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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hœrdt.
Lien du pdf (unknown - INSCRIPTIONS GS 2024)
Thèmes du document : Données personnelles, Éducation, Consommateurs,
Hoerdtii
Inscription scolaire
Groupe scolaire « Im Leh »
CERTIFICAT D’INSCRIPTION
Rentrée 2024/2025
GroupeÊscolaireÊ« ImÊLeh »
26 rue d’Eckwersheim 67720 HOERDT
03.88.59.23.40.
ecole-imleh@hoerdt.fr SCOLARISATION
Classe : .............................................................. Dernière école fréquentée : ...........................................................................
L’ENFANTÊ(unÊformulaireÊàÊremplirÊparÊenfant)
Nom : _____________________________Prénom ________________________Sexe ___________________
Date de naissance _____________________ Lieu (ville/département) _________________________________
LEÊREPRESENTANTÊLEGALÊ(quiÊsigneÊleÊdocument)
Lien avec l’enfant : o père o mère o tuteur o autre : _________________________________________
Nom : ____________________________________________________________________________________
Prénom : __________________________________________________________________________________
Adresse : _________________________________________________________________________________
Date : Signature du représentant légal :
EnÊ casÊ deÊ demandeÊ deÊ dérogationÊ scolaire,Ê merciÊ deÊ remplirÊ leÊ formulaireÊ deÊ dérogationÊ etÊ joindreÊ lesÊ documentsÊdemandés.
ETAPEÊ1Ê:ÊL’INSCRIPTIONÊENÊMAIRIE :
Pour préinscrire l’enfant au groupe scolaire, les parents se rendent à la mairie de leur domicile avecÊlesÊdocumentsÊ suivants :
· le livret de famille ou une copie intégrale d'acte de naissance,
· un justificatif de domicile,
· la dérogation scolaire, le cas échéant.
LaÊmairieÊdélivreÊauxÊparentsÊleÊprésentÊcertificatÊd'inscription.
ETAPEÊ2Ê:ÊL’ADMISSIONÊEFFECTIVEÊAUÊGROUPEÊSCOLAIRE :
LesÊ parentsÊ doiventÊ ensuiteÊ seÊ présenterÊ auÊ groupeÊ scolaire surÊ rendez-vousÊ convenuÊ avecÊ laÊ Directrice,Ê qu’ilÊfaudraÊcontacterÊparÊmailÊ(ecole-imleh@hoerdt.fr)ÊouÊparÊtéléphoneÊ(03.88.59.23.40).
L'inscription de l’enfant est enregistrée par la directrice de l'école sur présentation :
· du présent document,
· d'un document attestant que l'enfant a reçu les vaccinations obligatoires pour son âge, · de la dérogation scolaire, le cas échéant,
· des documents d’inscription pour l’école : fiche de renseignement et fiche d’urgence, · le cas échéant, d’une fiche de radiation de l’ancienne école.
CadreÊréservéÊàÊl’administration
DateÊd’enregistrement :
DocumentsÊprésentésÊ:
o leÊlivretÊdeÊfamilleÊouÊuneÊcopieÊintégraleÊdeÊl'acteÊdeÊnaissance
o unÊjustificatifÊdeÊdomicile
o laÊdérogationÊscolaire,ÊleÊcasÊéchéant
SignatureÊdeÊl’agent :
REGLEMENTÊGENERALÊSURÊLAÊPROTECTIONÊDESÊDONNEES
La commune de Hoerdt, 1 rue de la Tour, 67720 Hoerdt, représentée par son Maire en exercice, recueille des informations vous concernant pour : effectuer les inscriptions à l’école maternelle La base légale du traitement est : le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable de traite- ment
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : école maternelle et ministère de l’Education nationale Les données sont conservées pendant : 1 an
Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent être obligatoirement fournies. Dans le cas contraire, nous ne pourrions valablement procéder à l’inscription de l’enfant Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consulter le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits
Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : rgpd@hoerdt.fr ou à l’adresse postale : mairie de Hoerdt, 1 rue de la Tour, 67720 Hoerdt Pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante : rgpd@cdg67.fr Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « informatique et libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.