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Document publié le Mercredi 27 avril 2016 par la commune d'Hœrdt.
Lien du pdf (unknown - Dossier Inscriptions Scolaires Groupe Scolaire 2025)
Thèmes du document : Données personnelles, Famille, Éducation,
Hoerdtii
Inscription scolaire
Groupe scolaire « Im Leh »
CERTIFICAT D’INSCRIPTION
Rentrée 2025/2026
GroupeÊscolaireÊ« ImÊLeh »
26 rue d’Eckwersheim 67720 HOERDT
03.88.59.23.40.
ecole-imleh@hoerdt.fr SCOLARISATION
Classe : .............................................................. Dernière école fréquentée : ...........................................................................
L’ENFANTÊ(unÊformulaireÊàÊremplirÊparÊenfant)
Nom : _____________________________Prénom ________________________Sexe ___________________
Date de naissance _____________________ Lieu (ville/département) _________________________________
LEÊREPRESENTANTÊLEGALÊ(quiÊsigneÊleÊdocument)
Lien avec l’enfant : o père o mère o tuteur o autre : _________________________________________
Nom : ____________________________________________________________________________________
Prénom : __________________________________________________________________________________
Adresse : _________________________________________________________________________________
Date : Signature du représentant légal :
EnÊ casÊ deÊ demandeÊ deÊ dérogationÊ scolaire,Ê merciÊ deÊ remplirÊ leÊ formulaireÊ deÊ dérogationÊ etÊ joindreÊ lesÊ documentsÊdemandés.
ETAPEÊ1Ê:ÊL’INSCRIPTIONÊENÊMAIRIE :
Pour préinscrire l’enfant au groupe scolaire, les parents se rendent à la mairie de leur domicile avecÊlesÊdocumentsÊ suivants :
· le livret de famille ou une copie intégrale d'acte de naissance,
· un justificatif de domicile,
· la dérogation scolaire, le cas échéant.
LaÊmairieÊdélivreÊauxÊparentsÊleÊprésentÊcertificatÊd'inscription.
ETAPEÊ2Ê:ÊL’ADMISSIONÊEFFECTIVEÊAUÊGROUPEÊSCOLAIRE :
LesÊ parentsÊ doiventÊ ensuiteÊ seÊ présenterÊ auÊ groupeÊ scolaire surÊ rendez-vousÊ convenuÊ avecÊ laÊ Directrice,Ê qu’ilÊfaudraÊcontacterÊparÊmailÊ(ecole-imleh@hoerdt.fr)ÊouÊparÊtéléphoneÊ(03.88.59.23.40).
L'inscription de l’enfant est enregistrée par la directrice de l'école sur présentation :
· du présent document,
· d'un document attestant que l'enfant a reçu les vaccinations obligatoires pour son âge, · de la dérogation scolaire, le cas échéant,
· des documents d’inscription pour l’école : fiche de renseignement et fiche d’urgence, · le cas échéant, d’une fiche de radiation de l’ancienne école.
CadreÊréservéÊàÊl’administration
DateÊd’enregistrement :
DocumentsÊprésentésÊ:
o leÊlivretÊdeÊfamilleÊouÊuneÊcopieÊintégraleÊdeÊl'acteÊdeÊnaissance
o unÊjustificatifÊdeÊdomicile
o laÊdérogationÊscolaire,ÊleÊcasÊéchéant
SignatureÊdeÊl’agent :
REGLEMENTÊGENERALÊSURÊLAÊPROTECTIONÊDESÊDONNEES
La commune de Hoerdt, 1 rue de la Tour, 67720 Hoerdt, représentée par son Maire en exercice, recueille des informations vous concernant pour : effectuer les inscriptions à l’école maternelle La base légale du traitement est : le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable de traite- ment
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : école maternelle et ministère de l’Education nationale Les données sont conservées pendant : 1 an
Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent être obligatoirement fournies. Dans le cas contraire, nous ne pourrions valablement procéder à l’inscription de l’enfant Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consulter le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : rgpd@hoerdt.fr ou à l’adresse postale : mairie de Hoerdt, 1 rue de la Tour, 67720 Hoerdt Pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante : rgpd@cdg67.fr Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « informatique et libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL. DOCUMENT À REMETTRE A LA DIRECTRICE
Ex b AS
Lib Fraternité académie ere Été eFr
6[f û 6 Û 0 U (Q RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
direction des services
départementaux
de l'éducation nationale
Bas-Rhin
FICHE DE RENSEIGNEMENTS
À l'attention des familles
À quoi sert cette fiche ?
Les informations qui vous sont demandées sur cette fiche sont importantes pour vos relations avec l'école.
Elles sont indispensables à la directrice ou au directeur de l'école pour :
vous connaître, l
vous contacter à tout moment, en particulier en cas d'urgence, l
identifier les personnes que vous autorisez à venir chercher l'élève à l'école, l savoir à quelle adresse peut vous être envoyé un courrier postal ou électronique concernant la scolarité de l'élève.
l
C'est pourquoi il vous est demandé de remplir cette fiche avec le plus grand soin et de signaler tout changement en cours d'année.
Enfin, ces informations sont également utiles à l'académie et au ministère pour mieux connaître les écoles et améliorer leur fonctionnement.
Mentions relatives à la protection de données personnelles
L'établissement scolaire de votre enfant s'engage à traiter vos données à caractère personnel dans le respect du règlement général (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les données à caractère personnel collectées via ce formulaire font l'objet d'un traitement informatique dénommé « Onde », mis en œuvre par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse situé à Paris, au 110 Rue de Grenelle, pour l'exécution d'une mission d'intérêt public au sens du e) du 1 de l'article 6 du RGPD.
L'ensemble des informations relatives au traitement de données à caractère personnel « Onde » figure dans l'arrêté du 25 octobre 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au pilotage et à la gestion des élèves de l'enseignement du premier degré.
Le traitement « Onde »
Le traitement de données à caractère personnel dans « Onde » a pour finalités la gestion administrative et pédagogique des élèves du premier degré, la gestion et le pilotage de l'enseignement du premier degré dans les circonscriptions scolaires du premier degré et les inspections d'académie, le contrôle de l'obligation d'instruction prévue à l'article L. 131-1 du code de l'éducation pour les enfants dont la scolarité correspond aux classes de niveaux maternel et primaire, ainsi que le pilotage académique et national. Les informations recueillies sont limitées aux données nécessaires au fonctionnement du traitement, conformément au c) du 1 de l'article 5 du RGPD.
Les données relatives aux élèves sont conservées pour une période ne pouvant excéder le terme de l'année civile suivant la sortie de la scolarité du premier degré. Celles relatives aux représentants légaux, aux personnes en charge de l'élève, à contacter en cas d'urgence ou autorisées à venir chercher l'élève, sont conservées pour une période ne pouvant excéder le terme de l'année civile suivant la cessation du rattachement de ce responsable à l'élève.
Sont destinataires des données dans la limite de leur besoin d'en connaître, le directeur d'école, les inspecteurs de l'éducation nationale chargés de la circonscription, le directeur académique des services de l'éducation nationale du département du siège de l'école, le maire de la commune de résidence de l'élève et les agents municipaux chargés des affaires scolaires désignés par lui uniquement pour les données nécessaires à l'accomplissement de leur mission, le principal du collège d'affectation de l'élève entrant en classe de sixième, les services de la protection maternelle et infantile des conseils départementaux, pour la seule organisation des bilans de santé des élèves de trois à quatre ans, le service statistique ministériel et les agents dûment habilités du service statistique du rectorat siège de l'école, les personnels dûment habilités de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale en charge de répondre aux demandes des tiers autorisés.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, ou concernant vos enfants, et exercer vos droits d'accès, de rectification et de limitation que vous tenez des articles 15, 16 et 18 du RGPD, sur place, par voie postale ou par voie électronique auprès du directeur d'école, de l'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription ou du directeur académique des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie.
1 / 4 Il en va de même de l'exercice des droits prévus à l'article 40-1 de la loi n°75-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Le droit d'opposition prévu à l'article 21 du RGPD s'exerce auprès du directeur académique des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie.
Pour toute question concernant le traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données du ministère de l'éducation et de la jeunesse :
à l'adresse électronique suivante : dpd@education.gouv.fr -
via le formulaire de saisine en ligne : http://www.education.gouv.fr/pid33441/nous-contacter.html#RGPD - ou par courrier en s'adressant à : -
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
À l'attention du délégué à la protection des données (DPD)
110, rue de Grenelle
75357 Paris Cedex 07
Si vous estimez, même après avoir introduit une réclamation auprès du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, que vos droits en matière de protection des données à caractère personnel ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d'introduire une réclamation auprès de la Cnil à l'adresse suivante : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07.
Dans le cadre de l'exercice de vos droits, vous devez justifier de votre identité par tout moyen. En cas de doute sur votre identité, les services chargés du droit d'accès et le délégué à la protection des données se réservent le droit de vous demander les informations supplémentaires qui leur apparaissent nécessaires, y compris la photocopie d'un titre d'identité portant votre signature.
Codes des professions et des catégories socio-professionnelles (à renseigner ci-contre)
Code * Libellé
AGRICULTEURS EXPLOITANTS
10 Agriculteurs exploitants
ARTISANS, COMMERÇANTS ET CHEFS D'ENTREPRISE
21 Artisans
22 Commerçants et assimilés
23 Chefs d'entreprise de 10 salariés ou plus
CADRES ET PROFESSIONS INTELLECTUELLES SUPÉRIEURES
31 Professions libérales
33 Cadres de la fonction publique
34 Professeurs, professions scientifiques
35 Professions de l'information, des arts et des spectacles
37 Cadres administratifs et commerciaux d'entreprise
38 Ingénieurs et cadres techniques d'entreprise
PROFESSIONS INTERMÉDIAIRES
42 Professeurs des écoles, instituteurs et assimilés
43 Professions intermédiaires de la santé et du travail social
44 Clergé, religieux
45 Professions intermédiaires administratives de la fonction publique
46 Professions intermédiaires administratives commerciales en entreprise
47 Techniciens
48 Contremaîtres, agents de maîtrise
EMPLOYÉS
52 Employés civils et agents de service de la fonction publique
53 Policiers et militaires
54 Employés administratifs d'entreprises
55 Employés de commerce
56 Personnels des services directs aux particuliers
Code * Libellé
OUVRIERS
62 Ouvriers qualifiés de type industriel
63 Ouvriers qualifiés de type artisanal
64 Chauffeurs
65 Ouvriers qualifiés de la manutention, du magasinage et du transport
67 Ouvriers non qualifiés de type industriel
68 Ouvriers non qualifiés de type artisanal
69 Ouvriers agricoles
RETRAITÉS
71 Retraités agriculteurs exploitants
72 Retraités artisans, commerçants, chefs entreprise
74 Anciens cadres
75 Anciennes professions intermédiaires
77 Anciens employés
78 Anciens ouvriers
AUTRES PERSONNES SANS ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE
81 Chômeurs n'ayant jamais travaillé
83 Militaires du contingent
84 Elèves, étudiants
85 Personnes sans activité professionnelle < 60 ans (sauf retraités)
86 Personnes sans activité professionnelle >= 60 ans (sauf retraités)
(*) Code de la profession ou de la catégorie socio-professionnelle à reporter dans la fiche de renseignements
2 / 4 orale) LR
photographié(e) ou filmé(e) pendant les activités scolaires : Oui [] M
Élémentaire publique
IM LEH
Hoerdt
FICHE DE RENSEIGNEMENTS
Année scolaire : ............................. Niveau : ........................................... Classe : .................................................
ÉLÈVE
Nom de famille : .............................................................................. Sexe : F M
Nom d'usage : ...................................................................................
Prénom(s) : .................................................... / .................................................... / .....................................................
Né(e) le : ........... / ........... / ........... Lieu de naissance (commune et département) : .............................................................
REPRÉSENTANTS LÉGAUX
Mère Père Tuteur
Nom de famille : ........................................................................ Prénom : ..............................................................
Nom d'usage : .............................................................................
Profession ou catégorie socio-professionnelle (code) : .......... (pour déterminer le code correspondant à votre situation, voir la liste page 2)
Adresse : .......................................................................................................................................................................
Code postal : ..................................... Commune : .....................................................................................................
L'élève habite à cette adresse : Oui Non
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
Courriel : ........................................................................................................................................................................
J'accepte de communiquer mon adresse (postale et courriel) aux associations de parents d'élèves : Oui Non
Mère Père Tuteur
Nom de famille : ........................................................................ Prénom : ..............................................................
Nom d'usage : .............................................................................
Profession ou catégorie socio-professionnelle (code) : .......... (pour déterminer le code correspondant à votre situation, voir la liste page 2)
Adresse : .......................................................................................................................................................................
Code postal : ..................................... Commune : .....................................................................................................
L'élève habite à cette adresse : Oui Non
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
Courriel : ........................................................................................................................................................................
J'accepte de communiquer mon adresse (postale et courriel) aux associations de parents d'élèves : Oui Non
Tiers délégataire (personne physique ou morale) Lien avec l'élève (*) : ................................................................. Fournir une copie de la décision du juge aux affaires familiales.
Nom de famille : ........................................................................ Prénom : ..............................................................
Nom d'usage : ............................................................................. Organisme : ........................................................
Profession ou catégorie socio-professionnelle (code) : .......... (pour déterminer le code correspondant à votre situation, voir la liste page 2)
Adresse : .......................................................................................................................................................................
Code postal : ..................................... Commune : .....................................................................................................
L'élève habite à cette adresse : Oui Non
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
Courriel : ........................................................................................................................................................................
J'accepte de communiquer mon adresse (postale et courriel) aux associations de parents d'élèves : Oui Non
(*) Ascendant/Fratrie/Autre membre de la famille/Educateur/Assistant familial/Garde d'enfant/Autre lien (à préciser) ou Aide Sociale à l'Enfance (pour responsable moral)
Nous acceptons que notre enfant soit photographié(e) ou filmé(e) pendant les activités scolaires : Oui Non
3 / 4 Lansessses Prénom : ..................... Niveau : ...................... Classe :
ersonne physique ou morale)
an ame D
a
EL —
D —— _—
(*) Ascendant/Fratrie/Autre membre de la famille/Educateur/Assistant familial/Garde d'enfant/Autre lien (à préciser) ou Aide Sociale à l'Enfance (pour responsable moral)
Nom : .......................... Prénom : .......................... Niveau : .......................... Classe : ..........................
AUTRES RESPONSABLES qui ont la charge effective de l'élève (personne physique ou morale) Fournir une copie de la décision du juge aux affaires familiales, le cas échéant.
Lien avec l'élève (*) : ....................................................................................................................................................
Nom de famille : ........................................................................ Prénom : ..............................................................
Nom d'usage : ............................................................................. Organisme : ........................................................
Adresse : .......................................................................................................................................................................
Code postal : ..................................... Commune : .....................................................................................................
L'élève habite à cette adresse : Oui Non
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
Courriel : ........................................................................................................................................................................
Lien avec l'élève (*) : ....................................................................................................................................................
Nom de famille : ........................................................................ Prénom : ..............................................................
Nom d'usage : ............................................................................. Organisme : ........................................................
Adresse : .......................................................................................................................................................................
Code postal : ..................................... Commune : .....................................................................................................
L'élève habite à cette adresse : Oui Non
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
Courriel : ........................................................................................................................................................................
PERSONNES À CONTACTER (si différentes des personnes déjà indiquées)
Lien avec l'élève (*) : ....................................................................................................................................................
À contacter en cas d'urgence Autorisé(e) à venir chercher l'élève
Nom de famille : ................................ Nom d'usage : .................................... Prénom : .........................................
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
Lien avec l'élève (*) : ....................................................................................................................................................
À contacter en cas d'urgence Autorisé(e) à venir chercher l'élève
Nom de famille : ................................ Nom d'usage : .................................... Prénom : .........................................
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
Lien avec l'élève (*) : ....................................................................................................................................................
À contacter en cas d'urgence Autorisé(e) à venir chercher l'élève
Nom de famille : ................................ Nom d'usage : .................................... Prénom : .........................................
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
Lien avec l'élève (*) : ....................................................................................................................................................
À contacter en cas d'urgence Autorisé(e) à venir chercher l'élève
Nom de famille : ................................ Nom d'usage : .................................... Prénom : .........................................
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
Lien avec l'élève (*) : ....................................................................................................................................................
À contacter en cas d'urgence Autorisé(e) à venir chercher l'élève
Nom de famille : ................................ Nom d'usage : .................................... Prénom : .........................................
Tél. mobile : ........................................ Tél. domicile : ..................................... Tél. travail : ......................................
SERVICES PÉRISCOLAIRES
Restaurant scolaire : Oui Non Garderie du matin : Oui Non
Études surveillées : Oui Non Garderie du soir : Oui Non
Transport scolaire : Oui Non
Date : Signature des représentants légaux :
4 / 4 Éducation
nationale
EE 5 Académie » shmn ni
mme 911$ DOU((
Inspection académique. Bas-Rhin — %6 rue d'Eckaershelre érr10 HOERDT - 03 88 59 29 40 ecoletrien@nnerndt fr
FICHE D'URGENCE À L'INTENTION DES PARENTS
Nom de l'école : Ecole IM LEH Année scolaire : .......................
Nom : ...................................................................... Prénom : ........................................................ Classe : ................................................................... Date de naissance : ........................................
Nom et adresse des parents ou du représentant légal : ............................................................................
...................................................................................................................................................................
N° et adresse du centre de sécurité sociale : ............................................................................................
...................................................................................................................................................................
N° et adresse de l'assurance scolaire : .....................................................................................................
...................................................................................................................................................................
En cas d'accident, l'école s'efforce de prévenir la famille par les moyens les plus rapides. Veuillez faciliter notre tâche en nous donnant au moins un numéro de téléphone :
1. N° de téléphone du domicile :.............................................
2. N° du travail du père : ........................................................ poste : ....................................................... 3. N° du travail de la mère : ................................................... poste : ....................................................... 4. Nom et n° de téléphone d'une personne susceptible de vous prévenir rapidement : .............................
...................................................................................................................................................................
En cas d'urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d'urgence vers l'hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut sortir de l'hôpital qu'accompagné de sa famille.
Date du dernier rappel de vaccin antitétanique : .................................................................................. (Pour être efficace, cette vaccination nécessite un rappel tous les 5 ans)
Observations particulières que vous jugerez utiles de porter à la connaissance de l'établissement (allergies, traitements en cours, précautions particulières à prendre...) : ...................................................
...................................................................................................................................................................
...................................................................................................................................................................
NOM, adresse et n° de téléphone du médecin traitant : ....................................................................
................................................................................................................................................................... N.B. : Si vous souhaitez transmettre des informations confidentielles, vous pouvez le faire sous enveloppe fermée à l'intention du médecin scolaire.