
|Des
sources
ses
affluents
|commune
de
tous
rangs
[ROGERVILLE
Rivière
Des
sources
d'Oudalle
et
|Commune
ses
affluents
|SANDOUVILLE
de
tous
rangs
Marais
de
Des
sources
du
Val
de
|Cressenval
des
falaises
jusqu'à
l'a
les
anciennes
cresson
Des
sources
Seine
Radicatel
{Commune
SAINT-
Estuaire
JEAN-DE-FOLLEVILLE
sal
Le
Commerce
|Des
sources
et affluents
de
(Commune
BOLBEC
TOUS
rangs
Cours
d'eau
02|Des
sources
de
la
Commune
commune
de
|LILLEBONNE
Lillebonne, fond
de
vallée
et
ses
affluents
de
|
tous
rangs
Le
Vivier,
ses
|Des
sources
affluents
et
Commune
sous-affluents
[TANCARVILLE
Le
Theluetet
|Des
sources
ses
affluents
(Commune
NOTRE-
de
tous
rangs
DAME-DE- IGRAVENCHON
|
RE
L'Ambion
et
|Des sources
ses
affluents
|Commune
,
de
tous
rangs
|MAULEVRIER-
Seine
SAINTE-GERTRUDE
Estuaire moyen
La
Rivière
Des
sources
Sainte-
Commune
Gertude
et
ses
|MAULEVRIER-
affluents
de
|SAINTE-GERTRUDE
tous
rangs
Confluence
avec
le
Commerce Commune
LILLEBONNE
Confluence
avec
la
Brouisseresse Commune
TANCARVILLE
Pont
rue
Edmond
de
LILLERS Commune
NOTRE-DAME-
DE-GRAVENCHON Confluence
avec
la
Seine
Commune
RIVES-EN-
SEINE Confluence
avec
la
Seine
Commune
RIVES-EN-
SEINE
|Chabot,
lamproie
de
‘
Chabot,
lamproie
de
Chabot,
lamproie de
Chabot,
lamproie
de
Chabot,
lamproie
de
Chabot planer,
truite
fario
Chabot,
lamproie
de
planer,
truite
fario
planer,
lamproie
de
rivière,
truite
fario
planer,
truite
fario
planer,
truite
fario,
truite
de
mer
planer,
truite
fario,
truite
de
mer
9/20 Unités
’
Délimitations
hydrogriphiques
Cours
d'eau
Shont
Délimitations
aval
Espèces
recensées
La
Rançon
et
|Des
sources
Confluence
avec
la
Seine
Chabot,
lamproie
de
ses
affluents
Commune
RIVES-
[Commune
planer,
lamproie
de
rivière,
de
tous
rangs
|EN-SEINE
RIVES-EN-SEINE
truite
fario,
truite
de
mer,
La
Fontenelle
Des
sources
Confluence
avec
la
Chabot,
lamproie
de
et
ses
Commune
Rançon
planer,
lamproie
de
rivière,
affluents
de
RIVES-EN-SEINE
Commune
truite
fario,
truite
de
mer
tous
rangs
RIVES-EN-SEINE
L'Austreberthe
|Des
sources
Confluence
avec
la
Seine
|Chabot,
lamproie
de
et ses
Commune
SAINTE-
Commune
DUCLAIR
planer,
saumon
atlantique,
affluents
de
AUSTREBERTHE
truite
de
mer,
truite
fario
Seine
tous
rangs
Estuaire
Le
Saffimbec
|Des
sources
Confluence
avec
Chabot,
lamproie
de
moyen
et
ses
Commune
MESNIL-
[l'Austreberthe
planer,
truite
fario
affluents
de
PANNEVILLE
Commune
PAVILLY
tous
rangs
Rau
des
Des
sources
Confluence
avec
la
Seine
|Chabot,
lamproie
de
Fontaines
et
|Commune
Commune
planer,
truite
fario
ses affluents
|HENOUVILLE
HENOUVILLE
de
tous
rangs
Rau
de
Des
sources
Confluence
avec
la
Seine
|Chabot,
lamproie
de
Moulineaux
et
|Commune
:
Commune
MOULINEAUX
|planer,
truite
fario
ses
affluents
MOULINEAUX
de
tous
rangs
La
Clérette
et
|Des
sources
Confluence
avec
le Cailly
|Chabot,
lamproie
de
ses affluents
|Commune
CLERES
|Commune
MONTVILLE
|planer, truite fario
de
tous
rangs
|
Le
Cailly
et
ses
|Des
sources
Confluence
avec
la
Seine
|Chabot,
lamproie
de
affluents
de
|Commune
CAILLY
Commune
ROUEN
planer,
lamproie
de
rivière,
tous
rangs
truite
fario,
truite
de
mer,
L’Aubette
et
|Des
sources
Pont
de
la rocade
Nord-
|Chabot,
lamproie
de
ses
affluents
Commune
SAINT-
|est, 69
route
de
Lyons
la
|planer,
truite
fario
de tous
rangs
|AUBIN-EPINAY
Forêt Commune
ROUEN
Sein
Le
Robec
et
|Des
sources
Pont
du
Boulevard
Chabot,
lamproie
de
Est
.
ses
affluents
Commune
(Gambetta
planer,
truite
fario
SEUAITE
Idetous rangs
|FONTAINE-SOUS-
|Commune
ROUEN
nmont
PREAUX
L'Andelle
et
Des
sources
Limite
départementale
|Chabot,
lamproie
de
ses
affluents
|Commune
Commune
VASCOEUIL
|planer,
truite
fario,
de
tous
rangs
|SERQUEUX
vandoise
Le
Crevonet
|Des
sources
Confluence
avec
l'Andelle
(Chabot,
lamproie
de
|
ses
affluents
Commune
SAINT-
[Commune
VASCOEUIL
|planer, truite fario,
de
tous
rangs
|GERMAIN-DES-
vandoise
ESSOURTS
Le
Héron
et
Des
sources
Confluence
avec
l’Andelle
Chabot,
lamproie
de
ses affluents
[Commune
SAINTE-
[Commune
LE HERON
planer, truite fario
de
tous
rangs
|CROIX-SUR-BUCHY
10/20 | Unités
;
Délimitations
Fréantiques
Cours
d'eau
on
Délimitations
aval
Espèces
recensées
Ruisseau
de
Des
sources
Confluence
avec
l'Andelle
Chabot,
lamproie
de
Bievredent,
et
[Commune
Commune
LE MESNIL-
|Planer, truite fario
ses
affluents
|MESANGUEVILLE
LIEUBRAY
de
tous
rangs
9
Ruisseau
Des
sources
Confluence
avec
l'Epte
|Chabot,
lamproie
de
Seine
[dHalescourt
|Commune
Commune
HAUSSEZ
planer, truite fario,
Estuaire
|°:5°S
GAILLEFONTAINE
vandoise
affluents
de
amont
|tous rangs Ruisseau
La
Des
sources
Confluence
avec
l'Andelle
|Chabot,
lamproie
de
Roulée
et ses
|Commune
LA FERTE- Commune
SIGY-EN-BRAY
[planer truite fario,
affluents de
|SAINT-SAMSON
vandoise
tous
rangs
L'Epte*
et
ses
|Des
sources
Limite
départementale
|Chabot,
lamproie
de
affluents
de
|Commune
Commune
NEUF
MARCHE
[Planer, truite fario,
tous
rangs
|COMPAINVILLE
D 915
vandoise
La
Morette
et
Des
sources
Confluence
avec
l'Epte
Chabot,
lamproie
de
|
ses
affluents
Commune
ELBEUF-
|Commune
de GOURNAY-
|Planer, truite fario,
de
tous
rangs
|EN-BRAY
EN-BRAY
vandoise
Sun
Hauvs
Ruisseau
de
la
|Des
sources
Confluence
avec
la
(Chabot,
lamproie
de
+
Hebergue
et
|Commune
Mésangueville
planer,
2MONÉ-
Jses affluents
|MESANGUEVILLE
[Commune
HODENG-
|
Pose
de
tous
rangs
HODENGER
Ruisseau
de
Des
sources
Confluence
avec
l'Epte
Chabot,
lamproie
de
Mesangueville
|Commune
LA
FERTE-|Commune
DAMPIERRE-
|Planer, vandoise
let
ses
SAINT-SAMSON
EN-BRAY
affluents
et
sous-affluents Ruisseau
des
|Des
sources
Confluence
avec
la
Chabot
Fontenelles
et
|Commune
Mésangueville
ses affluents
|HODENG-
Comrnune
HODENG-
de
tous
rangs
|HODENGER
HODENGER
Le
Thérain*et
|Des
sources
Limite
départementale
|Chabot,
lamproie
de
L'Oise
ses
affluents
|Commune
Commune
CABBY-SUR-
|planer,
truite
fario,
de
tous
rangs
|HAUCOURT
THERAIN
vandoise
11/20 lamproie marine, lamproie de rivière, lamproie de planer, truite, saumon atlantique, vandoise, chabot
Carte des tronçons susceptibles d'abriter des espèces de la liste 1 A nÉsaul
d
AH
£ |
“
SAHY-BUNG
LA MP ANS M UPS FOAGURL PI) HALL NE LEZ ANNEXE
2
Liste
2
des
espèces
de
poissons
: inventaire
prévu
à
l'article
R.432-1-1-II
du
code
de
l'environnement
Parties
des
cours
d'eau
ou
de
leurs
lits
majeurs
dans
lesquelles
ont
été
constatées
la
dépose
et
la
fixation
d'œufs
ou
la
présence
d’alevins
du
brochet
au
cours
de
la
période
des
dix
années
précédentes. Les
parties
des
cours
d'eau
concernées
sont
l'ensemble
du
lit
mineur
incluant
le
cours
d'eau
principal
et
ses
bras.
| Bassins
l |
Milieux
;
nine
aquatiques
Délimitation
amont
Délimitation
aval
Espèces
recensées
La
Lac
de
Caniel
Commune
VITTEFLEUR
Brochet
Durdent
La
Seine
et ses
annexes
Pk 322
Pk 328
hydrauliques
Commune
SAINT-
[Commune
PETIVILLE
ainsi
que
les
MAURICE
d'ETELAN
Brochet
Seine
[Zones
naturelles
|
Estuaire
linondables
en
lit
aval
[Majeur Plans
d’eau
Des
sources
Pont
avenue de
la
permanents
en
Commune
SAINT-
résistance
Brochet
lit majeur
de
la
|MARTIN-DU-BEC
Commune
HARFLEUR
Lézarde
é
La
Seine
etses
|Pk
286
Pk
300
;
BAnexes
(Communes
MESNIL-
|Commune
Seine
hydrauliques
SOUS-JUMIEGES/YVILL
[TRAIT/HEURTEAUVILLE
Estuaire
Jainsi
que
les
E
Brochet
moyen
|zones
naturelles
inondables
en
lit
majeur La
Seine
etses
[Pont
de
là
D7
Viaduc
d'Orival
: [annexes
Commune
SAINT-
Commune
ORIVAL
Seine
lhydrauliques
|AUBIN-LES-ELBEUF
Estuaire
|ainsi
que
les
Brochet
amont
|zones
naturelles
inondables
en
lit
|
majeur
|
13/20 Carte des tronçons susceptibles d'abriter des espèces de la liste 2
inventaire
prévu à l'article
Liste 2 des espèces de
RA43244-II du code de
Annexe 2 © | epepoonpir-zeru
2 2251] ej ap sa2adse sep 1ey1qe,p sajqndassns suo$uos sep 3129
ajprue, 8 nagid Snequsaul : suOss10d
ap sa2edss sap z a3sn
2psez971 €]
ap nes,p suejd
z exeuuy
: EE paue) Z 2351] e] ap sa2adss sep 1e}1qe,p saqnda2sns suosuos sa
] uAL ©
nea,p S1N02
324201q - Z 235!
sejgepuour
28 sonbine:p4y
saxeuue sas
NB9,P S1NOD=— 4 0P 20Y4 27 QP 19 DORORURL BD SLOIMANE]
UORANIL
184201q - Z 23Si]
nee,p ue;d
324301q np
: uonequauI[e, p
no aouessi012 2p
ap apo2 np 1H--ZEb YU
ep ss2edsa sap 7 22511
ajliane4 2p us L Î
sms —
_ [aeuoig-zasy à pu]
| | seupoiqnp i ; uonequeuwuljep
À — | no ssuessios ep ©
souoz 1 sauf |
AC 2p 2p02 NP |H-LZETU
ape, e nxguid .
anejusAuI : suOssIod
ap sasedsa sap z 82511
jejue sp 2e7
z °xeuuy
: “ es
… NT xs + 7 ge. mn
—— aLnvH 282018 -3NIS Ÿ71 30
TZ 851] e] ep sa2edse sap seyu1qe,p sejqnde2sns suo$uos sep 21127 nr | Liste
2
des
espèces
de
crustacés
:
l'environnement
ANNEXE
3
inventaire
prévu
à
l'article
R.432-11-
II|
du
code
de
Parties
des
cours
d’eau
où
la
présence
d'écrevisses
à
pieds
blancs
et
écrevisses
à
pieds
rouges
a
été
constatée
au
cours
de
la
période
des
dix
années
précédentes.
Les
parties
des
cours
d'eau
concernées
sont
l'ensemble
du
lit
mineur
incluant
le
cours
d'eau
principal
et ses
bras.
*s'applique
uniquement
à
l'échelle
du
département
de
Seine-Maritime,
pour
le
présent
arrêté
affluents
de
tous
rangs
GENEVIEVE
18/20
|FERRIERES
| Bassins
D
Espèces
|
versants
Cours
d'eau
Délimitation
amont
os
hi
aval
“recensées
Des
sources
Limite
communale
VIEUX-
|Écrevisse
à
Commune
CRIQUIERS
ROUEN-SUR-BRESLE/HODEN
pieds
blancs
G-AU-BOSC Communes
VIEUX-ROUEN-
SUR-BRESLE/
La
Bresle*et
ses
HODENT-AU-BOSC
affluents
de
-—-
--
—
tous
rangs
Ponts
de
La
route
de
Pont
de
la
libération
Écrevisse
à
La
Bresle
*
Monthières/rue
des
Commune
LONGROY
pieds
blancs
Warennes
- Hameau
de
Soreng Commune
MONCHAUX-
SORENG
La
Méline
et
Des
sources
Confluence
avec
la
Bresle
lÉcrevisse
à
ses affluents
de|Commune
MARQUES
Commune
VIEUX-ROUEN-
|Pieds blancs
tous
rangs
SUR-BRESLE
L'Eaulne
et
ses
[Route
du
pulcheux
Pont
de
la
D256
Écrevisse
à
affluents de
|Commune
DOUVREND
[Commune
BELLENGREVILLE
Pieds blancs,
tous
rangs
lécrevisse
à
L'Arques
|
pieds
rouges
|
L'Eaulne
Le
Bailly
Bec
et
Pont
de
la
rue
du
moulin
|Confluence
avec
l'Eaulne
Écrevisse
à
ses affluents
de
Commune
SAINT-OUEN-
|Commune
ENVERMEU
pieds blancs
tous
rangs
SOUS-BAILLY Rue
du
Biffret
en
limite
Pont
de
la
rue
des
Launay
lÉcrevisse
à
aval
du
Parc
Guy
Weber
[Commune
SAINT-AUBIN-LE-
[Pieds
blancs
Commune
SAINT-AUBIN-
|CAUF
La
Béthune
et
LE-CAUF
ses
bras
"
-
Des
sources
Pont
de
la
D1
Moulin
Bleu
Écrevisse
à
Commune
Commune
NEUFCHATEL-
|Pieds blancs
L'Arques
GAILLEFONTAINE
EN-BRAY
Le
Sorson
et
Des
sources
Confluence
avec
la
Béthune
|Écrevisse
à
La
Béthune
;
ses affluents de
Commune
Commune
SAINT-SAIRE
pieds
blancs
tous rangs
RONCHEROLLES-EN-BRAY
Ruisseau
La
Des
sources
Confluence
avec
la
Béthune
|Écrevisse
à
Canche
et ses
Commune
SAINT-
lCommune
de
NEUVILLE-
|Pieds blancs Bassins
'
x
:
Espèces
Vans
Cours
d'eau
Délimitation
amont
;
Délimitation
aval
racines
,
Ruisseau
Le
Des
sources
Confluence
avec
la
Béthune
Écrevisse
à
L'Arques
:
7
ken
à ses
|Commune
FONTAINE-EN-
[Commune
NEUFCHATEL-EN-
Pieds blancs
affluents
de
La
Béthune |
rangs
BRAY
BRAY
La
Varenne
et
|Pont
du
golf
Confluence
avec
la
Béthune
[Écrevisseà
|
L'Arques
|ses affluents de
Commune
SAINT-SAËNS
[Commune
ARQUES-LA-
pieds blancs,
tous
rangs
BATAILLE
Écrevisse
à
La
Varenne
pieds
rouges
La
Scieetses
Pont
D76
le
pont
rouge
Pont
D3
route
de
la
Scie
Écrevisseà
La Scie
[Rene
de
|Commune
NOTRE-DAME-
[Commune
SAINT CRESPIN
[Pieds blancs
OU5
rangs
DU-PARC
La
Saâne
et
ses
|Pont
de
la
rue
du
moulin
|Pont
de
la
route
de
Écrevisse
à
affluents
de
Commune
AUZOUVILLE-
[l'ancienne
forge
pieds
blancs
La Saâne
|tous rangs
SUR-SAÂNE
Commune
SAÂNE-SAINT-
JUST
La
Durdentt
|Pont
de
la
D150
IPont
de
la
D131
Écrevisse
à
La
Durdent
|ses affluents
de
[Commune
LE
HANOUARD
Commune
GRAINVILLE-LA-
|pieds
blancs
tous
rangs
LL
TEINTURIERE
La
Ganzeville
et|Gué
du
chemin
de
la
Pont
de
la
rue
Fernand
Féron
|Écrevisse
à
ses affluents
de
|rivière
Commune
GANZEVILLE
pieds
blancs
La
Valmont
|,
rangs
Site CONTREMOULINS
Sei
Cours
d'eau
La
source
du
château
Confluence
avec
la
Seine
'Écrevisse
à
k
nie
dans
le bois de
|Villequier
Commune
VILLEQUIER
(pieds blancs
stuaire
|Villequier
Commune
VILLEQUIER
|
moyen
L'Epte
et
ses
Du
pont
de
la
D61
Pont
de
la
rue
de
Rosay,
le
Écrevisse
à
affluents
de
{Commune
LA
BELLIERE
Rosay
pieds
blancs
tous
rangs
|
Commune
MENERVAL
Ruisseau
Des
sources
Pont
de
la
rue
de
Charles
Écrevisse
à
d'Auchy*
Commune
HANNACHES
|Gervais
pieds
blancs
Commune
FERRIERES-EN-
éine
Ë
BRAY
x
.
|
nn
<
Ruisseau
des
Des
sources
Confluence
avec
la
Morette
|Écrevisse
à
Fontaigneux
[Commune
ELBEUF-EN-
Commune
ELBEUF-EN-BRAY
[Pieds blancs
BRAY
Le
Héron
et
ses
[Des
sources
Limite
départemetnale
Écrevisse
à
affluents de
|Commune
SAINTE-CROIX-
[Commune
ELBEUF-SUR-
pieds blancs
tous
rangs
SUR-BUCHY
ANDELLE
Le
Crevon
et
Des
sources
Route
de
Buchy
Écrevisse
à
ses affluents de
Commune
SAINT-
Commune
BLAINVILLE-
pieds
blancs
tous
rangs
GERMAIN-DES-ESSOURTS
|CREVON
19/20