Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 15 2025 Rallye des côtes du TarnCirculation et sta
Arrêté - 230 2025 Stationnement aux promenades le 16 décemb
Arrêté - 89 2024 Circulation et stationnement les promenade
Arrêté - 3 2025 annule le 2 2025
Arrêté - 10 2025 annule le 8 2025
Arrêté - 94 2025 annule le 91 2025
Arrêté - 146 2025 stationnement les promenades le 10 juille
Arrêté - 10 2025 annule le 8 2025 0
Arrêté - 161 2025 Circulation et stationnement les promenad
Arrêté - 90 2025 Circulation les promenades le 30 avril 0
Arrêté - 39 2025 annule le 15 2025 rallye aux promenades
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Arrêté - 39 2025 annule le 15 2025 rallye aux promenades)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
Département du Tarn
TT 1717 TT; Commune de LISLE-SUR-TARN
CAB TT AS 22- TA EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Ville de EE Organisation du Rallye National des Côtes du Tarn
N°392025 annule et remplace le n°152025
Le Maire de LISLE-SUR-TARN,
VU les Articles du Code des Collectivités Territoriales L 2213-1, L 2213-2, VU la demande de l’Ecurie des deux Rives demeurant 53 av Jean Bérenguier 81800 Couffouleux en date du 26 novembre 2024,
Considérant que l’écurie des deux rives qui organise le 39ème Rallye National des Côtes du Tarn du 28 février au 2 mars 2025 met en place un point de passage pour le contrôle des véhicules de course aux Promenades et qu’il est nécessaire d’assurer la bonne circulation des véhicules,
ARRETE
Article 1: La circulation et le stationnement seront interdit aux Promenades du vendredi 28 février 2025 à 17 heures au dimanche 2 mars 2025 à 22 heures.
Article 2 : Des panneaux de signalisation correspondant aux normes en vigueur seront mis en place aux distances réglementaires et enlevés par l’Ecurie des deux Rives.
L’Ecurie des deux Rives prendra un service de sécurité gardiennage SSIAP. Le présent arrêt devra obligatoirement être affiché sur le site par l’organisateur.
Article 3: L’Ecurie des deux Rives demeurera seule responsable des nuisances et des dégâts qui pourraient être causés aux personnes ou aux biens pendant la durée de cette manifestation. L’Ecurie des deux Rives mettra en place toutes les mesures de sécurité nécessaires. L’Ecurie des deux Rives informera les riverains.
Article 4 : La Gendarmerie de Lisle-sur-Tarn et la Police Municipale seront chargées, chacune en ce qui la concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Lisle-sur-Tarn, le 24 février 2025
Le Maire,
Pour le Maire Maryline LHERM
l'adjoint délégué
Patrick GAILLAC
Ke Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui a été publié ….LE.FEV. 20 .....et/ou notifié à l intéressé(e) le 2.4. FEV. 2075... La présente décision pourra faire É “objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de cette notification ou de sa publication. Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d’un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr.