Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1e Compte de gestion soeix 1
Déliberation - 1e COMPTE GESTION SOEIX
Déliberation - 1e Compte de gestion soeix
Déliberation - 1e COMPTE GESTION LOTISSEMENT SOEIX
Déliberation - 2e Compte administratif lotissement Soeix 1
Déliberation - 2e Compte administratif lotissement Soeix
Déliberation - 2e CA Soeix
Déliberation - 4e BP SOEIX
Déliberation - 2e CA SOEIX
Déliberation - 2e CA LOTISSEMENT SOEIX
Déliberation - 1e compte gestion Soeix 1
Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 1e compte gestion Soeix 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 9 AVRIL 2018
RERCR
Etaient présents :
M. Daniel LACRAMPE, Premier Adjoint, Président,
M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL,
M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, M. Patrick MAILLET, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
Mme Dominique FOIX donne pouvoirà Mme Denise MICHAUT.
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM.
M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA.
Mme Anne BARBET donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON.
M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à M. Bernard UTHURRY.
Etaient absents excusés :
Monsieur Hervé LUCBEREILH, Maire,
Mme Patricia PROHASKA, Conseillère Municipale.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 25
Nombre de votants : 31
Monsieur Clément SERVAT a été désigné Secrétaire de séance.
RRR
1e - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 — LOTISSEMENT DE SOEIX
Monsieur Jean-Jacques DALL'ACQUA expose que le Compte de Gestion 2017 établi par Monsieur le Trésorier Municipal fait apparaître les résultats de clôture suivants :
e SECTION FONCTIONNEMENT :
— Résultat de clôture : 0,00 €e SECTION INVESTISSEMENT :
— Résultat de clôture : excédent 687 219,05 €
L'excédent global de clôture dégagé par le Compte de Gestion est égal à
687 219, 05 €.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
APPROUVE le Compte de Gestion 2017, arrêté par Monsieur le Trésorier municipal, dont les résultats sont joints en annexe,
PRECISE que la totalité du Compte de Gestion est consultable en Mairie.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 9 avril 2018.
Suivent les signatures.-
Pour le Maire empêché,
Le Premier Adjoint,
AFFICHE LE 16/04/2018
CR)
Acte certifié exécutoire F5
- Par publication ou notification le 13/04/2018
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 13/04/2018