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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 17.06.2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 17.06.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Famille,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Lundi 17 juin 2024 à 19h
Salle de la Halle aux Grains – TOUCY
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal du 29 avril 2024
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Finances
- Election d'un Président de séance
- Vote des comptes de gestion 2023, vote des comptes administratifs 2023 et affectation des résultats 2023 pour le budget principal et les budgets annexes
- Modification de l’AP/CP : 2202 – CNIFOP
- Vote des budgets supplémentaires 2024 pour le budget principal et les budgets annexes - Capitalisation de la fraction de CFE 2024
- Admissions en non-valeur et créances éteintes
4) Développement économique
- Aide à l’immobilier économique pour le projet de diversification des activités du bar- restaurant « Chez Serafin »
- Avenant à l’aide exceptionnelle à l’immobilier économique pour le projet de travaux à l’hôtel Relais du Château de Saint-Fargeau
5) Tourisme
- Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association « Office de Tourisme de Puisaye-Forterre » dans le cadre de son plan d’action 2024
- Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association de randonnée « A chacun son chemin en Puisaye-Forterre » dans le cadre de son plan d’action 2024 - Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie verte
6) Petite Enfance
- Attribution de l’aide Coup de Pouce pour les assistants maternels
7) Enfance Jeunesse et sports
- Versement d’une avance remboursable au centre social de Puisaye Forterre à Saint Amand - Demande de subvention exceptionnelle du centre de loisirs « Les P’tits Larousse » à Toucy - Plan de financement des projets travaux dans les centres de Loisirs de Prunoy et Saint- Amand-en-Puisaye AVIS
8) Environnement
- Réponse à l’appel à projet régional « Mieux Manger Pour Tous »
9) Patrimoine et travaux
- Avenant n°01 au marché de travaux pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP à St Amand-en-Puisaye
10) Déchets
- Contrat de reprise des cartons en déchetteries
11) Urbanisme
- Attribution du marché relatif à la révision du Schéma de Cohérence Territorial de Puisaye Forterre – Val d’Yonne
12) Ressources Humaines
- Protocole de travail par conditions extrêmes (fortes chaleurs et grand froid) - Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) - Créations de postes
- Recours au contrat d’apprentissage sur le Centre de loisirs de Forterre
- Recours au contrat d’apprentissage sur la crèche de FORTERRE à Courson-les-Carrières
13) Point sur les dossiers en cours
14) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI