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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 11 3?x48720
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 11 3?x48720)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Lézignan-Corbières, le 24 novembre 2022
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 30 NOVEMBRE 2022
à 18H15
Salle polyvalente
Avenue du Chemin Neuf
11 200 ORNAISONS
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 2 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 30 NOVEMBRE 2022
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2022
- ANNEXE 1
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - AVIS SUR LES OUVERTURES DOMINICALES SUR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES EN 2023.
4 - DECISION MODIFICATIVE N°3 : BUDGET ANNEXE BASSIN D'ECOLE MOUTHOUMET 2022
5 - DECISION MODIFICATIVE N°3 : BUDGET PRINCIPAL 2022
6 - ADOPTION DU RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT 2022 AVEC FIXATION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION (AC) 2022
- ANNEXE 2
7 - AVENANT 1 A LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION PROM'AUDE POUR UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE
- ANNEXE 3
8 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT): 2022-2023 - ECOLE INTERCOMMUNALE DE MOUTHOUMET - ANNEXE 4
9 - ADHESION A LA SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE (SPL ARAC OCCITANIE)
- ANNEXE 5
10 - SECOND DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT STRATEGIQUE (PAS) DU SCOT DE LA REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS: NOUVELLE ARMATURE
- ANNEXE 6
11 - RESEAU MILCOM: CONVENTION ASCENDANTE DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT D'ENTRETIEN DE LA COMMUNE DE BOUTENAC A LA CCRLCM
- ANNEXE 7
12 - RESEAU MILCOM: CONVENTION ASCENDANTE DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT D'ENTRETIEN DE LA COMMUNE DE SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE A LA CCRLCM - ANNEXE 8.1
- ANNEXE 8
13 - CONVENTION CCRLCM / COMMUNE DE JONQUIERES POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE MAITRISE 2023/2024
- ANNEXE 9
14 - CONVENTION CCRLCM / COMMUNE D'ALBAS POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE MAITRISE 2023/2024
- ANNEXE 10
3 15 - ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L’AUDE
- ANNEXE 11
16 - ADHESION A L'ASSOCIATION COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE (CPTS) ALARIC
- ANNEXE 12
- ANNEXE 12.1
17 - ATTRIBUTION DU MARCHE DE COLLECTE ET TRANSPORT DES DÉCHETS MÉNAGERS RECYCLABLES ISSUS DE LA COLLECTE SÉLECTIVE EN BI-FLUX
18 - ATTRIBUTION DU MARCHE D’ÉTUDE ET MISE EN ŒUVRE DU TRANSFERT DES COMPÉTENCES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF A L’ÉCHELLE DE LA CCRLCM
- ANNEXE 13 RAPPORT ANALYSE OFFRES - LOT 01
- ANNEXE 13.1 RAPPORT ANALYSE OFFRES - LOT 02
19 - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX RESTRUCTURATION DU RÉSEAU DES DECHETERIES DE LA CCRLCM – ESCALES ET LEZIGNAN-CORBIERES - ANNEXE 14 RAPPORT ANALYSE OFFRES - LOT 01
- ANNEXE 14.1 RAPPORT ANALYSE OFFRES - LOT 02
- ANNEXE 14.2 RAPPORT ANALYSE OFFRES - LOT 03
- ANNEXE 14.3 RAPPORT ANALYSE OFFRES - LOT 04
- ANNEXE 14.4 RAPPORT ANALYSE OFFRES - LOT 05
20 - ADOPTION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENTS COMMUNS. PERIMETRES DU BIEN ET ZONE TAMPON DU BIEN EN SERIE CANDIDAT A L'INSCRIPTION AU PATRIMOINE MONDIAL CITE DE CARCASSONNE ET SES CHATEAUX SENTINELLES DE MONTAGNE - ANNEXE 15
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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